Enfant qui rentre à l'ecole

JOEBAR79 · 24-04-2013 19:19:54

Bonjour,

Nous avons 2 filles, 1 de 6 ans que notre nounou garde depuis 2007 et une autre de 2ans 1/2 ans qui va être scolarisé à partir de septembre que notre nounou garde aussi depuis 2011.
Lorsque nous avons demandé à notre nounou si elle prenait nos deux filles en périscolaire à la rentrée prochaine elle nous a dis que ca dépendrai si elle à un autre bébé et que de plus elle n'avait qu'un seul agreement pour un périscolaire qui était déjà réservé.

Nous nous demandons si elle est en droit de refusé et si tel est le cas comment se passe la rupture?

J'espère avoir été assez clair, si tel n'est pas le cas je m'en excuse.

Merci par avance.

24-04-2013 19:19:54

sam01 · 24-04-2013 19:25:44

JOEBAR79 a écrit :

Bonjour,
Nous avons 2 filles, 1 de 6 ans que notre nounou garde depuis 2007 et une autre de 2ans 1/2 ans qui va être scolarisé à partir de septembre que notre nounou garde aussi depuis 2011.
Lorsque nous avons demandé à notre nounou si elle prenait nos deux filles en périscolaire à la rentrée prochaine elle nous a dis que ca dépendrai si elle à un autre bébé et que de plus elle n'avait qu'un seul agreement pour un périscolaire qui était déjà réservé.
Nous nous demandons si elle est en droit de refusé et si tel est le cas comment se passe la rupture?
J'espère avoir été assez clair, si tel n'est pas le cas je m'en excuse.
Merci par avance.

bonsoir

au moment du passage en périscolaire vous devrez présenter un avenant à l am du fait que vous changez les conditions du contrat

l am à un mois pour donner sa réponse
si elle accepte c est bon
si elle refuse, soit vous devrez la licencier soit vous resterez aux conditions prévues au contrat
en cas de licenciement, vous devrez respecter un préavis d un mois

nounouetloulous · 24-04-2013 19:27:07

Bonsoir, vous allez lui proposer un avenant pour modification d'horaires à la rentrée scolaire. Si elle refuse ces horaires il vous faudra la licencier et respecter les 15 jours ou 1 mois de préavis selon date du contrat ainsi que la prime de licenciement.

zeta · 24-04-2013 19:45:03

Bonjour , oui votre ass mat est en droit de refuser l'avenant que vous lui proposerez alors vous devrez soit continuer le contrat tel quel soit la licencier !
peut être peut elle demander un agréement de plus ??

24-04-2013 19:45:03

mamamama · 24-04-2013 20:09:51

Bonsoir

Oui, elle a le droit de refuser un changement du contrat, tout comme vous auriez été en droit de refuser si elle avait voulu changer les conditions d'accueil.

L'esclavage a été aboli, rappelez-vous vos cours d'histoire

caryn · 24-04-2013 20:29:22

mamamama a écrit :

Bonsoir
Oui, elle a le droit de refuser un changement du contrat, tout comme vous auriez été en droit de refuser si elle avait voulu changer les conditions d'accueil.
L'esclavage a été aboli, rappelez-vous vos cours d'histoire

tu es en forme mamamama ce soir

corinette68 · 24-04-2013 20:43:21

caryn a écrit :

mamamama a écrit :
Bonsoir
Oui, elle a le droit de refuser un changement du contrat, tout comme vous auriez été en droit de refuser si elle avait voulu changer les conditions d'accueil.
L'esclavage a été aboli, rappelez-vous vos cours d'histoire
tu es en forme mamamama ce soir

ça va mamamama
sinon comme les filles

mamamama · 24-04-2013 21:04:21

C'est pas méchant, mais je suis souvent stupéfaite de lire certaines questions du type "mon assmat a-t-elle le droit de démissionner", ou "mon assmat refuse de demander un agrément en plus pour mon bébé à venir, a-t-elle le droit de séparer l'aîné du bébé" (alors que ce sont bien les PE qui font le choix de séparer ou non les enfants, l'assmat refuse juste de prendre un bébé en plus)

Occitane · 24-04-2013 21:33:57

Cher joebar, notez bien que mamamama est parent. Ce n'est pas une vilaine assmat qui penserait qu'elle a les mêmes droits que tout salarié lambda...

JOEBAR79 · 24-04-2013 22:36:02

Bonjour et merci à tous pour vos réponse sauf a mamamama car la réponse est totalement hors sujet, je pense ne pas avoir évoque le sujet "mon assmat a-t-elle le droit de démissionner", ou "mon assmat refuse de demander un agrément en plus pour mon bébé à venir, a-t-elle le droit de séparer l'aîné du bébé" , je demandait simplement si elle était en droit de refuser mes enfant sous prétexte qu'il était scolarisé, je suis conscient que l'esclavagisme est aboli, maintenant je trouve lamentable de poster se genre de réponse sur un sujet ouvert à tous. Je participe à des forum depuis plus de 10ans et se genre de réponse me mettra toujours hors de moi.
Le personne qui pose se genre de question ne sont pas forcément des esclavagiste mais peut être simplement des gens mal informé et c'est à cela que sert un FORUM!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

Merci encore à ceux qui m'ont apporté une réponse

nathodisab · 25-04-2013 10:16:29

mamamama a écrit :

C'est pas méchant, mais je suis souvent stupéfaite de lire certaines questions du type "mon assmat a-t-elle le droit de démissionner", ou "mon assmat refuse de demander un agrément en plus pour mon bébé à venir, a-t-elle le droit de séparer l'aîné du bébé" (alors que ce sont bien les PE qui font le choix de séparer ou non les enfants, l'assmat refuse juste de prendre un bébé en plus)

même si le fond n' était pas méchant,
je trouve aussi que tu aurais pu éviter le pamphlet sur l'esclavagisme, et les cours d'histoire

il y a beaucoup de questions posées sur les forums dont les réponses nous paraissent évidentes , mais je suppose que si elles sont posées, c'est que les réponses ne le sont pas pour l'auteur

Cancoillotte · 25-04-2013 10:23:19

mamamama a écrit :

Bonsoir
Oui, elle a le droit de refuser un changement du contrat, tout comme vous auriez été en droit de refuser si elle avait voulu changer les conditions d'accueil.
L'esclavage a été aboli, rappelez-vous vos cours d'histoire

euh mamamama t'as pété un cable????

d'abord une différence fondamentale: les esclaves ne sont pas liés par contrat (même si certain(e)s oublient d'en faire un!! )

puis une moins importante (mais quand même): ils n'ont pas de salaire

et là il n'est pas question de fouetter l'assmat dans un champs de coton!!!

juste un parent qui trouve dommage qu'apres 6 ans de contrat l'assmat n'accueille plus ses enfants... et qui se renseigne...

et qui a eu la réponse

lulu64 · 25-04-2013 10:41:41

coucou
oui joebar79, votre am a le droit de refuser de continuer avec vos 2 filles en péri.
l'ainée de 6 ans était déjà accueilli en péri, et la seconde à la journée chez cette am!
maintenant votre petite derniére va aller à l'école aussi , donc logique, vous n'avez plus besoin d'un accueil à la journée , mais d'un nouvel accueil comme sa grande sœur, en péri!!
maintenant, mettez vous à la place de l'am
elle a "un petit contrat" péri avec l'ainé et son contrat actuel à la journée pour votre seconde va donc baisser aussi en péri!!
cela va lui faire en fait, 2 agréments de pris , en péri ,donc peu d'heures par rapport à un contrat journée!!et forcément un salaire plus "bas"!!
ensuite pourra-t-elle accueillir un autre bébé en plus de vos filles simultanément , sans dépasser ses agréments??
vous avez comprit donc qu'il y a aussi un aspect financier derrière tout ça!!
elle vous a répondu d'ailleurs qu'elle verrait si elle aura un autre bébé!!
normal aussi qu'elle priviligie aussi des contrats à la journée !!
vous souhaitez la garder, mais comme vous devez modifiez l'accueil, et le contrat initial, elle a tout à fait le droit de dire non, que la baisse d'heures et d'accueil ne l'interresse pas financièrement !!
elle est dans son droit!!
vous devez d'ailleurs lui présenter un avenant pour modification des conditions d'accueil pour votre seconde fille sur le passage du temps d'accueil initialement prévu à la journée à un passage en péri
elle aura 1 mois maxi pour donner sa réponse!!
si c'est oui, elle signe l'avenant pour accord et vous calculez la nouvelle mensu en péri
si c'est non, et bien là, vous n'aurez que 2 choix, soit la licenciez, soit continuer le contrat sur les bases actuelles (mensu sur la journée même si pepette est à l'école)
voilà pour votre seconde fille!!
par contre si elle refuse l'avenant, je suppose que vous n'allez plus lui confier l'ainée non plus??
car là, attention, si c'est elle qui refuses de continuer avec votre ainée, elle devra démissionner au moins pour ce contrat là!!

mamamama · 25-04-2013 11:00:08

Cancoillotte a écrit :

mamamama a écrit :
Bonsoir
Oui, elle a le droit de refuser un changement du contrat, tout comme vous auriez été en droit de refuser si elle avait voulu changer les conditions d'accueil.
L'esclavage a été aboli, rappelez-vous vos cours d'histoire
euh mamamama t'as pété un cable????

Il me paraissait légèrement évident que c'était de l'humour

lulu64 · 25-04-2013 11:06:44

par contre une chose me "chiffonne" quand vous dites que votre am vous a répondu qu'elle n'avait qu'1 seul agrément pour un péri et qu'il est déjà reservé!!
parlait-elle de votre fille ainée pour cet agrément péri?
j'espère que oui, car vu que rien n'est encore défini pour septembre, l'am n'a pas le droit d'envisager l'accueil d'un autre péri qui remplacerait votre fille ainée, si le contrat de votre ainé est toujours en cours et pas rompu!!!
elle n'a pas le droit de s'engager avec quelqu'un d'autre , vu que son agrément péri est "prit" pour le moment et encore en cours, sans rupture prévu en septembre dans l'immédiat!!

Daljaa · 25-04-2013 11:14:32

JOEBAR79 a écrit :

Nous nous demandons si elle est en droit de refusé et si tel est le cas comment se passe la rupture?

Oui, elle est en droit Puisque vous changez les modalités du contrat vous ferez un avenant, si elle le refuse vous la licenciez (solde de tout compte, prime de licenciement, préavis, CP...)

Pourquoi poster cette question dans la rubrique litige ?

Fila · 25-04-2013 11:41:35

Si vous ne changez pas le contrat pour votre grande, alors elle aura le droit de démissionner ou de continuer à travailler (vous n'avez pas à la licencier) puisque vous ne souhaitez pas modifier le contrat.

Par contre, comme vous baissez les heures pour votre plus petite, elle est en droit de ne pas vouloir subir une baisse de salaire donc de refuser cette baisse d'heures. Dans ce cas, vous pouvez continuer en laissant le contrat tel quel ou bien la licencier.

Cancoillotte · 25-04-2013 14:14:53

Fila a écrit :

Si vous ne changez pas le contrat pour votre grande, alors elle aura le droit de démissionner ou de continuer à travailler (vous n'avez pas à la licencier) puisque vous ne souhaitez pas modifier le contrat.
Par contre, comme vous baissez les heures pour votre plus petite, elle est en droit de ne pas vouloir subir une baisse de salaire donc de refuser cette baisse d'heures. Dans ce cas, vous pouvez continuer en laissant le contrat tel quel ou bien la licencier.

plutôt que laisser le contrat en l'état et faire faire moins d'heures donc payer pour des heures fictives
mieux vaut proposer un baisse d'heures avec augmentation du taux horaire afin qu'elle ne perde pas trop (voir pas) de salaire mensuel

lulu54 · 26-04-2013 16:15:47

mamamama a écrit :

Bonsoir
Oui, elle a le droit de refuser un changement du contrat, tout comme vous auriez été en droit de refuser si elle avait voulu changer les conditions d'accueil.
L'esclavage a été aboli, rappelez-vous vos cours d'histoire

tu peux retirer ton bon point

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