licenciement pour faute grave assistante maternelle

bebeeloise · 11-05-2013 20:06:25

Bonjour

Nous venons de découvrir que l'AM qui garde notre enfant est alcoolique et boit pendant la garde des enfants. Elle les emmène également chez des gens que nous ne connaissons pas alors que nous lui avions demandé de ne pas y aller. Je ne parle pas d'aller boire un café chez une amie ou voisine hein.

Nous souhaiterions connaitre les démarches afin de faire un licenciement pour faute lourde car la consommation extrême d'alcool pendant la garde des petits est aberrante. A priori beaucoup de personnes (dont sa hiérarchie) était au courant....

Merci beaucoup pour vos réponses car nous sommes désabusés et effarés de voir cela.

11-05-2013 20:06:25

Nannyetplus · 11-05-2013 20:35:42

Pour procéder à un licenciement pour faute lourde, déjà: ne remettez pas votre enfant après la faute constatée.

Sinon, (de ce que j'ai lu ici) il n'y a pas de faute lourde (la faute lourde signifiant que vous ne pouvez pas confier votre enfant).

Mais...êtes-vous sûre de ce que vous dites (je dis ca non pour vous juger, mais je crois qu'il faut des preuves).

les modos vous répondront plus précisément que moi.
Amicalement.

sam01 · 11-05-2013 20:37:17

bebeeloise a écrit :

Bonjour
Nous venons de découvrir que l'AM qui garde notre enfant est alcoolique et boit pendant la garde des enfants. Elle les emmène également chez des gens que nous ne connaissons pas alors que nous lui avions demandé de ne pas y aller. Je ne parle pas d'aller boire un café chez une amie ou voisine hein.
Nous souhaiterions connaitre les démarches afin de faire un licenciement pour faute lourde car la consommation extrême d'alcool pendant la garde des petits est aberrante. A priori beaucoup de personnes (dont sa hiérarchie) était au courant....
Merci beaucoup pour vos réponses car nous sommes désabusés et effarés de voir cela.

Bonsoir

si cela s’avère exact alors c'est un retrait immédiat pour faute
et bien sur faire un courrier a la pmi,
est ce des on dit ou avez vous des preuves?

chris84 · 11-05-2013 20:38:56

bebeeloise a écrit :

Bonjour
Nous venons de découvrir que l'AM qui garde notre enfant est alcoolique et boit pendant la garde des enfants. Elle les emmène également chez des gens que nous ne connaissons pas alors que nous lui avions demandé de ne pas y aller. Je ne parle pas d'aller boire un café chez une amie ou voisine hein.
Nous souhaiterions connaitre les démarches afin de faire un licenciement pour faute lourde car la consommation extrême d'alcool pendant la garde des petits est aberrante. A priori beaucoup de personnes (dont sa hiérarchie) était au courant....
Merci beaucoup pour vos réponses car nous sommes désabusés et effarés de voir cela.

bonsoir
je vous conseille d'allez lire l'index à licenciement pour faute
si vous licenciez pour faute (grave ou lourde voir les différences, à mon avis c'est faute grave) il ne faut pas remettre l'enfant après les faits constatés, et faire courrier en recommandé expliquant la cause réelle et sérieuse vous empechant de poursuivre le contrat
une copie à la pmi, selon moi, serait judicieux.

avez vous des preuves de ce que vous avancez, avez vous constaté par vous même la visite chez ces personnes, ou des témoins l'ayant vu aller là-bas
ou sont-ce uniquement des suputations, ou des on-dits?
elle n'était jamais alcoolisée lors des transmissions du soir ou même lors de l'entretien d'embauche?

je ne dis pas que je ne vous crois pas, ni que vous n'avez pas raison de la licencier, hein, je veux juste vous alerter sur les bonnes intentions des gens qui répandent des rumeurs sur les autres...

11-05-2013 20:38:56

mamamama · 11-05-2013 20:42:21

Nannyetplus a écrit :

Pour procéder à un licenciement pour faute lourde, déjà: ne remettez pas votre enfant après la faute constatée.
Sinon, (de ce que j'ai lu ici) il n'y a pas de faute lourde (la faute lourde signifiant que vous ne pouvez pas confier votre enfant).

Coucou Nannyetplus, je pense qu'un juge estimerait pourtant qu'on ne peut plus confier un enfant à une personne dont l'alcoolisme est avéré et qui emmène l'enfant à des sorties perso, surtout contre avis des PE.

La faute lourde = intention de nuire (par exemple, donner des coups à un enfant). Ce genre de licenciement va souvent avec une procédure judiciaire.

La faute grave = rend impossible l'exécution du préavis. La personne a non seulement commis une faute mais l'employeur estime qu'il ne peut pas prendre le risque de lui confier l'enfant pendant son préavis, donc licenciement sans préavis.

Dans les 2 cas, le retrait de l'enfant doit être immédiat une fois qu'on a constaté la faute.

A priori, ici, entre les sorties perso interdites + alcoolisme, on est plutôt dans la faute grave.

bebeeloise, quand et comment avez-vous constaté que cette femme était alcoolique ? Même question pour les sorties perso.

Dernière modification par mamamama (11-05-2013 20:45:12)

Nannyetplus · 11-05-2013 20:45:09

mamama rhoo j'ai très mal dit ce que je voulais dire. Je voulais simplement dire que si on remet son enfant en connaissant les faits, on ne pouvait ni invoquer la faute lourde, ni la faute grave... .

Nannyetplus · 11-05-2013 20:49:20

Par contre l'alccolisme, je me méfie: mon ex ass mat a été (par la rumeur simplement) été accusée du même mal. or, un jour elle a fait un malaise, dont j'ai eu connaissance, mais qui n'avais absolument rien à voir. seulement, les canscans ont été bon train...des jalousies de quartiers...des on dits...

bebeeloise · 11-05-2013 20:50:07

Je ne me fie pas à des rumeurs mais à des faits, pour TOUT ce que j'ai stipulé plus haut et c'est gravissime. Nous parlons de sécurité des enfants là. Nous suspections sans jamais y croire mais là c'est certain puisqu'elle titubait et était complètement incompréhensible et incohérente et IVRE lorsque je suis venue récupérer mon enfant, sans compter qu'elle m'a dit elle-même être aller voir ces inconnus et il y a une suspicion d’histoire pas net avec le monsieur. Si là je ne suis pas sûr...!!!!

Ce qui nous effraie c'est que tous, y compris sa hiérarchie, était au courant et on l'a laissé s'occuper de nos enfants!

mamamama · 11-05-2013 20:53:35

bebeeloise a écrit :

Je ne me fie pas à des rumeurs mais à des faits, pour TOUT ce que j'ai stipulé plus haut et c'est gravissime. Nous parlons de sécurité des enfants là. Nous suspections sans jamais y croire mais là c'est certain puisqu'elle titubait et était complètement incompréhensible et incohérente et IVRE lorsque je suis venue récupérer mon enfant, sans compter qu'elle m'a dit elle-même être aller voir ces inconnus et il y a une suspicion d’histoire pas net avec le monsieur. Si là je ne suis pas sûr...!!!!

OK, je comprends. C'est arrivé quand ? Je suppose que tu n'as pas reconfié ton enfant à cette dame depuis ?

bebeeloise a écrit :

Ce qui nous effraie c'est que tous, y compris sa hiérarchie, était au courant et on l'a laissé s'occuper de nos enfants!

Je comprends tout à fait ton effroi, mais comment sais-tu que la PMI était au courant ?

Je suggère d'adresser un courrier relatant les faits avec copie de sa lettre de licenciement au médecin conseil de la PMI + au Conseil Général (ce sont eux qui chapeautent les PMI), ça devrait faire bouger les choses.

Babou74 · 11-05-2013 20:53:44

bebeeloise a écrit :

Je ne me fie pas à des rumeurs mais à des faits, pour TOUT ce que j'ai stipulé plus haut et c'est gravissime. Nous parlons de sécurité des enfants là. Nous suspections sans jamais y croire mais là c'est certain puisqu'elle titubait et était complètement incompréhensible et incohérente et IVRE lorsque je suis venue récupérer mon enfant, sans compter qu'elle m'a dit elle-même être aller voir ces inconnus et il y a une suspicion d’histoire pas net avec le monsieur. Si là je ne suis pas sûr...!!!!
Ce qui nous effraie c'est que tous, y compris sa hiérarchie, était au courant et on l'a laissé s'occuper de nos enfants!

coucou

si tout ceci est effectivement avéré , et que voius l'avez constaté de visu

si vous voulez invoquer la faute grave ( et non lourde)
vous ne devez plus lui confier votre enfant
car le retrait d'enfant pour faute grave , doit être simultané avec la constatation des faits

+ courrier à la PMI relatant ces constatations

Nannyetplus · 11-05-2013 20:54:42

Alors si vous l'avez constaté surtout faites un retrait immédiat. N'y remettez pas votre enfant auquel cas vous ne pourriez plus invoquer la faute grave.

S'il y a des suspicions à un autre niveau, consultez votre pédiatre pour un examen.

Que voulez vous dire par sa hiearchie était au courant? la PMI?!!!!

Daljaa · 11-05-2013 20:58:27

La hiérarchie c'est qui ? Le RAM ? La PMI ?

Si c'est la PMI alors faites un courrier au conseil général + maire pour dénoncer la PMI également.

Nannyetplus · 11-05-2013 20:58:29

je vais même vous guider un peu plus que ça. si votre pédiatre constate quoi que ce soit, déposez plainte puis prenez rendez vous avec un médecin légiste (il y en a dans toutes les villes) qui sera seul à pouvoir determiner les natures exactes des lésions).

Bon, hein...j'espère Evidemment que vous n'aurez nul besoin d'en arriver là.

zeta · 12-05-2013 09:52:13

Bonjour , ce que vous dites est grave , la pmi est au courant mais ne fait rien ??
pourtant généralement la pmi réagit souvent en enlevant l'agréement en cas de doute !
si cette personne est protégée est bien il faut aller plus haut pour avertir de l'état ou elle se trouvé quand vous avez récupérer votre enfant , faite un courrier à la pmi et au conseil général en leur expliquant que les enfants sont en danger avec cette personne car ivre pendant l'acceuil des enfants !
avez vous eu des témoins de cette scène ?

cette personne à besoin de soins ,

espace · 12-05-2013 20:30:50

je suis d'accord avec zeta !! c'est grave quand même il faut réagir et vite !!

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