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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :

#1 02-07-2013 13:47:01

sevy51
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contrat et avenant

Bonjour,
j'aimerais avoir un renseignement, voila je viens d'etre licencier mais j'aimerais savoir si la date de fin de contrat doit tenir contrat du contrat initial ou de l'avenant qu'on a fait ensuite
je m'explique j'ai signé un contrat le 16 aout 2010 et nous avons fait un avenant au 1 septembre 2012 avec une nouvelle mensualisation jusqu'au 31 aout 2013 ( lenfant rentre a l'ecole en septembre 2013 donc je savais deja en septembre 2012 que je serais licenciée)
je ne sais pas si j'ai été très claire
merci de vos conseils


nounou d'une pupuce de 7 mois et une de 3 mois
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02-07-2013 13:47:01

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#2 02-07-2013 13:50:43

Occitane
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Re : contrat et avenant

L'avenant n'est pas un contrat.
Donc, c'est la date du contrat initial qui compte. wink

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#3 02-07-2013 13:56:28

sevy51
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Re : contrat et avenant

vous etre sur mais  la  nouvelle mensualisation avez eté faite du 1 septembre 2012 au 31 aout 2013 donc si les parents veulent rompre le contrat au 16 aout ma mensualisation ne sera pas complète puisqu'il manquera 15 jours en argent ils peuvent me licencier au 16 aout mais on doit faire une regularisation
ai je bien tout compris


nounou d'une pupuce de 7 mois et une de 3 mois
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#4 02-07-2013 14:24:10

sevy51
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Re : contrat et avenant

personne pour me repondre


nounou d'une pupuce de 7 mois et une de 3 mois
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02-07-2013 14:24:10

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#5 02-07-2013 14:27:09

nathodisab
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Re : contrat et avenant

sevy51 a écrit :

vous etre sur mais  la  nouvelle mensualisation avez eté faite du 1 septembre 2012 au 31 aout 2013 donc si les parents veulent rompre le contrat au 16 aout ma mensualisation ne sera pas complète puisqu'il manquera 15 jours en argent ils peuvent me licencier au 16 aout mais on doit faire une regularisation
ai je bien tout compris

bonjour,
la date de signature du contrat sert de point de départ pour l'ancienneté  ! donc + d'1 an de contrat = 1 mois calendaire de préavis

ensuite le contrat peut être rompu à tout moment !
si la période de mensualisation n'est pas complète, il suffis de procéder si besoin à une régularisation wink

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#6 02-07-2013 14:27:20

Occitane
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Re : contrat et avenant

Si c'est un contrat année incomplète, alors oui, il faut faire une régul...
Je vois pas très bien le rapport avec ton 1er message...

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