Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Vous n'êtes pas identifié(e).

Annonce

mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :

#1 24-06-2013 16:36:42

yuyu2795
Membre
Inscription : 11-03-2013
Messages : 48
Site Web

Congés Payés fratrie

Bonjour, j'entends de tout, et je ne trouve pas de textes de lois clair à ce sujet!

Alors, en cas de fratrie, acquière-t-on le même nombre de CP pour les deux enfants ou bien ce sont deux contrats différents?

Exemple; j'accueille deux freres. L'un est arrivé avant l'autre (arrivé 2 mois après). J'ai donc acquis 8 CP pour le premier, et 4 pour le second. 

Cependant, on me dit que j'acquiere la meme chose pour les deux, donc 8 et 8.

Avez vous un texte de lois à me communiquer qui va dans ce sens?

En effet, le RAM m'a dit l'inverse. Donc si je dis a mon PE que j'ai acquis les memes CP pour les 2 enfants, qu'elle demande au RAM, et qu'on lui dit que je me trompe, il me faut un texte bien clair a leur montrer.


Merci par avance!

Hors ligne

24-06-2013 16:36:42

partenaire publicitaire:

#2 24-06-2013 16:54:59

Zen56
Membre
Lieu : Bretagne
Inscription : 03-12-2008
Messages : 4 030
Site Web

Re : Congés Payés fratrie

Bonjour,

Comme tu as un contrat pour chaque enfant, le nombre de jours de CP correspond à la durée de chaque contrat wink



dans le Forum Infos & Articles, so a écrit :

Attention à la confusion.

LEs Congés payés pour le second enfant d'une fratrie.

Vous gardez F depuis 12 mois, vous avez acquis vos 5 semaines de Cp .
Son frère H est arrivé depuis 2 mois.

En temps pour H vous avez acquis 5 semaines, mais en argent vous ne serez payé que sur les jours acquis soit 5 jours

Dernière modification par Zen56 (24-06-2013 17:04:20)

Hors ligne

#3 25-06-2013 10:15:29

yuyu2795
Membre
Inscription : 11-03-2013
Messages : 48
Site Web

Re : Congés Payés fratrie

merci. cest encore une nouvelle réponse lol

on m'a tout dit : 8 + 8 en sous
8+4
et maintenant 8+8 seulement en temps

Les textes ne sont pas trop clairs la dessus, d'ou toutes ces divergences

Hors ligne

#4 25-06-2013 10:37:36

Zen56
Membre
Lieu : Bretagne
Inscription : 03-12-2008
Messages : 4 030
Site Web

Re : Congés Payés fratrie

yuyu2795 a écrit :

merci. cest encore une nouvelle réponse lol

on m'a tout dit : 8 + 8 en sous
8+4
et maintenant 8+8 seulement en temps

Les textes ne sont pas trop clairs la dessus, d'ou toutes ces divergences

Je n'ai pas dit 8 + 8 ...

Pour le 1er enfant, tu as acquis 8 jours, tu te fais payer 8 jours

Pour le second enfant, tu as acquis 4 jours, tu te fais payer 4 jours

Hors ligne

25-06-2013 10:37:36

partenaire publicitaire:

Pied de page des forums

Propulsé par FluxBB