contrat date anniversaire

yzeas · 06-05-2013 08:47:06

bjr j ai signe un contrat debut d acceille le 18/6/12 ce mois ci payer au réel
donc j aimerai licencier la nounou au 1 an du contrat
mais c est a partir de la date d acceuille ou a la date de la premier paie mensualiser ?
contrat 30 heures .6 heures par jours sur 5 jours .sur 44 semaines

quel calcule je doit faire pour savoir si il y a une régul a faire ?
et pour la prime de licenciement qu elle ai le calcul ?
je doit verser 10 pourcent congé payer sur cet primer ou pas ?

merci

06-05-2013 08:47:06

Zen56 · 06-05-2013 08:55:57

Bonjour,

Je ne comprends pas ... "un contrat debut d acceille le 18/6/12 ce mois ci payer au réel"

yzeas · 06-05-2013 09:04:30

oui le premier moi je l ai payer au reél car pas complet commencer que le 18 du mois ,et début de la mensualisation a partir de juillet ,je voie pas ou ai le probleme
j allais pas lui payer le mois entier alors qu elle avait commence au millieu du mois ,autrement j aurai pu lui enlever les jours pas travailler mais c etait plus simple que je la paie au reel

sam01 · 06-05-2013 09:12:31

la date anniversaire du contrat est le 18 juin

la mensualisation ayant débuté au 1 juillet, je suppose
alors la régularisation se fera du 1 juillet au 30 juin

année complète ou incomplète?
comment est prévu au contrat le paiement des cp?

l'indemnité de licenciement n'est du que si le licenciement intervient a compter de la date anniversaire

06-05-2013 09:12:31

yzeas · 06-05-2013 09:23:22

annnee imcomplete 44 semaines ,conge payer ,payer tout les mois par 10 pourcents

je doit envoyer la lettre avant le 18 juin si je veux pas payer l indemnité de licenciement ?
ou elle doit avoir fait ces 15 jours de preéavis avant le 18 juin ?

elle a aussi des jours sans solde a prendre debut juin donc elle pourra pas faire son préavis

se je la licencie apres la date anniversaire combien je lui devrai ?car etant au chomage avaec des periode en travail interimaire difficile a gérer

merci

Zen56 · 06-05-2013 09:27:19

Zen56 a écrit :

Bonjour,
Je ne comprends pas ... "un contrat debut d acceille le 18/6/12 ce mois ci payer au réel"

"ce mois-ci" = ce mois en cours ... voilà pourquoi je ne comprenais pas !

sam01 · 06-05-2013 09:30:59

yzeas a écrit :

annnee imcomplete 44 semaines ,conge payer ,payer tout les mois par 10 pourcents
je doit envoyer la lettre avant le 18 juin si je veux pas payer l indemnité de licenciement ?
ou elle doit avoir fait ces 15 jours de preéavis avant le 18 juin ?
elle a aussi des jours sans solde a prendre debut juin donc elle pourra pas faire son préavis
se je la licencie apres la date anniversaire combien je lui devrai ?car etant au chomage avaec des periode en travail interimaire difficile a gérer
merci

oui le courrier doit être remit avant le 18 juin, pour ne pas payer l'indemnité, a savoir qu'elle est dérisoire
1/120...

les cp ayant été payé par anticipation, ce qui est hors convention et surtout désavantageux pour l'am
vous ne devrez plus rien au niveau cp en fin de contrat

le préavis ne compte pas dans l'ancienneté pour l indemnité de licenciement, celui ci doit seulement débuté avant la date anniversaire, il peut se terminé après

le préavis ne peut se faire durant les cp de l'am, il sera repoussé d'autant
s'il est prévu au contrat 44 semaines :

exemple ( date anniversaire de la mensu)
au 1 juillet l'am a travaillées 44 semaines= vous ne devrez rien
au 1 juillet = l'am a travaillée - de 44 semaines= c'est perdu pour vous
au 1 juillet = si l'am a travaillée + de 44 semaines = vous devrez payer les semaines faites en plus

rupture n'importe quand :

il faut comparé les semaines travaillées et celles payées = régularisation

yzeas · 06-05-2013 09:39:08

le 30 juins elle aura bien travailler 44 semaines prévu ,mais elle doit partir en vacances voyage mais c est 10 jours en juin sans soldes car elle avait dé jas pris ces 5 semaine de vacances

combien sa représente 1/120 sur salaire bruts sur l année ?

merci

sam01 · 06-05-2013 09:43:06

yzeas a écrit :

le 30 juins elle aura bien travailler 44 semaines prévu ,mais elle doit partir en vacances voyage mais c est 10 jours en juin sans soldes car elle avait dé jas pris ces 5 semaine de vacances
combien sa représente 1/120 sur salaire bruts sur l année ?
merci

44 semaines, cela veut dire que l'enfant est absent 8 semaines = 5 semaines de l'am + 3 semaines en décalées du parent

les 10 jours en juin, n’était pas prévu au contrat? si c'est le cas, ils sont sans solde a déduire selon le calcul de la cour de cassation et ne repoussent pas le préavis

vous additionnez tous les salaires nets perçus , sans ie ni ir
vous divisez le résultat par 120 et vous aurez le montant de l'indemnité a verser

yzeas · 06-05-2013 09:49:31

oui 44 semaine 8 semaines d absence .5 vacances nounou pris et 3 de notre cote déjas pose .donc au 30 juin les semaines des 2 cotes sont pris

les 10 jours etait pas prévu au contrat donc je les déduirai su le mois de juin

donc je peux envoyé sa lettre le 15 juins et elle aura 15 juins de préavis a faire mais elle pourra les faire que le 15 juin car avant elle sera en voyage

merci

pour le calcul je fait donc salaire du mois net x12 mois .total 4290 euros /120.égale 35.75 euros plus 10 pourcent de congé paye dessus c est sa ?

je trouve cela pas bcp

sam01 · 06-05-2013 09:53:04

yzeas a écrit :

oui 44 semaine 8 semaines d absence .5 vacances nounou pris et 3 de notre cote déjas pose .donc au 30 juin les semaines des 2 cotes sont pris
les 10 jours etait pas prévu au contrat donc je les déduirai su le mois de juin
donc je peux envoyé sa lettre le 15 juins et elle aura 15 juins de préavis a faire mais elle pourra les faire que le 15 juin car avant elle sera en voyage
merci
pour le calcul je fait donc salaire du mois net x12 mois .total 4290 euros /120.égale 35.75 euros plus 10 pourcent de congé paye dessus c est sa ?
je trouve cela pas bcp

le préavis démarrera a la date de première présentation du courrier par le facteur

étant en congé sans solde, le préavis ne se fera pas en temps, les jours lui seront de toutes façon déduit car sans solde

et oui comme dit plus haut l'indemnité est dérisoire 35.75 euros et pas de 10% a rajouter.....

yzeas · 06-05-2013 10:02:02

pas de 10 pourcents pour les conge payer a rajouter ?
sur cet prime de licenciement

donc je peux lui envoye la lettre le 15 juin et elle pourra le faire apres non
c est la que j ai du mal a comprendre

désoler encors

merci

sam01 · 06-05-2013 10:31:58

yzeas a écrit :

pas de 10 pourcents pour les conge payer a rajouter ?
sur cet prime de licenciement
donc je peux lui envoye la lettre le 15 juin et elle pourra le faire apres non
c est la que j ai du mal a comprendre
désoler encors
merci

si elle reçoit le courrier le 17 juin alors le préavis démarrera au 17 juin et finira le 1 juillet

pas de 10% sur l'indemnité de licenciement

ses congés étant sans solde ,ils ne décalent pas le préavis
seuls les congés payés le décale

yzeas · 31-05-2013 13:11:57

bjr je fait donc licencier la nounou fin juin elle ai au courant pas de souci de ce coter
début du contrat 18juin 2012 .début de la mensualisation le 1 juillet 2010,
je doit lui envoyer sa lettre quand ?
EN SACHANT que merecredi a vendredi d apres elle sera en conge sans soldes

merci

Luceuh · 31-05-2013 13:15:22

bonjour,

début du contrat en 2012 ou 2010?

sophie56 · 31-05-2013 16:36:33

yzeas prend le temps quand tu écris et relis toi ... car tu donnes des infos contradictoires et on ne peut t'aider.

yzeas · 02-06-2013 19:04:15

bjr désoler je me suis trompé
début contrat juin 2012 .
débute mensualisation 1 juillet 2012
je voudrai l arrêter fin juin 2013

Luceuh · 02-06-2013 19:16:29

quel jour en juin? si un an d'ancienneté ça sera 1 mois de préavis, si moins 15 jours

quand au congé sans solde en toute logique il repousse le préavis en tout cas dans le privé maisil faudrait que quelqu'un confirme qu'ici aussi?

yzeas · 02-06-2013 19:33:30

dernier jours en juin
son contrat auras 1 an le 18 juin (payé au réel)
debut mensualisation le 1 juillet 2012

sam01 · 02-06-2013 19:35:12

yzeas a écrit :

dernier jours en juin
son contrat auras 1 an le 18 juin (payé au réel)
debut mensualisation le 1 juillet 2012

donc la date anniversaire est le 18 juin
si le préavis démarre après ça sera un mois
s'il démarre avant ça sera 15 jours

Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Annonce

#1 06-05-2013 08:47:06

contrat date anniversaire

06-05-2013 08:47:06

#2 06-05-2013 08:55:57

Re : contrat date anniversaire

#3 06-05-2013 09:04:30

Re : contrat date anniversaire

#4 06-05-2013 09:12:31

Re : contrat date anniversaire

06-05-2013 09:12:31

#5 06-05-2013 09:23:22

Re : contrat date anniversaire

#6 06-05-2013 09:27:19

Re : contrat date anniversaire

#7 06-05-2013 09:30:59

Re : contrat date anniversaire

#8 06-05-2013 09:39:08

Re : contrat date anniversaire

#9 06-05-2013 09:43:06

Re : contrat date anniversaire

#10 06-05-2013 09:49:31

Re : contrat date anniversaire

#11 06-05-2013 09:53:04

Re : contrat date anniversaire

#12 06-05-2013 10:02:02

Re : contrat date anniversaire

#13 06-05-2013 10:31:58

Re : contrat date anniversaire

#14 31-05-2013 13:11:57

Re : contrat date anniversaire

#15 31-05-2013 13:15:22

Re : contrat date anniversaire

#16 31-05-2013 16:36:33

Re : contrat date anniversaire

#17 02-06-2013 19:04:15

Re : contrat date anniversaire

#18 02-06-2013 19:16:29

Re : contrat date anniversaire

#19 02-06-2013 19:33:30

Re : contrat date anniversaire

#20 02-06-2013 19:35:12

Re : contrat date anniversaire

Pied de page des forums