forums de discussions
Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs
Vous n'êtes pas identifié(e).
- Contributions : Récentes | Sans réponse
Annonce
Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :
- Etape 1: Cliquez sur ce lien de deconnexion
- Etape 2: Cliquez sur ce lien, pour réinitialiser votre mot de passe.
- Etape 3: Sur l'email reçu, cliquez sur le lien pour activer le nouveau mot de passe reçu.
- Etape 4: Voila la connexion se fera maintenant normalement avec le nouveau mot de passe (hésitez pas à le changer une fois connecté)
- Aide:
- Tuto pas à pas chg mot de passe ==> ici
- Index Alphabétique questions/réponses ==> ici
#1 26-09-2013 20:42:40
Licenciement, régularisation CP
Bonjour,
je vais devoir licencier ma nounou (snif... je l'adorais!), mais je n'ai plus besoin de ses services, alors voilà...
Mes questions portent sur la régularisation des CP pour le solde tout compte. Voici le tableau :
-J'ai embauché la nounou en janvier 2012, je n'ai commencé à lui payer ses CP cumulés de janvier 2012 à mai 2012 qu'à partir de juin 2012.
-Ensuite à partir de janvier 2013 elle a été en arrêt maladie, puis a enchaîné sur un congé mat. Ce qui fait qu'elle n'a pas put prendre ses CP cumulés de juin 2012 à mai 2013 puisqu'elle était en congé mat.
Ma première question : dois-je lui payer les CP cumulés de juin 2012 à janvier 2013, et le reste des CP de janvier 2012 à mais 2012 que je ne lui ai pas versé à cause de ses absence ? mais je crois que c'est l'assurance maladie qui s'en est chagée, mais je ne suis pas certaine de cela...
Ma deuxième question : dois-je en plus lui verser une indemnités compensatrice pour ces CP cumulés mais non pris ?
Ma troisième question : qu'en est-il des CP de sa période d'arrêt maladie et de congé maternité ? as-t-elle cumulé des CP, et dois-je lui verser quelque chose à ce titre ?
Merci pour votre aide
Empatoune
Hors ligne
26-09-2013 20:42:40
#2 26-09-2013 20:46:22
Re : Licenciement, régularisation CP
bonjour,
elle cumule des cp en arrêt mater mais pas en arrêt maladie.
Normalement vu le mode de paiement de cp la sécu ne les a pas pris en charge donc vous les devez bien. Par contre la période de référence est de Juin à Janvier chaque année, vous n'avez rien payé en juin 2013?
Hors ligne
#3 26-09-2013 20:54:56
Re : Licenciement, régularisation CP
Bonsoir,
Ok, j'ai compris, je paie les CP du congé maternité. Mais sur quelle base de salaire dois-je m'appuyer ?
En juin 2013 je n'ai rien payé car elle était en congé maternité, je ne lui ai donc versé aucun salaire, donc aucun CP.
Hors ligne
#4 26-09-2013 21:13:38
Re : Licenciement, régularisation CP
il faut comparer les 10% de salaires perçus sur la période au maintien de salaire et prendre le plus avantageux.
En général il s'agit du maintien de salaire.
Hors ligne
26-09-2013 21:13:38
#5 26-09-2013 21:22:16
Re : Licenciement, régularisation CP
Merci pour tes réponses,
mais tu n'as pas répondu à une de mes questions qui était de savoir si je dois verser quelque chose pour CP non pris alors qu'elle était en congé mat?
Merci pour l'aide
Empatoune
Hors ligne
#6 26-09-2013 23:14:58
Re : Licenciement, régularisation CP
oui
en conges mat on cumule des conges payés
en conges patho aussi 
seul l'arret maladie nous les fait perdre ... (comme si on faisait expres 
)
contacter.un.moderateur@gmail.com
▲ INDEX ALPHABETIQUE ▲
La Bienveillance est une Qualité et non un Concept
Hors ligne
