Comment calculer l'indemnité de cp de fin de contrat svp?

Bensmum · 18-09-2013 14:03:01

Bonjour à tous et à toutes, voilà j'aurais besoin de votre aide..
Je me sépare de ma nounou car mon petit garçon est entré en maternelle.
J'ai tout calculé pour son solde de tout compte sauf les indemnités de fin de contrat de congés payés ...
J'ai payé les cp en mai 2013 sur la base de 10% des salaires des 12 derniers mois.
Je dois donc lui payer maintenant en indemnités les cp de juin, juillet, aout et septembre.
Sur ces 4 mois ma nounou a travaillé réellement 45 jours (les lundis, mardis, jeudis et vendredis).
Les salaires bruts sont de 346,99 sur ces 4 mois.
Pouvez vous me dire comment calculer son indemnité svp? Je n'y comprends rien...
Merci beaucoup!

18-09-2013 14:03:01

Luceuh · 18-09-2013 14:07:01

bonjour,

pourquoi avoir réglé au 10% au mois de mai? c'était plus avantageux que le maintien de salaire?

il faut le nombre de semaines travaillées sur la période.

Septembre sera t il payé en entier ou le préavis se finit en cours de mois?

lulu54 · 18-09-2013 14:11:41

attention normalement les pc se reglent en juin afin d'etre pris dans le calcul des cp de l'annee suivante
les 10% que vous lui avez versé en mai doivent compter dans ceux que vous verserez lors du calcul de l'indemnité compensatrice de cp ( juin juillet aout sept +les cp versé en mai /10% )

pour son salaire vous devez pratiquer une "regularisation " sur salaire
si elle montre un solde a payer des cp seront a ajouter dessus
si c'est un solde en faveur de l'assmat, la somme lui reste acquise
voir index

Bensmum · 18-09-2013 15:14:56

Merci de vos réponses mais je n'y comprends tjs rien..
Je lui ai réglé les cp le 1er juin en fait, contenus dans la fiche de paie de mai.
Donc là c'est bien juin, juillet, aout septembre que je dois les régler?
Elle était en congés jusqu'au 18 aout, donc le 1er jour de son préavis commence le jour de sa rentrée, soit le 19 et donc se termine demain, le 19 septembre.
Du 1er au 19 septembre elle n'a pas eu mon fils du tout car il était à l'école.

En fait mon calcul était: 45 jours travaillés (je compte quand même les jours de septembre) soit 11,25 semaines travaillées soit 7 jours de cp acquis.

Quels calculs je dois faire avec ça? Avez vous besoin d'autres données pour m'aider?

18-09-2013 15:14:56

chris84 · 18-09-2013 15:31:48

Bensmum a écrit :

Merci de vos réponses mais je n'y comprends tjs rien..
Je lui ai réglé les cp le 1er juin en fait, contenus dans la fiche de paie de mai.
Donc là c'est bien juin, juillet, aout septembre que je dois les régler?
Elle était en congés jusqu'au 18 aout, donc le 1er jour de son préavis commence le jour de sa rentrée, soit le 19 et donc se termine demain, le 19 septembre.
Du 1er au 19 septembre elle n'a pas eu mon fils du tout car il était à l'école.
En fait mon calcul était: 45 jours travaillés (je compte quand même les jours de septembre) soit 11,25 semaines travaillées soit 7 jours de cp acquis.
Quels calculs je dois faire avec ça? Avez vous besoin d'autres données pour m'aider?

Bonjour
Non on ne compte pas sur 45 j travailles mais sur les semaines travailles même si il y a que 4 ou 5 j travaillés
Et biensur en comptant aussi les semaines du préavis sur sperme te

Comme vous a expliqué lulu, Les cp règlés le 1er juin auraient du l'être le 1er juuĺet en fait donc il faut aussi prendre cette somme de cp payés pour acquérir des cp dessu avec le solde de juin juillet août septembre

Bensmum · 18-09-2013 15:42:28

Bonjour Chris
C'est bizarre, la ram m'a toujours dit de payer au 1er juin?? Et là de toutes façons je lui ai bien payé ses cp du mois de mai donc là je dois lui payer juin, juillet, aout et septembre.
Elle a travaillé 11 semaines sur les 4 mois, je les ai comptées.
Donc c'est bien 11 semaines travaillées * 2,5j divisé par 4 = 6,87 jours acquis, arrondis à 7 jours de cp acquis mais non pris que je dois lui payer. A partir de là je suis perdue.
C'est quoi la suite du calcul s'il vous plait?
Ça fait 2 jours que je passe mes journées dessus, je n'ai que des avis contraires, j'en peux plus lol!

lulu54 · 18-09-2013 15:45:57

chris84 a écrit :

Bensmum a écrit :
Merci de vos réponses mais je n'y comprends tjs rien..
Je lui ai réglé les cp le 1er juin en fait, contenus dans la fiche de paie de mai.
Donc là c'est bien juin, juillet, aout septembre que je dois les régler?
Elle était en congés jusqu'au 18 aout, donc le 1er jour de son préavis commence le jour de sa rentrée, soit le 19 et donc se termine demain, le 19 septembre.
Du 1er au 19 septembre elle n'a pas eu mon fils du tout car il était à l'école.
En fait mon calcul était: 45 jours travaillés (je compte quand même les jours de septembre) soit 11,25 semaines travaillées soit 7 jours de cp acquis.
Quels calculs je dois faire avec ça? Avez vous besoin d'autres données pour m'aider?
Bonjour
Non on ne compte pas sur 45 j travailles mais sur les semaines travailles même si il y a que 4 ou 5 j travaillés
Et biensur en comptant aussi les semaines du préavis sur sperme te
Comme vous a expliqué lulu, Les cp règlés le 1er juin auraient du l'être le 1er juuĺet en fait donc il faut aussi prendre cette somme de cp payés pour acquérir des cp dessu avec le solde de juin juillet août septembre

desolee chris mais là je pouvais pas la louper

sophie56 · 18-09-2013 15:53:55

Dit donc Lulu .... c'est l'hôpital qui se fout de la charité

nanoute75 · 18-09-2013 16:07:23

lulu54 a écrit :

chris84 a écrit :
Bensmum a écrit :
Merci de vos réponses mais je n'y comprends tjs rien..
Je lui ai réglé les cp le 1er juin en fait, contenus dans la fiche de paie de mai.
Donc là c'est bien juin, juillet, aout septembre que je dois les régler?
Elle était en congés jusqu'au 18 aout, donc le 1er jour de son préavis commence le jour de sa rentrée, soit le 19 et donc se termine demain, le 19 septembre.
Du 1er au 19 septembre elle n'a pas eu mon fils du tout car il était à l'école.
En fait mon calcul était: 45 jours travaillés (je compte quand même les jours de septembre) soit 11,25 semaines travaillées soit 7 jours de cp acquis.
Quels calculs je dois faire avec ça? Avez vous besoin d'autres données pour m'aider?
Bonjour
Non on ne compte pas sur 45 j travailles mais sur les semaines travailles même si il y a que 4 ou 5 j travaillés
Et biensur en comptant aussi les semaines du préavis sur sperme te
Comme vous a expliqué lulu, Les cp règlés le 1er juin auraient du l'être le 1er juuĺet en fait donc il faut aussi prendre cette somme de cp payés pour acquérir des cp dessu avec le solde de juin juillet août septembre

desolee chris mais là je pouvais pas la louper

Moi aussi j'étais en lisant le post

lulu54 · 18-09-2013 16:10:03

merci de continuer la crise de fou rire sur pause café

Bensmum · 18-09-2013 16:28:16

Moi aussi je l'avais vu, mais bon... lol
La ram m'a répondu. Elle m'a dit de faire 10% des salaires bruts de juin, juillet, aout, septembre.
Soit 346,99 * 4 = 1387.96 €, donc une indemnité de 138,80 euros.
Ça vous semble correct?

nathodisab · 18-09-2013 16:31:35

Bensmum a écrit :

Bonjour Chris
C'est bizarre, la ram m'a toujours dit de payer au 1er juin?? Et là de toutes façons je lui ai bien payé ses cp du mois de mai donc là je dois lui payer juin, juillet, aout et septembre.
Elle a travaillé 11 semaines sur les 4 mois, je les ai comptées.
Donc c'est bien 11 semaines travaillées * 2,5j divisé par 4 = 6,87 jours acquis, arrondis à 7 jours de cp acquis mais non pris que je dois lui payer. A partir de là je suis perdue.
C'est quoi la suite du calcul s'il vous plait?
Ça fait 2 jours que je passe mes journées dessus, je n'ai que des avis contraires, j'en peux plus lol!

Bonjour,
en fait les cp ouvrent droit aux cp,
donc en période 1 si elle avait acquis ( au hasard) 12j ouvrables
il faudra considérer ces 12j (2 sem) comme du temps effectif de travail,
et les rajouter aux 11sem de travail !
donc 11 +2sem = 13sem/4*2.5j = 8.125 arr à 9j ouvrables

là on doit convertir en ouvrés ( j normalement travaillés selon le contrat )
sur combien de j travaille t elle
et combien de j ouvrables avait elle acquis en période 1

nathodisab · 18-09-2013 16:34:03

Bensmum a écrit :

Moi aussi je l'avais vu, mais bon... lol
La ram m'a répondu. Elle m'a dit de faire 10% des salaires bruts de juin, juillet, aout, septembre.
Soit 346,99 * 4 = 1387.96 €, donc une indemnité de 138,80 euros.
Ça vous semble correct?

ça l'aurait été, si les cp de l'année précédente avaient été payés avec le salaire de juin, et non, celui de mai comme vous l'avez fait

les cp de l'année précédente se règle après acquisition en + du salaire de juin, car comme je l'explique plus haut, les cp sont considérés comme du temps effectif de travail, et ouvrent droit à l'acquisition de cp sur la période suivante !

la méthode des 10% est juste, mais il faut bien prendre les sommes exactes versées pas le salaire mensualisé, il peut y avoir des fluctuations, si abs déduites ou heures sup ou comp
+ la somme payée pour les cp acquis en période 1

Bensmum · 18-09-2013 16:37:01

C'est quoi la période 1?
Elle travaille théoriquement 4 jour par semaine, 7h par jour.
Purée je dois être débile, je ne comprends RIEN du tout...

nathodisab · 18-09-2013 16:46:36

Bensmum a écrit :

C'est quoi la période 1?
Elle travaille théoriquement 4 jour par semaine, 7h par jour.
Purée je dois être débile, je ne comprends RIEN du tout...

la période 1, représente la période d'acquisition de juin 2012 à mai 2013
les cp que vous avez donc payé en + du salaire de mai 2013, alors qu' ils auraient du être payés en plus du salaire de juin

ces 10% que vous avez payés, représentent un volume de j ouvrables acquis entre juin 2012 et mai 2013
combien de j votre am avait elle acquis sur cette période ?
et quelle somme ces 10% représentait

nathodisab · 18-09-2013 16:47:28

Bensmum a écrit :

C'est quoi la période 1?
Elle travaille théoriquement 4 jour par semaine, 7h par jour.
Purée je dois être débile, je ne comprends RIEN du tout...

mais non, c'est pas simple, et surtout nous on pratique ça régulièrement, alors que vous, c'est votre première fois comme employeur !

Bensmum · 18-09-2013 17:24:25

C'est vrai que c'est pas évident. Ce que je ne comprends pas c'est qu'en juin je lui ai bien payé ses congés de mai.. Donc pourquoi là je ne dois pas lui payer que juin, juillet, aout et septembre? Je ne comprends pas en fait pourquoi je dois lui payer autre chose que les congés acquis ces mois là puisque je lui ai déjà payé tout le reste...

Occitane · 18-09-2013 18:03:58

C'est dans le code du Travail : les périodes de congés payés ouvrent droit à l'indemnité de congé payé, comme les salaires.

nathodisab · 18-09-2013 18:06:56

en fait, ceux qui fausse la vision, c'est que le paiement des cp se fait en dehors de la prise de ceux-ci

mais comme pour tous,
1sem de cp = 1 sem de travail

chris84 · 18-09-2013 18:51:42

comme tout salarié nous acquierons des cp lors de nos cp acquis l'année précédente, pour faire simple un salrié à temps plein qui prend ses conégs en août acquiert tout de même 2,5j de cp sur sa période de conégs en août
c'est pareil pour votre assmat
sauf que vous avez payé cetet somme sur mai au lieu de juin
dites lui qu'elle le sache pour ses prochains contrats les cp se calculent au 31 mai mais se payent sur la paye de juin (en payant au 1er juin, elle perd 10% sur cette somme chaque année si elle n'y prête pas attention, car là payés sur juin vous englobiez les 10% de ses cp naturellement sans vous en soucier, là vous allez devoir les rajouter)

de plus, savez vous, vous comme elle que l'on doit toujours comparer 10% et maintien de salaire et prendre le plus avantageux pour l'assmat?

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