cp accueil occasionnel

titelfe44 · 31-10-2013 08:40:29

bonjour,

J accueille pour la 1ere fois un enfant en accueil occasionnel pour 2 mois, les parents doivent me payer les cp en 1/10eme. Nous ne tombons pas d accord sur le calcul pourriez vous m aider svp ? Je fais de la manière suivante :

[Brut X 2 (mois du contrat)]/10

Est ce le bon calcul ?

Merci

31-10-2013 08:40:29

sophie · 31-10-2013 08:45:05

Bonjour

Pour les cp c'est 1o% des salaires à la fin du contrat
Calculés sur le brut mais payés en net

titelfe44 · 31-10-2013 08:47:55

Merci pour votre réponse donc c est le bon calcul à faire seulement à la fin du contrat ou a la fin de chaque mois ?

nathodisab · 31-10-2013 08:47:57

titelfe44 a écrit :

bonjour,
J accueille pour la 1ere fois un enfant en accueil occasionnel pour 2 mois, les parents doivent me payer les cp en 1/10eme. Nous ne tombons pas d accord sur le calcul pourriez vous m aider svp ? Je fais de la manière suivante :
[Brut X 2 (mois du contrat)]/10
Est ce le bon calcul ?
Merci

Bonjour,
Un contrat occasionnel ne peut pas être mensualisé car les horaires d'accueil ne peuvent être anticipés !
Du coup, soit c'est un cdd, si les parents sont eux même en cdd ou que tu remplaces une autre AM
et dans ce cas, les cp seront payés en fin de contrat par 10%( sauf si tu passes par le 31 mai )!
ou un contrat cdi, mensualisation calculée sur deux mois, et dans ce cas les pe devront te payer les cp en fin de contrat selon la méthode la plus favorable pour toi !

31-10-2013 08:47:57

titelfe44 · 31-10-2013 08:49:58

donc soit je fais le (brut X2)/10 a la fin du contrat soit je leur ajoute 2.5 jours à la fin de chaque mois ?

sophie · 31-10-2013 08:52:18

Les cp se règlent toujours après acquisition.
Soit en juin de chaque année ou avant si contrat interrompu avant ..... mais pas chaque mois

sophie · 31-10-2013 08:53:46

En année incomplète c'est 2, 5j par période de 4 semaines travaillées

nathodisab · 31-10-2013 09:06:44

titelfe44 a écrit :

donc soit je fais le (brut X2)/10 a la fin du contrat soit je leur ajoute 2.5 jours à la fin de chaque mois ?

Peux tu nous dire si ce contrat est un cdd !
et également s'il y a eu une mensualisation de calculée?

titelfe44 · 31-10-2013 09:39:18

oui c est un cdd puisque c est une extension d agrément qui m a été exceptionnellement accordé pour 2 mois.

nathodisab · 31-10-2013 09:51:00

titelfe44 a écrit :

oui c est un cdd puisque c est une extension d agrément qui m a été exceptionnellement accordé pour 2 mois.

ok, donc si c'est un cdd, tes cp te seront payés en fin de contrat en indem comp de cp
en fin de contrat :
tu toucheras 10% des salaires perçus au titre d'indem de précarité
+
10% des (salaires perçus+l'indem de précarité) au titre d'indemnité comp de cp

sophie · 31-10-2013 10:57:59

Extension accordée pour quel motif ?

Par ce qu'il y a des règles pour le cdd

titelfe44 · 31-10-2013 13:44:38

L extension m est accordée pour un dépannage.

Je pensais qu'après un contrat de seulement deux mois donc moins d un an on avait le droit seulement au CP c est quoi l indemnite de precarite ?

de plus j ai une autre question. mon agrément pour cet enfant est du 09/09 au 09/11. contrat de 35h semaine sur 5 jours. Pour le calcul de septembre on a calcule 35h pour les 3 semaines plus 7h pour le lundi 30.

pour Octobre il y a presque 5 semaines du coup j ai calculé comme ca :
du 01 au 04 : 35h-7h =28 car la semaine ne comporte que 4 jours vu que le lundi était en septembre donc je retire 7h
du 07 au 25 : 3 semaines entieres X35h
du 28 au 31 : 35-7 = 28 car le vendredi est en novembre

Est ce que c est bon sachant qu on ne peut pas vraiment mensualiser vu que ce n est que pour deux mois, sinon à la fin du contrat il faudra régulariser et la maman prefere ne pas avoir de regul a la fin du contrat

nathodisab · 31-10-2013 13:58:39

titelfe44 a écrit :

L extension m est accordée pour un dépannage.
Je pensais qu'après un contrat de seulement deux mois donc moins d un an on avait le droit seulement au CP c est quoi l indemnite de precarite ?
de plus j ai une autre question. mon agrément pour cet enfant est du 09/09 au 09/11. contrat de 35h semaine sur 5 jours. Pour le calcul de septembre on a calcule 35h pour les 3 semaines plus 7h pour le lundi 30.
pour Octobre il y a presque 5 semaines du coup j ai calculé comme ca :
du 01 au 04 : 35h-7h =28 car la semaine ne comporte que 4 jours vu que le lundi était en septembre donc je retire 7h
du 07 au 25 : 3 semaines entieres X35h
du 28 au 31 : 35-7 = 28 car le vendredi est en novembre
Est ce que c est bon sachant qu on ne peut pas vraiment mensualiser vu que ce n est que pour deux mois, sinon à la fin du contrat il faudra régulariser et la maman prefere ne pas avoir de regul a la fin du contrat

Alors,
il est important de savoir si cet accueil est vraiment un cdd!
soit tu fais un remplacement, soit le parent est lui même en cdd
est-ce un de ces deux cas ?

titelfe44 · 31-10-2013 14:12:39

Je ne fais pas de remplacement ils avaient juste besoin d une assistante maternelle pour les 2 mois ensuite ils déménagent

sophie · 31-10-2013 15:33:05

titelfe44 a écrit :

Je ne fais pas de remplacement ils avaient juste besoin d une assistante maternelle pour les 2 mois ensuite ils déménagent

Donc ce n'est pas un cdd mais un contrat occasionnel
Salaire + les cp en fin de contrat

titelfe44 · 31-10-2013 15:51:11

et pour le calcul de mon salaire d octobre c est bon alors ? En tout cas merci pour vos explications parce qu il est souvent difficile de s y retrouver

Babou74 · 31-10-2013 15:54:14

Coucou

ton salaire d'Octobre sera de

( tarif horaire x nbre d'h travaillées ) + 10%

Et idem pour Novembre

titelfe44 · 31-10-2013 20:18:41

ok lmerci !

titelfe44 · 03-11-2013 14:51:04

Rebonjour;

Je reviens encore vers vous parce que j ai du mal avec ce contrat (je n ai eu que jusqu a maintenant des contrats en année complete) donc sur ce contrat en accueil occasionnel de deux mois nous avons noté 35h/semaine. Hors le papa vient de me dire qu exceptionnellement cette semaine j aurai l enfant que de 11h à 12h45. Soit même pas 9h dans la semaine, mais ils devront quand même me payer les 35h notées dans le contrat ?

kikine747 · 03-11-2013 16:41:07

si ceux sont les horaires notés au contrat oui

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