prudhommes??

jordoceane · 25-09-2013 14:19:51

Bonjour a toutes

Je suis nouvelles sur ce forum !
Voila je vous explique mon soucie j'ai étais licencié car les parents démenagé ils m'ont remis ma lettre en main propre !Le préavis a débuté en juillet puis a étais interrompu a cause de mes vacances du 27 juillet au 17aout ! J'ai recupérée l'enfant du 19 aout au 22aout !
Dans un premier temps il ne me paye que ma semaine travaillé il refuse de payer mes 3 semaines de vacance d'aout !!alors que mes vacances il me les paye 10% de chaque mois mais il disent que lorsque je suis en vacances il n'ont pas a payer ces 10% !Donc j'ai verifiée auprès du ram et de pajemploie même en vacances nous touchons les 10 % donc au lieux d'un salaire a 140 euros il me doivent environs 450 euros !De plus il ne me verse pas le 1/120eme cela fait plus d'un an que nous travaillons ensemble ! Et il prenne comme excuse que j'aurez fait un abandon de poste car en mais j'avais pris des jours sans soldes qui m'on étais accordé par tous mes employeurs ! Donc j'ai recontacté le ram qui me disent que non ce n'est pas un abandon de poste ce sont des jours de convenances !!
Le ram me conseille alors de lancer une procédure en référé auprès des prudhommes !! j'essaie de les jours pour voir les démarche a faire mais personnes ne répond donc je me tourne vers vous pour me donner la marche a suivre . Est ce que je vais être obligée de me déplacer ? ou puis je commencer les démarche de la maison??

J'ai oubliée de vous dire que j'ai envoyez une lettre en recommander a mon employeur avec toutes les sommes qu'il me devais plus la convention aves les article souligné mais il ne régisse pas !
Désoler de ce long message !merci de m'aider !!

25-09-2013 14:19:51

lulu54 · 25-09-2013 14:22:20

bonjour
vous trouverez des infos sur le referé aux prudhommes dans notre index
cliquez dans ma signature

jordoceane · 25-09-2013 14:26:21

merci beaucoup je vais voir de suite !!bizz

assmatmimi · 25-09-2013 14:29:19

Avant de vous lancer dans la démarche prud'hommes, assurez-vous que vos comptes soient justes

Année complète ou incomplète ? Quelle mensualisation ?
Ils ne peuvent invoquer les licenciement pour abandon de poste si c'était en mai et qu'ils vous ont remis l'enfant depuis.

25-09-2013 14:29:19

jordoceane · 25-09-2013 14:40:11

oui mais compte sont bien fait ! nous étions en année incomplète !ils me doivent bien mon mois d'aout !
2semaines de vacances sur aout +4 jours de travail !

Et oui pour le soit disant abandon de poste le ram me dit bien qu'il n'y a pas eu abandon de poste ! et ce terme la n'est pas trop valable chez une ass mat .

assmatmimi · 25-09-2013 14:46:00

Si, il peut y avoir abandon de poste
Les autres pe ont pu vous donner votre journée et eux non. Si il n'y a rien d'écrit, que vous étiez absente, cela aurait pu être considéré comme un abandon de poste, comme dans n'importe quel autre job.

Là, vous n'êtes pas concernée puisque de toute façon, l'enfant est revenu depuis, donc pas de possibilité de vous licencier pour faute (cause d'un abandon de poste)

Luceuh · 25-09-2013 14:46:16

le terme est valable mais pas 5 mois après...c'est sur le coup qu'on prend acte d'un abandon de psote.

vous avez fait une régularisation aussi?

jordoceane · 25-09-2013 14:52:08

oui j'ai fait la régularisation ! il ne me doivent rien !

Par contre vous êtes bien d'accord que sur aout ils me doivent mes 2semaines de vacances + 4 jours travaillé ?, il doivent bien me les payer ?,

assmatmimi · 25-09-2013 14:54:27

Ils vous doivent votre mensu d'août + 10% et septembre au réel + 10% (ou calcul de la cour de cassation pour retirer les jours non travaillés de septembre)

zuenna · 25-09-2013 14:56:50

Normalement oui, en année incomplète on ne déduis pas les vacances.

Et d'ailleurs, pour tes autres semaines de vacances, ils ne déduisaient pas alors pourquoi déduire pour celles ci, comment le justifient ils?

Car si tu as plus d'un an de contrat, tu as bien du prendre en tout tes 5 semaines de cp.
donc 3 en aout, et les 2 autres, quand tu les a prises, ils t'ont bien maintenu le salaire non ??

jordoceane · 25-09-2013 14:59:20

oui oui c'est bien cela !
Mais il me disent justement que durant cette année il m'ont payé 2 fois mes vacances donc ils se sont fait avoir !!!!
mais ont a deduit les 5semaines et chaque mois il me payé 10.

lulu54 · 25-09-2013 15:06:19

ces sem de vacances faisaient partis du lissage de la mensu
ce n'est pas vous payer une seconde fois les cp
ils vous doivent la mensu de juillet
et celle du moins d’aout, moins les jours du 22 au 31 selon la cour de cassation

par contre pour la regul j'aimerai verifier
histoire de ne pas avoir l'air bete devant les tribunaux
debut de contrat
mensu
date des cp
sem d'abs de l'enfant
jours travaillés

assmatmimi · 25-09-2013 15:07:50

Oui pardon, je sais pas pourquoi j'ai parlé de septembre

jordoceane · 25-09-2013 15:49:09

nous étions en mensualisation

de42h*47s*3/12+10%
on a démarré le contrat le 6 février 2012 j'ai pris 3semaines en aout 1 semaine en décembre ,puis 1et demi en avril 2013 et 3semaines en aout 2013. j'ai toujours eu l'enfant sauf pour moi un arrêt maladie en mars d'une semaine .

lulu54 · 25-09-2013 16:00:54

desolee de t'apprendre que ta mensu est fausse

reglisse42 · 25-09-2013 16:01:42

une mensualisation en année incomplète sur 47 semaines n'existe pas !

lulu54 · 25-09-2013 16:07:13

il faut tout refaire ....

zuenna · 25-09-2013 16:08:41

Alors la mensue étant fausse, autres questions :

avais tu tes vacances en même temps que les pe .
Est ce que ceux ci avaient des semaines de cp en décalé avec toi ou des semaines de congé en plus des tiennes ?

Un contrat c'est soit

-année complète sur 52 semaines, les pe ont exactement les mêmes 5 semaines de cp que toi, ni plus ni moins

-année incomplète sur 46 semaines ou moins : les pe ont des semaines de cp en décalé avec toi ou des semaines de congé en plus de tes 5 semaines.

pour la méthode des cp, on verra après suivant si tu étais en année complète ou incomplète

lulu54 · 25-09-2013 16:21:19

debut de mensu =fevr 2012
42 *52/12 =182 par mois *3€= 546 de mensu de base

-de fev à mai 2012 = 4*2.5j = +10j (+2 j par enfant de -15ans à charge )
-de juin2012 à mai 3013 = +30j
conges : 5 sem de juin 2012 à mai 2013 = -30j
-de juin 2013 à aout 2013= 3*2.5= +8j
3 sem de conges en aout 2013= -18j

==> solde de cp a regler en indemnité compensatrice = 0 (sauf j enfant a charge eventuels de la periode 1 )

en aout tu dois avoir ta mensu

reste a faire la difference entre ce que tu as perçu et ce que tu aurais dû percevoir

jordoceane · 25-09-2013 16:38:00

Alors je me douter que vous allez me dire ça sur la mensu mais le ram me confirme que c'est bon quand même !!

ils prennais leurs vacances comme les miennes par contre j'ai oublier de vous signaler que au tout debut du contrat on etais 6 mois a 20 h et 6 mois a 25 heures on est passé a 52h de janvier a février et de mars a aout 42h grrr c'est compliqué tous ça !!

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