année complète ou incomplète

catemel · 04-10-2013 13:41:03

bonjour,

Hier j'ai eu rendez vous pour un contrat pour A qui aura 2.5 mois
les paretns ont 5 jours de rtt donc mais ont 5 semaines de cp comme moi. Donc j ai fait année complète moins les jours rtt comme déjà expliqué dans un post précédents.

Contrat prévu : 5jours semaines , 9h15 par jours
avec 5 rtt dans l année sure (depend tps travail pour le reste)

Mais voilà comme maman a accouché en aout elle a encore droit à ces 5 semaine de cp à prendre avant fin mai (annee de reference pour les vacances)

moi j ai un contrat actuel depuis mai 2012 donc plus 1 an donc j ei des cp complet j ai pris 1 semaine en avril 3 semaines en aout et 1 en décembre (donc 3jous par anticipation )

pour eux, ils ont jusqu à mai 2014 2 semaines en commun decembre 2013 et avril 2014 mais il reste 3semaines à la maman donc ils m ont demandé de les retiré de la mensu, donc faire une année incomplète et en mai 2014 on fera un avenant pour un nouveau contrat année complète

comment je dois procèder retiré 8 semaines sur l année incomplète
puis faire une régul en avril avant l avenant ?

je suis perdue pour le calcul

Merci pour vos réponses

apparté : ils sont compliqué ces parents

04-10-2013 13:41:03

Fila · 05-10-2013 07:26:22

Si cette année, la maman a plus de cp, il faut effectivement mieux partir sur une année incomplète au moins pour cette année, quitte à faire un avenant à la date anniversaire du contrat pour passer en année complète.

Prenez un calendrier, marquez le nombre de semaines travaillées sur 1 an et calculez la mensu de la 1ère année sur ces données.

catemel · 05-10-2013 07:55:44

bonjour Fila

Le probleme c est qu'en fait il y aura meme pas 1an de présence à fin mai 2014 car je commence le contrat le 14 octobre 2013.

le calcull qu ils ont fait est le suivant

46h15 * 44 * 3.10 / 12 pour la mensu donc - 8 semaines 5 semaines et les 3 de plus de maman et a celà les 5 jr de rtt en moins qu elle a droit

9h15 * 5 * 3.10 reduction de rtt

mais voila quand mai 2014 l'année de référence redémarre et là le 1er juin nous feront un avenant pour année complète car ils ont 5 semaines de cp

donc 14 oct 2013 à mai 2014 sur c 7 mois complet il sera absent en réalité que 5 semaines les 2semaines en commun et les 3 de maman

donc qui perd dans l'histoire

aidez moi merci
une impression de grosse erreure

Occitane · 05-10-2013 08:14:25

Ce n'est pas en mai qu'il faut faire l'avenant, mais à la date anniv du contrat.

Donc, il faut prendre un calendrier, et enlever toutes les semaines de vacances qu'il y aura entre octobre 2013 et octobre 2014.

Une mensu se calcule sur 12 mois et n'a pas à se "caler" sur l'année de référence des congés... Ca n'a rien à voir...

05-10-2013 08:14:25

Fila · 05-10-2013 08:20:31

Vous faites le contrat de 14 octobre 2013, démarrage de la mensu début décembre 2013 : comptez les semaines jusqu'en décembre 2014. Et vous ferez l'avenant pour début décembre 2014 et année complète. Les 5 jours de rtt seront jusqu'en décembre eux-aussi.
Je pense que cette solution est la plus simple et la plus légale.

Si vous tenez absolument à faire l'avenant en mai, alors comptez les semaines de présence jusqu'en mai, divisez par 6 mois (décembre-mai) et les jours de rtt jusqu'en mai seront 5/2 (alors soit 2 soit 3, à voir).
Mais la ccn ne prévoit pas de faire des mensu sur moins de 12 mois, et ça risque d'être plus complexe à calculer.

catemel · 05-10-2013 11:02:37

bonjour,

Donc pour etre dans la légalité et plus des calculs plus simple, je dois faire l'avenant annéee incomplete en année complète en octobre 2014.

pour le démarrage je compte donc tous mes cp de oct2013 à oct 2014 + ceux de la maman et retire donc du calcul mensu

c'est à dire :

Pour moi
oct a dec 2013 : 1 sem
janv 2014 à oct 2014 : 4 semaines (avril et aout)

pour maman :

oct à dec 2013 1 sem
janv à oct 2014 : 7 sem (avril aout 3 sem avant main 2014)

total 5 semaines en commun et 3semaines de + pour maman
donc à retirer 8 semaines

est ce ok ?
et au 1er novembre 2014 nous faisons la regul (je vais regarder comment je dois procéder) et l'avenant pour année complète

et pour les rtt car cela fonctionne en année civile ?

merci

chris84 · 05-10-2013 13:27:04

catemel a écrit :

bonjour,
Donc pour etre dans la légalité et plus des calculs plus simple, je dois faire l'avenant annéee incomplete en année complète en octobre 2014.
pour le démarrage je compte donc tous mes cp de oct2013 à oct 2014 + ceux de la maman et retire donc du calcul mensu
c'est à dire :
Pour moi
oct a dec 2013 : 1 sem
janv 2014 à oct 2014 : 4 semaines (avril et aout)
pour maman :
oct à dec 2013 1 sem
janv à oct 2014 : 7 sem (avril aout 3 sem avant main 2014)
total 5 semaines en commun et 3semaines de + pour maman
donc à retirer 8 semaines
est ce ok ?
et au 1er novembre 2014 nous faisons la regul (je vais regarder comment je dois procéder) et l'avenant pour année complète
et pour les rtt car cela fonctionne en année civile ?
merci

oui s'il y a 8 semaines d'absences cela fera mensu sur 44 semaines année incomplète
et cp payés à partir de juin 2014

vous pouvez faire la mensu en déduisant les semaines de début octobre mensu sur 42 ou 41 semaines donc avec les heures adaptation éventuelles; et calculer la mensu de octobre 2013 à fin septembre 2014 sur ces 12 mois, 12 mensus entières même en octobre

vous pouvez aussi faire la mensu dès octobre sur 44 semaines et déduire selon cassation (le réel est déconseillé car non prévu dans les textes sauf en cas d'accueil occasionnel)

pour les rtt de la maman vous devez inscrire au contrat le nombre de jours ouvrables de rtt et compter chaque mois le nombre de rtt posées si vous acceptez le décompte en jours perlés (pas obligée d'accepter car non prévu dans les textes), sinon vous indiquez que la pose des rtt se fera en semaine entière comme le prévoit la ccn.

catemel · 06-10-2013 08:53:40

Bonjour

Merci Chris 84 pour tes explications

Donc mensu dès oct 2013 avec les semaines absc de l enfants cp et semaines oct.
Faire le point fin mai pour les Cp
Et la regul oct 2014 pour ensuite passer en année complète par avenant
pour RTT enlever semaine de la mensu sinon faire calcul de cour cassation chaque mois.

Une autre question tous les cp que je prend avec eux devront etre déduit de la mensu jusque juin ou puis je les prendre par anticipation avec leur accord?

michelledem · 06-10-2013 14:42:55

catemel a écrit :

Bonjour
Merci Chris 84 pour tes explications
Donc mensu dès oct 2013 avec les semaines absc de l enfants cp et semaines oct.
Faire le point fin mai pour les Cp
Et la regul oct 2014 pour ensuite passer en année complète par avenant
pour RTT enlever semaine de la mensu sinon faire calcul de cour cassation chaque mois.
Une autre question tous les cp que je prend avec eux devront etre déduit de la mensu jusque juin ou puis je les prendre par anticipation avec leur accord?

Tu as le droit de prendre les 5 semaines de congé, mais ils ne seront payés qu'à partir de l'année prochaine!

catemel · 07-10-2013 11:47:16

Bonjour,

Ok pour mensu¨,

Par contre pour les CP la régul se fera au 1er juin et payé pour la période de octobre 2013 à mai 2014
mais pour la suite de juin 2014 à octobre 2014 je procède sur 1/12e chaque mois en fonction de la régul car au 1er novembre 2014 je serais en année complète par avenant

Merci
Bonne après midi

catemel · 08-10-2013 12:11:27

Bonjour,

quelqu'un peut il m'aider pour les CP
Merci

catemel a écrit :

Bonjour,
Ok pour mensu¨,
Par contre pour les CP la régul se fera au 1er juin et payé pour la période de octobre 2013 à mai 2014
mais pour la suite de juin 2014 à octobre 2014 je procède sur 1/12e chaque mois en fonction de la régul car au 1er novembre 2014 je serais en année complète par avenant
Merci
Bonne après midi

Fila · 08-10-2013 13:11:19

Pour les cp acquis entre octobre 2013 et mmai 2014, vous pouvez vous les faire payer
- soit en une seule fois à partir de juin
- soit au fur et à mesure de leur prise (après juin)
- soit par 1/12ème chaque mois; dans ce cas fin octobre 2014, lors de l'avenant, les parents vous paieront les 6/12ème restants d'un coup.

catemel · 08-10-2013 14:18:28

Bonjour Fila

Donc si j'ai compris, la période oct 2013 mai 2014 paiement en 1 fois en juin
Et je pars sur 1/12 à partir du salaire de juillet 2014 jusqu' oct 2014
et pour les 6/12 reste se mettront il sur le salaire de novembre 2014

OU suis je bête ?

Merci

Occitane · 08-10-2013 14:34:45

Pourquoi vouloir te faire payer les CP de 2 façons différentes (d'abord en une seule fois, et ensuite par 1/12e) ?
Normalement, on définit un seul moyen de paiement des CP, pas plusieurs.

A ta place, je ferais paiement en une fois en juin 2014 (des CP acquis entre octobre 2013 et mai 2014), et de nouveau paiement en une fois au moment de l'avenant pour les CP acquis entre juin 2014 et octobre 2014.

Fila · 08-10-2013 15:48:11

Non non, c'est pas du en une seule fois et puis en 1/12ème, mais bien
- soit en une seule fois en juin
- soit en 1/12ème (ce que tu aurais pu te faire payer en juin en une seule fois, tu le divises par 12 mois et tu rajoutes cette somme à ton salaire chaque mois.)
En juin, juillet, aout, sept, oct, tu te seras fait payée 5/12ème, il leur restera 7/12ème à payer au moment de l'avenant, (ou a continuer rajouter au salaire même après l'avenant, mais ça risque de compliquer les parents qui peuvent avoir l'impression de te payer les cp 2 fois).

Ensuite, pour les cp acquis de juin 2014 à octobre à oct14, je les ajouterais à ceux acquis de nov 14 à mai 15 pour les prendre à partir de mai 2015.
Tu peux aussi voir si les parents sont d'accord pour te les payer au moment de l'avenant comme le propose Occitane.

catemel · 08-10-2013 17:02:49

ok merci les filles

Pour la mensu je retire les 8 semaines de CP + les 2 semaines non effectuées en oct pour démarrer mensu toute suite et les heures de la semaines d'adaptation non effectuées je les enlèvent à la mensu selon cour de cassation

Pour les CP je fais en 1 fois en juin 2014 pour oct2013 à mai 2014 sur mensu de juin 2014
et de juin 2014 à oct 2014 je fais la régul des CP est je le rajoute à la mensu de nov 2014 car en novembre je passe en année complète

ALORS LA EST CE QUE J AI TOUT SAISIE
MERCI

catemel · 09-10-2013 10:31:40

bonjour,

Juste besoin d'une confirmation pour être sûre d'avoir compris ou si je suis toujours à côté de la plaque

Merci

catemel a écrit :

ok merci les filles
Pour la mensu je retire les 8 semaines de CP + les 2 semaines non effectuées en oct pour démarrer mensu toute suite et les heures de la semaines d'adaptation non effectuées je les enlèvent à la mensu selon cour de cassation
Pour les CP je fais en 1 fois en juin 2014 pour oct2013 à mai 2014 sur mensu de juin 2014
et de juin 2014 à oct 2014 je fais la régul des CP est je le rajoute à la mensu de nov 2014 car en novembre je passe en année complète
ALORS LA EST CE QUE J AI TOUT SAISIE
MERCI

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#1 04-10-2013 13:41:03

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04-10-2013 13:41:03

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