forums de discussions
Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs
Vous n'êtes pas identifié(e).
- Contributions : Récentes | Sans réponse
Annonce
Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :
- Etape 1: Cliquez sur ce lien de deconnexion
- Etape 2: Cliquez sur ce lien, pour réinitialiser votre mot de passe.
- Etape 3: Sur l'email reçu, cliquez sur le lien pour activer le nouveau mot de passe reçu.
- Etape 4: Voila la connexion se fera maintenant normalement avec le nouveau mot de passe (hésitez pas à le changer une fois connecté)
- Aide:
- Tuto pas à pas chg mot de passe ==> ici
- Index Alphabétique questions/réponses ==> ici
Pages : 1
#1 10-09-2013 07:30:34
fin de contrat
Bonjour,
Mon assistante maternelle ne peut plus garder mon fils a partir de février car elle sera en sureffectif (elle devait garder mon deuxième bébé mais elle a préféré un nouveau contrat pas prévu) du coup elle prend pas mon 2eme et je doit lui retirer le premier.
voila l'histoire.
Mon contrat se termine le 30 septembre, on a du faire un avenant pour les horaires qui change (mon 1er va a l'école le matin)
et avant de me dire qu'elle ne gardé plus mes enfants on devait partir sur une année complète (je n'ai toujours pas signé l'avenant) elle ma donné hier l'avenant sur une année complète (comme prévu)
mais vu que l'on termine le contrat se mois ci je sais pas si on doit rester sur l'année incomplète comme le contrat sur le contrat?
Merci a l'avance pour vos conseils
Hors ligne
10-09-2013 07:30:34
#2 10-09-2013 07:41:10
- nathodisab
- Membre
- Lieu : au chaud !
- Inscription : 25-08-2010
- Messages : 41 656
- Site Web
Re : fin de contrat
Bonjour,
Mon assistante maternelle ne peut plus garder mon fils a partir de février car elle sera en sureffectif (elle devait garder mon deuxième bébé mais elle a préféré un nouveau contrat pas prévu) du coup elle prend pas mon 2eme et je doit lui retirer le premier.
voila l'histoire.
Mon contrat se termine le 30 septembre, on a du faire un avenant pour les horaires qui change (mon 1er va a l'école le matin)
et avant de me dire qu'elle ne gardé plus mes enfants on devait partir sur une année complète (je n'ai toujours pas signé l'avenant) elle ma donné hier l'avenant sur une année complète (comme prévu)
mais vu que l'on termine le contrat se mois ci je sais pas si on doit rester sur l'année incomplète comme le contrat sur le contrat?Merci a l'avance pour vos conseils
Bonjour,
sauf si votre contrat initial était un cdd, il ne mentionne pas de date de fin, donc un avenant doit être proposé en cas de modification du contrat initial, et une régularisation doit être faite si celui ci était sur une mensualisation en année incomplète ( = si plus de 5 sem par an de non accueil)
la première chose à faire, c'est signer l' avenant pour la modification du temps d'accueil, et c'est vous employeur qui êtes à l'initiative de ce changement du fait de l'entrée à l'école de votre 1er enfant 
cet avenant est calculé sur les 12 mois à venir car c'est ce qui est prévu
si votre AM ne veut/peut plus continuer l'accueil de votre enfant, c'est à elle de vous donner sa démission !
si le retrait de votre enfant est de votre fait ( pour mettre vos deux enfants chez la même AM, alors effectivement c'est à vous de la licencier !
il faut donc éclaircir ce point, qui est à l'initiative de la rupture ?
Hors ligne
#3 10-09-2013 07:43:03
Re : fin de contrat
Bonjour,
Mon assistante maternelle ne peut plus garder mon fils a partir de février car elle sera en sureffectif (elle devait garder mon deuxième bébé mais elle a préféré un nouveau contrat pas prévu) du coup elle prend pas mon 2eme et je doit lui retirer le premier.
voila l'histoire.
Mon contrat se termine le 30 septembre, on a du faire un avenant pour les horaires qui change (mon 1er va a l'école le matin)
et avant de me dire qu'elle ne gardé plus mes enfants on devait partir sur une année complète (je n'ai toujours pas signé l'avenant) elle ma donné hier l'avenant sur une année complète (comme prévu)
mais vu que l'on termine le contrat se mois ci je sais pas si on doit rester sur l'année incomplète comme le contrat sur le contrat?Merci a l'avance pour vos conseils
bonjour
ce n'est pas le contrat qui se termine au 30 septembre mais la mensualisation qu iarrive au terme des 12mois
pour les horaires qui changent c'est vous qui devez lui présenter l'avenant, (d'ailleurs vous pouviez le faire avant le 30 septembre, avant la fin des 12 mois de mensu)
d'un commun accord la mensualisation peut être calculée sur le nombre de mois restant à courir du 1er octobre 2013 au 31 janvier 2014 soit 4 mois, il faut que ce soit stipulé sur l'avenant que ce calcul est fait pour éviter de léser l'assmat ou les aprents avec une mensualsation sur 12 mois, alors que l'assmat a indiqué aux parents qu'elle va démissionner fin janvier
ça sera donc une mensualisation année incomplète en ne comptant que les semaines de travail sur les 4 mois; et les cp acquis de octobre à janvier payés à fin janvier 2014 en même temps que les cp acquis depuis mai 2013 sur la base de l'ancienne mensu (enfin tout dépend de comment lui sont payés les cp actuellement, si vous payez 10% par anticipation, alors tout est à jour)
il faut faire une regularisation pour vérifier avant l'avenant si elle a bien taravié le nombre de semaines prévues sur les 12 mois qui se seront écoulés
Hors ligne
#4 10-09-2013 08:40:01
Re : fin de contrat
Je vais effectué un licenciement car je ne vais pas le laisser chez sa nounou alors que je garde son petit frère.
Pour cela il n'y a pas de souci.
en faite c'est par rapport a cet avenant pour le mois de septembre.
doit t'on modifier l'année qui est actuellement en incomplète?
Hors ligne
10-09-2013 08:40:01
#5 10-09-2013 09:30:46
Re : fin de contrat
Chris vous l'a bien expliqué
ça sera donc une mensualisation année incomplète en ne comptant que les semaines de travail sur les 4 mois; et les cp acquis de octobre à janvier payés à fin janvier 2014 en même temps que les cp acquis depuis mai 2013 sur la base de l'ancienne mensu (enfin tout dépend de comment lui sont payés les cp actuellement, si vous payez 10% par anticipation, alors tout est à jour)
il faut faire une regularisation pour vérifier avant l'avenant si elle a bien taravié le nombre de semaines prévues sur les 12 mois qui se seront écoulés
Hors ligne
#6 10-09-2013 09:38:29
Re : fin de contrat
attention un avenant ne peut pas etre retrocatif ...
et il doit venir de vous pas de l'assmat car c'est vous qui desirez reduire les h
sachez que l'assmat a un mois pour y repondre
donc ce sera un licenciement sur les bases des dates et sommes des contrat en cours ....
contacter.un.moderateur@gmail.com
▲ INDEX ALPHABETIQUE ▲
La Bienveillance est une Qualité et non un Concept
Hors ligne
Pages : 1
