Déclaration PMI

tandt · 26-04-2013 13:20:35

Bonjour,

Me voilà dans l'embarras..

Voilà je suis Pe, j'emploie une assistante maternelle, avec qui tout se passe bien. Mais voilà, j'ai dû appeler la PMI pour régler un problème administratif qui me semblait anodin, et la puéricultrice m'annonce que mes enfants n'ont pas été déclarés, et ce depuis 2 ans...
En terme de nombre l'agrément est respecté, par contre les démarches administratives n'ont pas été faites...

Du coup la puéricultrice m'a demandé comment se passait la garde, j'ai bien précisé que toute se passait bien et que j'avais aucun reproche à faire...

Quelles peuvent etre les conséquences de ces non obligations administratives...

Merci d'avance de vos réponses.

26-04-2013 13:20:35

elodie1983 · 26-04-2013 13:31:05

Bonjour
avez vous posez la question a votre ass mat?
a savoir si oui ou non elle a bien déclarer vos enfants a la PMI et si elle ne l'a pas fait pourquoi?
en ce qui concerne les risques encourus ,je pense que vous devriez poser la question directement a la puéricultrice .
Nous avons obligation de déclarer les enfants accueils ainsi que les horaires d'accueils.
Selon certaines PMI ,la sanction sera differentes ,certaines PMI sont trés stricte ,d'autre plus cool, certaines prendrons des sanctions et d'autres pour le meme cas se contenterons d'un avertissement..
N'hesitez pas a recontacter votre puéricultrice pour plus d'info.

Dernière modification par elodie1983 (26-04-2013 13:31:46)

tandt · 26-04-2013 13:35:27

Tout d'abord merci de votre réponse.

Alors il est certain que mon assistante maternelle n'a pas déclarer les enfants ni les mien ni les autres d'ailleurs... la puéricultrice m'a demandé les noms de mes enfants et m'a dit ben ils n'ont pas été déclarés...

Pour ce qui est de ma nounou, je suis hyper embarassée, parce que du coup je crains de l'avoir mise en difficultés, même si j'appelait la pmi simplement pour avoir une information d'ordre général...

Bon j'espère pour elle et pour nous que ça n'aurai pas de conséquences trop graves...

Dernière modification par tandt (26-04-2013 13:36:08)

parme · 26-04-2013 13:36:38

coucou vous devriez imprimer ceci!
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 5#p2153705
et le donner a votre assmat!
mais pourquoi avoir appeler la pmi? le coté administratif (contrat ou autre ne les concerne pas)
A+

26-04-2013 13:36:38

tandt · 26-04-2013 13:39:54

En faite j'appelai la Pmi car je voulais savoir si ma nounou pouvait continuer à garder les enfants après un déménagement en attendant l'agrément du logement.

Donc j'ai eu ma réponse mais en prime, une annonce embarassante ...

Occitane · 26-04-2013 13:43:45

Si chez vous, c'est comme chez nous, votre assmat ne risque pas grand-chose (dans la mesure où elle respecte bien ses agréments..).
Chez nous, la pmi va même jusqu'à nous appeler de temps en temps pour savoir si on garde des enfants, et combien. Tout ça très urbainement... On ne doit pas être nombreuses, ici, à remplir ces papiers...

nanda · 26-04-2013 13:44:00

La PMI n'a aucun droit par rapport a nos contrats etc....tous ce qui est administratif ne les regarde pas
La PMI s'occupe uniquement de notre agrément et du suivi...

Ici nous devons déclarer les arrivées et les départs au plus vite....ce que j'ai d'ailleurs toujours fait cependant je ne sais pas ce que l'on risque si on ne le fait pas....et je pense comme la dit une collègue plus haut que cela doit changer d'une PMI a une autre

Lui avez virus demander a la PMI ce que risquait votre assez mat ? Et avez vous dit a l'ass mat qu'elle devait le faire ?

tandt · 26-04-2013 13:48:57

Non je n'ai pas demandé à la puéricultrice, sur le coup j'ai pensé que ce n'était pas très grave, après tout ce ne sont que des formalités... j'ai bien dit à la puéricultrice que tout se passait bien pour nous...

Mais après coup la phrase : votre nounou n'a pas respecter ses obligations aux près de la PMI, m'interpelle, du coup en fouinant un peu j'ai lu que c'était obligatoire...

bon j'espère qu'on sera dans votre cas Occitane...

parme · 26-04-2013 13:58:10

coucou alors ici ,pas de cadeau,dans le cas ou l'assmat ne déclare pas les départs et arrivées,il c'est déjà vue que le CG décide de la restriction du nombre d'enfant a l'assmat concerné!
donc prudence!
A+

tandt · 26-04-2013 14:01:19

Oui en effet, je pense tout à fait qu'il vaut mieux être prudentes et respectées ses obligations...

J'espère que mon assistante maternelle prendra part de cette erreur.. mais j'espère bien la garder car j'apprécie son travail et un retrait d'agrément notamment nous mettrait en difficultés...

elodie1983 · 26-04-2013 14:11:02

parme a écrit :

coucou alors ici ,pas de cadeau,dans le cas ou l'assmat ne déclare pas les départs et arrivées,il c'est déjà vue que le CG décide de la restriction du nombre d'enfant a l'assmat concerné!
donc prudence!
A+

Pareil que Parme ,nous aussi notre PMI est trés stricte avec ça.
Notre Puéricultrice n'hésite pas a nous appeler en plus de cette feuille pour s'assurer que tout est a jour.
Je pense qu'il y'a aurait des santions chez nous.
Notre puer insiste a chaque visite pour que nous soyons a jour dans nos déclarations

Il y a eu trop de dépassement d'agrément ,c'est pour eux la seule façon de verifier.

nanoute75 · 26-04-2013 14:30:02

Coucou,

Une chose m'interpelle: en 2ans votre AssMat n'a eu aucune visite de sa puéricultrice?

zuenna · 26-04-2013 14:32:07

nanoute75 a écrit :

Coucou,
Une chose m'interpelle: en 2ans votre AssMat n'a eu aucune visite de sa puéricultrice?

Je n'ai une visite de ma puer que tous les 5 ans, pour chaque renouvellement.
En dehors jamais

nanoute75 · 26-04-2013 14:35:06

zuenna a écrit :

nanoute75 a écrit :
Coucou,
Une chose m'interpelle: en 2ans votre AssMat n'a eu aucune visite de sa puéricultrice?
Je n'ai une visite de ma puer que tous les 5 ans, pour chaque renouvellement.
En dehors jamais

Ah bon! Nous par chez nous, c'est au moins deux fois par an

elinatheo · 26-04-2013 14:50:37

Moi pareil elle vient pour mon premier renouvellement. La dernière fois je l'ai vu pour une dérogation mais autrement jamais.

tandt · 26-04-2013 15:13:58

Honnêtement je ne sais pas, je penserai que non ou alors je n'en est pas été informé, et je pense que les déclarations seraient à jour. Pourtant il me semble que son agrément a été modifié quand son dernier est entré à l'école....

Bon de toute façon ily aura une visite puisqu'elle doit faire agréer son nouveau logement.

marivero · 26-04-2013 16:13:06

pourquoi avoir été poser une question sur le logement de l'ass mat , c' est du ressort de l'ass mat ,c'est elle qui déménage si je comprends bien

tandt · 26-04-2013 16:24:11

Oui c'est elle qui déménage! je n 'ai pas posé de question sur son logement, j'ai seulement demandé à la PMI, si elle pouvait garder mes enfants en attendantt que la puéricultrice passe..

lisazouzou · 26-04-2013 16:51:58

Bonsoir,

Le mieux est d'en parler avec votre ass mat
Car là, vous n'avez que la version de la pmi.
Je vous dis ça car il se pourrait que les déclarations d'arrivée ou de départ d'enfant se soient perdues en passant dans trop de mains.
Ca m'est arrivé il y a quelques mois, j'ai bien fait ma déclaration d'arrivée d'enfant, que j'ai envoyée au cg car la pmi elle-même m'avait dit de faire ça vu que le cg leur envoie une copie. Seulement, le cg n'a jamais envoyé de copie à la pmi... Du coup, ma puér était toute étonnée quand elle m'a vu avec le 3è loulou, car elle n'était pas au courant tout simplement ! ALors que moi j'avais tout fait dans les règles

tandt · 26-04-2013 17:32:40

Oui de toute façon je vais lui dire qu'elle n'a pas à jour au niveau de la PMI, mais je ne vais pas rentrer plus dans les détails , elle verra ça avec sa puéricultrice, moi elle remplit très bien ses obligations envers moi en s'occupant comme il se doit de mes enfants, elle accueille le nombre d'enfants prévus par son agrément, pour moi y a pas de soucis..

J'espère seulement qu'il n'y aura pas de sanctions importantes et pour elle et des conséquences du coup pour nous et nos enfants... ça m'embêterait fortement d'avoir à changer de nounous pour
histoire de démarches administrative alors que tout se passe bien...

Au vue des témoignages, j'espère qu'il n'y aura qu'un avertissement et qu'elle pourra continuer à accueillir mes2 enfants...

Dernière modification par tandt (26-04-2013 17:47:26)

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