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#1 04-06-2013 06:48:33
- magiccolor
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régularisation
bonjour les filles .
doit on faire une régularisation chaque année du contrat ou en fin
de contrat ? car moi cela fait ma 2 ème année de contrat et je me
demande si je dois en faire une .
par contre on a régularisé les cps car je suis en année incomplète.
merci d'avance .
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04-06-2013 06:48:33
#2 04-06-2013 07:43:27
- nathodisab
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Re : régularisation
Coucou,
à chaque avenant qui modifie le temps d'accueil
à chaque date anniversaire du contrat
et à la fin du contrat
en année incomplète, il faut comparer les heures payées par mensu et celles qui auraient du être payées selon les conditions du contrat
et le cas échéant le pe doit payer la différence
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#3 04-06-2013 07:44:57
Re : régularisation
La cnn ne prévoit une régule qu'en fin de contrat, mais c'est parce que normalement, toute semaine en plus (ou en moins) doit être ajoutée (ou retirer) le mois de sa prise ou retrait.
Bref, ça serait le cas idéal où toutes les semaines sont prévues, respectées, sans changement etc.
Sinon, il est conseillé de vérifier à chaque date anniversaire, notamment si il y a eu des changements etc.
Mais si tu as disons 7 semaines de retirées et que tu n'as pas eu l'enfant 7 semaines ou plus, ta régule sera à 0.
Personnellement, je n'en fait pas car je tiens un compte des semaines retirées et je sais qu'en général, mon am est payée plus qu'elle ne travaille (donc une régule à 0).
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