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#1 04-06-2013 19:36:45
Année complete et regularisation?
bonsoir!
zen,c'est ce que je suis mais pour combien de temps!
voilà,j'ai vraiment essayer de comprendre mais je sature!
je suis maman et j’emploie une ass maternelle de puis avril2010
j'ai pris rdv a la ram et a ma grande surprise elle m'a parlé de régularisation sur les 2 années écoulées
(j'ai des mois avec des heures supplémentaires!)
je pensais que pour une année complète,il n'y avait pas de régularisation
soit dit en passant,je lui ai toujours maintenue son salaire et lui ai payé toutes ses heures suppl!
bref,si seulement je pouvais clôturer cette histoire,je suis tres fatiguée a essayer en vain de comprendre!
je ne suis pas en conflit avec mon ass maternelle
merci d'avance pour m'expliquer le plus concrètement pourquoi !
remercie
amiz
Hors ligne
04-06-2013 19:36:45
#2 04-06-2013 19:48:09
Re : Année complete et regularisation?
bonsoir!
zen,c'est ce que je suis mais pour combien de temps!
voilà,j'ai vraiment essayer de comprendre mais je sature!
je suis maman et j’emploie une ass maternelle de puis avril2010
j'ai pris rdv a la ram et a ma grande surprise elle m'a parlé de régularisation sur les 2 années écoulées
(j'ai des mois avec des heures supplémentaires!)
je pensais que pour une année complète,il n'y avait pas de régularisation
soit dit en passant,je lui ai toujours maintenue son salaire et lui ai payé toutes ses heures suppl!
bref,si seulement je pouvais clôturer cette histoire,je suis tres fatiguée a essayer en vain de comprendre!
je ne suis pas en conflit avec mon ass maternelle
merci d'avance pour m'expliquer le plus concrètement pourquoi !
remercie
amiz
bonsoir en année complète on ne fait pas de régularisation
on compare les cp acquis et ceux payés
dans un premier temps afin d’être sur
quel est le calcul de votre mensu?
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#4 04-06-2013 20:03:00
Re : Année complete et regularisation?
je suis d'accord avec sam01 comparer les CP de sept 2010 a maintenant normalement l'assmat doit faire le point tous les ans ...
l' assmat a droit a 2.5 jours par mois
sept a sept cela fait 30 jrs de cp si vous terminer avant la date d 'anniversaire du contrat c est a dire sept 2013 si je calcule bien si il rentre a l' ecole .
ex : vous lui devez les reste de CP acquis non pris + indemnités de rupture 1/120e des salaires net perçus depuis 2010 ( additionner tous les salaires et diviser par 120)
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04-06-2013 20:03:00
#5 04-06-2013 20:08:57
Re : Année complete et regularisation?
bonjour laluciole
je termine le 1 er juillet,je lui ai donné son préavis avec accusé de reception
merci
elle a pris tous ses congés enfin je pense
du 13/08 au 31/08 2012
24/12/12 au 31/12/12
22/04 au 26/04/13
et le 10/05
son contrat a commencé en avril 2011
merci
Dernière modification par amiz (04-06-2013 20:27:44)
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#6 04-06-2013 20:12:04
Re : Année complete et regularisation?
4.26*20*52/12:369.2
merci
ok c'est bien une année complète
vous licencier l'am?
pour vous aidez a calculer il faudrait
les dates exacts de congés depuis le début du contrat
l'am a t'elle des enfants de moins de 15 ans a charge?
date exact du début de contrat?
comment a été payé le premier mois?
quand a débuter la mensualisation?
jours habituellement travaillés?
date debut de préavis?
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#7 04-06-2013 20:26:54
Re : Année complete et regularisation?
oh merci! désole c'est en 2011
licenciement pour déménagement
date du début du contrat le 7/04/2011
le premier mois elle a été payée sur une base de 18 jours d'activité nombres d'heures 67 heures
la mensualisation a debuté en mai 2011
premier conges payés du 25/07 au 29/07/11
du 13/08 au 31/08 2012
24/12/12 au 31/12/12
22/04 au 26/04/13
et le 10/05
jours travaillés LMMJV
date du préavis le 28/05/2013
oui 2 de -de 15 ans a charge
merciii
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#8 04-06-2013 21:00:13
Re : Année complete et regularisation?
oh merci! désole c'est en 2011
licenciement pour déménagement
date du début du contrat le 7/04/2011
le premier mois elle a été payée sur une base de 18 jours d'activité nombres d'heures 67 heures
la mensualisation a debuté en mai 2011
premier conges payés du 25/07 au 29/07/11
du 13/08 au 31/08 2012
24/12/12 au 31/12/12
22/04 au 26/04/13
et le 10/05
jours travaillés LMMJV
date du préavis le 28/05/2013
oui 2 de -de 15 ans a charge
merciii
date début préavis 28 mai date de fin le 27 juin
pour juin a déduire selon le calcul de la cour de cassation
si l'am n'a pas eu de cp payé par 10% sur avril alors
avril mai 2011= 5 jours acquis +2 jours supp pour enfant = 7 jours acquis
juin 2011 a mai 2012 =30 jours acquis
juin 2012 a mai2013 =30 jours acquis
juin 2013 = 3 jours acquis
de juillet 2011 a aout 2012 l'am n'a eu aucun congés, y'a un problème là ? il manque des dates....
25/07 au 29/07/11 = 6 jours pris
du 13/08 au 31/08 2012 = 17 jours pris
24/12/12 au 31/12/12 = 6 jours pris si reprise le 2 janvier
22/04 au 26/04/13 = 6 jours pris
et le 10/05 = si congé a partir du 8 et reprise le 13 alors = 2 jours pris
sauf erreur l'am a acquit 70 jours et pris 37 jours
resterait a payer 33 jours ouvrables
donc 28 jours ouvrés
total acquis = 70 jours
total pris = 37 jours
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#9 04-06-2013 21:26:54
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#10 04-06-2013 21:33:34
Re : Année complete et regularisation?
conges payes du 20/02 au 24/02/12
c'est un casse tete!
je dois me souvenir si elle a eu d'autre conges!
le hic c'est qu'elle me les donnait au compte gouttes!
merci quand meme de votre attention
donc 6 jour pour fervier 2012
total pris = 43
total a payer 27
il faut absolument avoir toutes les dates
en année complète l'am devait avoir les mêmes dates que vous
si elle était multi employeur elle devait donner par écrit ses dates le 1 mars au plus tard
essayez de retrouver les toutes les dates
aucun cp n’était noté au contrat?
entre le 1 Mai et le 30 avril de chaque année l'am devait obligatoirement avoir 5 semaines de congés, elle ne pouvait pas travailler plus de 47 semaines...
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#12 04-06-2013 21:51:38
Re : Année complete et regularisation?
je sais c'est compliqué,je l'ai appris a mes dépends, j’étais novice, elle ne m'a pas donné les dates juste par oral ,elle a plusieurs employeurs!
je me creuse la tète
merci tout de même
elle a obligatoirement ses 5 semaines communes a tous
essayez de lui demander ses dates de congés
sinon on devra partir sur la base de 27 jours ouvrables a lui devoir...
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#13 04-06-2013 21:58:38
Re : Année complete et regularisation?
Je vais lui demander de me redonner toutes ses dates (c'est moyen,je suis son employeur!)
merci sincèrement de votre aide,je vais aller faire dodo!
et je vais reprendre cela très sérieusement demain
merci sam01
et a très vite!
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#14 05-06-2013 17:53:25
Re : Année complete et regularisation?
Bonsoir !
voilà,je lui ai demandé et elle m'a répondu qu'il n'y avait que moi qui est en année complète!
et qu'elle ne se souvient plus!
je crois que ma grande erreur c'est que j'ai toujours maintenue son salaire(congés payes acquis) mais je n'ai pas noté ses dates de congés pris (boulot,boulot et un petit peu dodo)
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#15 05-06-2013 17:55:15
Re : Année complete et regularisation?
Bonsoir !
voilà,je lui ai demandé et elle m'a répondu qu'il n'y avait que moi qui est en année complète!
et qu'elle ne se souvient plus!
je crois que ma grande erreur c'est que j'ai toujours maintenue son salaire(congés payes acquis) mais je n'ai pas noté ses dates de congés pris (boulot,boulot et un petit peu dodo)
pfff
elle est censé donné ses dates a tous .....
vous n'avez pas de feuille de presence?
en fin de mois, comment était calculer les absences sur quelle base?
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#17 05-06-2013 17:58:41
Re : Année complete et regularisation?
soit dit en passant je n'ai pas eu les même dates de vacances qu'elle!
c'est juste une grosse erreur que je dois réparer car je suis quelqu'un de responsable!
mais comment?
MERCI
vous êtes partie sur une année complète alors que les congés n’étaient pas identiques
malheureusement vous ne pouvez pas revenir dessus, vos absences sont considérés comme absence injustifiés et donc payer
si l'am ne veut pas donner les dates a part voir avec les autres pe, je ne vois pas de solution...
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