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#1 06-09-2013 13:32:51
changement mensualisation
bonjour,
je viens de débuter un nouveau contrat,nous avons calculer la mensualisation,j avais la petite le vendredi aprés midi en attendant un eplace à la crèche,apperement la place va bientôt être disponible.Ma question est:je dois recalculer une nouvelle mensualisation,avec un nouveau calcul des congés payés par avenant et faire une régularisation avant la nouvelle mensualisation?
J'ai cru comprendre par contre que je n'aurai plus la petite en septembre 2014 car elle entre à l'école,donc je calcul tout de même tout sur 12 mois?
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06-09-2013 13:32:51
#2 06-09-2013 14:36:17
- leguevinoise
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Re : changement mensualisation
bonjour les parents doivent te faire un avenant au contrat on ne refait pas un contrat la mensu changera vu que le vendredi tu l'auras pas et ceci sur 12 mois.
Dernière modification par leguevinoise (06-09-2013 14:38:08)
Assistante maternelle depuis juin 2009. Agréée pour 3 enfants.
CAP petite enfance.
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#4 06-09-2013 21:54:01
Re : changement mensualisation
ok merci,non je ne voulais pas refaire un contrat,je voulais dire au début que c'est un nouveau contrat qui a débuté le 2 septembre
si les parents veulent réduire la mensualisation c'est à eux d vosu rpésenter un avenant que vous êtes en droit de refuser
vous parlez du vendredi après-midi mais vous l'aurez encore sur d'autres jours une fois qu'ils aurotn accepté la place en crèche?
tant que les aprents ne vous soumettent pas de modification, le contrat continue tel quel, sur les bases de la mensualisation établie
un avenant doit vous laisser un mois de reflexion, et si vous refusez soit cela continue comme avant soit les parents vous licencient avec préavis
la mensu actuelle devait courir de septembre 2013 à août 2014
si les parents prévoient de ne plus vl'enfant en septembre 2014, vous pouvez en tenir compte dans un nouveau calcul de mensualisation, cela ne doit aps vous élser et doit permettre d'éviter une grosse régularisation aux parents en août 2014, cela doit être notifgié par écrit sur l'avenant que vous convenez ensemble d'un calcul équitable sur moins de 12 mois, les parents ne peuvent vous l'imposer car la convention prévoit une mensu sur 12 mois
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