temps de repos et contrat

yzeas · 25-03-2013 15:42:32

elle ma jamais parler qu elle voulais démissionner

25-03-2013 15:42:32

Luceuh · 25-03-2013 15:43:49

Donc si elle ne souhaite plus garder votre fils l'après midi elle vous fait un avenant. vous refusez ou acceptez, si vous refusez, vous continuez sur les même bases ou elle doit démissionner.

yzeas · 25-03-2013 15:48:00

je sais pas si mon contrat le convient en sachant que depuis presque le debut elle a mon loulou que le matin en sachant 1semaine sur 2 elle garde un autre enfant en meme temps que mon loulou

si il lui faut 11 heures de repos elle peut pas accueillir mon loulou comme les autres enfant ?

elle a un agrement pour 3 enfants
en ce moment elle a mon loulou
un autre enfant 1 semaine sur 2 matin apres midi
un autre enfant pareil
et un autre enfant pareil
elle en a 3 au meximum en meme temps

elle va avoir la petit soeur ou freres d un autre enfant qu elle acceuillt mais elle a eu l accord d un autre agrement

bon j attend demain la réponse de la pmi .

merci

katia21 · 25-03-2013 15:48:16

si cela change quelque chose, elle travaille dans l illégalité, elle n avait pas a signer ce nouveau contrat.Et ce n est certainement pas à vous de changer vos horaires d accueil.
Pour le moment vous ne travaillez pas, elle doit peut être penser que vous pouvez l arranger, mais si vous trouvez du travail dans quelques jours????

25-03-2013 15:48:16

katia21 · 25-03-2013 15:52:50

D accord avec luceuh

yzeas · 25-03-2013 15:55:48

oui pour le moment je bosse pas donc sa pose pas de problème mais comme je lui ai dit je cherche un travail décale par rapport a mon conjoint

mon conjoint fait 6h00.14h00 ou 14h00.22 h
moi je cherche en décale
ce qui voudrai dire qu elle gardera mon loulou du style
11h00.17h00

zuenna · 25-03-2013 15:58:29

Luceuh a écrit :

Donc si elle ne souhaite plus garder votre fils l'après midi elle vous fait un avenant. vous refusez ou acceptez, si vous refusez, vous continuez sur les même bases ou elle doit démissionner.

Je suis ok avec ça.
par contre, pour les 11h de repos, il y a un grand flou, à savoir que c'est par contrat.
Un enfant qui part le soir vers 22h ne peut pas revenir avant 9h le lendemain.
Tout contrat confondu, c'est différent.

j'ai déjà eu le cas, je gardais des enfants la journée et j'en avais aussi la nuit.
je n'avais jamais mes 11h de repos tout contrat confondu et pour la puer, ça n'a jamais posé de problème.
J'ai eu 2 fois le cas qui a duré à chaque fois 2 ans

Fila · 25-03-2013 16:03:35

Sur le site vosdroits.servicepublic on peut lire, pour le code du travail "normal"

En outre, le salarié doit bénéficier d'un repos quotidien de 11 heures consécutives au minimum et d'un repos hebdomadaire de 35 heures consécutives au minimum.
Ces dispositions doivent être respectées, quels que soient le nombre d'employeurs et la durée du travail de chaque contrat.
Le non respect de la durée maximale de travail est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 5ème classe. L'employeur risque la même amende. Le salarié doit mettre fin à l'irrégularité, sous peine de licenciement.
[...]
L'employeur peut demander au salarié une attestation écrite certifiant qu'il respecte les dispositions relatives à la durée du travail.
Le salarié qui refuse de communiquer à ses employeurs les informations leur permettant de vérifier qu'il n'y a pas infraction peut être licencié pour faute grave.

Après, est-ce que ça s'applique aussi aux am ?

Dernière modification par Fila (25-03-2013 16:05:07)

zuenna · 25-03-2013 16:05:43

Fila a écrit :

Sur le site vosdroits.servicepublic on peut lire
n outre, le salarié doit bénéficier d'un repos quotidien de 11 heures consécutives au minimum et d'un repos hebdomadaire de 35 heures consécutives au minimum.
Ces dispositions doivent être respectées, quels que soient le nombre d'employeurs et la durée du travail de chaque contrat.
Le non respect de la durée maximale de travail est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 5ème classe. L'employeur risque la même amende. Le salarié doit mettre fin à l'irrégularité, sous peine de licenciement.

Je ne suis pas sure que ça soit applicable pour une ass mat puisque notre obligation pour le repos hebdomadaire est de 24h et non de 35 heures.

yzeas · 25-03-2013 16:15:17

moi c est puéricultrice qui lui aurait dit pour les heures de repos
pour moi c est 11 heures de repos pour le meme enfants autrement sa serai impossible car si elle bosse la nuit elle pourrai rattaquer que 11 h apres

zuenna · 25-03-2013 16:21:16

yzeas a écrit :

moi c est puéricultrice qui lui aurait dit pour les heures de repos
pour moi c est 11 heures de repos pour le meme enfants autrement sa serai impossible car si elle bosse la nuit elle pourrai rattaquer que 11 h apres

Oui, c'est effectivement ce que j'expliquais.
Attendons demain pour avoir l'avis de la puer mais vous pouvez toujours appeler l'inspection du travail.

nounoulot · 25-03-2013 16:25:09

yzeas, je ne comprends pas pourquoi tu te mets la rate au court bouillon, ce n'est pas ton problème ce qu'elle fait la nuit, toi tu lui laisse ton enfant en journée, si tes horaires ne lui conviennent plus, elle doit te faire un avenant que tu refuses, point barre. Ne la laisse pas t'intimider avec le nouveau contrat qu'elle a pris, ça la regarde.
Il n'y a pas de "j'etais avant elle", l'assmat doit savoir gérer ses amplitudes horaires, toi tu n'y es pour rien si elle se met hors la loi et n'acceptes rien sans qu'elle te fasse un avenant et si elle n'est pas contente, elle demissionne. Je vois pas où est le problème.

yzeas · 25-03-2013 16:42:01

c est quoi cet expression la rate au court bouillons ?
c est pas mon probleme qu elle fasse les nuit je m en fiche
mais ce qui m embête c est qu elle ma dit qu elle pouvais pas le garder l apres midi dejas je sais pas pourquoi
car si c est 11 de repos c est par rapport au meme enfant ?donc sa doit pas poser de problème .

moi l avenant si elle m en fait un je pourrai pas l accepter car besoin qu on garde mon fils l après midi si je bosse
je la licencie ou elle démissionne si j accepte pas le contrat

katia21 · 25-03-2013 16:48:01

si vous n acceptez pas son avenant c est à elle de rompre le contrat, elle doit démissionner car elle change les clauses du contrat que vous avez signez.

Luceuh · 25-03-2013 16:48:55

nounoulot a écrit :

yzeas, je ne comprends pas pourquoi tu te mets la rate au court bouillon, ce n'est pas ton problème ce qu'elle fait la nuit, toi tu lui laisse ton enfant en journée, si tes horaires ne lui conviennent plus, elle doit te faire un avenant que tu refuses, point barre. Ne la laisse pas t'intimider avec le nouveau contrat qu'elle a pris, ça la regarde.
Il n'y a pas de "j'etais avant elle", l'assmat doit savoir gérer ses amplitudes horaires, toi tu n'y es pour rien si elle se met hors la loi et n'acceptes rien sans qu'elle te fasse un avenant et si elle n'est pas contente, elle demissionne. Je vois pas où est le problème.

Ben c'est quand même bien de se renseigner parce que si elle n'a pas le repps légal l'employeur est aussi responsable légalement

sam01 · 25-03-2013 16:49:06

yzeas a écrit :

c est quoi cet expression la rate au court bouillons ?
c est pas mon probleme qu elle fasse les nuit je m en fiche
mais ce qui m embête c est qu elle ma dit qu elle pouvais pas le garder l apres midi dejas je sais pas pourquoi
car si c est 11 de repos c est par rapport au meme enfant ?donc sa doit pas poser de problème .
moi l avenant si elle m en fait un je pourrai pas l accepter car besoin qu on garde mon fils l après midi si je bosse
je la licencie ou elle démissionne si j accepte pas le contrat

vous ne devez pas la licencier, c'est a elle de démissionner

zuenna · 25-03-2013 16:54:31

Elle vous présente un avenant pour les modifications de l'après midi.
Si vous n'acceptez pas, elle continue comme maintenant ou elle démissionne mais en aucun cas c'est à vous de la licencier si vous n'en avez pas envie

nounoulot · 25-03-2013 17:49:31

mais c'est quand meme l'assmat qui prend les contrats, c'est elle qui doit savoir si elle respecte les amplitudes entre tous ses contrats, et ne pas prendre de nouveaux contrats qui la mettraient en faute. En aucun cas tu dois patir de la situation et ce n'est pas à toi de la licencier mais bien à elle de demissionner si ce qu'elle te propose (par avenant) ne te convient pas.

loe.t · 25-03-2013 22:16:33

yzeas a écrit :

bjr j ai signé en juin 2012 un contrat horaire variable car interimaire
debut au plus tot 7h00 et au plus tard 17h00
aujourd hui elle me parle que depuis qu elle garde un petit la nuit ,il lui faut 8 heures de repos
c est la pmi qui lui aurait dit sa
car elle garde un petit la nuit ,garde mon loulou que le matin pour le moment de 8h30 a 13h30 car moi je bosse pas pour le moment et garde d autre enfant en meme temps que mon loulou ou d apres midi
du coup elle travail tout le temps meme ma nuit
du coup la dame de la pmi lui aurait dit qui lui fallait 8 heures de repos ,mais j ai signé le contrat avant l autre parents de l enfant qu elle garde la nuit
la nounou ma fait comprendre qu elle pourra pas garde mon loulou l apres midi ?pourquoi c est nous qui devront l arrange ,j ai l impression d etre pris par un pigeon
a votre avis
j ai plutot l impression qu elle veux que la licencie ,comme sa elle aura une place de libre et pourra acceuillir la petit soeur en juillet de la petit qu elle garde aussi

vu ce que vous dites, la pmi est au courant, elle a du avoir un accord pour garder cet enfant.
si elle n'en a pas elle est en faute, mais j'ai tout de même un doute, car les enfants accueills sont déclarer à la PMI...
nous envoyons un document qui précise le nom de l'enfant, ainsi que les jours et heures d'accueil.

maintenant, si la pmi lui dit 8h d'accueil, elle est en tort puisqu'elle ne l'a pas.
elle doit démissionner, c'est sur.
mais à mon avis, vous devez le signaler à la PMI.

yzeas · 26-03-2013 12:29:33

bjr je vient de raccorcher avec la pmi ,du coup elle a le petit 3 fois par semaine tout les 15 jours ,donc elle pourra pas acceuillir mon loulou 3 fois par jour tout les 15 jours
en ce moment sa gene pas car je travail pas mais si je travail en journee ,elle pourra pas le prendre 3 jours par semaine 1 semaine sur 2 alors que mon contrat ai stipuler qu elle peut l acceuillir de 7h00 a 17h00
donc soit elle a une dérogation,soit elle démissionne a voir
mais je vais pas refuser un travail parce-que elle peut pas l accueillir

merci

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