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#1 22-06-2013 22:27:46
cour de cassation et heures d'absences
bonsoir
je voulais vous demander quand on a une période d'adaptation dans une période d'essai,
ex le 03/06 5 jours de période d'adaptation dans la période d'essai qui se termine le 03/07, le calcul de la mensualisation démarre le jour qui suit la période d'adaptation en l'occurrence dans cet exemple le 08/07 ? si oui on le démarre un samedi c'est bien ca ? jusqu'à la date anniversaire 08/07/14 ? ai je bien compris ?merci pour les modifications de planning régulier, la date de prévenance est d'une semaine ?
Merci pour vos réponses
Alors vu que je n'ai aucune réponse à ma demande, j'ai essayé de me débrouiller toute seule et je trouve des calculs différents :
vous dites que je dois calculer à partir du 1er juin meme si je commence mon contrat le 5 juin (adaptation)?
donc 9HX4J =36H par sem
logiquement comme j'ai commencé l'adaptation le 5 avec que 2h dans la journée le deuxième 3h et le troisieme 4H
donc ca fait 9H d'adaptation donc 36H-9H de travail = 27H d'absence ?
ou il faut aussi compter les jours ou je n'ai pas travaillé avant l'adaptation : le LUNDI 3 et Mardi 4 donc 18h pas travaillé puisque l'adaptation à commencé le 5
ou il faut enlever aussi 18h
pour les calculs de cassation faut tjs faire les calculs en BRUT ou NET C 'est aussi BIEN
J'ai remarqué que le réel est plus avantageux que l'autre méthode ?
Merci de venir m'aider
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22-06-2013 22:27:46
#2 23-06-2013 02:26:40
Re : cour de cassation et heures d'absences
jacadi a écrit :bonsoir
je voulais vous demander quand on a une période d'adaptation dans une période d'essai,
ex le 03/06 5 jours de période d'adaptation dans la période d'essai qui se termine le 03/07, le calcul de la mensualisation démarre le jour qui suit la période d'adaptation en l'occurrence dans cet exemple le 08/07 ? si oui on le démarre un samedi c'est bien ca ? jusqu'à la date anniversaire 08/07/14 ? ai je bien compris ?merci pour les modifications de planning régulier, la date de prévenance est d'une semaine ?
Merci pour vos réponses
Alors vu que je n'ai aucune réponse à ma demande, j'ai essayé de me débrouiller toute seule et je trouve des calculs différents :
vous dites que je dois calculer à partir du 1er juin meme si je commence mon contrat le 5 juin (adaptation)?
donc 9HX4J =36H par sem
logiquement comme j'ai commencé l'adaptation le 5 avec que 2h dans la journée le deuxième 3h et le troisieme 4H
donc ca fait 9H d'adaptation donc 36H-9H de travail = 27H d'absence ?ou il faut aussi compter les jours ou je n'ai pas travaillé avant l'adaptation : le LUNDI 3 et Mardi 4 donc 18h pas travaillé puisque l'adaptation à commencé le 5
ou il faut enlever aussi 18hpour les calculs de cassation faut tjs faire les calculs en BRUT ou NET C 'est aussi BIEN
J'ai remarqué que le réel est plus avantageux que l'autre méthode ?
Merci de venir m'aider
Bonjour,
Pour juin, tu fais soit au réel, soit effectivement tu fais la retenue de la cour de cassation.
Retenue = Mensu/144h potentielles*45h d'absence.
Si ton BS calcule en brut, tu fais en brut.
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#4 24-06-2013 10:22:42
- nathodisab
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Re : cour de cassation et heures d'absences
merci mais pourquoi 144 h
coucou, car en juin il y a 4 sem potentielles de travail, et que tu fais 36h/sem, soit 36*4 = 144h potentiellement travaillées en juin
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24-06-2013 10:22:42
#5 24-06-2013 10:31:56
Re : cour de cassation et heures d'absences
oui moi j'ai calculé autrement
en fait j'ai fait 9h *15j +9h(adaptation)= 144h mais ca revient au meme en fait
car là on fait au réel car mensualisé les heures sont de 156h par mois comment peut on calculer
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#6 24-06-2013 10:32:00
Re : cour de cassation et heures d'absences
oui moi j'ai calculé autrement
en fait j'ai fait 9h *15j +9h(adaptation)= 144h mais ca revient au meme en fait
car là on fait au réel car mensualisé les heures sont de 156h par mois comment peut on calculer
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#7 24-06-2013 10:32:08
Re : cour de cassation et heures d'absences
oui moi j'ai calculé autrement
en fait j'ai fait 9h *15j +9h(adaptation)= 144h mais ca revient au meme en fait
car là on fait au réel car mensualisé les heures sont de 156h par mois comment peut on calculer
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#8 24-06-2013 10:32:27
Re : cour de cassation et heures d'absences
oui moi j'ai calculé autrement
en fait j'ai fait 9h *15j +9h(adaptation)= 144h mais ca revient au meme en fait
car là on fait au réel car mensualisé les heures sont de 156h par mois comment peut on calculer
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#10 24-06-2013 10:34:27
- nathodisab
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Re : cour de cassation et heures d'absences
oui moi j'ai calculé autrement
en fait j'ai fait 9h *15j +9h(adaptation)= 144h mais ca revient au meme en fait
car là on fait au réel car mensualisé les heures sont de 156h par mois comment peut on calculer
non, il ne faut pas faire au réel, mais comme le dit Landocean,
mensu/ 144h *45h d'absence = somme à déduire
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#11 24-06-2013 10:36:42
Re : cour de cassation et heures d'absences
ah ok c'est bon et en plus c'est en brut donc ca va etre encore différent comme différence. Merci les filles, comme c'est un contrat en année complète et mensualisée je pensais qu'un autre calcul devait se faire sur les heures mensualisées c'est clair c'est gentil maintenant je serais comment faire.;)
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#12 24-06-2013 14:41:55
Re : cour de cassation et heures d'absences
deux autres questions : si on commence le 05/06 et que la mensu démarre le 1er/06 un samedi sur la fiche de paie vous mettez
01/06/13-30/06/13 et précision date de contrat le 05/06/13 ?
ou vous mettez tout au 05/06/16 meme si le calcul se fait à partir du 01/06 ,
quand on fait la mensualisation et donc logiquement le brut reste le brut meme des absences ou congés le montant du brut ne changent pas , Car les absences que j'ai mis sur le calcul en net du coup a changer mon brut
est ce normal ou non ?
Je ne sais pas si je suis claire.
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#13 24-06-2013 14:50:45
- nathodisab
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Re : cour de cassation et heures d'absences
deux autres questions : si on commence le 05/06 et que la mensu démarre le 1er/06 un samedi sur la fiche de paie vous mettez
01/06/13-30/06/13 et précision date de contrat le 05/06/13 ?
ou vous mettez tout au 05/06/16 meme si le calcul se fait à partir du 01/06 ,quand on fait la mensualisation et donc logiquement le brut reste le brut meme des absences ou congés le montant du brut ne changent pas , Car les absences que j'ai mis sur le calcul en net du coup a changer mon brut
est ce normal ou non ?Je ne sais pas si je suis claire.
Alors, le contrat commence bien le 05/06/2013
tu as fait un calcul de mensu sur 12 mois, auquel tu as déduis les j d'absence car le contrat démarre pas au 1er justement 
et oui, c'est normal que le brut change, si le net change
le net étant le brut sans les cotisation
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#14 24-06-2013 15:05:37
Re : cour de cassation et heures d'absences
Ok mais là je ne comprends plus rien on me dit que pour qu'il n'y ait pas de prob pour la régularisation faut démarrer au 1er c'est mieux donc moi j'ai mils les journées d'absences du 03 et 04 car j'aurais du potentiellement travaillé mais en réel c'était le 05 en adaptation ?
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#15 24-06-2013 15:28:14
- nathodisab
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Re : cour de cassation et heures d'absences
Ok mais là je ne comprends plus rien on me dit que pour qu'il n'y ait pas de prob pour la régularisation faut démarrer au 1er c'est mieux donc moi j'ai mils les journées d'absences du 03 et 04 car j'aurais du potentiellement travaillé mais en réel c'était le 05 en adaptation ?
on reprends, car j'ai validé le calcul de la cour de cassation, qu' expliquait Landocéan,
mais j'ai pas vérifié le nbe d'heure d'absence
en principe tu travailles 36h/sem
le 5 ... 2h d'adap
6/...3h
7/...4h
donc en sem 23, tu as fait 9h au lieu des 36h prévues par le contrat,
donc en réalité 27h d'absences
désolée, on t' a induis en erreur, tu as bien fait d'insister !
donc
mensu/144h *27h = déduction !
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#17 24-06-2013 17:09:24
- nathodisab
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Re : cour de cassation et heures d'absences
ok on ne peut pas faire 27h x taux horaire net ?
si tu fais ça c'est du réel
regardes la différence !
si 36h *3€ * 41sem /12mois
36*3 * 41 / 12 = 369€
calcul de la cour de cassation
369 /144 h * 27 = 69.19€
calcul au réel
alors que 27h*3€ = 81€
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#19 24-06-2013 17:17:57
- nathodisab
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Re : cour de cassation et heures d'absences
pourquoi 41semaines non je suis à 52semaines, année complète
C'était juste un exemple !
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#20 24-06-2013 17:29:50
Re : cour de cassation et heures d'absences
,merci nathodisab pour tout
par contre comme c'est sur 52sem c'est plus interessant pour moi en réel, puis je le faire ou non ?
regarde au réel ex avec un horaire différent que mon contrat
regardes la différence !
si 36h *3€ * 52sem /12mois
36*3 *52 / 12 = 468€
calcul de la cour de cassation
468 /144 h * 27 = 87,75€
calcul au réel
alors que 27h*3€ = 81€
tu vois dans une année complète c'est mieux au réel
qu'en penses tu ?
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