Fin de contrat

cintouch · 01-09-2013 23:35:56

Bonjour

Mon contrat avec ma nourrice arrive à la fin, car ma fille rentre à l'école. J'aime beaucoup ma nourrice et j'ai pas envie d'avoir des problèmes avec elle, mais je comprend pas ses calculs.

Ma nourrice gardais ma fille trois fois par semaine et faisais beaucoup des heures complémentaires pendant les vacances scolaires ( ces heures ont été toutes payées).SOn contrat a commencé en janvier 2011 : Taux horaire de 3,57, 8 h par jour de travail. La première année été incomplète, mais elle a fait une mensualisation en année complétè. J'ai payais 372 euros, environs par mois, pour 13 jours d'activité.

J'ai plusieurs questions à vous poser.

1)Est-ce correcte d'avoir faire une mensualisation en année complète, si la première année était incomplète ? Je paye là, à la fin de son contrat la régularisation de cette année.

2)Est-ce que la mensualisation comprend les congés payées ?

2)Dans le cas de sa première année ,elle a acquis 17 jours jusqu au mois d'aout 2011 et les a bien pris, mais j'ai seulement payé la mensualisation (équivalent à 13 jours d'activités), est-ce correcte ?

3)son contrat de travail dit le suivant : "en année complète les CP sont rémunérés lors de leur prise : le paiement des congés se substitue à la mensualisation"( je considère que mon contrat a été année complète pour les trois ans, vu que je paye la régularisation à la fin.). Pour vous qu'est-ce que ça veut dire ? que je paye pas la mensualisation le mois quelle prend ses congés, mais la totalité des congés du mois ? ex mois d'aout 2013, 22 jours des congés = 22*3,57 euros*8heures =628 euros

Ily a une grosse différence entre ses calculs et mes calculs, donc j'aimerais bien avoir des avis sur le sujet. Pour moi il y a deux possibilités

je vous remercie beaucoup

modération : suppression de "HELP!!!!!" dans le titre , inutile pour avoir des réponses. Les modérateurs

01-09-2013 23:35:56

nounou3loulous · 02-09-2013 05:33:01

C'est brouillon tout ça. Je trouve toujours désolant de venir se renseigner sur ce qui aurait du être fait ou non à la fin d'un contrat. Mais bon....

Une régularisation a t elle été faite à chaque date anniversaire du contrat ? Et donc également lors du passage en année incomplète ?

Avez vous payé des CP en plus de la mensualisation? En juin ou par les 10% ?

Le fait qu'il y ait régularisation ne veut pas dire que le contrat soit en année complète. Ça n'a rien à voir. La régularisation sert à vérifier que toutes les semaines travaillées ont bien été payées. Les CP c'est à part.

nounou3loulous · 02-09-2013 05:37:36

Quand vous dites "la 1ère année était incomplète mais elle a fait le calcul en année complète" je pense sue vous ne comprenez pas les termes employés.

Année complète veut dire que l'enfant est absent 5 semaines par an soit les mêmes 5 semaines que les CP de l'AM. Ça n'a rien à voir avec le fait que le contrat ait commencé en janvier. Mais juste que entre janvier 2011 et janvier 2012 il y a 5 semaines d'absence et pas plus. Si il y en avait eu plus ça aurait du être une année incomplet.

nounou3loulous · 02-09-2013 05:38:32

cintouch a écrit :

Bonjour
Mon contrat avec ma nourrice arrive à la fin, car ma fille rentre à l'école. J'aime beaucoup ma nourrice et j'ai pas envie d'avoir des problèmes avec elle, mais je comprend pas ses calculs.
Ma nourrice gardais ma fille trois fois par semaine et faisais beaucoup des heures complémentaires pendant les vacances scolaires ( ces heures ont été toutes payées).SOn contrat a commencé en janvier 2011 : Taux horaire de 3,57, 8 h par jour de travail. La première année été incomplète, mais elle a fait une mensualisation en année complétè. J'ai payais 372 euros, environs par mois, pour 13 jours d'activité.
J'ai plusieurs questions à vous poser.
1)Est-ce correcte d'avoir faire une mensualisation en année complète, si la première année était incomplète ? Je paye là, à la fin de son contrat la régularisation de cette année.
2)Est-ce que la mensualisation comprend les congés payées ?
2)Dans le cas de sa première année ,elle a acquis 17 jours jusqu au mois d'aout 2011 et les a bien pris, mais j'ai seulement payé la mensualisation (équivalent à 13 jours d'activités), est-ce correcte ?
3)son contrat de travail dit le suivant : "en année complète les CP sont rémunérés lors de leur prise : le paiement des congés se substitue à la mensualisation"( je considère que mon contrat a été année complète pour les trois ans, vu que je paye la régularisation à la fin.). Pour vous qu'est-ce que ça veut dire ? que je paye pas la mensualisation le mois quelle prend ses congés, mais la totalité des congés du mois ? ex mois d'aout 2013, 22 jours des congés = 22*3,57 euros*8heures =628 euros

Ily a une grosse différence entre ses calculs et mes calculs, donc j'aimerais bien avoir des avis sur le sujet. Pour moi il y a deux possibilités

je vous remercie beaucoup
modération : suppression de "HELP!!!!!" dans le titre , inutile pour avoir des réponses. Les modérateurs

02-09-2013 05:38:32

Luceuh · 02-09-2013 08:12:02

bonjour,

l'année complète ne dépend pas de la date de début du contrat mais bien de la date des congés des parents et assmat. Si les 5 semaines sont en communs alors on part en année complète qu'on commence en janvier ou en septembre.

1° si vous êtes bien en année complète, pas de régularisation en année complète : année complète = mensu sur 52 semaines

2° lors de la prise de congé lors de la première période de référence ( de juin à mai) puis de la seconde (selon ce qui a été acquis ) les cp ont ils été déduits de la mensu? il faudrait les dates de début de mensu et de fin et de tout les congés, et si l'assmat a des enfants à charge de moins de 15ans?

3° lors de la prise en année complète, lorsque les jours sont acquis (ou en anticipation) , la mensu se subtitue aux congés : elle est payée comme si elle travaillait, c'est le maintien de salaire.

cintouch · 02-09-2013 09:56:57

Merci pour vos réponses, c'est gentil.

En fait, j'ai fait total confiance à ma nourrice, qui d'ailleurs est super, mais je crois qu' elle ne m'explique pas bien les choses ( car elle ne les comprend pas bien, j'imagine). C'est bien elle qui m'a parlé que l'année était incomplète parce qu'on commençais en janvier! J'avoue que je n'ai pas pensé avoir besoin de me renseigner de mon côté (c'est une faute de ma part).

EN fait pour moi, je dois payer à la fin de contrat la mensualisation + CP non prises+ régularisation+ indemnité

Elle me dit que je doit payer CP non prises (24 jours, dont 22 du mois d'aout)+ régularisation+indemnité.

ça fait une différence de presque 400 euros, car dans mes comptes elle a déjà pris ses congés, même deux jours de plus!

Je ne sais pas comment aborder le sujet avec elle, parce que tout a été cafouillé depuis le début du contrat.

En tout cas je vous remercie. Existe-il une association en région parisienne où on peut prendre rdv pour faire tous ces calculs. Cette même nourrice doit garder mon 2 eme enfant l'année prochaine et je ne veux pas me retrouver en difficulté comme ça.

Merci encore

feemorgane29 · 02-09-2013 09:59:37

dites nous le calcul écrit sur votre contrat pour le calcul de la mensualisation

nounou3loulous · 02-09-2013 10:06:10

Il faudrait savoir comment vous payez les CP ? En plus de la mensualisation avez vous payé les CP d'une manière ou d'une autre ? (10% en plus ? Ou au mois de Juin ?).

Oui elle a pris ses CP mais la mensualisation en année incomplète ne paye que les semaines travaillées, elle ne paie pas les CP.

cintouch · 02-09-2013 10:09:20

Le calcul de la mensualisation écrit dans le contrat est:

3,57 euros net * 24 heures par semaine*52/12 = 371,28 net

En fait, si j'ai bien compris les explications de nounou3loulou je suis bien en année complète, car les 5 semaines de vacances ont été toujours en commun depuis le début du contrat.

Merci

nounou3loulous · 02-09-2013 10:11:33

Oui votre contrat est bien en année complète.

Donc vous devez régler le solde CP.

Luceuh · 02-09-2013 10:16:10

donnez les dates de cp et cellesou il y a eu déduction ou maintien

si elle a des enfant à charge de moins de 15ans

par contre pas de régularisation en année complète

cintouch · 02-09-2013 10:16:55

Merci encore

Nounou3loulou désolée d'insister, mais je vais pas provoquer une indisposition avec ma nourrice chérie.Donc étant donné que mon année était complète, je dois payer seulement le solde des congés non prises, c'est bien cela ?

Merci

nounou3loulous · 02-09-2013 10:17:52

Oui c'est bien cela. Et comme l'a dit Luceuh pas de régularisation en année complète.

cintouch · 02-09-2013 10:28:49

Il n'y a pas de déduction sur aucune congé, j'ai toujours payé le même montant, c'est à dire la mensualisation de 371,28 euros.Les dates de congés payés sont les suivantes :

- Aout 2011:17 jours pris
- Décembre 2011: 5 jours pris
-Aout 2012 : 22 jours pris
-Décembre 2012 : 4 jours pris
-Aout 2013 : 21 jours pris
Total 68 jours pris

Elle avait droit à 12 jours concernant ses enfants de mois de 15 ans, mais ça aussi été pris, partagé dans ses 2,5 ans

Merci

Luceuh · 02-09-2013 11:11:36

comment trouvez vous 12 jours pour enfants supplémentaires?

début et fin de la mensu?

cintouch · 02-09-2013 11:15:16

Elle a deux enfants de mois de 15 ans, ça fait 4 jours par an environs. Le chiffe exact serait 10 jours.

Son contrat a commencé le 01 janvier 2011 et a fini à la fin du mois d'aout 2013, car ma fille rentre à l'école.

nounou3loulous · 02-09-2013 11:18:04

Les jours supplémentaires pour enfants de - de 15 ans sont de 2 jours par enfants. Par contre c'est dans la limite de 30j par an.
Donc OK elle y a droit la 1ère année et la dernière année soit au total 8 j et pas 12.

Luceuh · 02-09-2013 11:31:30

Donc pour moi :

de janvier 2011 à Mai 2011 elle a acquis :
2,5* 5 = 12,5, arrondi à 13 +4 jours supplémentaires enfant à charge = 17 jours acquis

de Juin 2011 à Mai 2012 = 30 jours

de Juin 2012 à Mai 2013 = 30 jours

de Juin 2013 à aout 2013 = 3*2,5= 7,5 soit 8 jours

Elle n'a pas droit au jours supplémentaires sur la dernière période car pour cela il faut être en contrat au 31 mai de la période de référence.

Elle a acquis en tout 85 jours.

Si elle n'en a pris 68 alors vous lui en devez = 17 jours ouvrables à convertir en jour ouvré, ce qui représente ce qu'elle aurait perçu en travaillant :
L M M J V S
L M M J V S
L M M J V

3,57*24*3 = 257,04

(elle ne travaille pas le samedi votre assmat?)

nounou3loulous · 02-09-2013 11:49:46

Je suis d'accord avec les calculs de Luceuh

cintouch · 02-09-2013 12:09:52

En fait j'ai compté en jours ouvrés, ça donné le même à la fin.

Elle a pris 81 jours ouvrables et les jours d'enfant de -15 ans pendant les 2,5 et demie de contrat (je le payait quand elle s’absentait pour ses enfants ou en cas de maladie)

Donc je ne dois pas de vacances, seulement la mensualisation et les autres indemnités.

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