Besoin d'un modèle de contrat occasionnel URGENT

lilinette38 · 18-10-2013 18:06:15

Bonjour, j'ai licenciée mon assmat il y a peu car je suis en arrêt maladie puis congés mat donc longue période.
Ne pouvant pas me déplacer j'ai préféré la licencier plutôt que faire un avenant (la nounou n'aurait pas été complétée par pole emploi.

J'aimerai du moins, la laisser quelques jours dans le mois pour ne pas que ma fille perde le contact avec sa nounou qu'elle apprécie vraiment.

Je ne trouve aucun contrat occasionnel proprement dit, pouvez-vous m'aider?

Merci par avance

18-10-2013 18:06:15

lulu54 · 18-10-2013 18:08:24

bonjour

dans ce cas il s'agit d'une arnaque aux assedic
desolee mais nous ne cautionnons pas ce genre de pratique

lilinette38 · 18-10-2013 18:39:23

désolé mais pas du tout c'est eux qui nous on dit de faire comme ça vu que je ne l'embauchais plus pendant 2 mois car alitée!!!

nathodisab · 18-10-2013 19:35:16

lilinette38 a écrit :

désolé mais pas du tout c'est eux qui nous on dit de faire comme ça vu que je ne l'embauchais plus pendant 2 mois car alitée!!!

bonsoir !
le souci, c'est soit vous ne l'embauchez plus et effectivement, il y a bien licenciement et droits ouverts au polemploi pour votre AM
soit, vous désirez continuer l'accueil même quelques heures, et dans ce cas là, il y a réduction du temps d'accueil, proposition d'avenant à votre AM, et si elle accepte, le contrat court toujours mais avec les nouvelles conditions d'accueil

18-10-2013 19:35:16

nathodisab · 18-10-2013 19:38:50

lilinette38 a écrit :

Bonjour, j'ai licenciée mon assmat il y a peu car je suis en arrêt maladie puis congés mat donc longue période.
Ne pouvant pas me déplacer j'ai préféré la licencier plutôt que faire un avenant (la nounou n'aurait pas été complétée par pole emploi.
J'aimerai du moins, la laisser quelques jours dans le mois pour ne pas que ma fille perde le contact avec sa nounou qu'elle apprécie vraiment.
Je ne trouve aucun contrat occasionnel proprement dit, pouvez-vous m'aider?
Merci par avance

même si ça peut paraitre injuste, soit elle accepte l'avenant pour réduction, et n'aura pas de complément de salaire, sauf si elle est déjà indemnisée par polemploi pour la perte d'un autre contrat que le vôtre !
soit elle refuse, et vous la licenciez, mais ne pouvez pas alors, lui proposer un contrat occasionnel, alors que c'est la cause même de la rupture du contrat initial

lulu54 · 19-10-2013 13:26:00

vous avez un ecrit de cette proposition/conseil de polemploi ?

loumi54 · 19-10-2013 18:54:47

Juste une question Lulu,
vous dites que c'est une arnaque aux assédic, mais la maman est peut être dans mon cas ou elle ne souhaitait/pouvait plus mettre l'enfant.
j'explique 30 août fin de contrat avec un enfant qui entre à l'école en septembre (PE habite dans ville différente).
Le PE jouera entre GP, périsco, centre aerée.
Problème GP malade donc bien fatigué, enfant très fatigué donc centre aéré risque d'être lourd;
Maman reprend contact avec moi pour reprendre la puce 4 jours aux vacances; n'ayant repris personne j'ai de la place, et ai dis oui

Alors est-ce 1 arnaque a pôle emploi ou 1 concours de circonstance?
Peut être que la maman est dans le même cas?

kikine747 · 20-10-2013 08:13:15

non loumi54 c'est pas pareil ici la maman veut licencier l'am pendant 2 mois pour ensuite la réembaucher en périscolaire

car si l'am accepte l'avenant elle ne sera pas complété par les assedic

loumi54 · 20-10-2013 12:22:22

lilinette38 a écrit :

..... j'ai licenciée mon assmat.... car je suis en arrêt maladie..... longue période.
.... la laisser quelques jours dans le mois pour ne pas que ma fille perde le contact avec sa nounou qu'elle apprécie vraiment.

non kikine c'est pas pour la passer en péri du moins non écrit.
Juste pour que l'enfant sorte du cocon familial, et peut être lors de visites médicales pour la maman.

donc je ne vois rien de différent dans ce cas ou le mien
Mais veux bien l'avis de modos, car n'aimerai pas être taxée demauvaise fois face au assédics

loumi54 · 20-10-2013 12:32:43

Pour Natho
Il y a bien des cas ou les parents peuvent réembaucher leur assmat sans être taxer de mauvaise fois?

Avant il y avait un délais de 6 mois avant la réembauche, mais ce délai à été abrogé; je l'ai appris et lu sur ce forum.

kikine747 · 21-10-2013 09:50:38

lilinette38 a écrit :

Ne pouvant pas me déplacer j'ai préféré la licencier plutôt que faire un avenant (la nounou n'aurait pas été complétée par pole emploi.
Merci par avance

ben pour moi si c'est une fraude... si c'est pour la réembaucher après... enfin bon chacun fait comme il le sent...

nathodisab · 21-10-2013 10:18:09

loumi54 a écrit :

Pour Natho
Il y a bien des cas ou les parents peuvent réembaucher leur assmat sans être taxer de mauvaise fois?
Avant il y avait un délais de 6 mois avant la réembauche, mais ce délai à été abrogé; je l'ai appris et lu sur ce forum.

oui tu as raison !
mais s'il n'est pas question d'interruption, et juste une réduction du temps d'accueil , pour quelques heures/sem, on doit proposer un avenant!
pôlemploi est de plus en plus regardant !

si le contrat est rompu il doit ne plus y avoir d'accueil !

maintenant, s'il s'agit bien d'accueil occasionnel, soumis à aucune forme de régularité, peut-être que ça passera !

nathodisab · 21-10-2013 10:20:30

loumi54 a écrit :

lilinette38 a écrit :
..... j'ai licenciée mon assmat.... car je suis en arrêt maladie..... longue période.
.... la laisser quelques jours dans le mois pour ne pas que ma fille perde le contact avec sa nounou qu'elle apprécie vraiment.
non kikine c'est pas pour la passer en péri du moins non écrit.
Juste pour que l'enfant sorte du cocon familial, et peut être lors de visites médicales pour la maman.
donc je ne vois rien de différent dans ce cas ou le mien
Mais veux bien l'avis de modos, car n'aimerai pas être taxée demauvaise fois face au assédics

dans ton cas, comme dans celui de lilinette38, si ce n'est qu' un accueil occasionnel, je dirais que ça doit passer!
mais par contre,
si l'accueil prend un caractère régulier, même quelques heures /sem, là, pôlemploi peut voir ça comme une fraude !

lilinette38 · 21-10-2013 11:19:17

nathodisab a écrit :

loumi54 a écrit :
Pour Natho
Il y a bien des cas ou les parents peuvent réembaucher leur assmat sans être taxer de mauvaise fois?
Avant il y avait un délais de 6 mois avant la réembauche, mais ce délai à été abrogé; je l'ai appris et lu sur ce forum.
oui tu as raison !
mais s'il n'est pas question d'interruption, et juste une réduction du temps d'accueil , pour quelques heures/sem, on doit proposer un avenant!
pôlemploi est de plus en plus regardant !
si le contrat est rompu il doit ne plus y avoir d'accueil !
maintenant, s'il s'agit bien d'accueil occasionnel, soumis à aucune forme de régularité, peut-être que ça passera !

désolé mais si vous lisez bien mon message il n'y a plus de garde pendant minimum 2 mois car je suis alité, je souhaite juste la reprendre quelques heures par mois 3 ou 4 h car ma fille la réclame!!!

nathodisab · 21-10-2013 11:46:44

lilinette38 a écrit :

nathodisab a écrit :
loumi54 a écrit :
Pour Natho
Il y a bien des cas ou les parents peuvent réembaucher leur assmat sans être taxer de mauvaise fois?
Avant il y avait un délais de 6 mois avant la réembauche, mais ce délai à été abrogé; je l'ai appris et lu sur ce forum.
oui tu as raison !
mais s'il n'est pas question d'interruption, et juste une réduction du temps d'accueil , pour quelques heures/sem, on doit proposer un avenant!
pôlemploi est de plus en plus regardant !
si le contrat est rompu il doit ne plus y avoir d'accueil !
maintenant, s'il s'agit bien d'accueil occasionnel, soumis à aucune forme de régularité, peut-être que ça passera !

désolé mais si vous lisez bien mon message il n'y a plus de garde pendant minimum 2 mois car je suis alité, je souhaite juste la reprendre quelques heures par mois 3 ou 4 h car ma fille la réclame!!!

Désolée également pour la méprise!
ce qui m'a induite en erreur c'est ce passage:

j'ai préféré la licencier plutôt que faire un avenant (la nounou n'aurait pas été complétée par pole emploi.

donc effectivement, vous pouvez sans conteste embaucher votre am en occasionnel!
il y a sur le site de pajemploi un modèle de contrat cdi ou est mentionné "accueil occasionnel"
ou vous avez aussi un modèle ici
http://www.assistante-maternelle.biz/pa … rents.html

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