Les clauses de refus d'un enf dans contrat de travail

alyenor · 17-10-2013 14:21:05

Dans mon contrat il est marqué que je refuse les gastros et les bronchiolites et que ça n'est pas exhaustif je me réserve le droit de refuser l'enfant si j'estime qu'il y a un risque pour ma santé, celle de ma famille ou celle des enfants accueillis.

D'ailleurs je ne mets plus gastros mais virus gastrique parce que je me suis aperçu qu'en ayant mis que je refusais les gastros, eh bien, les enfants n'en avaient plus, ils avaient soi disant des virus gastriques et les parents les amenaient quand même

17-10-2013 14:21:05

valea123 · 17-10-2013 14:22:15

comme les autres, je refuse gastro, grippe, galle et ce genre de truc contagieux

j'accepte les petits fievreux sous reserve d'avoir ce qu'il faut comme medoc avec ordonnance

mais jusqu'a present j'ai des pe respectueux de leur enfant et donc de moi et des autres qui font ce qu'il y a a faire si l'enfant est malade

une fois j'ai ete confronte a des fievres fortes et repetees sans qu'il y ait de soin et j'ai arrete le contrat sur conseil de ma puer ( il y avait d'autres soucis aussi)

Dede28 · 17-10-2013 14:30:58

Bonjour,

Je suis assmat depuis plus de 11 ans 1/2 et je n'ai jamais refusé un enfant malade
Car avant de faire ce mètier j'ai travaillé en extérieur avec 2 enfants en bas âge, qui sont allés en crèche, et à cet époque (je ne sais pas la maintenant, mes 2 ayant 25 et 21 ans) hors de question pour la crèche de garder un enfant avec fièvre (même 38°) ou avec une toux ou autre donc je sais combien il n'est pas toujours facile et évident de prendre des jours pour garder son enfant.

Maintenant j'explique aussi aux pe, à la signature du contrat, qu'un enfant avec 39° ou avec une gastro est quand même bien mieux avec maman ou papa et chez lui que chez nounou avec les copains qui courent partout et hurlent
Et surtout, que si je garde leur enfant malade, il faut aussi accepter le fait que je puisse garder celui d'un autre pe, malade aussi, ce qui n'est pas forcément évident pour tous les pe

Et j'ajouterais que ce n'est pas pour cela que mes propres enfants ou moi même avons été plus malades

Après je pense que c'est un choix propre à chacun, suivant son expérience et sa famille.

Dernière modification par Dede28 (17-10-2013 14:33:16)

kikine747 · 17-10-2013 14:35:58

ici c'est comme les filles rufus a partir de 39 gastro, varicelle (j'ai pas eu) grippe et herpes mais parfois les pe feinte

mardi la maman m'emmène son petit et me dit qu'il n'a plus de selles molles (sur le coup j'ai dit oui sans réagir..) résultat des courses ben j'ai chopé une bonne gastro!! j'ai raté la première sortie scolaire de ma fille!!! le prochain coup ou elle me parle de selle molles ben je demande pourquoi et je refuse!!

17-10-2013 14:35:58

jenni02 · 18-10-2013 07:38:04

ok merci!!
Pour les asstmat qui on un chien vous avez tourné comment la clause dans le contrat?

marionchap · 18-10-2013 08:18:15

Bonjour,
moi j'ai un chien, et dans mon contrat je l'ai bien stipulé, j'ai mis une phrase du genre: " les employeurs sont conscient de la présence du chien, qui ne sera jamais en contact direct avec les enfants pendant les heures d'accueil" (il est dans ma cuisine quand les enfants sont réveillés et dans ma salle quand c'est la sieste).

Pour les maladies moi y' a que pour la gastro que je refuse. Mais j'explique aux parents que c'est pour éviter que tout le monde se re contamine car chez les enfants en bas âge, ça peut vite devenir très grave.. et par expérience, certain parent n'ont pas conscience de la gravité en cas de non traitement d'une gastro entérite

Pour toute autre maladie, je préviens aussitôt les autres parents pour qu'ils choisissent (quand ils peuvent) de faire garder leur enfant par la famille ou autre.
Les enfants sont souvent malades, c'est comme ça, alors si on refuse à chaque maladie ils ne sont quasi plus accueillis Bien sure j'appelle les parents dès qu'il y a fièvre.. et c'est selon leur appréciation qu'ils viennent ou non récupérer leur enfant plus tôt.

jenni02 · 20-10-2013 20:03:37

J'ai lu dans la convention qu'ils avaient le droit à 10jours pour maladie donc pour nous perte de salaire alors ?
On peut se mettre d'accord avec les parents pour quand même toucher son salaire à 50% ou bien ça serait une clause abusive ?

jenni02 · 24-10-2013 21:19:38

jenni02 a écrit :

J'ai lu dans la convention qu'ils avaient le droit à 10jours pour maladie donc pour nous perte de salaire alors ?
On peut se mettre d'accord avec les parents pour quand même toucher son salaire à 50% ou bien ça serait une clause abusive ?

Personne ne m'a répondu vous en pensez quoi ?

Occitane · 24-10-2013 22:21:38

On est nombreuse à mettre dans nos contrats qu'il n'y aura pas de déduction de salaire pour maladie de l'enfant.
En contre partie, on accepte les enfants malades, bien sûr.
On ne peut pas refuser un enfant pour maladie et demander à être payée...

elinatheo · 25-10-2013 07:22:21

Moi c'est aussi refus si gastro ou grippe et tous les autres maladies ou fièvre il n'y a pas de problème.
Une fois un enfant avait la gastro et avait très très peu de symptôme et tout à coup il a vomi sur sa maman et sur lui dans toute l'entrée quand elle le cherchait, j'ai du lui prêter des habits. Mes enfants et moi l'avions attrapé. Donc du coup je n'ai pas pu garder les autres enfants en accueil.
J'avais aussi un enfant avec de la fièvre qu'il avait déjà le jour d'avant, le lendemain matin le pe le ramène il me dit non il n'a pas de fièvre, je prends la fièvre et il en avait. J'ai contacté la maman pour autorisation de lui administrer médoc et plus tard il faisait tellement de fièvre que le pe l'a chercher. Ce n'est pas correct, ce n'est pas en 10mn de trajet le matin que la fièvre à tellement augmentée. Ce n'est pas correct mais bon je n'ai jamais rien dit. Je l'aurai gardé biensur mais dire la vérité est mieux étant donné que je prends les enfants avec de la fièvre.

jenni02 · 27-10-2013 16:34:28

Oui mais visiblement on peut écrire beaucoup de clauses sur un contrat, mais devant les prud'hommes est-ce vraiment valable ?
Je pense qu'ils se reportent à la convention collective donc plutôt écrire une petite charte moral en dehors du contrat et le faire signer des 2 parties non ?

mabouya8 · 27-10-2013 16:42:45

Coucou
c'est simple
tu en discutes avec eux et vous signez a deux la clause plus favorable que la convention collective , qui stipule que aucune déduction ne sera faite en cas de maladie de l'enfant puisque tu peux l'accueillir sauf souhait des parents !! sauf les maladies que tu refuses , perso (grippe ,gastro )evidemment ! puisque la c'est toi qui refuses !
a discuter dès le départ et ainsi pas de mauvaises surprises !

mamamama · 27-10-2013 17:19:57

jenni02 a écrit :

Oui mais visiblement on peut écrire beaucoup de clauses sur un contrat, mais devant les prud'hommes est-ce vraiment valable ?
Je pense qu'ils se reportent à la convention collective donc plutôt écrire une petite charte moral en dehors du contrat et le faire signer des 2 parties non ?

La clause de refus de certaines maladies est parfaitement légale, je ne vois pas comment tu pourrais avoir des ennuis aux prud'hommes.

Préciser que tu veux être payée quand même alors que tu refuses l'accueil, là pour le coup, ce serait considéré comme abusif parce que tu ne peux pas refuser l'accueil et vouloir être payée, c'est une question de logique.

Tu peux stipuler que souhaites être rémunérée quand même, certificat médical ou non, mais dans ce cas-là, il faut que ce soit dans le cas d'une maladie que tu acceptes (cf. ce que j'ai dit plus haut), et tu précises que c'est hors convention.

Il y a une clause dans le contrat de mon assmat qui précise que les 3 premiers mois, elle souhaitait être rémunérée quand même les jours fériés mais elle m'a bien dit oralement que c'était au-dessus de la convention, et c'était écrit aussi. Il me semble bien qu'elle m'a dit que ce devait être précisé, le côté au-dessus de la convention.

Edit : modif pour cause de lapsus

Dernière modification par mamamama (27-10-2013 22:08:15)

mamamama · 27-10-2013 17:21:19

Pour la gastro, si tu la refuses, pour éviter le problème posé par certaines (parents qui prétendent que ce n'est pas une gastro), tu peux préciser que tu refuses les maladies "apparentées à la gastro se manifestant par des vomissements et/ou selles liquides".

sam01 · 27-10-2013 17:29:32

mamamama a écrit :

...................
Préciser que tu veux être payée quand même alors que tu refuses l'accueil, là pour le coup, ce serait considéré comme abusif parce que tu ne peux pas refuser l'accueil et vouloir être payée, c'est une question de logique.
Tu peux stipuler que souhaites être rémunérée quand même, certificat médical ou non, mais dans ce cas-là, il faut que ce soit dans le cas d'une maladie que tu refuses (cf. ce que j'ai dit plus haut), et tu précises que c'est hors convention.
..................

c'est contradictoire de noter
Préciser que tu veux être payée quand même alors que tu refuses l'accueil, là pour le coup, ce serait considéré comme abusif parce que tu ne peux pas refuser l'accueil et vouloir être payée, c'est une question de logique.

et ensuite

Tu peux stipuler que souhaites être rémunérée quand même, certificat médical ou non, mais dans ce cas-là, il faut que ce soit dans le cas d'une maladie que tu refuses (cf. ce que j'ai dit plus haut), et tu précises que c'est hors convention.

on ne peut pas refuser un accueil d'une maladie noter au contrat et demandé le maintien de salaire

pour le coup ça serait considéré clairement comme une clause abusive

soit on refuse l’accueil et dans ce cas on déduit

soit on accepte l'enfant et demande le maintien même si le pe fournit un certificat

quoique selon certains cela sera aussi considéré comme abusif ...

Berengere78 · 27-10-2013 18:15:07

Moi je refuse la gastro : deja parce que l'enfant est mieux chez lui, ensuite parce qu'on risque d'être minimum 8 personnes dans la maison à l'avoir (!) et enfin parce que les sorties à l'école à 16h30 avec un bébé qui vomit dans la poussette, avouez que c'est quand même sportif !

Je refuse aussi la vraie grippe et tout enfant arrivant le matin à 8h30 avec plus de 39° de fièvre.
Mais après, s'il a une otite et 39,5° en pleine journée, je gère. Et j'ai toujours les ordonnances en cours pour donner les différents médicaments.

Et bien évidemment je ne facture pas si l'enfant ne vient pas parce que je le "refuse" (pour gastro par exemple)

mamamama · 27-10-2013 22:09:27

sam01 a écrit :

mamamama a écrit :

...................
Préciser que tu veux être payée quand même alors que tu refuses l'accueil, là pour le coup, ce serait considéré comme abusif parce que tu ne peux pas refuser l'accueil et vouloir être payée, c'est une question de logique.
Tu peux stipuler que souhaites être rémunérée quand même, certificat médical ou non, mais dans ce cas-là, il faut que ce soit dans le cas d'une maladie que tu refuses (cf. ce que j'ai dit plus haut), et tu précises que c'est hors convention.
..................
c'est contradictoire de noter
Préciser que tu veux être payée quand même alors que tu refuses l'accueil, là pour le coup, ce serait considéré comme abusif parce que tu ne peux pas refuser l'accueil et vouloir être payée, c'est une question de logique.
et ensuite
Tu peux stipuler que souhaites être rémunérée quand même, certificat médical ou non, mais dans ce cas-là, il faut que ce soit dans le cas d'une maladie que tu refuses (cf. ce que j'ai dit plus haut), et tu précises que c'est hors convention.

Hi hi hi, normal que ce soit contradictoire, c'était un magnifique lapsus. Merci de l'avoir signalé

Dernière modification par mamamama (27-10-2013 22:09:45)

mamamama · 27-10-2013 22:11:03

sam01 a écrit :

soit on accepte l'enfant et demande le maintien même si le pe fournit un certificat
quoique selon certains cela sera aussi considéré comme abusif ...

C'est vrai que même si c'est légal, je trouve ça abusif et je n'aurais pas signé un contrat avec ce genre de demande.

Dans quel cas penses-tu que c'est considéré comme abusif, sam ? Par exemple, si l'enfant n'a pas une maladie que l'assmat refuse, mais est clairement trop mal fichu pour venir chez son assmat ?

sam01 · 27-10-2013 22:29:53

je ne dis pas que je trouve abusif le maintien de salaire dans le cas ou l'am accepte l'enfant malade..... mais j'ai ouïe dire que cela pourrait être considéré comme abusif

ok pour le lapsus

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