Besoin de renseignement

delphine62110 · 24-03-2013 16:06:16

Bonjour , je vais faire garder mon fils de 18 mois par une assistante maternelle(une amis a ma belle soeur qui vient d etre enregistrer ) , Je voudrais savoir ou exactement je pourrais me renseigner pour les démarches a suivre ,pour ne pas faire d erreur . En ce qui concerne le tarif je dois la payer combien .

Mon fils sera garder 7h par jour et 4 jour sur 7 . je voudrais commencer le contrat le 1er avril 2013 .

Faut il faire le contrat du 1er avril 2013 au 31 mars 2014 ou du 1er avril 2013 au 31 decembre 2013.

Merci beaucoup de m éclairer un peu .

24-03-2013 16:06:16

chris84 · 24-03-2013 16:16:17

delphine62110 a écrit :

Bonjour , je vais faire garder mon fils de 18 mois par une assistante maternelle(une amis a ma belle soeur qui vient d etre enregistrer ) , Je voudrais savoir ou exactement je pourrais me renseigner pour les démarches a suivre ,pour ne pas faire d erreur . En ce qui concerne le tarif je dois la payer combien .
Mon fils sera garder 7h par jour et 4 jour sur 7 . je voudrais commencer le contrat le 1er avril 2013 .
Faut il faire le contrat du 1er avril 2013 au 31 mars 2014 ou du 1er avril 2013 au 31 decembre 2013.
Merci beaucoup de m éclairer un peu .

bonjour
déjà vous devez voir avec elle si ça sera une année complète ou une année incomplète, donc voir quand elle prend ses 5 semaines de congés, et vous quand vous prennez les votres
si elle est multiemployeur elle peut imposer ses dates de congés communes à tous ses employeurs

la mensualisation sera calculée en fonction du nombre de semaines d'accueil
(voir index à année complète et incomplète)
7x 4j x nbre semaines/12 = mensu 12 mois sur 12
ensuite il n'y a pas de période d'adaptation? en général le 1er mois comporte une adaptation et on démarre la mensu le mois suivant... le contrat commence à la 1ere heure d'adaptation en revanche.
et oui vous partez sur 12 mois de calcul, mais ça sera un cdi

attention à ne pas choisir une assmat uniquement par recommandations, ce n'est pas parce qu'elle convient à untel qu'elle vous conviendra à vous, ce n'est pas parceque c'est une amie de la famille qu'il faut la choisir, mais bien parce qu'elle correspond à vos attentes au niveau de l'accueil de votre enfant! il faut quand même vérifier un minimum de points clés avant de s'engager, je n'ai rien du tout contre cette personne attention,
c'est uniquement pour vous prévenir de litige ultérieur lorsque l'on se rend compte que les points principaux ne coincident pas: sommeil, alimentation, autorité, sorties, lieu d'accueil, hygiène, présence d'animaux...

Zen56 · 24-03-2013 16:20:26

Bonjour,

Il faudra déterminer le nombre de semaines d'accueil de votre enfant chez l'assmat.

Votre contrat sera soit en année incomplète ( 52 semaines - 5 semaines congés assmat - vos semaines de congés supplémentaires en décalé), soit en année complète (sur 52 semaines si congés assmat et les vôtres sont identiques)

Ensuite vous calculez la mensualisation sur 12 mois :

soit moins de 47 semaines x 28 h x taux horaire /12 mois

soit 52 semaines x 28 h x taux horaire / 12 mois

Concernant le taux horaire, à vous de voir ce qui se pratique dans votre région

delphine62110 · 24-03-2013 16:23:50

Esce possible de partir sur un 52 semaine meme si mes jours de congé ne sont pas les meme que moi (a ce moment la il iront chez la mamie)

24-03-2013 16:23:50

Zen56 · 24-03-2013 16:37:04

non ... si les jours de congés ne sont pas les mêmes, la mensu doit être calculée en année incomplète.

delphine62110 · 24-03-2013 19:21:25

Donc si j ai bien compris je dois enlever mes semaines de congés , ce de mon conjoint ainsi que ce de l assistante maternelle pour savoir le nombre de semaines que je demande ?

sam01 · 24-03-2013 19:47:32

delphine62110 a écrit :

Donc si j ai bien compris je dois enlever mes semaines de congés , ce de mon conjoint ainsi que ce de l assistante maternelle pour savoir le nombre de semaines que je demande ?

vous déduisez toutes les semaines d’absence
prenez un calendrier surlignez vos congés( que ce soit les vôtres, ceux du papa, mamie...)
ceux de l'am

les semaines restantes serviront pour le calcul de la mensu

delphine62110 · 24-03-2013 20:44:44

le taux horaire c est brut ou net ? si c est brut comment savoir le net ?

Babou74 · 24-03-2013 21:16:06

delphine62110 a écrit :

le taux horaire c est brut ou net ? si c est brut comment savoir le net ?

coucou

c'est le brut , si votre assmat' vous donne le brut

c'est le net , si elle vous donne le net

mais de toutes façons , vous la payez en net

net = brut x 0.7719
brut = net / 0.7719

delphine62110 · 24-03-2013 21:47:12

Je voudrais savoir si je demande 43sem / 7h par jour 4jr par semaine .

Par exemple

lundi elle le garde 7h
Mardi elle le garde 4h
Jeudi elle le garde 7h
Vendredi elle le garde 5h

donc la semaine la elle l aura garder 23h au lieu de 28h

Les heures de cette semaine peuvent etre reporter sur des autres jours des autres semaine ?

J espere que je me suis bien exprimé !!!

Je pose la question car chaque semaine mes horaires changes

chris84 · 24-03-2013 21:49:28

delphine62110 a écrit :

Je voudrais savoir si je demande 43sem / 7h par jour 4jr par semaine .
Par exemple

lundi elle le garde 7h
Mardi elle le garde 4h
Jeudi elle le garde 7h
Vendredi elle le garde 5h
donc la semaine la elle l aura garder 23h au lieu de 28h
Les heures de cette semaine peuvent etre reporter sur des autres jours des autres semaine ?
J espere que je me suis bien exprimé !!!
Je pose la question car chaque semaine mes horaires changes

bonsoir
non une heure ne remplace pas une autre
en prévoyant 28h par semaine vous vous engagez à lui fournir un travail de 4 jours de 7h, si finalement vous la faites travailler moins que prévu de votre fait, elle devra etre payée tout de même aux termes du contrat donc sur 28h par semaine

delphine62110 · 24-03-2013 21:52:11

ok mais esce possible de s arranger avec l assistante maternelle car ca ne change rien a la fin du mois je lui payerai toujour le meme nombre d heure

chris84 · 24-03-2013 22:31:02

Non c'est pas possible
Car la convention est claire là dessus!

chris84 · 24-03-2013 22:31:55

Si vous avez besoin de moins d'heures il faut alors partir sur le plus petit volume horaire

delphine62110 · 24-03-2013 22:49:58

J'ai un peu de mal a comprendre pourquoi on ne pourrait pas s arranger car au final sa ne changerai rien .

1er semaine :28h
2er semaine : 23h
3er semaine : 29h
4er semaine : 32h

A la fin du mois elle aura travailler 112h qui a l origine devrait etre 28h/sem ( le nombre d heure que je demande dans le contrat )

sam01 · 24-03-2013 23:10:49

delphine62110 a écrit :

J'ai un peu de mal a comprendre pourquoi on ne pourrait pas s arranger car au final sa ne changerai rien .
1er semaine :28h
2er semaine : 23h
3er semaine : 29h
4er semaine : 32h
A la fin du mois elle aura travailler 112h qui a l origine devrait etre 28h/sem ( le nombre d heure que je demande dans le contrat )

il vous suffit de lire la CCN, pour comprendre

une heure ne compense ni ne remplace pas une autre, pareil pour un jour ne remplace pas un autre

vous avez signez un contrat de tant d’heures si l'am fait moins c'est de votre fait et perdu
si l'am fait plus vous devrez payer les heures faites en plus

il vaut mieux pour vous partir sur la plus petite semaines soit 23 h et compter le reste en heures complémentaires
a savoir que dans ce cas l'am n'a aucune obligation d'accepter les heures complémentaires

delphine62110 · 24-03-2013 23:51:42

C est un exemple pour les heures donner a la semaines.car je ne connais mes heures que a la semaine je peux faire 20h comme je peux faire 47h

Luceuh · 25-03-2013 08:42:33

delphine62110 a écrit :

J'ai un peu de mal a comprendre pourquoi on ne pourrait pas s arranger car au final sa ne changerai rien .
1er semaine :28h
2er semaine : 23h
3er semaine : 29h
4er semaine : 32h
A la fin du mois elle aura travailler 112h qui a l origine devrait etre 28h/sem ( le nombre d heure que je demande dans le contrat )

Vous ne pouvez pas vous arranger car ce n'est pas légal.

Pour commencer à vous renseigner, lisez la cnn.

Ce genre d'arrangement, est source de conflit au premier problème rencontré.

Si vous ne connaissez pas vos horaires, il faut indiquer au contrat l'horaire le plus tôt où elle accepte de commencer, l'horaire le plus tard qu'elle accepte ainsi qu'un délai de prévenance concernant le planning : un fois ce délai dépassé vous devrez la payer sur cette base, en plus des modifications si il y en a.

Le mieux est de partir sur une mensu de base basse selon vos besoin minimum et de payer les heures effectuées en plus en heures supplémentaires. Sachant qu'en partant sur 20h/ semaine, elle peut refuser les heures au dessus de 20h/semaine.

zuenna · 25-03-2013 08:53:41

delphine62110 a écrit :

J'ai un peu de mal a comprendre pourquoi on ne pourrait pas s arranger car au final sa ne changerai rien .
1er semaine :28h
2er semaine : 23h
3er semaine : 29h
4er semaine : 32h
A la fin du mois elle aura travailler 112h qui a l origine devrait etre 28h/sem ( le nombre d heure que je demande dans le contrat )

Et attention, les heures ne se comptent pas au mois mais à la semaine.
Si vous avez un contrat sur 28 heures par semaine : si elle en fait mois, , tant pis, vous devez la payer le même salaire que prévu, si elle en fait plus, vous devez payer les heures complémentaires

Et de plus , 28 heures par semaine sur 43 semaines ne font pas 112 heures par mois mais 100,33 heures

Dernière modification par zuenna (25-03-2013 08:55:51)

delphine62110 · 25-03-2013 11:26:07

Donc le mieux c est de faire un contrat a 20h semaine sur 43 semaine et si j ai besoin plus sa sera en heure complémentaires. Si j ai bien compris ?

Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Annonce

#1 24-03-2013 16:06:16

Besoin de renseignement

24-03-2013 16:06:16

#2 24-03-2013 16:16:17

Re : Besoin de renseignement

#3 24-03-2013 16:20:26

Re : Besoin de renseignement

#4 24-03-2013 16:23:50

Re : Besoin de renseignement

24-03-2013 16:23:50

#5 24-03-2013 16:37:04

Re : Besoin de renseignement

#6 24-03-2013 19:21:25

Re : Besoin de renseignement

#7 24-03-2013 19:47:32

Re : Besoin de renseignement

#8 24-03-2013 20:44:44

Re : Besoin de renseignement

#9 24-03-2013 21:16:06

Re : Besoin de renseignement

#10 24-03-2013 21:47:12

Re : Besoin de renseignement

#11 24-03-2013 21:49:28

Re : Besoin de renseignement

#12 24-03-2013 21:52:11

Re : Besoin de renseignement

#13 24-03-2013 22:31:02

Re : Besoin de renseignement

#14 24-03-2013 22:31:55

Re : Besoin de renseignement

#15 24-03-2013 22:49:58

Re : Besoin de renseignement

#16 24-03-2013 23:10:49

Re : Besoin de renseignement

#17 24-03-2013 23:51:42

Re : Besoin de renseignement

#18 25-03-2013 08:42:33

Re : Besoin de renseignement

#19 25-03-2013 08:53:41

Re : Besoin de renseignement

#20 25-03-2013 11:26:07

Re : Besoin de renseignement

Pied de page des forums