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#1 20-06-2013 14:42:47
- Clochette17
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heures des jours fériés et rupture de contrat
Bonjour, je suis en pleine régularisation cause rupture de contrat, je voulais savoir qd un jour férié tombait un jour habituellement travaillé mais qui ne le sera pas parce que le pe ne l'a pas prévu au contrat, doit on compter les heures comme si j'avais eu l'enfant?
et autre petite question, peut on faire une régularisation sur + de 1 an pour les heures ou c'est perdu? (la rupture se fait 1 mois 1/1/2 avant la fin normale vu que l'enfant va rentrer à l’école en septembre et qu'il vient d'avoir 3 ans en mai)
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20-06-2013 14:42:47
#2 20-06-2013 14:47:06
Re : heures des jours fériés et rupture de contrat
Bonjour, je suis en pleine régularisation cause rupture de contrat, je voulais savoir qd un jour férié tombait un jour habituellement travaillé mais qui ne le sera pas parce que le pe ne l'a pas prévu au contrat, doit on compter les heures comme si j'avais eu l'enfant?
et autre petite question, peut on faire une régularisation sur + de 1 an pour les heures ou c'est perdu? (la rupture se fait 1 mois 1/1/2 avant la fin normale vu que l'enfant va rentrer à l’école en septembre et qu'il vient d'avoir 3 ans en mai)
bonjour
que voulez vous dire, c'est une mensu avec remise de planing c'est ça?
comment ça "le parent ne l'a pas prévu au contrat"?
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#4 20-06-2013 14:55:16
- Clochette17
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Re : heures des jours fériés et rupture de contrat
ahh oui, y a que moi qui comprend 
Dsl
alors mensualisation de 36h semaine, mais avec un planning parce que la maman prend des rtt (soit en jour par ci par là, soit en semaine, d'où les planning, c a dire année incomplète)
dans le contrat, aucun jour férié n'est travaillé
mais dans la semaine où il y a le jour férié, vu qu'elle prend des rtt, quoique elle ne travaille pas les jours fériés elle même non plus, doit on enlever cette journée ou faire comme si je faisais ma semaine complète de 36h, en plus, jamais le même nombre d'heure de garde par jour 
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20-06-2013 14:55:16
#5 20-06-2013 15:10:20
Re : heures des jours fériés et rupture de contrat
ahh oui, y a que moi qui comprend
alors mensualisation de 36h semaine, mais avec un planning parce que la maman prend des rtt (soit en jour par ci par là, soit en semaine, d'où les planning, c a dire année incomplète)
dans le contrat, aucun jour férié n'est travaillé
mais dans la semaine où il y a le jour férié, vu qu'elle prend des rtt, quoique elle ne travaille pas les jours fériés elle même non plus, doit on enlever cette journée ou faire comme si je faisais ma semaine complète de 36h, en plus, jamais le même nombre d'heure de garde par jour
bonjour
si aucun jour férié prévu taravillé ils sotn payé dès lors que vous avez 3 mois d'ancienneté, la semaine compte entière pour 36h, attention à ce que la maman ne vous ai pas fait faire 36h sur les autres jours de la semaine, selon comment est rédigé le contrat elle sera dans son droit de ne pas vous payer les fériés
en revanche s'il y a rtt déduit en jours perlés vous allez frocément avoir plus de semaines travaillées si vous les comptez entière alors qu'il y a uen rtt dedans
imaginons 5 rtt si le parent les prend sur une semaine entière ça ne fait pas pareil que si le parent prend 5 vendredis par exemple car du coup vous aurez par exemple 5 semaines travaillées au lieu de 4 semaines
le décompte de rtt doit se faire sur al régul
par exemple 5 sem parents et 5j rtt soit 6 sem, soit mensu sur 46 sem
en fait le parent a pris ses rtt sur des jours perlés qui fait que vousa vez traavbillé 47 semaines mais avec 5 vendredis déduits, de là vous ne devez pas dire j'ai bossé 47 semaines le aprent me doti une semaine de régularisation
vous devez calculer j'ai bossé 47 semaines - 5 vendredis= 46 semaines donc ok pas de régul
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#6 17-07-2013 19:11:05
- Clochette17
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Re : heures des jours fériés et rupture de contrat
Merci bcp chris84, j'ai réussi à me dépatouiller avec ce que tu m'avais mis 
Maintenant, je suis en train de vouloir calculer mon jour de cp acquis, donc j'ai besoin pour celà de mon nombre de semaine travaillée, mais la maman ne m'a pas emmenée les enfants, ce n'est pas sur les semaines d'absence prévues au contrat, dois-je qd meme les compter comme semaine travaillée?
y a une différence de 8 semaines, pour 1 je l'aurais pas comptée mais 8, ca me cumul des jours en + ou en - suivant si je dois les prendre en considération.
Merci pour votre aide à tous et toutes
Nathalie
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