forums de discussions
Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs
Vous n'êtes pas identifié(e).
- Contributions : Récentes | Sans réponse
Annonce
Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :
- Etape 1: Cliquez sur ce lien de deconnexion
- Etape 2: Cliquez sur ce lien, pour réinitialiser votre mot de passe.
- Etape 3: Sur l'email reçu, cliquez sur le lien pour activer le nouveau mot de passe reçu.
- Etape 4: Voila la connexion se fera maintenant normalement avec le nouveau mot de passe (hésitez pas à le changer une fois connecté)
- Aide:
- Tuto pas à pas chg mot de passe ==> ici
- Index Alphabétique questions/réponses ==> ici
#1 06-08-2007 14:41:28
- pickwee
- Membre
- Inscription : 02-08-2007
- Messages : 3
Avenant au contrat
Bonjour,
Mon fils de 3 ans entre en maternelle. Je rédige donc un avenant pour l'AM. Nous étions sur un contrat en année incomplète (5sem Am + 5 sem Par + 10 RTT par), soit 40s x 50 h.
Combien compte de semaines scolaires et de vacances scolaires (car il y a plusieurs versions 38-14 ou 37-15 ...) ?
D'autre part, exceptionnellement cette année nous avons pris 2 semaines en commun de Cp avec l'Ass mat, nous lui devons donc 2 semaines. Comment les calcule-t-on ? 50 h x s horaire x 2 ?
à rajouter sur le salaire mensuel brut ?
Je n'ai rien trouvé à ce sujet dans les fiches, ni dans la convention collective. Merci pour votre aide.
Hors ligne
06-08-2007 14:41:28
#2 06-08-2007 14:45:49
- gaiasamtam
- Membre
- Lieu :
- Inscription : 30-05-2006
- Messages : 3 623
- Site Web
Re : Avenant au contrat
Pour le nombre de semaine d 'école, c'est à voir avec l'académie et le calendrier des vacances scolaires.......j'ai un lien, je vous l'envoi par mail.
Pour les deux semaines que vous lui devez de CP, vous le payer sur la régul que vous allez faire. Car comme vous changez le contrat (avec l'avanant), il faut régularisé votre contrat.
Les congés payés sont égal à 10% du total des salaires.....donc vous prenez cette somme que vous divisez par le nombre de semaines de congés, vous aurez la somme à payer pour chaque semaine (du moins je crois 
)
Hors ligne
#3 06-08-2007 14:46:39
Re : Avenant au contrat
bonjour
....pour connaitre le nombre exact de semaines scolaire le plus simple est de prendre un calendrier type univeersitaire ou de la poste ....de votre academie....et de comptabiliser ces dites semaines.... 
Hors ligne
#4 06-08-2007 14:47:59
- gaiasamtam
- Membre
- Lieu :
- Inscription : 30-05-2006
- Messages : 3 623
- Site Web
Re : Avenant au contrat
Ca y est je vous ai envoyé le lien par mail!
Hors ligne
06-08-2007 14:47:59
#5 06-08-2007 14:59:23
- nounou1954
- Banni(e)
- Inscription : 31-07-2006
- Messages : 4 703
- Site Web
Re : Avenant au contrat
chez nous c'est 37 semaines de scolarité et 15 semaines de congés pour faire le calcul avec les instit tout dépend de votre département.....
Hors ligne
#6 06-08-2007 15:02:24
- pickwee
- Membre
- Inscription : 02-08-2007
- Messages : 3
Re : Avenant au contrat
Merci pour le lien. Je vais aller le consulter.
En revanche, pour les 2 semaines de CP, je n'ai pas tout compris. et c'est même un peu plus compliqué que cela :
Nous sommes en contrat depuis le 18 avril 2005. Nous sommes partis au départ sur une année complète soit 52 semaines : l'AM a pris des congés et je lui ai également payés. Aujourd'hui, en toute logique, elle me doit donc 5 sem.
On s'est rendu compte que le contrat en année complète ne nous convenait pas. Nous avons donc établi un avenant au 01/05/06 en année incomplète 40 s x 50 h x s hor brut.
Aujourdhui, mon fils rentre à l'école et je dois donc lui établir un nouvel avenant. Mais j'ai pris 2 semaines de congés en même temps qu'elle. Donc ? elle ne me devrait plus que 3 semaines ?
Comment dois je régulariser le 1er avenant par rapport au 2ème ?
Hors ligne
#7 06-08-2007 15:22:10
- gaiasamtam
- Membre
- Lieu :
- Inscription : 30-05-2006
- Messages : 3 623
- Site Web
Re : Avenant au contrat
Donc pour la première année, vous avez quand même payé des congés en plus. C'est ça?
Si c'était en année complète, vous avez effectivement payé les congés deux fois.
Je pense qu'il faut tout régularisé a part de l'avenant.
Vous faites un calcul de ce qu'elle vous doit pour la première année.
Comment avez vous payé les CP la deuxième année?
Puis vous faite un avenant, sans tenir compte de tout ça.....avec un calcul normal.
Si l'assmat vous doit quelques chose, vous serez toujours a temps de lui faire rembourser un peu tout les mois.
Hors ligne
#8 06-08-2007 15:30:54
- pickwee
- Membre
- Inscription : 02-08-2007
- Messages : 3
Re : Avenant au contrat
Merci de votre réponse.
La deuxième année pour plus de simplification, j'ai opté pour le système des 10 % et je souhaite faire la même chose pour le nouvel avenant. Cela a l'avantage d'être linéaire et régulier pour les deux parties.
Pour éviter que l'AM me rembourse, je peux aussi attendre la rupture du contrat et lui retirer à ce moment-là ?
Hors ligne
#9 06-08-2007 18:37:40
Re : Avenant au contrat
Si j'ai bien compris...si vous avez pris 2 semaines en mem temps qu'elle c'est donc qu'elle a travaillé 2 semaine de + soit 42 au lieu des 40 prévues dans la mensualisation : donc là c'est vous qui lui devez quelque chose. Entre ce que vous expliquez pour les CP trop payés de la 1ere année et ce pb ensuite vous devriez faire une régul depuis le début du contrat : heures reellement travaillées / heures payées et voir où vous en êtes effectivement.
Sachant que l'am n'a en général jamais à rembourser de trop perçu sauf dans un seul cas, qui je crois est effectivement concernant les CP (4i l'aurait expliqué mieux que moi ! ) donc allez vérifier dans les posts infos et articles
Hors ligne
