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#1 13-03-2013 11:50:19
- assistantematernelle33
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Régularisation à la fin d'un contrat.
Bonjour,
Je démissionne d'un contrat en année incomplète ce mois ci (fin du préavis le 15)
J'ai regardé dans "infos et articles" pour effectuer le calcul de la régularisation mais je ne comprends pas vraiment comment faire
Auriez vous une explication simple à donner à la nulle que je suis.
merci pour votre aide.
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13-03-2013 11:50:19
#2 13-03-2013 12:01:39
Re : Régularisation à la fin d'un contrat.
Bonjour,
Peux-tu nous donner le détail de ta mensu ? (début, calcul, etc...)
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#3 13-03-2013 12:18:08
- assistantematernelle33
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Re : Régularisation à la fin d'un contrat.
Le contrat a commencé le 1er février 2012 : 38,5 semaines x 42 semaines d'accueil x 3e / 12 = 404,25e + 10% chaque mois au titre des congés payés.
Il y a eu une modification au 1er ocobre à fin janvier pour augmentation des heures
20 semaines d'accueil x 39h25 par semaine X 3e / 5 mois = 471e + 10% de congés payés.
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#4 13-03-2013 12:26:45
Re : Régularisation à la fin d'un contrat.
Le contrat a commencé le 1er février 2012 : 38,5 semaines x 42 semaines d'accueil x 3e / 12 = 404,25e + 10% chaque mois au titre des congés payés.
Il y a eu une modification au 1er ocobre à fin janvier pour augmentation des heures
20 semaines d'accueil x 39h25 par semaine X 3e / 5 mois = 471e + 10% de congés payés.
dans ce cas le parent ne vous doit plus rien au niveau des cp
pour la régularisation, il faut comparé les semaines travaillées et celles payées
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13-03-2013 12:26:45
#5 13-03-2013 12:29:02
- nathodisab
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Re : Régularisation à la fin d'un contrat.
coucou, j' imagine qu'au mois d'oct il n'y a pas eu de régul non plus ?
il faut que tu additionnes tes salaires mensualsiés (hors cp, hors hcomp ou sup et hors indemnités )
et que tu compares avec la somme que tu aurais du toucher, si tu avais été payée au rél (sans remettre en cause les clauses de ton contrat)
de février 2012 à fin septembre, tu comptes le nbre de sem qu'il était prévu que tu travailles * 38.5h
+ la même chose d
'oct à la fin du contrat *39.25h
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#6 13-03-2013 12:38:07
- assistantematernelle33
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Re : Régularisation à la fin d'un contrat.
Non en octobre pas de régul non plus.
ça commence à prendre forme dans mon esprit, je pense que je devrais y arriver
Merci
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#7 13-03-2013 12:54:22
- assistantematernelle33
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Re : Régularisation à la fin d'un contrat.
de février à septembre ça fait 22semaines * 38h50 = 847
d'octobre au 31 janvier ça fait 16 semaines * 39h25 = 628
Euh je multiplie les chiffres trouvés par mon tarif horaires ?
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#8 13-03-2013 12:59:29
- nathodisab
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Re : Régularisation à la fin d'un contrat.
de février à septembre ça fait 22semaines * 38h50 = 847
d'octobre au 31 janvier ça fait 16 semaines * 39h25 = 628Euh je multiplie les chiffres trouvés par mon tarif horaires ?
oui
et tu compares avec le total des salaires payés par mensualisation
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#9 13-03-2013 13:08:12
- assistantematernelle33
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Re : Régularisation à la fin d'un contrat.
J'avais prévenu je suis nulle hihihi mais merci pour ton aide.
ça y est j'ai fini, les heures payées sont plus importantes que celles au réel donc si j'ai bien compris tout est en règle ils ne me doivent rien.
Merci encore
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#10 13-03-2013 13:15:33
- nathodisab
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Re : Régularisation à la fin d'un contrat.
J'avais prévenu je suis nulle hihihi mais merci pour ton aide.
ça y est j'ai fini, les heures payées sont plus importantes que celles au réel donc si j'ai bien compris tout est en règle ils ne me doivent rien.
Merci encore
pour mars tu as compté une mensu complète ?
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#11 13-03-2013 13:20:26
- assistantematernelle33
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Re : Régularisation à la fin d'un contrat.
non, en fait comme on aurait dû refaire la mensualisation en février (nouveau changement d'horaire) et que j'ai donné ma démission le 15 février, on a calculé au réél pour février et également pour la 15ène de mars
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#12 13-03-2013 13:32:58
- nathodisab
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Re : Régularisation à la fin d'un contrat.
non, en fait comme on aurait dû refaire la mensualisation en février (nouveau changement d'horaire) et que j'ai donné ma démission le 15 février, on a calculé au réél pour février et également pour la 15ène de mars
ok, donc quand tu as comparé le tatal des salaires mensualisés, et les sem travaillées, as tu bien pris sur la même période (j'avais noté fin du contrat, mais si février et mars ne sont pas payés par mensualisation il faut compter les sem jusqu'en fin janvier)
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#13 13-03-2013 13:34:19
- nathodisab
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Re : Régularisation à la fin d'un contrat.
assistantematernelle33 a écrit :non, en fait comme on aurait dû refaire la mensualisation en février (nouveau changement d'horaire) et que j'ai donné ma démission le 15 février, on a calculé au réél pour février et également pour la 15ène de mars
ok, donc quand tu as comparé le total des salaires mensualisés, et les sem travaillées, as tu bien pris sur la même période (j'avais noté fin du contrat, mais si février et mars ne sont pas payés par mensualisation il faut compter les sem jusqu'en fin janvier)
oups, je viens de relire plus haut ton post, c'est bon
donc oui, pas de régul de salaire, pas d'indemnité de cp car payés mensuellement par anticipation...tout est ok
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#14 13-03-2013 13:47:39
- assistantematernelle33
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Re : Régularisation à la fin d'un contrat.
Merci beaucoup, pour la prochaine fois je serai au point
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