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#1 15-05-2013 10:07:28
solde de tout compte et congés
Bonjour, je me separe de notre assistante maternelle , son preavis se termine le 30 Mai de ce mois. La lettre a été recu le 30 Avril.
Je me penche sur le solde de tout compte.
Je l emploie depuis le 16 mai 2010 sur une année incomplete de 39 semaine, le planning est 1semaine a 8h puis 1 semaine a 11h, c'est 2 contrat periscolaire, + 3 semaine de vacances scolaire a 20h.
Chaque année en mai on a fait une regularisation, jusque là il n y a pas de soucis, je paie donc tout les mois ses cp.
Je viens de calculer son indemnité de rupture, 1/120 de tout ses salaires depuis le debut du contrat ok.
Chaque année elle posait ses 5 semaines + 2 sans solde de mi juillet a Mi septembre . Elle a pris 1 semaine en octobre 2012 non prevu suite a un voyage offert par ses enfants. Elle n a pas travaillé les 3 semaines de vacances scolaires car mon mari été en accident de travail.
Du coup comment dois je compter le solde des cp ? Dois je compter les semaines d absences ,semaine sans solde, semaine d absence des enfants et faire 2,5 pour 4 semaines travaillée)
Je vous remercie pour votre aide.
Hors ligne
15-05-2013 10:07:28
#2 15-05-2013 10:12:11
Re : solde de tout compte et congés
Bonjour, je me separe de notre assistante maternelle , son preavis se termine le 30 Mai de ce mois. La lettre a été recu le 30 Avril.
Je me penche sur le solde de tout compte.Je l emploie depuis le 16 mai 2010 sur une année incomplete de 39 semaine, le planning est 1semaine a 8h puis 1 semaine a 11h, c'est 2 contrat periscolaire, + 3 semaine de vacances scolaire a 20h.
Chaque année en mai on a fait une regularisation, jusque là il n y a pas de soucis, je paie donc tout les mois ses cp.
Je viens de calculer son indemnité de rupture, 1/120 de tout ses salaires depuis le debut du contrat ok.Chaque année elle posait ses 5 semaines + 2 sans solde de mi juillet a Mi septembre . Elle a pris 1 semaine en octobre 2012 non prevu suite a un voyage offert par ses enfants. Elle n a pas travaillé les 3 semaines de vacances scolaires car mon mari été en accident de travail.
Du coup comment dois je compter le solde des cp ? Dois je compter les semaines d absences ,semaine sans solde, semaine d absence des enfants et faire 2,5 pour 4 semaines travaillée)Je vous remercie pour votre aide.
bonjour
vous compter les semaines réellement travaillées par contre
pour les 3 semaines, elles sont comptées comme travailler du fait d'une absence injustifié, non prévue au contrat
les 10% de cp sont verser depuis le début du contrat?
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#3 15-05-2013 10:13:00
Re : solde de tout compte et congés
Bonjour,
Si les 3 semaines de vacances (durant lesquelles votre mari était en accident du travail) étaient prévues dans le planning de garde, vous les lui devez bien que vous n'ayez pas confié votre enfant.
Les congés sont payés tous les mois. Depuis le début du contrat ou à partir de la 2è année???
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#4 15-05-2013 10:32:41
Re : solde de tout compte et congés
Les congés ont commencés a etre payés en juin 2011 en plus de la mensualisation. Comme c'est un contrat periscolaire et qu'elle pose toujours tout l été Mai 2010, juin 2010 ont été payés au reel puis la mensualisation a commencé en Juillet 2010 mois ou elle est parti en congés puis s'est poursuivi. En juin 2011 on a fait une regulariation, ainsi qu'en juin 2012.
Donc les 3 semaines je les compte ok, mais sa semaine sans solde je l enleve?, Donc je compte 2,5 jours toutes les 4 semaines ensuite comment se fait le calcul?
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15-05-2013 10:32:41
#5 15-05-2013 10:36:47
Re : solde de tout compte et congés
Les congés ont commencés a etre payés en juin 2011 en plus de la mensualisation. Comme c'est un contrat periscolaire et qu'elle pose toujours tout l été Mai 2010, juin 2010 ont été payés au reel puis la mensualisation a commencé en Juillet 2010 mois ou elle est parti en congés puis s'est poursuivi. En juin 2011 on a fait une regulariation, ainsi qu'en juin 2012.
Donc les 3 semaines je les compte ok, mais sa semaine sans solde je l enleve?, Donc je compte 2,5 jours toutes les 4 semaines ensuite comment se fait le calcul?
ok donc les cp on été payé une fois acquis au 1/12 c'est bien ça?
sa semaine sans solde est considéré comme non travaillée
de toute façon en année incomplète on ne compte que les semaines travaillées pour les cp donc cela veut dire déduire ses congés, les vôtres ( sauf les 3 semaines non prévues au contrat)
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#7 15-05-2013 10:45:36
Re : solde de tout compte et congés
oui c'est bien ca les cp au 1/12.
D accord, je compte les semaines travaillées, du 1er Juin 2012 au 31 mai 2013?
y compris les 3 semaines qui correspondent à l'arrêt de votre mari et qui sont dues
Dernière modification par christyv (15-05-2013 10:46:17)
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#9 15-05-2013 11:27:56
Re : solde de tout compte et congés
oui ok, et comment je calcul en jours de cp apres?
Semaines travaillées /4 x2.5 j = jours ouvrables de congés acquis
Ces jours ouvrables vous les transformez en jours ouvrés ou jours travaillés.
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#10 15-05-2013 11:52:56
Re : solde de tout compte et congés
ok je trouve 16,25 que j arrondi a 17. Ensuite je multiplie par le taux horaire net et le nombre d heure par jour.
Et là je seche car c'est 1 semaine a 8h et 1 semaine a 11h! pfff pas evident mon contrat!!
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#11 15-05-2013 11:57:20
Re : solde de tout compte et congés
17 jours ouvrables, ça correspond à 3 semaines.
Donc, vous pouvez compter 8 heures pour la 1ère semaine, + 11 heures pour la 2e semaine, et faire une moyenne pour la 3e, ce qui donne 9.50 heures.
Ca fait un total de 28.50 heures à lui payer. 
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#12 15-05-2013 11:57:59
- nathodisab
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Re : solde de tout compte et congés
ok je trouve 16,25 que j arrondi a 17. Ensuite je multiplie par le taux horaire net et le nombre d heure par jour.
Et là je seche car c'est 1 semaine a 8h et 1 semaine a 11h! pfff pas evident mon contrat!!
bonjour avec des horaires différents d'une sem sur l'autre, le plus avantageux est souvent de calculer 10% des salaires versés sur la période de référence
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#13 15-05-2013 11:59:30
Re : solde de tout compte et congés
Et mon petit bidouillage, natho, il te plaît pas ? 
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#15 15-05-2013 12:06:20
- nathodisab
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Re : solde de tout compte et congés
ok j ai compris je calcule les 2!
pour les 10% des salaires versés c'est avec les cp je suppose et sans IE ?
oui c'est ça
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#16 15-05-2013 12:07:03
- nathodisab
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Re : solde de tout compte et congés
Et mon petit bidouillage, natho, il te plaît pas ?
tu remarqueras que je n'ai pas relevé, mais, NOOOON il ne me plait pas du tout ton bidouillage !
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#17 15-05-2013 12:08:22
Re : solde de tout compte et congés
ok je trouve 16,25 que j arrondi a 17. Ensuite je multiplie par le taux horaire net et le nombre d heure par jour.
!
Non!!! Sur ces 17 j en partant du 1er jour travaillé, vous comptabilisez les heures qui auraient été effectuées en période de travail et vous multipliez par le tarif horaire.
Dernière modification par christyv (15-05-2013 12:09:12)
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#18 15-05-2013 12:10:34
- nathodisab
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Re : solde de tout compte et congés
magali13 a écrit :ok j ai compris je calcule les 2!
pour les 10% des salaires versés c'est avec les cp je suppose et sans IE ?
oui c'est ça
pour le maintien du salaire dans les contrats de votre type, c'est un peu compliquer!
il faut établir le nbre moyen de j ouvrables par mois sur la base du calcul du nbre de sem ayant servi à la mensu plus les sem de cp acquis sur la période précédente
puis diviser la mensu actuelle par ce chiffre afin donner un valeur à 1 j ouvrable, et alors * nbre de j ouvrables acquis
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#19 15-05-2013 12:11:16
Re : solde de tout compte et congés
Occitane a écrit :Et mon petit bidouillage, natho, il te plaît pas ?
tu remarqueras que je n'ai pas relevé, mais, NOOOON il ne me plait pas du tout ton bidouillage !
T'exagères ! Dans ce cas précis, je suis sûre que c'est très juste, comme calcul...
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#20 15-05-2013 12:12:07
- nathodisab
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Re : solde de tout compte et congés
nathodisab a écrit :Occitane a écrit :Et mon petit bidouillage, natho, il te plaît pas ?
tu remarqueras que je n'ai pas relevé, mais, NOOOON il ne me plait pas du tout ton bidouillage !
T'exagères ! Dans ce cas précis, je suis sûre que c'est très juste, comme calcul...
même pas j'essaye !
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