Aide pour calcul fin de contrat

bubullette · 13-08-2013 14:22:02

Bonjour à tous et à toutes!
Je suis completement perdue dans les calculs pour la fin de contrat de mon assistante maternelle et la RAM est fermée jusqu'à septembre alors...HELP!^^
Voilà mon assistante maternelle est actuellement en vacances, nous avons déménagé juste avant son départ et à son retour j'aimerai lui donner tout les documents et indemnités dues. Comment calculer quoi...!?
Elle est en année complète actuelle en vacances (elle pose la totalité de ses CP en aout) son salaire net est de 555.75
nbre jours d'activité 23jrs. contrat de 195h/mois.
J'ai cru comprendre qu'il y avait un calcul avec 1/120eme mais j'ai toujours ete tres tres nul en maths!^^
si quelqu'un veux bien m'aider sa serait formidable.
Merci d'avance

Dernière modification par bubullette (13-08-2013 14:23:43)

13-08-2013 14:22:02

sophie56 · 13-08-2013 14:47:09

Bonjour

1/ Date du début du contrat
2/ Dates exactes de la prise des cp (logiquement les même dates que vous )
3/ Licenciement envoyé quand pour le préavis

bubullette · 13-08-2013 14:52:11

Bonjour
le contrat à debuté le mars 2011
les CP du 20juillet au 24aout
le préavis pr le licenciement ns sommes ok pour aucun préavis.

lulu54 · 13-08-2013 15:07:03

bubullette a écrit :

Bonjour
le contrat à debuté le mars 2011
les CP du 20juillet au 24aout
le préavis pr le licenciement ns sommes ok pour aucun préavis.

bonjour
1/ de mars à mai 2011 elle a acquis 8 j de cp ( a prendre sur la periode 2)
a t elle des enfant a charge de -15ans ?
durant cette periode a t lle pris des congés ? ou vous ? lesquels?
y'a t il eu déduction sur salaire lors de la prise?

2/ de juin2011 à mai 2012 = elle a acquis 30j (a prendre sur la période 3)
quels étaient ses congés durant toute cette période ,elle avait acquis 8 j de la période précédente donc sur les 30 a prendre durant cette période 22 devait faire l'objet d'un retrait sur salaire , cela a t il etét fait ?

3/ de juin2012 à mai2013= elle a acquis 30j (a prendre sur la période 4) congés pris du 22juillet au 24 aout , soit 30 j ouvrables

4/ de juin2013 à aout 2013=8j

sur cette période elle doit prendre ses 30j et vous lui devrait 8 j sous réserve que lors de la période 1 et 2 il y ait eu retrait sur salaire lors de la prise des congés non acquis
sinon il faut faire la différence pris et acquis

si elle ne va pas jusqu'au bout du mois d’aout il faudra faire un retrait selon le calcul de la cour de cassation

pour les 1/120
vous prenez tous les salaires (et donc cp ) sur toutes les annees sans ie ni repas et vous / le total par 120

vous devez avoir noté sur son courrier de licenciement que d'un commun accord le preavis ne sera pas effectué ni payé

13-08-2013 15:07:03

bubullette · 13-08-2013 15:47:07

Merci pour vos réponses rapide. Pour le CP il va falloir que je me replonge dedans ça date un peu! j'ai déménagé et je n'ai pas encore fini les cartons donc se sera plus clair une fois le contrat devant mes yeux mais je sais qu'au départ nous avions commencé en année incomplete pour que je lui paye les 10% de CP du coup je ne lui avait rien versé pour le mois d'aout puis à la rentrée nous avons basculé sur une année complète.
Si j'ai bien compris pour le 1/120 cela me ferait donc 555.75*12/120=55,57€ d'indem. de licen. ?

sophie56 · 13-08-2013 15:58:45

La prime de rupture se calcule sur la totalité des salaires versés depuis mars 2011

lulu54 · 13-08-2013 16:00:22

en aout elle devait percevoir sa mensu si c'etait une annee incomplete ...

bubullette · 13-08-2013 16:04:19

sophie56 a écrit :

La prime de rupture se calcule sur la totalité des salaires versés depuis mars 2011

oups!qd je vous dis que moi et les calculs ça fait 15!!^^
donc 555.75*29mois depuis mars2011/120=134,30€
Ca me parait plus "normal"pour une indem.!

bubullette · 13-08-2013 16:06:01

lulu54 a écrit :

en aout elle devait percevoir sa mensu si c'etait une annee incomplete ...

C'est pas axactement ça en faite on a démarré en année incomplete et il me semble qu'on a fait un autre contrat en année complete enfin là j'ai pas les docs devant moi donc c'est plus tres clair mais à l'époque c'etait tres clair et logique!^^

lulu54 · 13-08-2013 16:07:16

donc on ne peut rien vous repondre dans en etre certaines ...

bubullette · 13-08-2013 16:10:07

arffff zut zut. Jm'en doutai un ti peu^^
bon j'ai déjà une base beaucoup plus clair grâce à vous je vais attendre qu'elle revienne et revoir avec qu'elle tout les calculs.
Je voulais surtout comprendre et avoir une "base" à lui montrer mais je ne m'inquiete pas je lui fait entierement confiance et elle à plus l'habitude que moi!
merci beaucoup en tout cas

sophie56 · 13-08-2013 16:36:23

bubullette a écrit :

sophie56 a écrit :
La prime de rupture se calcule sur la totalité des salaires versés depuis mars 2011
oups!qd je vous dis que moi et les calculs ça fait 15!!^^
donc 555.75*29mois depuis mars2011/120=134,30€
Ca me parait plus "normal"pour une indem.!

Depuis mars 2011 elle a toujours eut la même somme tous les mois ?
Même au début du contrat ou vous étiez en année incomplète ?

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