a t-on réellement le droit de transporter les enfants dans nos voiture

mabouya8 · 05-07-2013 12:54:28

gasp
ici il est dit que cela doit être nous le conducteur ! c'est notre agrement ,notre assurance !!!
mais sur le contrat il est stipulé que zhom conduit et c'est signé

bref je ne me sers jamais de la voiture mais c'est en cas d'urgence !
j'ai de la chance suis dans le bourg donc tout a pied

05-07-2013 12:54:28

gasp · 05-07-2013 13:43:04

coucou,

alors ici si nous sommes en voiture c'est vraiment très rare, je crois que je l'ai prise 2 fois en 2 ans là où j'habite

pour ce qui est de ma puer, elle sait que c'est zom qui conduit et n'y a vu aucun inconvénient tant que c'est pas tous les jours

Lylo06 · 05-07-2013 13:45:31

Si la puer le sait, et que les PE sont ok ça va je pense
Et l'assurance? CAr dans certains contrats il y'a des clauses spéciales pour les ass mat

gasp · 05-07-2013 13:46:37

bah pour le coup je vais me renseigner auprès de son assurance auto

05-07-2013 13:46:37

parme · 05-07-2013 13:50:19

coucou attention c'est l'assistante maternelle qui a la charge des enfants en accueille et non une autre personnes.Faite bien attention en cas d'accident le fait que se soit une autre personne qui conduit,et non l'assistante maternelle,je suis certaine que l'assurance ne marcheras pas.et tout se qui va avec l'agrément.
pour être la seule personne responsable.
A+

sophie56 · 05-07-2013 14:10:55

Pas sure l'assurance auto couvre tous les passagers

mabouya8 · 05-07-2013 14:30:21

parme a écrit :

coucou attention c'est l'assistante maternelle qui a la charge des enfants en accueille et non une autre personnes.Faite bien attention en cas d'accident le fait que se soit une autre personne qui conduit,et non l'assistante maternelle,je suis certaine que l'assurance ne marcheras pas.et tout se qui va avec l'agrément.
pour être la seule personne responsable.
A+

suis ok avec parme
cela parait un peu normal aussi puisque l'assurance est a notre nom !
bien sûr l'assurance auto est pour tous les passagers mais notre assurance pro serait forcement mêlée a ces conséquences de l'accident ! surtout si on est en tord ou que l'enfant soit blessé !

HUGGY · 05-07-2013 17:11:15

ah!!! je vois que ca discute sur ce sujet...!!! et bien moi si je vous pose la question c 'est parce que j'habite en campagne et problème avec école de mes enfants par exemple: ma fille 6e doit prendre le car a 2 km de la maison, je vais pas la laissé seule faire deux km au milieu des bois... et bien j'ai du fournir une attestation comme quoi une personne viendrait chercher ma fille tous les matins... si non pas le 3 e agrément... et pour mon fils pareil école a 2 km pas de bus donc je l'emmène et bien obligé de l'inscrire à la garderie... je trouve que c'est de l'abus pour ma part surtout que les petits que j'acceuillent adore emmener les grands a l'école en plus on vois d'autre nounou et donc des copains!!! pour les activités scolaire c'est pareil le trajet que je dois faire le soir c école, collège , hand et on fini a la danse...et quand il fait beau le grand parc de jeux en face ou base de loisirs... je fais d'une pierre deux coups!!! bien sur tout ça en respectant un maximum les horaires de siestes sinon on se dépanne entre maman, les parents sont tous au courant et d'accord avec signatures... mon problème c ma pué... bien sur que je peux avoir un accident, bien sur que que je m'en voudrait toutes ma vie si il arrive malheur aux enfants que j'acceuillent ou aux miens mais sinon je reste 24h sur 24 renfermé avec ce temps magnifique surtout qu'en plus j acceuille une louloute la nuit ts les week end et jours fériés... si je n'ai pas l'accord des parents je bouge plus! plus de rdv chez orthodentiste, ... alors quoi faire? j'adore mon boulot mais la pmi m épuise avec toutes ses restriction... mais bon après vous lu ca veux dire que rien me l'interdit donc je vais pouvoir dire stop a ma pué!!! ca suffit!!!

bon week end ensoleillé a toutes et tous!! aller récupérer de la vit D!!

sophie56 · 05-07-2013 17:22:12

mabouya8 a écrit :

parme a écrit :
coucou attention c'est l'assistante maternelle qui a la charge des enfants en accueille et non une autre personnes.Faite bien attention en cas d'accident le fait que se soit une autre personne qui conduit,et non l'assistante maternelle,je suis certaine que l'assurance ne marcheras pas.et tout se qui va avec l'agrément.
pour être la seule personne responsable.
A+

suis ok avec parme
cela parait un peu normal aussi puisque l'assurance est a notre nom !
bien sûr l'assurance auto est pour tous les passagers mais notre assurance pro serait forcement mêlée a ces conséquences de l'accident ! surtout si on est en tord ou que l'enfant soit blessé !

En cas d'accident avec ta voiture .... c'est assurance auto qui est sollicité et non ton assurance pro ....
ETune personne autre que l'assmat peut conduire le véhicule

Voir le référentiel (p24)
http://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/R … I_bdef.pdf

Les transports et les déplacements
Dans le cas d’utilisation du véhicule personnel, la connaissance des règles de sécurité en vigueur pour les enfants transportés en fonction de l’âge, sera également évoquée ainsi que la nécessité d’une autorisation écrite des parents. Une assurance spécifique du véhicule est obligatoire pour couvrir les enfants accueillis par l’assistant maternel, y compris lorsqu’il n’en est pas le conducteur.

mabouya8 · 05-07-2013 17:40:41

super Sophie56
je te remercie de fournir une preuve
c'est la qu'on voit les abus de pouvoir !!grrrrrrrr

merci encore

HUGGY · 06-07-2013 00:57:15

alors on est bien d'accord les filles on se sert de notre véhicule que l'on conduit puisque l'on ai la nounou!!! maintenant les autorisations que l'on fait signer servent a quoi exactement? : ***autoriser le transport de l'enfant,*** d'accord mais en cas de pépin vous pensez pas qu'il faudrait être mieux couvert car les parents demande d'eux même parfois les sorties.. donc l'assurance marchera mais est ce qu'ils pourront quand même se retourner contre nous donc contre notre famille.... je trouve que sur l'autorisation on devrait rajouter un truc du genre vs vs engagez a ne pas poursuive votre as... Quand pensez!!! peut être le faites vous déjà?

MERCI DE VOTRE SOUTIEN ET POUR TOUTES LES REPONSES QUE VOUS NOUS APPORTER.... BEAUCOUP MIEUX QUE LES PMI

Luceuh · 06-07-2013 08:20:35

coucou,

ta puer ne veut plus que tu prennes ta voiture du tout ou elle veut que tu es assez de place pour pouvoir avoir tes enfants plus autant d'accueil que tu as d'agrément dans ta voiture? Car j'ai vu que certaines demandaient cela.

le papier "vous vous engagez à ne pas poursuivre" ça marche peut être dans les téléfilms US mais pas en France ce genre de papier n'a aucune valeur

Nannyetplus · 06-07-2013 08:28:35

Pourquoi Luceuh? On a pas le droit d'en mettre dans le coffre?

Tu sais ca me choque tout autant: que ce soit l'interdiction (que je trouve idiote, et en plus infondée) qu'une puer exige d'avoir tel type de voiture (genre minibus) pour avoir un véhicule assez grand pour enfants+agréments.

Le jour ou la PMI m'offre un Esp**ce, je le jure, je prends!

Tout ça pour te dire qu'à un moment: y'a le bon sens tout simplement! Le jour où tu as tous tes agréments et tes gosses...ben tu peux pas prendre la voiture et tu fais sans.

Je sais qu''on voit de tout...Mais ma PMI me sortirait ce genre de chose...brrr: la confiance règne! heureusement...point de tout ça chez moi. mon AS se contente de poser des vraies questions et pas de rajouter des règles de sa propre sauce histoire de montrer son pouvoir .

le côté "vous vous engagez à" alors je sais pas si ca marche aux US non plus. C'est sur que le jour où l'accident arrive, on cherche le responsable, et on recherchera la responsabilité de l'ass mat'.

Néanmoins, le jour ou l'accident arrive...Je sais pas, je penserais même pas aux poursuites judiciaires... mais à l'enfant blessé...n ces termes, ce métier est à risques et à reponsabilités. Heureusement qu'on passe pas forcément notre temps à penser à l'accident non plus, sinon, personne n'exercerait .

Dernière modification par Nannyetplus (06-07-2013 08:37:50)

Miminounou4 · 06-07-2013 10:31:57

Bonjour,

Je rejoins les collègues sur le sujet, la puer qui est passée chez moi sait évidemment que je ne peux RIEN faire sans mon véhicule, que ce soit pour ma famille ou les enfants accueillis...

Le référientiel, cité à juste titre, le prouve également...

Et huggy, tu dis "il semblerait d'après la PMI" donc tu n'as pas eu une injonction si je comprends bien...

Il faut toutefois noter que si l'utilisation du véhicule est autorisée, il faut que les pe signent cet accord, donc OUI, l'autorisation parentale signée compte. Les pe qui ne veulent pas que leur enfant soit véhiculé ne signent rien et donc là, l'assmat prend de gros gros risques si elle véhicule l'enfant quand-même sans avertir les pe...

Chez moi c'est voiture obligatoire et je ne peux pas signer si je n'ai pas cet accord.

Dernière modification par Miminounou4 (06-07-2013 10:32:35)

michelledem · 06-07-2013 12:46:16

Je ne prends pas un contrat si les parents ne sont pas d'accords que je conduit avec leur enfant, comme beaucoup ici j'habite un petit village, je dois pouvoir prendre la voiture, le ram est itinérant, la ludothèque à 8 km etc.
Jusqu'à maintenant cela n'a pas posé problème.

mamamama · 06-07-2013 13:53:03

HUGGY a écrit :

en cas de pépin vous pensez pas qu'il faudrait être mieux couvert car les parents demande d'eux même parfois les sorties.. donc l'assurance marchera mais est ce qu'ils pourront quand même se retourner contre nous donc contre notre famille.... je trouve que sur l'autorisation on devrait rajouter un truc du genre vs vs engagez a ne pas poursuive votre as...

C'est une plaisanterie ? Je ne signerais jamais avec une assmat qui ose utiliser des clauses abusives et sans aucune valeur légale.

Et je suis étonnée que ton seul souci en cas d'accident soit les problèmes que tu peux avoir, et non la peur, la détresse du loulou blessé ou pire (et la douleur des parents).

Mon assmat m'a fait signer une autorisation pour les sorties éloignées genre zoo etc. (elle n'a pas d'enfant à elle, et le RAM, parc, bibli et ludothèque sont proches donc trajets à pied), et il est bien spécifié que cette autorisation ne concerne que les sorties liées à l'accueil.

Si on était dans la configuration de certaines ou la moindre activité est à des kilomètres, ou les pentes impossibles à faire à pied, j'aurais signé bien sûr mais en flippant un peu. Même si mon assmat est quelqu'un de responsable, il y a les autres conducteurs qui ne le sont pas forcément.

aufrey · 08-07-2013 12:21:59

bonjour,
perso mon assureur m'a fortement dissuadé et convaincu de ne pas transporter d'enfant en garde, vu le nombre de procès qu'il gère avec leur assistance juridique.
alors jamais de petit en voiture et tout le monde est content, car pour le coup j'entends beaucoup de parents mécontents quant leur ass.mat prend la voiture avec leur enfant, mais ils n'osent rien dire car ils n'ont pas d'autre possibilité.

ambrelou · 08-07-2013 13:10:11

Moi j'ai investit dans un neuf places et c'est royal car j'ai trois enfants et 4 agréments .en revanche je fais signer une auto de sortie exceptionnelle pour que les pe en cas de souci ne disent pas " on était pas au courant pour cette sortie " après je sais que juridiquement parlant en cas de pépins ça ne vaut rien c'est l'assurance voiture qui prend le relais mais du fait d'avoir un neuf places j'ai une assurance groupe auto transport dans le cadre professionnelle et mon assurance voiture pour le privée bref je suis assurer deux fois mais paie une fois .

Par contre pour tous ce qui est aller au college parce que un des miens fini plus tôt c'est non , les activités sportives mon mari les gèrent car oui ass mat cela permet de concilier vie parentale et professionnelle mais cela ne veut pas dire que les enfants accueillis doivent passer beaucoup de temps dans notre voiture afin de faire le taxi pour nos enfants et de lus cela limite les accidents durant l'accueil .

Nannyetplus · 08-07-2013 13:13:22

ambrelou a écrit :

Moi j'ai investit dans un neuf places et c'est royal car j'ai trois enfants et 4 agréments .en revanche je fais signer une auto de sortie exceptionnelle pour que les pe en cas de souci ne disent pas " on était pas au courant pour cette sortie " après je sais que juridiquement parlant en cas de pépins ça ne vaut rien c'est l'assurance voiture qui prend le relais mais du fait d'avoir un neuf places j'ai une assurance groupe auto transport dans le cadre professionnelle et mon assurance voiture pour le privée bref je suis assurer deux fois mais paie une fois .
Par contre pour tous ce qui est aller au college parce que un des miens fini plus tôt c'est non , les activités sportives mon mari les gèrent car oui ass mat cela permet de concilier vie parentale et professionnelle mais cela ne veut pas dire que les enfants accueillis doivent passer beaucoup de temps dans notre voiture afin de faire le taxi pour nos enfants et de lus cela limite les accidents durant l'accueil .

La chance....Pour le neuf place...j'en rêve

pareil que toi par contre sur l'idée du taxi...la voiture, on est bien d'accord, c'est pour une activité précise...

ambrelou · 08-07-2013 13:32:17

Ancien véhicule de location d un magasin donc d occasion avec 70 000 km en diesel toute option ( sauf radar de recul ) et coffre rallongée le tout pour 17 000 euros bon celle d avant un 7 place nous a fait douze ans .j'en suis très contente sauf la couleur genre champagne moi je dis plutôt beige caca

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