a t-on réellement le droit de transporter les enfants dans nos voiture

HUGGY · 04-07-2013 21:33:26

bonsoir a toutes,
ma question concerne les sorties... nous faisons signer des documents d'autorisation aux parents pour différentes sorties mais il semblerait d'après ma pmi que l'on ai pas le droit... donc on a le droit à quoi exactement : parc de jeux mais a quelle distance? médiathèque?.... peut on accompagner nos enfants à l'école ou aux activités danse....? pour ma part les enfants adorent emmener les grands a l'ecole ou a la danse ou au hand... ca fait bien parti également de leur éveil?
Concrètement la loi dit quoi?

Merci de vos réponses...

04-07-2013 21:33:26

myriem · 05-07-2013 06:57:24

Bonjour .

je ne sais pas si il y a un texte de loi mais on pourrait considérer que jusqu'à 3 ans voire 6 ans un enfant n'allant pas à l'école et quand bien bien n'à pas besoin d'être transporté en voiture ( école de proximité , parc de quartier ect ) ensuite si on considère qu'un enfant de 8 ans peut rentrer tout seul de l'école sans accompagnement et ayant des activités extra-scolaires il pourra être transporté avec autorisation des parents .

On peut considérer cela sous cet angle mais je ne pense pas qu'il y ait des textes de lois à ce sujet . Ma pmi aussi était " contre " de promener les enfants et tout devait se limiter aux périmètres du quartier ; ne pas pas trop s'éloigner du domicile de travail .

Dans les contrats qui sont fournis par les associations il est prévu "une " autorisation de circuler en voiture avec l'enfant mais il faut spécifier la nature du trajet , prévu uniquement pour lui ) on peut supposer ne pas emmener ses propres enfants puisque c'est pour son propre éveil dans le cadre de son travail : enfin c'est toujours pareil " quand tout va bien , tout va bien , sinon...." . Je pense que c'est une question de bon sens dans la mesure où une asmat. n'est pas employée comme " chauffeur" et donc pas rémunéré pour les trajets de son propre chef . Enfin , on peut voir les choses sous cet angle . Voilà mon avis à ce sujet .

Lylo06 · 05-07-2013 07:15:30

Bonjour

Là ou j'habite si on prend pas la voiture on sort pas!

Sur les collines en montée, il n'y a rien a proximité! Et a pieds, c'est impensable, faut pas avoir peur et s'accrocher a la poussette pour pas qu'elle dévale la pente! Et même si je descend j'aurais jamais le courage de remonter

Pour aller au parc, au relai, en ballade, a l'école de ma fille, c'est voiture obligatoire!! Sinon je reste enfermée chez moi avec les enfants

Les PE le savent des l'entretien, j'ai une voiture équipée pour transporter tous le monde, la puer le sait et à validé.

Je fais signer des autorisations de transport en voiture.

Sur le coté legal, du moment qu'on a l'autorisation et qu'il n'y a pas de loi qui dise le contraire... Sinon je m'en vais dire au PE que je reste enfermé chez moi ... Je sais pas ce qui est le mieux pour l'enfant

Mes enfants font pas encore d'activités périscolaire mais j'aurais plus de mal d'emmener les enfants en accueil pour ses trajets là, sauf si c'est un plaisir pour eux, quelques choses ou ils peuvent participer ou avec un parc a coté pour attendre

Dede28 · 05-07-2013 07:30:57

Bonjour,

Tout comme Lylo06, chez moi sans voiture je ne fais rien, en dehors du tour du village et du jardin (village de 220 habitants)

Je demande à chaque PE s'il est d'accord pour le transport de son enfant dans mon véhicule, avec évidement siège adapté suivant l'âge de l'enfant et je lui explique que ce ne seront que des sorties pour les enfants accueillis, comme le RAM, les parcs dans les villages voisins, bibliothèque, etc ....

Et je ne fais jamais de trajet avec les enfants accueillis pour des raisons personnel ou pour mes propres enfants !!
Déjà mon fils a son permis, donc pas besoin de moi et ma fille ado le sait elle aussi, de toute façon elle partait toute la journée au collège et restait en études si pas de cours

Voilà pour moi .....

05-07-2013 07:30:57

myriem · 05-07-2013 07:41:58

Le mieux ne serait-il pas de faire une sortie de territoire à chaque déplacement prévu comme à l'école ; evidemment il y a des situations de montagne ou autres ou est obligation de voiture pour quelques sorties ......: je pense que chaque sortie doit dûment spécifié , ce qui éviterait bien des soucis de sentence de tribunaux si un accident à tort ou a raison devait avoir lieu . Dans ce métier , il faut essayer de penser à tout quand il s'agit d'enfants mineurs surtout .....

nounoulot · 05-07-2013 07:55:02

bonjour tout le monde
si on nous demande d'avoir une assurance pour pouvoir transporter les loulous et de plus, payante, ce n'est pas pour rien, je ne comprends pas la réponse (evasive) de ta puère. Içi on a jamais entendu ce discours.
Heureusement qu'on peut sortir en voiture avec les loulous , sinon, moi la 1ère je m'ennuierai tout le temps enfermée chez moi.
J'ai moi aussi une pente excessive pour accéder chez moi, je ne pars jamais à pieds avec les petits que je garde car pour remonter .......
il me faudrait un ascenseur.
J'imagine pas faire ce metier et etre reduite à rester chez moi sinon je change illico.

mamytata · 05-07-2013 08:03:26

Coucou !

Pour ma part si je ne prend pas ma voiture je ne peux aller nul part (campagne).

La puer, lors d'une visite m'avait dit de ne pas prendre la voiture avec les petits mais......... que je devais aller au ram..... euh..... je fais comment moi sans la voiture (ram à 6 km).

Je lui ai fait remarquer l'aberration de sa demande

Elle a fini par admettre que la voiture était indispensable et que me l'interdire n'était pas de son ressort, mais de celui des pe.

momomimi · 05-07-2013 08:26:13

pour ma part c'est pareil obligé de prendre la voiture pour différentes activités même pour l'école la puer m'a bien précisé que d'y aller à pied c'était trop dangereux car aucun trottoir!!

caryn · 05-07-2013 08:28:16

il faut rester cohérent puer les aiment bien que nous allions au RAM, à la ludothéque, à la bibliothèque

mais sans voiture je ne sais pas comment je ferais, 2 km par ci, 3 km par là, l'hivers quand il pleut ou qu'il fait un froid de canard, je me demande si cela serait bien raisonnable pour les loulous

de plus je trouve que vu le manque de trottoir vraiment praticable pour les poussettes et le manque de civisme, je me demande si les loulous sont vraiment plus en sécurité quand on marche, plutôt qu'en voiture

Dernière modification par caryn (05-07-2013 08:28:32)

Nannyetplus · 05-07-2013 08:32:59

Ben ?!

La PMI n'a pas tous les pouvoirs, faut arrêter là...

Moi aussi, je suis assurée pour ça et je précise aux PE que chez moi, c'est autorisation de transport ou je signe pas.

J'habite en ville, j'ai la chance d'avoir beaucoup d'activités à dispo, mais pour certaines, sans voiture j'y vais juste pas. Et non, je prends pas le bus avec mes loustic, je suis pas maso non plus. Si j'ai passé le permis c'est pas pour me recogner le bus!

La PMI doit valider mon logement, mon matériel et s'assurer de mes compétences avec les enfants.
Elle a certainement beaucoup de rôle à jouer, mais c'est pas Dieu le père non plus et pour moi, ok, il y a un rapport hiérarchique, mais j'en suis pas à me dire que c'est la bible et leur parole, parole d'évangile!

c'est de l'acceuil familial pas une mini crèche!

Je ne transporte pas les enfants pour mon simple plaisir mais pour aller sur des activités qui les concerne. A partir de là, je vois mal ce qu'on peut me dire!

par contre, pour les activités péris de mon fils, je me suis organisée: c'est un ado baby sitter qui l'année prochaine le conduira au foot le mercredi parce que cela ne cadre pas avec mon boulot (siestes).

Et pour la thorie de l'accident: ben oui!

C'est pour ça qu'on pauie une assurance d'ailleurs.

A pied, en poussette, chez nous: c'est pareil!

Dernière modification par Nannyetplus (05-07-2013 08:36:04)

parme · 05-07-2013 09:00:49

coucou regarder sur le référentiel!

16 mars 2012
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Texte 50 sur 164

Sous-section 5
Les transports et les déplacements
Il convient de prendre en compte :
1*Les modalités d’organisation et de sécurité des sorties, en tenant compte de l’âge et du nombre d’enfants
accueillis, et de l’obligation d’obtenir une autorisation écrite des parents pour les transports ;
2*La connaissance et l’application des règles de sécurité en vigueur pour les enfants transportés dans le
véhicule personnel et l’utilisation de sièges auto homologués et adaptés en fonction de l’âge et du poids de
l’enfant ;
3*L’obligation d’avoir une attestation d’assurance spécifique du véhicule pour couvrir les enfants accueillis
lors de transports, y compris lorsque l’assistant maternel n’est pas le conducteur.

cedila · 05-07-2013 10:45:43

Bonjour

Il n'y a aucune loi qui interdise que l'assmat fasse des déplacements en voiture avec les enfants accueillis. Il y a juste des restrictions en fonction de l'endroit ou l'on habite, de l'age des enfants et surtout de la puer référente, ( et ça, ce n'est pas normal).

Si cela était interdit, on aurait effectivement pas besoin d'une assurance particulière pour la voiture, ni de montrer nos sièges auto et encore moins d'accueil d'enfants en périscolaire.........
Les parcs et écoles de quartier, ce n'est que dans les villes que ça existe

Chez moi, et c'est pourtant toujours l'ile de France, l'école c'est 2km, le ram c'est 14km, le 1er parc avec quelques jeux, 4km................

myriem · 05-07-2013 10:51:52

Nannyetplus .... bien sûr en cas d'accident il y a les assurances mais toutes se souviennent d'une collègue ici ( Bunny ) qui avait invité un couple d'amis à diner qui avait eu un accident causé aux torts du conducteur de l'autre voiture et dont l'amie n'avait pas survécu aux blessures et bien , toute la famille lui en a voulu , la maltraitant psychologiquement , la culpabilisant ect ...... alors tu imagines , si un enfant ne devait être juste que blessé ce que les parents mettraient sur le dos .... en faute ou pas .....et même avec l'autorisation de circuler ........je pense qu'il faut être extremement prudent sur les déplacements a faire avec des enfants mineurs en plus .....

tifanny · 05-07-2013 10:58:32

Ici pas le choix non plus de prendre la voiture si on veut sortir (RAM à 20km, école 2km ...)
Il faut bien sur une autorisation des parents signée et en plus il faut aller à son assurance pour bien le stipuler dans nos contrats assurance.

Bien sur s'il y a un problème, les parents se retourneront contre nous, c'est normal je ferais pareil même en famille (par exemple mon mari a un accident avec mon fils, même si je sais que ce n'est pas sa faute je lui mettrait tout sur le dos) c'est naturel

gasp · 05-07-2013 11:05:57

parme a écrit :

3* L’obligation d’avoir une attestation d’assurance spécifique du véhicule pour couvrir les enfants accueillis
lors de transports, y compris lorsque l’assistant maternel n’est pas le conducteur.

coucou parme!
ça veut dire quoi exactement?
que le conducteur doit en plus demander à son assurance (ou payer en plus) pour avoir une attestation...?
ici c'est zom qui conduit l'auto (c'est très rare mais ça peut arriver)
c'est fait signer aux pe une attestation l' autorisant à conduire les enfants pour diverses activités en ma présence bien sur
il me semblait que ça suffisait...
je fournis aussi le double du permis de conduire de zom ainsi que l'attestation d'assurance auto, je pensais que tout cela suffisait

zeta · 05-07-2013 11:09:04

bonjour si vous respectez les mesures de sécurité il n'y a pas de soucis ; sièges autos adapté , et il vous faut signaler le transport d'enfant dans le véhicule à votre assurance , certaines assurent sans faire payer plus d'autre vous payez en plus !

Nannyetplus · 05-07-2013 11:17:49

myriem a écrit :

Nannyetplus .... bien sûr en cas d'accident il y a les assurances mais toutes se souviennent d'une collègue ici ( Bunny ) qui avait invité un couple d'amis à diner qui avait eu un accident causé aux torts du conducteur de l'autre voiture et dont l'amie n'avait pas survécu aux blessures et bien , toute la famille lui en a voulu , la maltraitant psychologiquement , la culpabilisant ect ...... alors tu imagines , si un enfant ne devait être juste que blessé ce que les parents mettraient sur le dos .... en faute ou pas .....et même avec l'autorisation de circuler ........je pense qu'il faut être extremement prudent sur les déplacements a faire avec des enfants mineurs en plus .....

Je comprends bien ce que tu veux dire, mais en même temps le risque, il est partout, tout le temps.

Imagines si tu te déplace à pied, sans prévenir un enfant lâche la main ou la poussette et une voiture passe à ce moment là...une fraction de seconde...

Une MSN chez toi malgré toutes les précautions...

Ou l'enfant tombe d'un jeu...au parc...Il est poussé et tombe mal...

Alors ce sont des accidents terribles de la vie, je suis d'accord..;Mais on ne fait plus rien, et "la vie, c'est le risque"...c'est je crois mère térésa qui disait ça.

myriem · 05-07-2013 12:08:29

Tiffany , tu plaisantes j'espère en disant que tu collerais tout sur le dos de ton mari et même si ce n'est pas de sa faute ..... ça fait peur .....!!!!

gasp · 05-07-2013 12:42:33

zeta a écrit :

bonjour si vous respectez les mesures de sécurité il n'y a pas de soucis ; sièges autos adapté , et il vous faut signaler le transport d'enfant dans le véhicule à votre assurance , certaines assurent sans faire payer plus d'autre vous payez en plus !

merci beaucoup zeta

Lylo06 · 05-07-2013 12:53:30

Pour répondre a Gasp :

Ma puer m'a spécifiée oralement que j'étais la seule a pouvoir conduire quand j'ai les enfants en accueil.

Et effectivement l'assurance m'a fourni une attestation supplémentaire comme quoi dans le cadre de mon activité d'assistante maternelle je peux conduire les 2 véhicules (le mien et celui de mon mari) et transporter les enfants en accueil.

Je sais pas du coup ce qu'il est préconisé au niveau de la loi

Dernière modification par Lylo06 (05-07-2013 12:53:54)

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