Quel contrat choisir

CHARLENE67 · 06-03-2013 14:06:39

Bonjour à vous tous,
Je suis très très embétée et je m'en sors pas avec les contrats et je ne comprends rien. J'espère que quelqu'un peu m'éclairer.
Voilà j'ai embauché une assistante maternelle depuis le 3 janvier. Mon bébé n'est pas gardé tous les jours de la semaine et jamais avec les même horaires. Je vous explique admettons le lundi matin 6 h - jeudi après midi 5 h vendredi matin 6h et chaque semaine ça change. Y'à des semaines où il va 3 jours ou 4 j. Et par moi bien évidemment ça change aussi. Une fois c'est 50 h une fois 40 h. Donc je ne sais pas quoi prendre comme contrat. Année complète, année incomplète ou garde occasionnelle. De plus je ne comprends rien pour les congés payé. Car le mois de janvier il était 9 jours pour 47 h. Aurai-je du lui payer les 2.5 j de CP ,
Merci de bien vouloir m'aider. Je compte sur vous.
A bientôt j'espère

06-03-2013 14:06:39

zuenna · 06-03-2013 14:18:20

La 1ere chose à déterminer, c'est l'année complète ou incomplète.
Votre ass mat a 5 semaines de congé.
est ce que ces 5 semaines sont les mêmes que vous, est ce que vous en avez en décalées par rapport à elle.
Il faut déterminer cela en prenant un calendrier, en surlignat ces semaines de cp, vos congé, rtt etc.. à vous et le nombre de semaines qui restent détermine l'année complète ou incomplète.
Si il reste 47 semaines de travail sur l'année, c'est année complète.
Si il reste 46 semaines ou moins, c'est année incomplète.

Pour les cp, ça va dépendre aussi de l'année complète ou incomplète, le mode de calcul n'est pas le même.

Pour les heures hebdomadaires, il faut partir sur le minimum, soit 40h et tout le reste en heures complémentaires ou supplémentaires a partir de la 46 eme heure

bibimolere · 06-03-2013 14:23:48

bonjour alors votre enfant est garder depuis le 3 janvier , quel est le contrat que vous avez signer,

vous avait bien fait un contrat depuis le 3 janvier 2013, ça fait 2 mois que votre enfant est en garde.

pour le contrat tout dépends si vous avais plus de 5 semaines de congès.

exemple 15 jours de rtt en semaines + 5 semaines de congès cela fait 7 semaines a retirer au contrat donc contrat annèe incomplète.

si seulement 5 semaines de cp en commun c'est a dire a la même date tout les 2 c'est une annèe complète.

pour la mensaulisation vous pouvait partir sur un mimimum d'heures soit plus petite semaine 17h

et vous rajouter quand besoin les autres heures en heures complèmentaires.

CHARLENE67 · 06-03-2013 14:56:08

Merci beaucoup pour vos réponses. Oui nous avons signé un contrat en année complète mais la nounou ne savait pas trop non plus c'est son premier. Donc c'est pour ça que je m'informe et je referai un nouveau contrat fin mars quand l'essai et fini.
Donc le mieux pour moi c'est de faire un contrat en année incomplète si je comprends bien ? mais si un mois il y a moins d'heures à garder je peux déclarer à pajeemploi moins d'heures ? Je sais que vous devez me prendre pour une ..... mais je suis désolée je ne comprends rien du tout.
Donc admettons que je fasse une année incomplète quand je déclare à paje emploi je mettrai donc les heures effectuée exemples pour janvier 47 h soit 136.30 euros plus 6 repas à 3 euros plus 8 frais à 3 euros
Et dans la case CP je mets quoi ? 2.5 ou pas ?
Excusez moi pour toutes ces questions.
En tout cas je vous remercie sincèrement

06-03-2013 14:56:08

parme · 06-03-2013 15:16:09

coucou attention une mensualisation est un lissage sur l'année,afin de permettre a l'assmat un salaire régulier 12/12
le parent déclare chaque mois (idem)les h prévue sur la mensualisation de base!
ex: accueil sur 37h semaines x 36semaines d'accueil prévue(donc année incomplète)/12 moi s=111h mensuel et les cp eux seront a payé selon accords des deux parties de l'article 12 de la CCN!.
ou si année complète cp parent et assmat pris en même temps 5semaines et pas une de plus.
se seras 37h semaines x 52 semaines (année complète)/12 mois =160,33h mensuel et en année complète le parent indique rien dans la case cp puisque année complète.
A+