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#1 05-06-2013 12:22:36
régularisation sur c*s*m*pe
Bonjour, es que quelqu'un pourrais bien verifier sur ce site si je rentre les bonne donné?
****** modération , pas de liens , de plus celui ci se trouve déjà dans "infos & articles"
car vue comment je les remplis la maman me dit que non il faut pas faire comme ca.
A:
Quel est l'horaire hebdomadaire prévu au contrat ? 7h
Quel est le nombre de semaines de travail annuel prévu au contrat ? 42 semaines la elle me dit que je ne peux pas mettre 42 semaine, vu que l’année c'est pas terminé, mais on a eu un avenant au bout de 6 mois) c'est bien le nombre de semaines conclus au contrat qu'il faut y mettre?
Quelle est le taux de rémunération horaire brute de l'assistante maternelle à la date de régularisation ? 4.52€
Quel est le nombre de semaines écoulées depuis la date anniversaire du contrat ? 25 semaines
Combien de semaines ont été travaillées depuis la date anniversaire du contrat? 21 semaines
merci d'avance
Hors ligne
05-06-2013 12:22:36
#2 05-06-2013 12:32:43
Re : régularisation sur c*s*m*pe
Bonjour, es que quelqu'un pourrais bien verifier sur ce site si je rentre les bonne donné?
****** modération , pas de liens , de plus celui ci se trouve déjà dans "infos & articles"
car vue comment je les remplis la maman me dit que non il faut pas faire comme ca.
A:
Quel est l'horaire hebdomadaire prévu au contrat ? 7h
Quel est le nombre de semaines de travail annuel prévu au contrat ? 42 semaines la elle me dit que je ne peux pas mettre 42 semaine, vu que l’année c'est pas terminé, mais on a eu un avenant au bout de 6 mois) c'est bien le nombre de semaines conclus au contrat qu'il faut y mettre?
Quelle est le taux de rémunération horaire brute de l'assistante maternelle à la date de régularisation ? 4.52€
Quel est le nombre de semaines écoulées depuis la date anniversaire du contrat ? 25 semaines
Combien de semaines ont été travaillées depuis la date anniversaire du contrat? 21 semaines
merci d'avance
coucou
7h : oui , si tu accueilles l'enfant 7h/semaine
42 semaines : oui si c'est le nbre de semaines travaillées pour le calcul de la mensualisation
4.52€ , oui si c'est ton tarif horaire brut
25 semaines : oui , si c'est bien le nbre de semaines écoulées entre la date anniersaire et la date de la régul
21 semaines : oui , si cest bien le nbre de semaines prévues travaillées entre la date anniversaire du contrat et la date de la régul'
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#3 05-06-2013 13:16:59
Re : régularisation sur c*s*m*pe
naniee a écrit :Bonjour, es que quelqu'un pourrais bien verifier sur ce site si je rentre les bonne donné?
****** modération , pas de liens , de plus celui ci se trouve déjà dans "infos & articles"
car vue comment je les remplis la maman me dit que non il faut pas faire comme ca.
A:
Quel est l'horaire hebdomadaire prévu au contrat ? 7h
Quel est le nombre de semaines de travail annuel prévu au contrat ? 42 semaines la elle me dit que je ne peux pas mettre 42 semaine, vu que l’année c'est pas terminé, mais on a eu un avenant au bout de 6 mois) c'est bien le nombre de semaines conclus au contrat qu'il faut y mettre?
Quelle est le taux de rémunération horaire brute de l'assistante maternelle à la date de régularisation ? 4.52€
Quel est le nombre de semaines écoulées depuis la date anniversaire du contrat ? 25 semaines
Combien de semaines ont été travaillées depuis la date anniversaire du contrat? 21 semaines
merci d'avance
coucou
7h : oui , si tu accueilles l'enfant 7h/semaine
42 semaines : oui si c'est le nbre de semaines travaillées pour le calcul de la mensualisation
4.52€ , oui si c'est ton tarif horaire brut
25 semaines : oui , si c'est bien le nbre de semaines écoulées entre la date anniersaire et la date de la régul
21 semaines : oui , si cest bien le nbre de semaines prévues travaillées entre la date anniversaire du contrat et la date de la régul'
pardon pour le lien je me suis permise de le mettre car justement i etait dans l'index,d onc je pensé pas que ca poserais probleme
Merci pour les réponses
Qaund vous dite;" oui , si cest bien le nbre de semaines prévues travaillées entre la date anniversaire du contrat et la date de la régul'"
La date d'anniversaire c'est la date du jour ou le contrat a commencé?
Car j'ai démarré le contrat en juillet 2012 et j'ai eu un avenant pour le 1er janvier 2013, donc j'ai fais une regul pour cette période
puis de janvier 2013 a mars 2013 deuxième avenant donc deuxième régul
et la de mars 2013 a juin 2013 date d'anniversaire du contrat donc 3 eme régul
Dernière modification par naniee (05-06-2013 13:21:17)
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#4 05-06-2013 13:35:07
Re : régularisation sur c*s*m*pe
Et donc, tu nous parles de quelle régul, là ? Pour quelle période ?
et si tu en es à ta 3e régul, tu dois savoir comment faire ?
Il faut, pour chaque régul, compter les semaines de travail qui sont comprises entre l'avenant précédent et la date de la régul.
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05-06-2013 13:35:07
#5 05-06-2013 13:43:24
Re : régularisation sur c*s*m*pe
Et donc, tu nous parles de quelle régul, là ? Pour quelle période ?
et si tu en es à ta 3e régul, tu dois savoir comment faire ?
Il faut, pour chaque régul, compter les semaines de travail qui sont comprises entre l'avenant précédent et la date de la régul.
Juste j'aurais du faire une régul a chaque avenant mais je ne le savais pas donc la j'essaye de tout faire maintenant pour être au plus juste
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#6 05-06-2013 13:48:30
Re : régularisation sur c*s*m*pe
Ah, ok 
Donc, il faut compter les semaines de travail du début du contrat jusqu'au 1er avenant, pour la 1ère régul.
Pour la 2e régul, tu comptes les semaines travaillées entre le 1er avenant et le 2e.
Etc...
Par exp, pour la 1ère régul, tu trouves 20 semaines travaillées.
Tu fais : 20 x heures hebdo x tarif.
Et ensuite, tu compares ça avec les salaires que tu as perçus pendant cette période. Tu additionnes tes salaires nets, et si le total est inférieur au calcul ci-dessus (20 x heures x tarif), alors on te doit la différence.
Et tu fais ça pour chaque période...
Je ne sais pas si ton tableau est valable dans le cas où il y a eu des avenants successifs. Mais tu peux très bien faire tout ça à la main, c'est pas très compliqué...
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#7 05-06-2013 14:53:40
Re : régularisation sur c*s*m*pe
Ah, ok
Donc, il faut compter les semaines de travail du début du contrat jusqu'au 1er avenant, pour la 1ère régul.
Pour la 2e régul, tu comptes les semaines travaillées entre le 1er avenant et le 2e.
Etc...
Par exp, pour la 1ère régul, tu trouves 20 semaines travaillées.
Tu fais : 20 x heures hebdo x tarif.
Et ensuite, tu compares ça avec les salaires que tu as perçus pendant cette période. Tu additionnes tes salaires nets, et si le total est inférieur au calcul ci-dessus (20 x heures x tarif), alors on te doit la différence.Et tu fais ça pour chaque période...
Je ne sais pas si ton tableau est valable dans le cas où il y a eu des avenants successifs. Mais tu peux très bien faire tout ça à la main, c'est pas très compliqué...
merci pour ta reponse
par contre mon contrat a demarré de 13 juillet 2012 mais mais la mensu na commencé que le 1er aout car avant c'était au réelle pour l'adaptation! du coup je compte mes semaines comment? du 1er aout 2012 au 1er aout 2013?
Dernière modification par naniee (05-06-2013 14:57:31)
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#8 05-06-2013 14:58:49
Re : régularisation sur c*s*m*pe
A partir du 1er août.
Et il faut faire pour chaque période. Donc, du 1er août au 31 décembre 2012, puisque tu as eu un avenant pour changer à partir du 1er janvier.
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#9 05-06-2013 15:02:20
Re : régularisation sur c*s*m*pe
A partir du 1er août.
Et il faut faire pour chaque période. Donc, du 1er août au 31 décembre 2012, puisque tu as eu un avenant pour changer à partir du 1er janvier.
ok super merci beaucoup
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#11 05-06-2013 16:20:02
Re : régularisation sur c*s*m*pe
je viens de faire ton calcul occitane
et ca donne:
de aout a février : base contrat 42s X 7h X 3.5€
25 semaines de travaillées= 25 x 7 x 3.50 = 612.5€
et j'ai touché pendant c'est 8 mois 85.75€ = 686€
mars: base 42x24x3€
3 semaines travaillées = 216€
et j'ai touché 252€
de avril a aout: base 42x45x2.6€
20 semaines travaillées = 2340€
et j'a touché 2047.5€
Donc les PE doivent me restitué 292.5€
Mais ce que je comprend pas c'est que en additionnant les semaines travaillées cela donne 48 semaines alors que sur le contrat j'en avais 42 de prevus ca peut 292.5€ pour 6 semaines travaillées en plus!
je me suis pas planté dans mes calcul au moins?
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#12 05-06-2013 16:27:30
Re : régularisation sur c*s*m*pe
J'ai l'impression que tu n'as pas calculé avec tes semaines de TRAVAIL. Mais que tu as compté toutes les semaines, y compris celles où tu ne gardais pas l'enfant... Je me trompe ?
La régul, ça sert à vérifier que toutes tes semaines de travail ont bien été payées. Donc, il ne faut pas tenir compte des semaines d'absence de l'enfant (que ce soit tes congés ou ceux des parents)...
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#13 05-06-2013 16:38:07
Re : régularisation sur c*s*m*pe
J'ai l'impression que tu n'as pas calculé avec tes semaines de TRAVAIL. Mais que tu as compté toutes les semaines, y compris celles où tu ne gardais pas l'enfant... Je me trompe ?
La régul, ça sert à vérifier que toutes tes semaines de travail ont bien été payées. Donc, il ne faut pas tenir compte des semaines d'absence de l'enfant (que ce soit tes congés ou ceux des parents)...
non tu va rigolé mais non c'est juste que j'ai compter un mois de trop... c'est pas de avril a aout mais de avril a juillet du coup c'est plus logique.... je mis perd a force
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#14 05-06-2013 16:44:17
Re : régularisation sur c*s*m*pe
Mais non, c'est bien... 
T'as compris le principe, ça va rouler...
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#15 05-06-2013 17:30:26
Re : régularisation sur c*s*m*pe
Mais non, c'est bien...
en tout cas merci de votre aide ouff, car c'est pas avec une journée administrative en formation que l'on va loin et il faut pas ce leurré il y a plus de parents qui sont aussi souvent pommé que moi!!
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#16 05-06-2013 21:39:43
Re : régularisation sur c*s*m*pe
Bonsoir , y a -t-il un texte de loi au autre qui stipule que quand on fais une régularisation , que si les mensu on rapporter plus ca reste sur les compte a nounou, mais que si la mensu n'a pas payer assez les pe doivent restitué le manquea ganger?
merci d'avance
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#17 05-06-2013 21:53:59
Re : régularisation sur c*s*m*pe
Bonsoir , y a -t-il un texte de loi au autre qui stipule que quand on fais une régularisation , que si les mensu on rapporter plus ca reste sur les compte a nounou, mais que si la mensu n'a pas payer assez les pe doivent restitué le manquea ganger?
merci d'avance
à l'index lettre r
régularisation
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#18 05-06-2013 22:00:39
Re : régularisation sur c*s*m*pe
naniee a écrit :Bonsoir , y a -t-il un texte de loi au autre qui stipule que quand on fais une régularisation , que si les mensu on rapporter plus ca reste sur les compte a nounou, mais que si la mensu n'a pas payer assez les pe doivent restitué le manquea ganger?
merci d'avance
à l'index lettre r
régularisation
ah oui j'avais pas vue noté article 18....
mais c'est un peu vague quand même c'est pas clairement dit ce qui est acquis reste acquis par contre vous pe vous devait ....vous devais! allé pas grave je vais me lancer avec ça on verra bien et si jamais ça tourne pas très bien je reviendrais vous voir
En tout cas merci a tous
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#20 06-06-2013 17:08:37
- nathodisab
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Re : régularisation sur c*s*m*pe
Bonjour,
j'aurais encore une question comment les parents peuvent nous payer pour la régularisation?
en une fois, échéancier, comment il le déclare sur paje emploi?merci d'avance
sauf si vous convenez d'un accord contractuel, il n'est pas prévu
d 'échéancier pour le paiement de la régul !
ces heures sont à rajouter aux heures mensualisées, et la somme brute au salaire brut
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