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#1 28-02-2013 10:06:33

lulu64
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calcul cour de cassation, j'ai un doute!!

coucou

ma pepette a été absente 1 jour ce mois ci
en appliquant la formule cour de cassation , jai un doute car, c'est bien le montant du salaire mensualisé/ nombre de jours NORMALEMENT travaillés X nombre de jour d'absence
mais les jours normalement travaillés c'est le nombre qui était prévu d'accueil ou le nombre moins les jours d'abence ?
12 jours étaient prévus en accueil ce mois ci, je fais quoi, je calcule la formule avec ces 12 jours prévus  ou alors que sur 11 jours ??
merci

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28-02-2013 10:06:33

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#2 28-02-2013 10:38:05

lulu64
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Re : calcul cour de cassation, j'ai un doute!!

de plus je viens de m'apercevoir d'une chose aussi
puisque le calcul est fait en fonction du nombre de jours normalement travaillés dans le mois, le montant de la déduction peut donc variée énormement d'un mois à l'autre!!!
je suis avec 1 contrat enseignant
le mois prochain, mars, nous avons 15 jours de vacances , dont pepette n'est pas là les 2 premiéres semaines
elle ne sera présente queles 2 dernières avec 6 jours de présence prévues
dont si elle est à nouveau absente pour maladie, ne serait- ce que 1 jour et  en appliquant la formule, le montant à déduire est énorme!! avec seulement si peu de jours travaillés dans le mois!!

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#3 28-02-2013 10:58:43

sakura59300
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Re : calcul cour de cassation, j'ai un doute!!

Bonjour

Moi j'ai toujours fait comme cela plus simple:
Le montant de ta mensualisation - ( nombre d'heure prévu de la journée x tarif horaire) + IE +IR= nouvelld mensu pour le mois

Ne pas oublié de retirer le nombre d'heure non effectuées dans le total d'heure par mois sur pajemploi

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#4 28-02-2013 11:16:35

lulu64
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Re : calcul cour de cassation, j'ai un doute!!

merci sakura mais avec ta formule, tu déduis "au réel"
donc si la journée est de 9h, tu déduis donc 9h
sauf que pour les salaires mensualisés, la cour de cassation a bien prévue la formule adapté justement  pour la mensualisation et non pas sur les heures réelles!!
on n'est pas payé au réel tous les mois!!

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28-02-2013 11:16:35

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#5 28-02-2013 11:19:56

Babou74
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Re : calcul cour de cassation, j'ai un doute!!

lulu64 a écrit :

coucou

ma pepette a été absente 1 jour ce mois ci
en appliquant la formule cour de cassation , jai un doute car, c'est bien le montant du salaire mensualisé/ nombre de jours NORMALEMENT travaillés X nombre de jour d'absence
mais les jours normalement travaillés c'est le nombre qui était prévu d'accueil ou le nombre moins les jours d'abence ?
12 jours étaient prévus en accueil ce mois ci, je fais quoi, je calcule la formule avec ces 12 jours prévus  ou alors que sur 11 jours ??
merci

coucou

le nombre de jours normalement travaillés ou potentiels
c'est le nombre de jours prévus travaillés dans le mois sans tenir compte des absences


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#6 28-02-2013 11:21:33

sakura59300
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Re : calcul cour de cassation, j'ai un doute!!

Pour faire la mensu il a bien fallu des heures prévus pour faire le calcul

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#7 28-02-2013 11:22:42

sakura59300
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Re : calcul cour de cassation, j'ai un doute!!

Je voudrais bien avoir ce calcul

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#8 28-02-2013 11:23:31

Babou74
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Re : calcul cour de cassation, j'ai un doute!!

lulu64 a écrit :

de plus je viens de m'apercevoir d'une chose aussi
puisque le calcul est fait en fonction du nombre de jours normalement travaillés dans le mois, le montant de la déduction peut donc variée énormement d'un mois à l'autre!!!
je suis avec 1 contrat enseignant
le mois prochain, mars, nous avons 15 jours de vacances , dont pepette n'est pas là les 2 premiéres semaines
elle ne sera présente queles 2 dernières avec 6 jours de présence prévues
dont si elle est à nouveau absente pour maladie, ne serait- ce que 1 jour et  en appliquant la formule, le montant à déduire est énorme!! avec seulement si peu de jours travaillés dans le mois!!

quand il y a des congés , tu n'en tiens pas compte non plus

imaginons que tu travailles les  lundi , mardi , jeudi , vendredi
et que sur ce mois là
il y ait
4 lundi
4 mardi
3 jeudi
3 vendredi

le nbre de jours normalement travaillés sera de
14 jours


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#9 28-02-2013 11:25:28

Babou74
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Re : calcul cour de cassation, j'ai un doute!!

sakura59300 a écrit :

Je voudrais bien avoir ce calcul

le calcul de la cour de cassation
tu le trouveras en cliquant sur mon lien de signature index alphabétique/thématique
et en allant à la lettre C

Tu y trouveras les explications et un outil de calcul


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#10 28-02-2013 11:47:45

lulu64
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Re : calcul cour de cassation, j'ai un doute!!

merci babou, j'y suis allée et j'ai calculé avec les 2 formules, soit en jours , soit en heures et je tombe pile poil pour ces 2 calculs
donc pour ce mois ci avec 12 jours d'accueil, ca va, la réduction est raisonnable
par contre comme je le disais plus haut  , avec 1 contrat enseignant et donc le mois prochain que 6 jours d'accueil prévu suite aux vacances , si ma pepette  est malade 1 jour, avec la formule le montant à déduire est doublé!!
c'est ça que j'arrive pas à comprendre
par exemple imagine 300€ mensu
pour ce mois ci 12 jours d'accueil
formule 1 jour maladie 
          300€/12jours  X 1(absence) =25€ déduit (calcul en jours)
           ou  9h X 300 / 108h =25 € aussi (calcul en heure)
donc là c'est bon pour février, 1 jour d'absence = 25€ à déduire
mais le mois prochain que 6 jours d'accueil
donc si 1 jour de maladie, le même calcul
                300€/6jours X1 (absence)= 50€ déduit (calcul en jours)
ou              9h X300€ /54h = 50€
tu vois la différence d'un mois à l'autre !!
imagine si la pepette est absente 3 jours !!
                300€ / 6jours X3 (absence) = 150€ !!!
et si elle est absente les 6  jours , là j'ai plus de salaire!!

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#11 28-02-2013 11:54:52

lulu64
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Re : calcul cour de cassation, j'ai un doute!!

et le mois prochain il n'y a pas de congés pour moi, c'est le papa qui est en vacances!!
les semaines ont d'ailleurs étaient déduites et font parties des 16 semaines de vacances scolaires!!
donc j'aurai du mal a dire au papa que je dois tenir compte des jours normalement travaillés même lorsque l'enfant n'est absolument pas prévu en accueil!!

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#12 28-02-2013 11:56:27

Babou74
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Re : calcul cour de cassation, j'ai un doute!!

lulu64 a écrit :

merci babou, j'y suis allée et j'ai calculé avec les 2 formules, soit en jours , soit en heures et je tombe pile poil pour ces 2 calculs
donc pour ce mois ci avec 12 jours d'accueil, ca va, la réduction est raisonnable
par contre comme je le disais plus haut  , avec 1 contrat enseignant et donc le mois prochain que 6 jours d'accueil prévu suite aux vacances , si ma pepette  est malade 1 jour, avec la formule le montant à déduire est doublé!!
c'est ça que j'arrive pas à comprendre
par exemple imagine 300€ mensu
pour ce mois ci 12 jours d'accueil
formule 1 jour maladie 
          300€/12jours  X 1(absence) =25€ déduit (calcul en jours)
           ou  9h X 300 / 108h =25 € aussi (calcul en heure)
donc là c'est bon pour février, 1 jour d'absence = 25€ à déduire
mais le mois prochain que 6 jours d'accueil
donc si 1 jour de maladie, le même calcul
                300€/6jours X1 (absence)= 50€ déduit (calcul en jours)
ou              9h X300€ /54h = 50€
tu vois la différence d'un mois à l'autre !!
imagine si la pepette est absente 3 jours !!
                300€ / 6jours X3 (absence) = 150€ !!!
et si elle est absente les 6  jours , là j'ai plus de salaire!!

tu n'as pas lu ce que je t'explique plus haut

tu ne dois pas tenir compte des congés dans le nbre de jours potentiels

mais tu regardes combien il y a de jours ( sur les jours de la semaine habituellement travaillés) .

Si tu utilises l'outil de calcul proposé dans mon post d'"infos & articles" , ce sera calculé automatiquement


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#13 28-02-2013 12:04:50

lulu64
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Re : calcul cour de cassation, j'ai un doute!!

oui, exact, ca y est j'ai comprit!!!
ouf!!! le temps que tout s'éclaire!!!
et l'outil de calcul me donne la même chose que moi,
donc semaines d'absence ou non, c'est effectivement le nombre potentiels de jours à compter!!
merci mille fois babou  !!!!!!!!!!!!

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#14 28-02-2013 12:06:57

Babou74
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Re : calcul cour de cassation, j'ai un doute!!

De rien wink

il suffisait de lire comme il faut et de comprendre lol


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#15 28-02-2013 14:41:16

landocean
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Re : calcul cour de cassation, j'ai un doute!!

lulu64 a écrit :

merci babou, j'y suis allée et j'ai calculé avec les 2 formules, soit en jours , soit en heures et je tombe pile poil pour ces 2 calculs
donc pour ce mois ci avec 12 jours d'accueil, ca va, la réduction est raisonnable
par contre comme je le disais plus haut  , avec 1 contrat enseignant et donc le mois prochain que 6 jours d'accueil prévu suite aux vacances , si ma pepette  est malade 1 jour, avec la formule le montant à déduire est doublé!!
c'est ça que j'arrive pas à comprendre
par exemple imagine 300€ mensu
pour ce mois ci 12 jours d'accueil
formule 1 jour maladie 
          300€/12jours  X 1(absence) =25€ déduit (calcul en jours)
           ou  9h X 300 / 108h =25 € aussi (calcul en heure)
donc là c'est bon pour février, 1 jour d'absence = 25€ à déduire
mais le mois prochain que 6 jours d'accueil
donc si 1 jour de maladie, le même calcul
                300€/6jours X1 (absence)= 50€ déduit (calcul en jours)
ou              9h X300€ /54h = 50€
tu vois la différence d'un mois à l'autre !!
imagine si la pepette est absente 3 jours !!
                300€ / 6jours X3 (absence) = 150€ !!!
et si elle est absente les 6  jours , là j'ai plus de salaire!!

Bonjour,
La mensualisation est un lissage. Les mois ou il y a des vacances, au lieu d'être payée 2 semaines d'activité, tu es payée 4 semaines. Si l'enfant est malade pendant une semaine d'accueil (:)), tu dois tenir compte des semaines d'absence pour ton calcul puisqu'elles sont rémunérées du fait du lissage.
Par contre, pour une mensu avec 2 périodes, le calcul est plus complexe et ne figure pas dans infos et articles.
Je pense quand même qu'on peut appliquer la retenue "simple" et qu'on retombe sur ses pattes quand on fait la régul d'anniversaire ou de fin de contrat.  smile

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#16 28-02-2013 14:50:03

loe.t
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Re : calcul cour de cassation, j'ai un doute!!

je n'ai jamais eu l'occasion de déduire des jours, mais un de mes contrats est variable.

il n'y a pas une semaine pareil, pas un mois pareil.
il m'est impossible d'avoir un nombre de jour potentiel.
mon contrat est sur 25h semaine, 91h par mois (44 semaines travaillées)
mais je peux travailler 5 jours de 5h
comme 2 jours de 10h et 1 jour de 5,
ou 2 jours de 10h, 1jour de 2h et 1jour de 3h
ou 3 jours de 6h et 1 jours de 7

etc etc ... les possibilités sont énormes

comment calculer dans ces cas là ?

on fait obligatoirement une déduction à l'heure ???
(j'ai quand même un planning à la semaine, voir 2 semaines avant)


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