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#1 15-08-2013 21:30:02
- meadela2010
- Membre
- Inscription : 15-08-2013
- Messages : 2
Calcul régularisation fin de contrat année incomplète
Bonjour,
Je suis perdue pour faire la régularisation de fin contrat de ma nourrice.
Voici les éléments, si vous pouvez me dire comment faire ?
Contrat : année incomplète (40 semaines)
Début du contrat : 01/03/13
Fin de contrat : 06/09/13
Durant cette période ma nourrice a été arrêté 5 semaines d'affilées (donc je ne sais pas trop comment faire pour le calcul, si je dois les intégrer ou les exclure)
Nombre de CP pris par la nourrice : 15 jours (3semaines)
Nombre de jours pris en dehors de ceux de la nourrice : 18 jours
Merci bien
Hors ligne
15-08-2013 21:30:02
#2 15-08-2013 21:44:51
Re : Calcul régularisation fin de contrat année incomplète
Bonjour,
Je suis perdue pour faire la régularisation de fin contrat de ma nourrice.
Voici les éléments, si vous pouvez me dire comment faire ?
Contrat : année incomplète (40 semaines)
Début du contrat : 01/03/13
Fin de contrat : 06/09/13
Durant cette période ma nourrice a été arrêté 5 semaines d'affilées (donc je ne sais pas trop comment faire pour le calcul, si je dois les intégrer ou les exclure)
Nombre de CP pris par la nourrice : 15 jours (3semaines)
Nombre de jours pris en dehors de ceux de la nourrice : 18 joursMerci bien
Bonsoir
Lors de l'arrêt maladie vous avez déduit de sa mensu selon calcul cour de cassation?
Pour la régul vous devez comparer la somme versée depuis mars 2013 à août 2013
Et ensuite calculer le nombre de semaines travaillées de mars au 9 septembre x heures hebdo x tarif horaire
La différence sera la somme à verser sur septembre en régul
Comment lui sont payés ses cp?
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#3 15-08-2013 21:55:47
- meadela2010
- Membre
- Inscription : 15-08-2013
- Messages : 2
Re : Calcul régularisation fin de contrat année incomplète
Bonsoir,
Pendant son arrêt on ne l'a pas payée, car elle a été réglée par la sécurité sociale.
Du coup ces 5 semaines sont elles considérées comme des semaines travaillées. si oui cela ferait 27 semaines, sinon ça les porterait à 22 semaines ?
Pour ses CP on lui verse 10% tous les mois.
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#4 16-08-2013 08:05:39
Re : Calcul régularisation fin de contrat année incomplète
Oui vous devez les décompter donc 22 semaines travaillées
À comparer à ce qu'elle a perçu (je demandais si vous aviez déduits au moment de l'arrêt maladie ses semaines d'absences selon calcul cour de cassation car souvent les parents employeurs font l'erreur et déduisent au réel)
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