Mensualisation et heures prévues ...

aurel45 · 17-06-2013 21:21:31

Bonsoir

J'emploie mon assistante maternelle, sur une année incomplète

Je mensualise son salaire, à 120 heures par mois

Je lui donne un planning pour 4 semaines à chaque fois

En fin d'année je comptabilise le nombre d'heures effectuées, si elle a réalisée + d'heures que les heures payés, je lui paye cette différence

mais

par exemple la semaine dernière mon fils a été malade, puis ma grande j'ai donc gardé aussi le petit....

quand je ne lui donne pas en garde mon fils, dois je prendre en compte "ces heures" dans les heures effectuées : en fonction du planning donné ou pas ????

17-06-2013 21:21:31

assmatmimi · 17-06-2013 21:50:21

Bonsoir, alors déjà il fallait compter les heures sur la semaine et nn au mos
Si le planning était donné avant qu'il soit malade, ceux sont des absences imprévues... Mais le fai de comptabiliser au mois et non à la semaine... C'est compliqué !

chris84 · 17-06-2013 22:08:39

aurel45 a écrit :

Bonsoir
J'emploie mon assistante maternelle, sur une année incomplète
Je mensualise son salaire, à 120 heures par mois
Je lui donne un planning pour 4 semaines à chaque fois
En fin d'année je comptabilise le nombre d'heures effectuées, si elle a réalisée + d'heures que les heures payés, je lui paye cette différence
mais
par exemple la semaine dernière mon fils a été malade, puis ma grande j'ai donc gardé aussi le petit....
quand je ne lui donne pas en garde mon fils, dois je prendre en compte "ces heures" dans les heures effectuées : en fonction du planning donné ou pas ????

bonsoir
comment avez vous calculé la mensualisation?
on ne calcule pas une mensualisation sur 4 semaines mais sur le nombre total de semaines d'accueil de l'année, en faisant ainsi, j'ai l'impression que vous la payez au réel sur 4 semaines en fait?

quand il était malade vous déduisez uniquement si certificat médical selon calcul cour de cassation
puis quand votre fils n'était pas malade vous ne devez pas déduire

aurel45 · 17-06-2013 22:18:21

j'ai pris le nombre de semaine d'accueil ( en déduisant les congés 5 semaines et les petites semaines de vacances scolaires )

Et j'arrive à une mensualisation de 120h

Elle ne fait jamais les mêmes heures chaque semaine, c'est pour cela que je fournis un planning de 4 semaines , j'ai moi même le mien pour 4 semaines à chaque fois

je voulais savoir si je ne mets pas en garde mon enfant un jour convenu dans mon planning, si cette journée est comptée sur le nombre d'heures quelle me transmets chaque fin de mois

je tiens un tableau et indique le nombre réellement fait, sur 12 mois et au bout des 12 mois, j'additionne ces heures et vérifie, si elle a eu mon enfant plus que convenu je la rémunère

17-06-2013 22:18:21

Occitane · 17-06-2013 22:21:02

Si c'est une absence non prévue, vous devez conserver la rémunération. Seuls les 10 jours pour maladie sont à déduire.
Vous n'avez pas le droit de la payer au réel, et c'est ce que vous feriez si vous lui décomptiez des sous à chaque fois que vous gardez votre enfant chez vous.

aurel45 · 17-06-2013 22:30:05

ok mais je ne souhaite pas décompter d'argent, à la rigueur des heures ...
elle a un salaire de 120h mensuel acquis,

si je lui donne moins, ce salaire est un minimum garantie,

je pensais que si je ne lui donnais pas les heures ne comptaient pas ainsi par exemple

en juin, je lui donne un planning représentant 115h,
avec 2 jours à 11h par jour soit 22h ou je ne l'ai pas mis car ma grande était malade,
autant gardé mon fils aussi,
je pensais que pour juin je devais indiquait dans mon tableau récapitulatif
115h - 22h = 93 heures faites pour 120 heures payées

notre contrat annualisé va de juin a mai

je note chaque mois le nbre d'heure ou mon fils a été gardé et en mai 2014 j'additionne

120H mensualisée X 12 = 1440 heures

Si elle a gardé mon enfant moins, les sommes versées sont acquises, si elle a eu + je lui règle la différence fin mai

nanymcfly · 17-06-2013 22:42:15

je trouve que lorsque l'accueil est plutot régulier c'est mieux de ramener les heures mensualisées à la semaine plutot qu'au mois.

j'explique : si c'est 120h avec en moyen 5 jours d'accueil par semaines ca fait 20 jours par mois d'accueil soit 6h/jours.

si un jour d'absence non prévu au contrat, le jour est dû et deja compté dans la mensualisation. donc pas de changement (hormis les indm d'entret et repas)
si certif medical, deduire les jours indiqué dans la mesure de 6h/jours au tarif prévu au contrat

nanymcfly · 17-06-2013 22:50:12

normalement si elle a fait plus d'heures que prévues ce sont alors des heures complémentaires, qui sont à rémunérer en plus de la mensualisation de base, chaque mois. vous ne lui réglez ses HC qu'une seule fois par an ?

si vous partez sur 1440h a l'année, si elle les fait pas c'est tant pis pour vous, c'est que vous n'avez pas mit votre enfant chez l'assmat au nombre d'heure prévues.

chris84 · 17-06-2013 23:07:31

aurel45 a écrit :

ok mais je ne souhaite pas décompter d'argent, à la rigueur des heures ...
elle a un salaire de 120h mensuel acquis,
si je lui donne moins, ce salaire est un minimum garantie,
je pensais que si je ne lui donnais pas les heures ne comptaient pas ainsi par exemple
en juin, je lui donne un planning représentant 115h,
avec 2 jours à 11h par jour soit 22h ou je ne l'ai pas mis car ma grande était malade,
autant gardé mon fils aussi,
je pensais que pour juin je devais indiquait dans mon tableau récapitulatif
115h - 22h = 93 heures faites pour 120 heures payées
notre contrat annualisé va de juin a mai
je note chaque mois le nbre d'heure ou mon fils a été gardé et en mai 2014 j'additionne
120H mensualisée X 12 = 1440 heures
Si elle a gardé mon enfant moins, les sommes versées sont acquises, si elle a eu + je lui règle la différence fin mai

Non vous devez compter les heures comme travaillées car ce sont des absences non prévues
Si vous lui comptez que 93h effectuées ce mois là ça sera ça de moins dans la régularisation de fin de contrat donc ça revient a les déduire!
De plus comment comptez vous les féries alors?

Drine37 · 18-06-2013 05:37:14

aurel45 a écrit :

Bonsoir
J'emploie mon assistante maternelle, sur une année incomplète
Je mensualise son salaire, à 120 heures par mois
Je lui donne un planning pour 4 semaines à chaque fois
En fin d'année je comptabilise le nombre d'heures effectuées, si elle a réalisée + d'heures que les heures payés, je lui paye cette différence
mais
par exemple la semaine dernière mon fils a été malade, puis ma grande j'ai donc gardé aussi le petit....
quand je ne lui donne pas en garde mon fils, dois je prendre en compte "ces heures" dans les heures effectuées : en fonction du planning donné ou pas ????

Bonjour

Je suis assmat et fais mes calculs comme toi car j'ai beaucoup de contrats en horaires atypiques (planning à la semaine ou au mois complètement irréguliers) donc je trouve cette méthode plus logique, plus simple et plus correcte.

Par contre oui quand je n'ais pas l'enfant pour cause de maladie ou de férié, je compte ces journées comme si je l'avais eu car les parents doivent nous les payer.

Mais dans le cas d'un changement de planning, je prend en compte le changement.

Dernière modification par Drine37 (18-06-2013 06:11:22)

ziva · 18-06-2013 06:08:52

aurel45 a écrit :

ok mais je ne souhaite pas décompter d'argent, à la rigueur des heures ...
elle a un salaire de 120h mensuel acquis,
si je lui donne moins, ce salaire est un minimum garantie,
je pensais que si je ne lui donnais pas les heures ne comptaient pas ainsi par exemple
en juin, je lui donne un planning représentant 115h,
avec 2 jours à 11h par jour soit 22h ou je ne l'ai pas mis car ma grande était malade,
autant gardé mon fils aussi,
je pensais que pour juin je devais indiquait dans mon tableau récapitulatif
115h - 22h = 93 heures faites pour 120 heures payées
notre contrat annualisé va de juin a mai
je note chaque mois le nbre d'heure ou mon fils a été gardé et en mai 2014 j'additionne
120H mensualisée X 12 = 1440 heures
Si elle a gardé mon enfant moins, les sommes versées sont acquises, si elle a eu + je lui règle la différence fin mai

Si la grande est malade, vous n'avez pas à déduire les heures où vous avez décider de garder le petit, non malade.

Occitane · 18-06-2013 06:50:54

aurel45 a écrit :

ok mais je ne souhaite pas décompter d'argent, à la rigueur des heures ...

Au final, ça correspond bien à la même chose ! Bien sûr, le mois concerné, vous allez bien lui payer ses 120 heures habituelles, mais à la fin de l'année, s'il y a des heures complémentaires, eh bien elles ne seront pas payées parce que vous aurez marqué que tel mois, il y a eu 93 heures travaillées et non pas 120... (et en plus, comme ce mois-là, votre planning prévoyait 115 heures au lieu de 120, vous ne déduisez même pas 22 heures, mais 27 !)...

Donc, c'est bien ce que je disais : vous la paieriez au réel. Et depuis 2005, c'est interdit.

zuenna · 18-06-2013 07:50:23

Attention, moi aussi dans l'ignorance il y a 2 ans, je fonctionnais comme vous et ça revenait à être payé au réel, ce qui est d'une part interdit et d'autre part désavantageux en ce qui concerne le calcul des heures complémentaires

Et je me suis rendu compte que ce n'était pas normal, que les heures devaient se compter à la semaine et non au mois ainsi que les heures complémentaires.

Le pe en a convenu, nous avons fait nos calcul sur presque 2 ans en arrière et le pe a dû me payer les 500 euros qu'ils me devainet pour les heures complémentaires effectuées à la semaine et non rémunérées

vous auriez dû partir sur un minimum d'heures à la semaine et payer en heures complémentaires si plus d'heures effectuées pour le calcul de la mensue.

Pour arriver à 120 heures par mois en tenant compte du nombre de semaines de garde, vous avez bien dû partir d'un nombre d'heures par semaine ?

Comment êtes vous arrivés à 120h par mois, quel est le calcul détaillé?

petitlouloulogan · 18-06-2013 09:00:25

pour la mensualisation les filles vous ont tout expliqué pour être dans les règles et la loi !!
mais si vous gardé votre enfant et que se n'es pas lui même le malade il ne faut pas les retiré du salaire de votre assmat

Rastelle · 18-06-2013 09:11:48

Bonjour, pareil que les collègues, si vous décidez de ne pas mettre votre/vos enfants, vous ne pouvez pas déduire

aurel45 · 20-06-2013 11:55:10

ok merci ! c'est bien compliqué tout çà .... a quand la formation pour les parents employeurs....

encore merci pour vos reponses

Fila · 20-06-2013 12:24:52

Quand c'est votre fils qui est malade, avec certificat médical et dans la limite de 10 jours par an, vous pouvez déduire ces heures et ne pas les compter comme travaillées.

Par contre, là c'est votre fille (pas en garde) qui était malade donc il faut compter ces heures comme travaillées d'une part et les payer de l'autre.

Rastelle · 20-06-2013 13:12:51

aurel45 a écrit :

a quand la formation pour les parents employeurs....

Bonjour, ma PE a eu une mini "formation" au RAM avant d'embaucher sa 1ere assistante maternelle. Apparemment, ils avaient bien expliqué car elle a toujours bien compris la mensualisation, les CP, les fériés...
Renseignez-vous, peut être que ça existe aussi dans votre coin

feemorgane29 · 20-06-2013 13:22:22

mon relais fait ça aussi , petite formation les samedis matins

Clochette17 · 20-06-2013 14:33:28

Bonjour, je suis en pleine régularisation cause rupture de contrat, je voulais savoir qd un jour férié tombait un jour habituellement travaillé mais qui ne le sera pas parce que le pe ne l'a pas prévu au contrat, doit on compter les heures comme si j'avais eu l'enfant?
et autre petite question, peut on faire une régularisation sur + de 1 an pour les heures ou c'est perdu? (la rupture se fait 1mois 1/1/2 avant la fin normale vu que l'enfant va rentrer à l'ecole en septembre et qu'il vient d'avoir 3 ans en mai)

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