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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :

#1 17-07-2013 19:36:53

nounoutitine59
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piscine

Bonjour, j'aimerai savoir si loi existe un texte de loi dans la convention qui précise que nous n'avons pas le droit de baigner les enfants accueilli dans nos piscine.
J'ai cherché sans trouver.

Merci pour vos réponses.


la vie n'est pas un long fleuve tranquille

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17-07-2013 19:36:53

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#2 17-07-2013 20:05:39

Luceuh
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Re : piscine

bonjour,

il n'y a pas de loi, ni d'article dans la ccn ou dans le référentiel mais le cg peut en faire une exigence en s'appuyant sur le référentiel à mon avis.

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#3 17-07-2013 20:18:10

nounoutitine59
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Re : piscine

Merci beaucoup je vais les contacter demain afin de leur demander un justificatif par écris.
Bonne soirée Luceuh smile


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