Refus de prendre l'enfant

starfiyaz · 19-03-2013 21:06:01

Bonjour à tous

Je vous explique mon problème. Je suis en recherche d'emploi, ne sachant pas comment je travaillerai quand j'en aurai trouvé un, nous avons fait un contrat de 35h avec la nounou du lundi au vendredi de 9h à 16h.

Vu que je travaille toujours pas je lui donne mon fils le mardi/jeudi/vendredi pour qu'il s'habitue a elle mais je la paie comme si elle l'avait tous les jours.

Hier (lundi ) je reçois un coup de fil d'une formation qui me donne rdv 2 jours après ( mercredi ). Aujourd'hui, je vais chercher mon fils et je lui demande si elle peut me le garder demain car j'ai un rendez vous. Elle me dit qu'elle peut pas car elle a prevenu d'aller se promener avec sa fille ....

Est ce qu'elle a le droit de me refuser de le garder alors que dans le contrat c'est marquer du lundi au vendredi ?? D'habitude elle l'a pas le mercredi mais je trouve ça abusé qu'elle me refuse de le prendre alors que je la paie tous les jours

19-03-2013 21:06:01

elea · 19-03-2013 21:08:58

elle n'a pas le droit de refuser l'enfant si c'est écrit au contrat

nanda · 19-03-2013 21:11:14

bonsoir

si dans le contrat vous avez noter que les jours d'accueil etaient le LMMJV, elle ne peut en aucun cas vous refusez de le prendre

loe.t · 19-03-2013 21:12:42

starfiyaz a écrit :

Bonjour à tous
Je vous explique mon problème. Je suis en recherche d'emploi, ne sachant pas comment je travaillerai quand j'en aurai trouvé un, nous avons fait un contrat de 35h avec la nounou du lundi au vendredi de 9h à 16h.
Vu que je travaille toujours pas je lui donne mon fils le mardi/jeudi/vendredi pour qu'il s'habitue a elle mais je la paie comme si elle l'avait tous les jours.
Hier (lundi ) je reçois un coup de fil d'une formation qui me donne rdv 2 jours après ( mercredi ). Aujourd'hui, je vais chercher mon fils et je lui demande si elle peut me le garder demain car j'ai un rendez vous. Elle me dit qu'elle peut pas car elle a prevenu d'aller se promener avec sa fille ....
Est ce qu'elle a le droit de me refuser de le garder alors que dans le contrat c'est marquer du lundi au vendredi ?? D'habitude elle l'a pas le mercredi mais je trouve ça abusé qu'elle me refuse de le prendre alors que je la paie tous les jours

votre AM n'a pas le droit de refuser votre enfant vu que le contrat dit du lundi au vendredi de 9h à 16h.

par contre elle peut refuser en dehors de ces heures là

19-03-2013 21:12:42

starfiyaz · 19-03-2013 21:16:01

Donc elle est en tord,pffff

Je trouve pas ça cool de sa part, sachant qu'on a fait un gros contrat a la base pour qu'elle gagne un salaire correct

J'vais en parler avec elle jeudi, et tant pis j'vais modifié le contrat aux 3 jours où elle l'a vraiment.

Merci beaucoup de vos réponses en tout cas.

chris84 · 19-03-2013 21:24:38

starfiyaz a écrit :

Donc elle est en tord,pffff
Je trouve pas ça cool de sa part, sachant qu'on a fait un gros contrat a la base pour qu'elle gagne un salaire correct
J'vais en parler avec elle jeudi, et tant pis j'vais modifié le contrat aux 3 jours où elle l'a vraiment.

Merci beaucoup de vos réponses en tout cas.

Bonsoir
Vous ne pouvez modifier le contrat de votre propre chef! Vous devez faire un avenant avec nouveau calcul de mensu (et régularisation si c'est une année incomplète)
L'assmat a un mois pour accepter ou refuser l'avenant
Si elle refuse l'avenant vous devez continuer a la payer les 5 jours prévus ou la licencier

loe.t · 19-03-2013 21:31:03

par contre, je lui retirerais sa journée de demain qu'elle refuse de faire. c'est une absence non justifiée.
peut-être que la prochaine fois elle réfléchira avant de refuser.

nounou3loulous · 19-03-2013 21:32:10

Elle n'est pas obligée d'accepter de passer à 3 jourS. Vous proposez un avenant , elle a 1mois pour l'accepter ou le refuser. Si elle refuse vous devez continuer comme ça ou la licencier.

nounou3loulous · 19-03-2013 21:33:02

Et pour la journée de demain comme loe.t

tatyvivine · 19-03-2013 22:18:14

sauf si vous présenter l'enfant demain et qu'elle ne le prends pas c'est refus de poste donc faute professionnelle pour non respect du contrat donc licenciement de suite,ds ce cas ne pas lui remettre votre loulou les jours suivant

sam01 · 19-03-2013 22:36:43

Les heures de demain sont a retirées selon le calcul de la cour de cassation

assmatmimi · 19-03-2013 23:54:06

Je souhaitai juste souligner quand même une chose, à la décharge de l'assmat.

Sur le plan légal, le contrat indique le mercredi travaillé, mais si un jour avant vous la prévenez qu'elle va travailler ce jour là alors que cela n'a jamais été le cas depuis le début du contrat...

Je peux comprendre qu'elle est prévue autre chose... Une de mes pe me dit lundi que je ne travaille pas demain... Je prévois une sortie avec mon fils... Si aujourd'hui elle m'avait dit le contraire, je n'aurai pas annulé ma sortie, quitte à me mettre en faute

C'est votre travail qui veut ça, je suis d'accord, mais sur le principe non

Il doit bien y avoir un délai de prévenance sur vote contrat ?

sam01 · 20-03-2013 00:16:13

assmatmimi a écrit :

Je souhaitai juste souligner quand même une chose, à la décharge de l'assmat.
Sur le plan légal, le contrat indique le mercredi travaillé, mais si un jour avant vous la prévenez qu'elle va travailler ce jour là alors que cela n'a jamais été le cas depuis le début du contrat...
Je peux comprendre qu'elle est prévue autre chose... Une de mes pe me dit lundi que je ne travaille pas demain... Je prévois une sortie avec mon fils... Si aujourd'hui elle m'avait dit le contraire, je n'aurai pas annulé ma sortie, quitte à me mettre en faute
C'est votre travail qui veut ça, je suis d'accord, mais sur le principe non
Il doit bien y avoir un délai de prévenance sur vote contrat ?

Dans cette situation précise le contrat est signé et le pe paie sur la base de 5 jours par semaine en attendant de trouver un emploi
L am est payé qu elle ai l enfant ou pas
Le pe étant au chômage avait pour habitude de ne pas laisser l enfant le mercredi ...
Elle est censé être disponible, le pe a un Rdv , il prévient l am qu elle aura l'enfant
Elle n'a pas a refusé, le pe doit déduire ce jour de la mensu
Il est en droit d imposer a l'am la garde ce jour la
Si elle refuse elle se met en faute

Quel intérêt pour un parent en recherche d emploi qui de plus signe un contrat de 5 jours et paie 5 jours
Si sous prétexte que jusqu'à présent il payait plus que ses besoins des jours en plus , ne laissant pas son enfant tous
Et que le jour il a vraiment besoin de l am celle ci refuse

assmatmimi · 20-03-2013 00:31:30

Je suis tout à fait d'accord sur le plan légal mais pas sur le principe !!!

Enfin quand même, prévenir le mardi pour le mercredi ! Alors que l'assmat n'a jamais bosser ce jour là...

Que la journée soit déduite, bien sûr, maintenant les pe peuvent aussi comprendre la position dans laquelle ils mettent l'assmat, non ?

Je me répète, mais si cela avait été mon cas, j'aurai également refusé l'enfant, et j'ajoute même que je n'aurai aucun scrupule à laisser un tel contrat, vu le peu de cas que font les pe du délai de prévenance : c'est pas parce qu'ils paient qu'ils peuvent disposer de l'assmat à leur guise...

Je m'agace un peu mais voilà quoi !

assmatmimi · 20-03-2013 00:51:38

Ah, et autre chose, le pe est au courant lundi, et ne prévient l'assmat que le mardi à 16h qu'elle travaille le lendemain... Là, moi je trouve ça pas cool...

kikine747 · 20-03-2013 07:29:32

d'accord avec toi assmatmimi
je comprend aussi le pe mais un délais de prévenance est il noté au contrat?

myriem · 20-03-2013 07:42:26

Bonjour .

Non seulement , elle devait ne pas vous refuser de le garder puisqu'écrit au contrat mais je trouve très condamnable cette attitude .

Elle était payée pour un nombre d'heures faites ou non suivant votre désir et sachant que vous êtiez à le recherche d'un travail , elle devait toujours être sur ses gardes ....moi je le ferais savoir à la pmi .

L'asmat. était sans doute au courant que Starfiyaz était en recherche d'emploi donc elle se devait d'accepter ..... ou alors elle aurait dû déduire les jours où elle n'avait pas l'enfant les autres jours précédents pour être honnête .

La prévenance est pour une "absence" mais pas pour une présence qui est prévue au contrat . Aucune décharge pour l'asmat.

je rajoute que la prévenance d'une absence de garde est pour l'asmat à la rigueur qui sera acceptée ou refusée par les parents .

Dernière modification par myriem (20-03-2013 07:52:19)

mario87 · 20-03-2013 07:53:13

bonjour,
je dirais même que si la maman avait voulu ce presenter ce matin avec son enfant chez l'assistante maternelle sans même l'avoir prévenu avant elle était dans son droit !!
l'assistante maternelle est payé pour bosser du lundi au vendredi elle doit être dispo pour cette enfant du lundi au vendredi !!!
la maman n'a pas à louper un jour de formation ou un jour de travail car l'assistante maternelle "a prevu autre chose" !!
perso j'ai une maman en congés maternité mais nous sommes resté sur le même contrat pour le moment
je ne sais pas toujours à l'avance si j'aurais ou non l'enfant ses jours la ben quel importance vu que normalement je l'ai ben si je l'ai pas ça me fait un enfant de moin ce jour la !!

Dernière modification par mario87 (20-03-2013 07:56:18)

myriem · 20-03-2013 08:05:20

Entièrement d'accord avec Mario ; je trouve l'asmat. très malhonnête .

schromph · 20-03-2013 08:16:10

assmatmimi a écrit :

Je suis tout à fait d'accord sur le plan légal mais pas sur le principe !!!
Enfin quand même, prévenir le mardi pour le mercredi ! Alors que l'assmat n'a jamais bosser ce jour là...
Que la journée soit déduite, bien sûr, maintenant les pe peuvent aussi comprendre la position dans laquelle ils mettent l'assmat, non ?
Je me répète, mais si cela avait été mon cas, j'aurai également refusé l'enfant, et j'ajoute même que je n'aurai aucun scrupule à laisser un tel contrat, vu le peu de cas que font les pe du délai de prévenance : c'est pas parce qu'ils paient qu'ils peuvent disposer de l'assmat à leur guise...
Je m'agace un peu mais voilà quoi !

la maman est en recherche d'emploi, alors si un employeur l'appelle pour un entretien d'embauche, elle fait quoi ? elle demande de reporter le rendez vous car elle a un délai de prévenance pour son assmat ?
la maman pait pour 35 heures , du lundi au vendredi, il n'y a pas de delai de prevenance tant que l'on colle au contrat.
ce n'est pas comme quand on travaille sur planning avec des horaires changeant ou il faut bien faire comprendre au pe que nous ne sommes pas a leur disposition.
en l'occurence, si l'am se fait payer depuis le début du contrat 7 heures, tous les mercredis, il n' y a pas de delai de prevenance a respecter pour lui demander qu'elle fasse simplement ce pour quoi elle payée.

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