a t-on réellement le droit de transporter les enfants dans nos voiture

HUGGY · 08-07-2013 22:19:31

je réponds a mamamama: bien sure que je penserais d'abord aux enfants blessé, bien sure que j'en pleurais et que je m'en rendrait responsable, bien sure que ma vie serait brisé autant que les parents et l'enfant..... mais n'oublié pas que chez une ass mat il y a une famille aussi qui peut subir également...maman fait une grosse bétise et leur vie a eux aussi est touché!!! je pense a cette clause dans le cas ou bien sure volontairement je m'emplafonnerait un arbre avec des enfants en garde là bien sure que les parents serait en droit de poursuite judiciaire!;;;; mais quand je parle de cette clause c'est plus pour les parents qui voudrait profité de la situation meme si tout le monde s'en sort bien... exemple : petit accrochage sur le parking mediathèque ou école;; Mais a vrai dire je pense que les pué qui nous harcèle comme ca font cela sur ordre du conseil général pour le couvrir lui!!!
Pensez que nous accueillons des enfants par amour du métier certes! mais on s'y attache beaucoup aussi;;; et je peux vous assuré que l'on ne les oublie pas même au bout de 12 ans!

08-07-2013 22:19:31

HUGGY · 08-07-2013 22:32:18

c'est quoi cette injonction dont tu parles miminounou4?
bien sure que je signe pas le contrat si les parents n'acceptent pas ... j'ai pas le choix je suis a 8 km de la ville...
En général les pa sont plutôt content car eux ne peuvent pas les emmené au parc ou a la médiathèque, ou voir de la danse .... je leur fait découvrir autre chose.. et emmener les grands à l'école souvent ça donne envie aussi d'y aller.. une fois une maman n'étais plus d'accord donc elle a changé de nounou, une qui sortait pas de chez elle et bien je l'ai revue et elle m'a fait comprendre qu 'elle regrettait car certes elle ne fait pas de voiture mais elle fait pas non plus d'activité artistique pour noel pour les fêtes;;; donc ces vraiment aux parents de bien réfléchir!!

mamamama · 09-07-2013 01:09:18

HUGGY a écrit :

mais quand je parle de cette clause c'est plus pour les parents qui voudrait profité de la situation meme si tout le monde s'en sort bien... exemple : petit accrochage sur le parking mediathèque ou école;;

Alors là, je te rassure tout de suite, des parents qui voudraient profiter d'un petit accrochage dont tout le monde se sort bien n'auraient aucune chance : la plainte serait classée sans suite, ou ils se retrouveraient à ne rien gagner et à payer les frais de justice... il faut qu'il y ait un préjudice et un coupable, pour faire condamner quelqu'un, ne te laisse pas impressionner par ce qu'on peut voir dans les séries américaines, par exemple, en France, ça ne marche pas du tout comme ça.

Si tu as un accident et que tu es couverte par ton assurance et que tu n'as pas commis de faute (genre sortie perso au Suédois avec les loulous accueillis), même s'il y a des frais médicaux comme de la kiné pour un enfant accueilli, c'est ton assurance qui prend en charge.

Les parents qui voudraient attaquer par appât du gain ou par colère seraient découragés très vite.

Donc tu peux te détendre par rapport à ça, du moment que tu respectes les règles d'accueil (agrément, chacun son siège auto etc.) et le code de la route, au niveau juridique, tu ne risques rien.

vanessa7602 · 09-07-2013 09:18:45

par chez moi ,les sorties sont difficiles .
les puer ne veulent pas que l'on sortent l'apres midi , je n'ai plus le droit d'emmener mes enfants a l'école a 13h15 alors je suis qu'a 2 maisons .
a cette heure là les petits sont mieux a la sieste !!!:rolleyes:

alors la voiture ,c'est tres rare que je la prenne avec les petits!!!!

09-07-2013 09:18:45

parme · 09-07-2013 09:31:20

parme a écrit :

coucou regarder sur le référentiel!
16 mars 2012
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Texte 50 sur 164
Sous-section 5
Les transports et les déplacements
Il convient de prendre en compte :
1*Les modalités d’organisation et de sécurité des sorties, en tenant compte de l’âge et du nombre d’enfants
accueillis, et de l’obligation d’obtenir une autorisation écrite des parents pour les transports ;
2*La connaissance et l’application des règles de sécurité en vigueur pour les enfants transportés dans le
véhicule personnel et l’utilisation de sièges auto homologués et adaptés en fonction de l’âge et du poids de
l’enfant ;
3*L’obligation d’avoir une attestation d’assurance spécifique du véhicule pour couvrir les enfants accueillis
lors de transports, y compris lorsque l’assistant maternel n’est pas le conducteur.

sophie56 a écrit :

mabouya8 a écrit :
parme a écrit :
coucou attention c'est l'assistante maternelle qui a la charge des enfants en accueille et non une autre personne.Faite bien attention en cas d'accident le fait que se soit une autre personne qui conduit,et non l'assistante maternelle,je suis certaine que l'assurance ne marchera pas.et tout se qui va avec l'agrément.
pour être la seule personne responsable.
A+

suis ok avec parme
cela parait un peu normal aussi puisque l'assurance est a notre nom !
bien sûr l'assurance auto est pour tous les passagers mais notre assurance pro serait forcement mêlée a ces conséquences de l'accident ! surtout si on est en tord ou que l'enfant soit blessé !

En cas d'accident avec ta voiture .... c'est assurance auto qui est sollicité et non ton assurance pro ....
ETune personne autre que l'assmat peut conduire le véhicule
Voir le référentiel (p24)
http://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/R … I_bdef.pdf
Les transports et les déplacements
Dans le cas d’utilisation du véhicule personnel, la connaissance des règles de sécurité en vigueur pour les enfants transportés en fonction de l’âge, sera également évoquée ainsi que la nécessité d’une autorisation écrite des parents. Une assurance spécifique du véhicule est obligatoire pour couvrir les enfants accueillis par l’assistant maternel, y compris lorsqu’il n’en est pas le conducteur.

coucou selon les réponses apportés!
même s'il y a les textes,dont nous pouvons nous servir,afin d'appuyer les preuves.

il y a hélas certain département le mien en fait partis.
dont les puers ne veulent rien entendre certaines assurances non plus!
dont seul l'assmat est tenue de conduire les enfants accueillis (prévu dans leurs agréments).

Je dirais que nous sommes donc pas forcément en faute,si ce n'est pas l'assmat qui est le conducteur,lorsque les pmi,refusent ce déplacement dans ce cas.(puisque texte a l'appui)Mais le CG lui agira comment,jusqu’où iras son pouvoir envers l'assistante maternelle?
Je suppose que c'est a l'assmat d'aller porter ce problème devant jugement puisqu'il y les textes.

A+

Miminounou4 · 09-07-2013 15:15:51

HUGGY a écrit :

c'est quoi cette injonction dont tu parles miminounou4?
bien sure que je signe pas le contrat si les parents n'acceptent pas ... j'ai pas le choix je suis a 8 km de la ville...
En général les pa sont plutôt content car eux ne peuvent pas les emmené au parc ou a la médiathèque, ou voir de la danse .... je leur fait découvrir autre chose.. et emmener les grands à l'école souvent ça donne envie aussi d'y aller.. une fois une maman n'étais plus d'accord donc elle a changé de nounou, une qui sortait pas de chez elle et bien je l'ai revue et elle m'a fait comprendre qu 'elle regrettait car certes elle ne fait pas de voiture mais elle fait pas non plus d'activité artistique pour noel pour les fêtes;;; donc ces vraiment aux parents de bien réfléchir!!

Oui pardon c'est mal formulé, je reprends donc.

Tu écris "ma question concerne les sorties... nous faisons signer des documents d'autorisation aux parents pour différentes sorties mais il semblerait d'après ma pmi que l'on ai pas le droit..." et tu dis bien "il semblerait" donc ça me fait dire que ta PMI n'a pas fait d'injonction style "tout transport d'enfant accueilli interdit".

Toutes les assmats s'accordent à dire que d'un CG à l'autre le "sort" des assmats n'est pas le même, c'est injuste pour certaines car du coup les puers font certaines lois à leur sauce, enfin c'est ce que j'ai lu plusieurs fois.

Renseigne-toi encore comme il faut auprès de ta puer ou du CG.

Bonne balade ;-)

ambrelou · 09-07-2013 19:20:11

Chez nous comme chez Parme seul l'assistante maternelle ont le droit de conduire les enfants accueillis et ce a cause de notre assurance professionnelle .on serait moins bien assuré en cas de souci et d'ailleurs je ne le souhaite a personne et donc encore moins si c'est mon mari qui devait se reprocher un accident avec des enfants qui sont sensés être sous ma responsabilité .

HUGGY · 13-07-2013 22:53:06

je te remercie miminounou de cette précision mais demander a la pu ça me parait difficile vu sa position mais par contre je veux bien demander au conseil général mais je m adresse à qui exactement.. il doit bien y avoir un service pour aider les nounous? une fois j'ai ecrit et résultat c'est ma pué qui m'a appeler, j'étais mal!!!j'ai imprime le règlement départementale de l'agrément et du suivi des assistantes maternelles et je vois rien mis a part matériel homologué , assurance spéciales et autorisation des parents donc est ce que je peux me servir de ca face a ma pu

Miminounou4 · 14-07-2013 10:23:02

Bonjour Huggy,

Je comprends bien le frein que t'impose ta puer. Mais à l'heure actuelle tu n'as pas le choix, tu dois te déplacer avec les enfants accueillis pour diverses raisons et tu dois être fixée avec exactitude sur "tes droits" en tant qu'assmat.

Tente une fois encore de tel ta puer, sans te la mettre à dos mais en essayant d'avoir une réponse claire et précise sur ce sujet. Tu ne peux pas fonctionner avec "il semblerait que...". Tu peux aussi dire que de diverses façons tu t'es renseignée sur le sujet et que de nombreuses assmats se déplacent et sont assurées pour ça. La loi l'autorise tout simplement.

Et si tu es toujours dans le flou, et que professionnellement tu tiens à exercer au mieux ton métier,dis lui que par courrier tu vas chercher une info écrite auprès du CG. Elle pourrait même être en copie du courrier envoyé au CG, car c'est suite à tes échanges avec la puer que tu as besoin d'éclaircissements...

Bonne fin de week end ;-)

HUGGY · 14-07-2013 12:03:28

tu as tout a fait raison j'adore mon métier depuis 11 ans et je vais pas tout arrête pour une pue!!! Comme tu le dis si bien je n'ai pas le choix donc du moments que les parents acceptent mes conditions et qu'ils signent, que j'ai une bonne assurances... elle n'a rien a dire puisqu'il n'y a pas de loi contre ça;;; merci beaucoup a toi

fafab80 · 15-07-2013 20:33:50

j'habite dans une grande ville mais il n'y a absolument rien dans mon quartier : pas de ram, pas de parc.... ha si juste une ludothèque où bien sur nous allons à pied....
alors lorsque cela est possible nous nous déplaçons en bus, uniquement pendant les vacances scolaires car là mes 2 ados m'accompagnent et prennent en charge l'un la poussette canne simple pliée + un petit (3 ans), l'autre le sac change boissons gouter... + un autre petit (3ans) et moi même les 2 autres petits (18 - 22 mois).....cela se passe toujours très bien et nous permet de sortir à la bibliothèque, aux parcs, ....
sinon pour ce qui est de la voiture je ne l'utilise que lorsque cela est indispensable pour les petits et surtout quand je n'ai qu'un ou 2 enfants accueillis car petite voiture 5 places qui n'accepete pas 3 sièges auto derrière...

Babou74 · 15-07-2013 20:42:46

fafab80 a écrit :

j'habite dans une grande ville mais il n'y a absolument rien dans mon quartier : pas de ram, pas de parc.... ha si juste une ludothèque où bien sur nous allons à pied....
alors lorsque cela est possible nous nous déplaçons en bus, uniquement pendant les vacances scolaires car là mes 2 ados m'accompagnent et prennent en charge l'un la poussette canne simple pliée + un petit (3 ans), l'autre le sac change boissons gouter... + un autre petit (3ans) et moi même les 2 autres petits (18 - 22 mois).....cela se passe toujours très bien et nous permet de sortir à la bibliothèque, aux parcs, ....
sinon pour ce qui est de la voiture je ne l'utilise que lorsque cela est indispensable pour les petits et surtout quand je n'ai qu'un ou 2 enfants accueillis car petite voiture 5 places qui n'accepete pas 3 sièges auto derrière...

Coucou

tu n'as absolument pas le droit de "confier" les enfants en accueil à tes enfants , même en ta présence

tu ne peux leur confier que la poussette (vide) et le sac , mais en aucun cas les enfants

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