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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
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#1 21-08-2013 14:56:29

nini1980
Membre
Inscription : 08-10-2011
Messages : 127
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Calcul fin de contrat, arrêt maladie,

Bonjour,

Je fais appel à vous et à vos connaissances, j'avais commencé à calculer pour la fin de contrat : prime, régul année incomplète, cp.

Et mon assistante maternelle est en arrêt depuis le 14 août au soir (elle a travaillé le 14 donc non déduit) et ce jusqu'à la fin du mois, fin du contrat le 30 août.

Il faut donc déduire les jours. J'ai regardé par rapport au calcul de la cours de cassation ce qui donne :
Salaire mensuel / Nb potentiel d'heure d'accueil du mois = salaire à déduire par heure d'absence

513/129 : 4 (3,976)   7h par jour d'accueil : 7x4 : 28 euros

28 euros à déduire par jour d'absence. Est-ce exact?

Pour les cp : pas de soucis,
La régul  année incomplète : rien à versé non plus.

Mais la prime? Je dois me baser sur le salaire net. Chaque mois c'était 564 euros de salaire net sans les IE.
Ce mois-ci comme elle est absente 11 jours, cela ne fait plus que 256 euros de salaire net, je dois donc me baser sur ce salaire net du mois d'août et pas 564 euros ?

Merci d'avance pour vos réponses.

Hors ligne

21-08-2013 14:56:29

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#2 21-08-2013 18:59:14

chris84
MODERATEUR
Inscription : 20-01-2009
Messages : 27 222
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Re : Calcul fin de contrat, arrêt maladie,

nini1980 a écrit :

Bonjour,

Je fais appel à vous et à vos connaissances, j'avais commencé à calculer pour la fin de contrat : prime, régul année incomplète, cp.

Et mon assistante maternelle est en arrêt depuis le 14 août au soir (elle a travaillé le 14 donc non déduit) et ce jusqu'à la fin du mois, fin du contrat le 30 août.

Il faut donc déduire les jours. J'ai regardé par rapport au calcul de la cours de cassation ce qui donne :
Salaire mensuel / Nb potentiel d'heure d'accueil du mois = salaire à déduire par heure d'absence

513/129 : 4 (3,976)   7h par jour d'accueil : 7x4 : 28 euros

28 euros à déduire par jour d'absence. Est-ce exact?

Pour les cp : pas de soucis,
La régul  année incomplète : rien à versé non plus.

Mais la prime? Je dois me baser sur le salaire net. Chaque mois c'était 564 euros de salaire net sans les IE.
Ce mois-ci comme elle est absente 11 jours, cela ne fait plus que 256 euros de salaire net, je dois donc me baser sur ce salaire net du mois d'août et pas 564 euros ?

Merci d'avance pour vos réponses.

bonsoir
dejà les 3,976 ne s'arrondissent pas

comment trouvez vous 129h potentielles en faisant des journées de 7h?
si elle travaille 5j par semaine cela fait 30jx7h soit 210h potentielles
si  elle travaille 4j par semaine cela fait 18jx7h soit 126h potentielles
combien de jours d'absences?

la prime de licenciement se base sur les salaires réels mensuels donc y compris les hc et hs, et  déduction cassation

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