contrat ou avenant

niaina · 06-10-2013 23:25:17

Bonsoir,

J'ai quelques questions urgents a vous poser....

J'ai embauché une nouvelle ass mat pour mes enfants sachant que je suis congés conventionnel en ce moment et je recommence en janvier 2014.
mon fils qui est scolarisé depuis cette rentrée en TPS vient de commencer chez sa nouvelle nounou depuis septembre pour une période d'adaptation de 2 jours par semaine le lundi et jeudi pour 5h45 par jour.

Mon problème est que nous avons effectué avec mon ass mat son contrat final comme s'il démarrait en janvier. c'est compliqué...
En gros le contrat est:
-période scolarisée: 32 h d'accueil hebdo pour 36 semaines d'accueil programmées
-période vacances scolaires: 44h d'accueil hebdo pour 8 semaines d'accueil programmées

Soit 44 semaines de garde programmées et 8 semaines d'absence de l'enfant
sauf que mon fils va chez elle depuis septembre mais seulement pour 2 jours par semaine!!

Dois-je faire un avenant pour cette période de septembre 2013 à décembre 2013 sachant que les vacances scolaires de cette fin d'année de sont pas comptabilisées ...

Ou devons-nous complètement refaire le contrat de départ?

Comment je fais si je veux la mensualiser de septembre à décembre 2013??

Merci de votre aide car je suis complètement perdue...ma nounou est super sympa, je ne veux pas commencer a faire n'importe quoi avec l'administratif....

Merci d'avance de vos réponses!!

***********moderation du titre : "HELP!! URGENT "

06-10-2013 23:25:17

lulu54 · 06-10-2013 23:36:59

bonjour
quand l'assmat aura votre enfant a temps plein ?
vous devez reprendre le contrat en faisant la mensu a partir de sept ...

niaina · 06-10-2013 23:49:45

Bonsoir, le "vrai" contrat démarre en janvier 2014!
Je veux bien reprendre le contrat mais je fais comment c'est un peu trop compliqué pour moi...
En gros , de septembre à décembre 2013, elle le garde 2 après-midi par semaine à raison de 5h45 et des 2014 ce sera 4 jours par semaines!! Je ne vois pas comment faire.....

alyenor · 07-10-2013 07:10:30

Il n'y a pas de vrai ou de faux contrat. L'ass mat est sous contrat dès la première heure d'accueil de l'enfant. Vous devez donc faire un contrat avec les horaires actuels, et ensuite vous ferez un avenant pour passer à 4 jours par semaine. Il peut même être intéressant par rapport aux aides de la caf, d'inclure directement dans le calcul de la mensu, 4 mois à raison de deux matinées et 8 mois à raison de 4 jours par semaine pour faire le calcul du salaire, ça permettra de lisser les aides et vous serez probablement gagnante (enfin faites le calcul, mais si à partir de janvier vous dépassez nettement le montant des aides, ça sera plus intéressant pour vous)

07-10-2013 07:10:30

niaina · 07-10-2013 09:57:16

Bonjour,
Merci de votre réponse! Le montage m'a l'air beaucoup trop compliqué...je pense que je vais faire comme me le conseille ma Ram garder mon contrat et rajouter un accueil occasionnel pour sept a décembre en garantissant à mon ass mat un minimum garanti de 12h par semaine....vu que je suis en adaptation et en période d'essai c beaucoup plus simple pour nous....

Vous en pensez quoi,

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#1 06-10-2013 23:25:17

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