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#1 04-05-2013 08:37:50

eilema
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besoin d'aide merci

Bonjour , j'ai essayé de trouver des explications à mes interrogations sur d'autres post mais rien n'y fait , je ne comprend pas .
voilà mon cas :
j'ai établi un contrat sur une année complète à ma nounou ( à sa demande) car elle m'a dit qu'elle souhaitait prendre les même congès que nous.elle a commencé à garder ma fille en mars 2013 (adaptation) et début du contrat en avril  . voici mes questions:

* Pouvez vous me confirmer que la formule : taux horaire net * nb heure par semaine * 52/12 = LE SALAIRE DE BASE ( hors entretien) que nous devons lui verser tous les mois ET que ceci inclus les cp et qu'il n'y a pas d'histoire de 10%

*si j'ai bien compris elle a acquis seulement 7.5 jours de cp
sont -il bien a prendre à partir du 1er juin 2013?

*nous partons 2 semaines fin mai , 2 semaines en juillet et une semaine en avril
* est ce que les conges vont d'avril à avril ou de juin à mai ?
autrement dit quand nous partirons en mai cela compte déjà dans nos 5 semaines de conges ?

pour la première année , VU qu'elle a souhaité un contrat sur une année complète , elle ne gardera forcement pas la petite quand nous serons en congès donc doit -on lui enlever ces jours de sa paye au dela de 7.5 soit lui déduire 22.5 jours cette année .

* comment s'effectue ce calcul ?

et pour info :
Sur une année incomplète ( pas son cas) : combien de semaines???
J'aurai du faire comment pour le paiement des cp  ? comment calculer ?  a quel moment versé.

DISONs qu'elle a un salaire de base a 360euros ? Tjs avec mon exemple de 7.5? avec les congès cités?

AIDEZ MOI je ne comprend rien aux chiffres, plus je réfléchis , plus ma tête va exploser .MERCI

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04-05-2013 08:37:50

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#2 04-05-2013 09:01:57

livaga38
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Re : besoin d'aide merci

Alors pour la première questions je vous confirme vos dires, surtout ne pas rajouter les 10% de congés
Pour la deuxième , a vérifier pour le nombre de jours réelles a prendre, mais effectivement ils sont a prendre a partir du 1 juin 2013
Pour la troisième, réponse oui, c'est le premier jour du contrat qui se porte sur 1 an qui fait donc foi, et il doit bien y avoir 5 semaines de congés
Et la quatrième, effectivement, il faudra lui enlever les jours dont elle n'a pas le droit tout au long de vos congés pris en commun

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#3 04-05-2013 09:03:15

livaga38
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Re : besoin d'aide merci

Pour un calcul en année incomplète, les cp  a payer et a poser sont tout autres

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#4 04-05-2013 10:30:45

sam01
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Re : besoin d'aide merci

eilema a écrit :

Bonjour , j'ai essayé de trouver des explications à mes interrogations sur d'autres post mais rien n'y fait , je ne comprend pas .
voilà mon cas :
j'ai établi un contrat sur une année complète à ma nounou ( à sa demande) car elle m'a dit qu'elle souhaitait prendre les même congès que nous.elle a commencé à garder ma fille en mars 2013 (adaptation) et début du contrat en avril  . voici mes questions:

* Pouvez vous me confirmer que la formule : taux horaire net * nb heure par semaine * 52/12 = LE SALAIRE DE BASE ( hors entretien) que nous devons lui verser tous les mois ET que ceci inclus les cp et qu'il n'y a pas d'histoire de 10%
je confirme pas de 10% a ajouter
en année complète les cp se substituent a la mensu, quand ils sont acquis et se déduisent quand non acquis

*si j'ai bien compris elle a acquis seulement 7.5 jours de cp
sont -il bien a prendre à partir du 1er juin 2013? a quelle date a débuté le contrat ( mars)? +  éventuellement 2 jours supp par enfant de moins de 15 ans a charge au 30 avril

*nous partons 2 semaines fin mai , 2 semaines en juillet et une semaine en avril
* est ce que les conges vont d'avril à avril ou de juin à mai ?
autrement dit quand nous partirons en mai cela compte déjà dans nos 5 semaines de conges ? l'am doit avoir 5 semaines entre le 1 avril 2013 et le 31 mars 2014
la période acquisition des cp est du 1 juin au 31 mai
les dates de congés sont elle notées au contrat?

pour la première année , VU qu'elle a souhaité un contrat sur une année complète , elle ne gardera forcement pas la petite quand nous serons en congès donc doit -on lui enlever ces jours de sa paye au dela de 7.5 soit lui déduire 22.5 jours cette année .a compter de juin 2013, les congés acquis se substitution a la mensu lors de leur prise, les congés non acquis se déduiront selon le calcul de la cour de cassation

* comment s'effectue ce calcul ?
voir index alphabétique a la lettre C comme calcul de la cour de cassation
et pour info :
Sur une année incomplète ( pas son cas) : combien de semaines??? en année incomplète c'est si l'am et le pe n'ont pas les mêmes congés ou si l'enfant est absent plus de 5 semaines
J'aurai du faire comment pour le paiement des cp  ? comment calculer ?  a quel moment versé.une fois acquis , en juin ou a partir de juin

DISONs qu'elle a un salaire de base a 360euros ? Tjs avec mon exemple de 7.5? avec les congès cités?

AIDEZ MOI je ne comprend rien aux chiffres, plus je réfléchis , plus ma tête va exploser .MERCI

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04-05-2013 10:30:45

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#5 04-05-2013 14:14:56

eilema
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Re : besoin d'aide merci

Merci pour les explications
Donc la pour mai,  vu que nous partons. 2 semaine et qu' elle le garde 2 jours par semaine. Je lui decompte. 4 jours?
Elle aura droit a poser ces 7. .5 jours a partir du. 1 er juin?ou avant ( elle a commmence l' adaptation en mars)
Par contre je m' interroge pour 1 semaine de conges pour nous= -2 jous de cp pour elle? Si oui ca tombe pour lz premiere annee alors par contre l ' annee prochaine vu qu' elle aura 30 jours et qu"' elle bosse 2 jours par semaine cela veut dire qu ' elle posera 10 jours pour 5 semaines de cp et les 20 autres? Elle les pose comme elle veut( annee complète) ? Merci

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#6 04-05-2013 14:36:31

landocean
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Re : besoin d'aide merci

eilema a écrit :

Par contre je m' interroge pour 1 semaine de conges pour nous= -2 jous de cp pour elle? Si oui ca tombe pour lz premiere annee alors par contre l ' annee prochaine vu qu' elle aura 30 jours et qu"' elle bosse 2 jours par semaine cela veut dire qu ' elle posera 10 jours pour 5 semaines de cp et les 20 autres? Elle les pose comme elle veut( annee complète) ? Merci

Bonjour,
Quand vous serez en congés, votre AM le sera aussi puisque vous êtes partis sur une année complète.
Elle a droit à 5 smaines en temps (5*6j, voire 5 jours s'il y a un férié)  qui correspondent à 5*2j en argent.

Dernière modification par landocean (04-05-2013 14:37:28)

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#7 04-05-2013 15:00:57

christyv
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Re : besoin d'aide merci

eilema a écrit :

)
Par contre je m' interroge pour 1 semaine de conges pour nous= -2 jous de cp pour elle? Si oui ca tombe pour lz premiere annee alors par contre l ' annee prochaine vu qu' elle aura 30 jours et qu"' elle bosse 2 jours par semaine cela veut dire qu ' elle posera 10 jours pour 5 semaines de cp et les 20 autres? Elle les pose comme elle veut( annee complète) ?

Bonjour,

Une semaine de congés pour vous = 6 j ouvrables décomptés sur ses 30 j mais 2 j payés en terme d'indemnité de cp.

Chaque fois qu'elle pose une semaine vous décmptez 6 j ouvrables sauf s'il y a un jour férié.

* Le décompte des jours de cp posés.
*
Les jours ouvrables sont les jours qui correspondent à tous les jours de la semaine, sauf les dimanches et jours fériés chomés. Cette notion est trés importante, car l'acquisition et la pose des congés payés s"effectuent en jours ouvrables.

* Le premier jour ouvrable de congés est le premier jour ou le salarié aurait dû normalement travailler. Le dernier jour ouvrable de la période de congés doit être pris en compte pour le calcul des jours de congés, même s'il correspond à une journée non travaillée.

* Par exemple, pour une assmat qui accueille un enfant les lundi, mardi et jeudi:
* Si elle  prend son lundi, elle prend un jour ouvrable: (le lundi)
* Si elle prend les lundi, mardi et jeudi de congés, elle prend 6 jours ouvrables: ( L, MAR, MER, J, V, S)
* Si elle prend le jeudi, elle prend 3 jours ouvrables: (J, V, S)
* Si elle prend les lundi et mardi de congés, elle prend 3 j ouvrables: ( L,MAR,MER)
* Si elle prend le mardi, elle prend 2 jours ouvrables: ( MAR, MER).

* Le nombre de jours ouvrables décompté n'est donc pas le même selon le moment ou on le place dans la semaine.

Dernière modification par christyv (04-05-2013 15:04:54)


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#8 04-05-2013 15:34:40

eilema
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Re : besoin d'aide merci

Merci
Elle le garde le mardi et jeudi
elle a acquis 7.5 au 31 mai
donc on part 2 semaine en mai  du lundi 20 mai férié au dimanche 2 juin

cas n°1:

*soit je lui enleve 4 jours de son salaire?

*ou si elle decide de poser tout ses jours pendant cette période :
elle prendra  donc 6+6 =12  soit 2 fois du mardi au lundi inclus

apres cela elle n'a plus le droit au conges et moi je lui decompte 2 jours de son salaire par semaines que nous prenons nous soit 3*2=6 car ils nous restera 3 semaines?

cas n°2:

elle ne prend pas ses conges en mai mais plus tard en une seule fois ou fractionne sur ceux qu'ils nous restent

* a la fin mai combien de jours dois je lui décompter? 4?


j'ai du mal , milles excuses et merci par avance

Dernière modification par eilema (04-05-2013 16:59:32)

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#9 04-05-2013 19:01:14

christyv
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Re : besoin d'aide merci

eilema a écrit :

Merci
Elle le garde le mardi et jeudi
elle a acquis 7.5 au 31 mai
donc on part 2 semaine en mai  du lundi 20 mai férié au dimanche 2 juin

cas n°1:

*soit je lui enleve 4 jours de son salaire?

*ou si elle decide de poser tout ses jours pendant cette période :
elle prendra  donc 6+6 =12  soit 2 fois du mardi au lundi inclus

apres cela elle n'a plus le droit au conges et moi je lui decompte 2 jours de son salaire par semaines que nous prenons nous soit 3*2=6 car ils nous restera 3 semaines?

cas n°2:

elle ne prend pas ses conges en mai mais plus tard en une seule fois ou fractionne sur ceux qu'ils nous restent

* a la fin mai combien de jours dois je lui décompter? 4?


j'ai du mal , milles excuses et merci par avance

Vous lui enlevez donc 4 j de salaire sur mai. Et en été,  elle pourra prendre les  8 j de congés qu'elle aura acquis.

Soit : M,M,J,V,S,L,M,M (moins 1 j si jour férié dans la période des 8 j)
Et si vous avez opté pour le paiement des congés au moment de la prise, vous lui devez 3 j en plus de sa mensualisation habituelle(mardi, jeudi, et mardi)

Dernière modification par christyv (04-05-2013 19:04:02)


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#10 04-05-2013 19:08:33

sam01
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Re : besoin d'aide merci

a t'elle des enfants de moins de 15 ans?
a quelle date a débuté le contrat ?
comment a été payé mars? au réel +10% de cp?

7.5 jours acquit = 8 jours
on arrondit toujours au supérieur

la déduction des jours non acquit ne se fait pas au réel mais selon le calcul de la cour de cassation

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#11 04-05-2013 19:11:33

sam01
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Re : besoin d'aide merci

christyv a écrit :

Vous lui enlevez donc 4 j de salaire sur mai. Et en été,  elle pourra prendre les  8 j de congés qu'elle aura acquis.

Soit : M,M,J,V,S,L,M,M (moins 1 j si jour férié dans la période des 8 j)
Et si vous avez opté pour le paiement des congés au moment de la prise, vous lui devez 3 j en plus de sa mensualisation habituelle(mardi, jeudi, et mardi)

attention en année complète on ne rajouter pas les cp a la mensu
ceux si se substituent a celle ci....

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#12 04-05-2013 19:38:48

landocean
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Re : besoin d'aide merci

eilema a écrit :

   Merci
Elle le garde le mardi et jeudi
elle a acquis 7.5 au 31 mai
donc on part 2 semaine en mai  du lundi 20 mai férié au dimanche 2 juin

cas n°1:

*soit je lui enleve 4 jours de son salaire?

*ou si elle decide de poser tout ses jours pendant cette période :
elle prendra  donc 6+6 =12  soit 2 fois du mardi au lundi inclus

apres cela elle n'a plus le droit au conges et moi je lui decompte 2 jours de son salaire par semaines que nous prenons nous soit 3*2=6 car ils nous restera 3 semaines?

cas n°2:

elle ne prend pas ses conges en mai mais plus tard en une seule fois ou fractionne sur ceux qu'ils nous restent

* a la fin mai combien de jours dois je lui décompter? 4?


j'ai du mal , milles excuses et merci par avance

Le cas 2 n'est pas possible puisque vous êtes en année complète. Votre AM a les mêmes congés que vous.

Vous devez lui enlever 4 jours de salaire en mai.
A partir de juin, elle aura acquis 8j de congés payés + éventuellement 2 jours par enfant de - 15 ans.

Imaginons, qu'elle ait acquis simplement 8 jours et que vous preniez 3 semaines de cp du 15 juillet au 4 août .
Comme elle n'a acquis que 8j de cp (lmmjvs lm), vous devrez enlever les jeudi 25, mardi 30/7 et jeudi 1er août. de ses salaires. smile

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#13 04-05-2013 21:51:06

eilema
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Re : besoin d'aide merci

Sam01: elle a 1 garcon de 3 ans et m.
a fille de 8 mois
Mars a ete paye au frais reel de garde
Le contrat et la mensu ont debute en avril

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#14 04-05-2013 22:28:34

sam01
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Re : besoin d'aide merci

eilema a écrit :

Sam01: elle a 1 garcon de 3 ans et m.
a fille de 8 mois
Mars a ete paye au frais reel de garde
Le contrat et la mensu ont debute en avril

pas de cp payé en mars ?
comment trouver vous 7.5 jours?
mars a été travaillé en entier ?si oui alors

au 31 mai elle a acquit 8 jours a cela il faut rajouter 4 jours supp pour enfant de moins de 15 ans ( 2 jours par enfant)


total acquit au 31 mai 12 jours

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#15 04-05-2013 22:30:17

chris84
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Re : besoin d'aide merci

eilema a écrit :

Sam01: elle a 1 garcon de 3 ans et m.
a fille de 8 mois
Mars a ete paye au frais reel de garde
Le contrat et la mensu ont debute en avril

en amrs payé au réel avez vous rajouté 10% de cp? car là l'année complète n'avait pas démarré

la mensu a donc démarré au 1er avril 2013 et ira sur 12 mois donc jusqu'au 31 mars 2014, pendant lesquels elle devra travailler 47 semaines et avoir 5 semaines de congés
les congés se comptent et se décomptent en jours ouvrables, donc là sur avril + mai elle a acquis 5 jours ouvrables + 1j pour son enfant soit 6j au total
ce sont des jours ouvrables du lundi au samedi (et non pas décompter 3 semaines de 2j ouvrés)

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#16 04-05-2013 22:31:49

chris84
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Re : besoin d'aide merci

ah sam moi j'ai compris juste son fils
et en dessous "ma fille" ou "sa fille"???
voir sur mars si 2,5j ont été acquis, s'il n'y a pas eu 10% de cp payés?

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#17 04-05-2013 22:36:28

sam01
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Re : besoin d'aide merci

c'est pas clair j'ai compris un garçon et une fille

donc si un seul enfant, alors 2 jours a rajouter et non 4 wink

je demande la date du début de contrat depuis le début mais pas de réponses claires...

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#18 04-05-2013 22:38:09

sam01
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Re : besoin d'aide merci

eilema a écrit :

Le contrat et la mensu ont debute en avril

attention le contrat débute des le premier jour de garde, donc d'adaptation soit en mars et non en avril
la mensu elle peut commencé en avril

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#19 04-05-2013 22:41:45

chris84
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Re : besoin d'aide merci

sam01 a écrit :

c'est pas clair j'ai compris un garçon et une fille

donc si un seul enfant, alors 2 jours a rajouter et non 4 wink

je demande la date du début de contrat depuis le début mais pas de réponses claires...

oui exact combien d'enfants à charge de l'assmat (pas les enfants accueillis)?
et si moins de 6j acquis alors 1 seul jour par enfant
donc quel jour a t-elle commencé en mars? est-ce que 10% de cp ont été versés sur le salaire au réel de mars

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#20 04-05-2013 22:43:37

sam01
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Re : besoin d'aide merci

on attend des réponses wink
pour trouver 7.5 jours acquis, cela voudrait dire que le contrat a débuté le 1 mars et pas de cp payé pour mars.....

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