aide pour régularisation

caro0321 · 31-10-2013 14:37:54

voici la situation: enfant en accueil périscolaire: les après midi, mercredi et vacances scolaires. A partir de janvier il ira à l'école toute la journée. Il faut donc faire une régularisation puis nouvelle mensualisation. Les parents veulent faire la régularisation dès le mois d'octobre. Je ne suis pas contre. Du coup voici mes calculs à confirmer

mensualisation actuelle ( de mai 13 à mai 14):
12 semaines à 38h d'accueil X 3€ = 1368 €
28 semainesà 27h30 d'accueil X3€ = 2310 €
( 1368 + 2310 )/ 12 mois = 306.50 €

maintenant si je fais la régularisation au 30 septembre et qu'on reparte sur une nouvelle mensualisation à partir du 1er octobre 13.

heures payées grâce à la mensualisation: 5 mois ( de mai à sept) X 306.5 =1532.5 €

heures travaillées réellement et à rémunérer:
12 semaines à 38h d'accueil X 3 € = 1368 €
3 semaines à 27h30 d'accueil X 3 €= 247.50€
total: 1368 + 247.50 = 1615.50 €

différence à régler à l'assistante maternelle: 1615.5 - 1532.5 = 80€

nouvelle mensualisation de octobre 13 à au 30 avril 14: 7 mois

10 semaines à 27h30 X 3€= 825 €
4 semaines à 38 h X 3 € = 456 €
13 semaines à 9h30 X3 € = 370.50 €
total: 825 + 456 +370.5 = 1651.50
1651.50 / 7 mois = 235.92€
nouvelle mensualisation = 235.92 € à partir d'octobre 13 ( +Congés payés acquis sur la période précédente )

quelqu'un peut - il me confirmer ces calculs? Les parents me proposent un autre calcul auquel j'avoue avoir du mal à suivre...

Dernière modification par caro0321 (31-10-2013 15:29:50)

31-10-2013 14:37:54

Occitane · 31-10-2013 14:41:56

Tes calculs ont l'air très bien.
Par contre, je ne comprends pas tes dates.
Pourquoi changer la mensu maintenant alors que tu parles au début d'un changement en janvier.

Et pourquoi calculer la nouvelle mensu jusqu'au 30 avril ? Le contrat ne va pas se terminer le 30 avril, si ?
Si le contrat continue, alors ta mensu doit être calculée sur 12 mois. La date anniversaire d'origine changera et deviendra celle de l'avenant.

nathodisab · 31-10-2013 14:43:54

caro0321 a écrit :

voici la situation: enfant en accueil périscolaire: les après midi, mercredi et vacances scolaires. A partir de janvier il ira à l'école toute la journée. Il faut donc faire une régularisation puis nouvelle mensualisation. Les parents veulent faire la régularisation dès le mois d'octobre. Je ne suis pas contre. Du coup voici mes calculs à confirmer

mensualisation actuelle ( de mai 13 à mai 14):
12 semaines à 38h d'accueil X 3€ = 1368 €
28 semainesà 27h30 d'accueil X3€ = 2310 €
( 1368 + 2310 )/ 12 mois = 306.50 €
maintenant si je fais la régularisation au 30 septembre et qu'on reparte sur une nouvelle mensualisation à partir du 1er octobre 13.
heures payées grâce à la mensualisation: 5 mois ( de mai à sept) X 306.5 =1532.5 €
heures travaillées réellement et à rémunérer:
12 semaines à 38h d'accueil X 3 € = 1368 €
3 semaines à 27h30 d'accueil X 3 €= 247.50€
total: 1368 + 247.50 = 1615.50 €
différence à régler à l'assistante maternelle: 1615.5 - 1532.5 = 80€
Coucou, jusque là , oui

nouvelle mensualisation de octobre 13 à au 30 avril 14: 8 moisnon, on fait une nouvelle mensu sur 12 mois, donc jusqu'en septembre 2014
10 semaines à 27h30 X 3€= 825 €
4 semaines à 38 h X 3 € = 456 €
13 semaines à 9h30 X3 € = 370.50 €
total: 825 + 456 +370.5 = 1651.50
1651.50 / 8 mois = 206.43€
nouvelle mensualisation = 206.43 € à partir d'octobre 13 ( +Congés payés acquis sur la période précédente )
quelqu'un peut - il me confirmer ces calculs? Les parents me proposent un autre calcul auquel j'avoue avoir du mal à suivre...

caro0321 · 31-10-2013 14:49:14

Occitane a écrit :

Tes calculs ont l'air très bien.
Par contre, je ne comprends pas tes dates.
Pourquoi changer la mensu maintenant alors que tu parles au début d'un changement en janvier.
Et pourquoi calculer la nouvelle mensu jusqu'au 30 avril ? Le contrat ne va pas se terminer le 30 avril, si ?
Si le contrat continue, alors ta mensu doit être calculée sur 12 mois. La date anniversaire d'origine changera et deviendra celle de l'avenant.

Ce sont les parents qui veulent changer la mensualisation maintenant! Si c'est légal, moi cela ne me pose pas de problème.
La nouvelle mensualisation est calculée jusqu'au mois d'avril pour reprendre les mêmes dates que la dernière mensualisation. DE plus je ne sais pas ce que les parents ont prévu pour la rentrée prochaine ( et eux non plus en rapport avec le changement de rythme scolaire: en mai 14 nous saurons tous mieux comment s'organiser).

31-10-2013 14:49:14

Occitane · 31-10-2013 14:55:07

Ils peuvent changer maintenant, si les horaires changent, bien sûr...
C'est le cas ?
Si tu es d'accord, alors ils te proposent un avenant avec les nouveaux horaires.

Par contre, il n'y aucune raison d'arrêter la nouvelle mensu au 30 avril. Une mensu se fait sur 12 mois. S'il y a encore des changements avant les 12 mois, ils te referont un avenant et il faudra refaire une régularisation.

caro0321 · 31-10-2013 14:58:11

Occitane a écrit :

Ils peuvent changer maintenant, si les horaires changent, bien sûr...
C'est le cas ?
Si tu es d'accord, alors ils te proposent un avenant avec les nouveaux horaires.
Par contre, il n'y aucune raison d'arrêter la nouvelle mensu au 30 avril. Une mensu se fait sur 12 mois. S'il y a encore des changements avant les 12 mois, ils te referont un avenant et il faudra refaire une régularisation.

d'accord donc il faut que je fasse une mensu jusqu'en octobre 2014 quoiqu'il arrive? mais on ne connais pas encore les dates de congés pour 2014!

Occitane · 31-10-2013 14:59:44

Les dates ou le nombre de semaines ?
Parce que, pour les dates, on a jusqu'en mars pour les fixer...

caro0321 · 31-10-2013 15:04:19

Occitane a écrit :

Les dates ou le nombre de semaines ?
Parce que, pour les dates, on a jusqu'en mars pour les fixer...

les semaines de vacances de l'enfant ( les miennes je les connais)
1 semaine commune ( pour la toussaint)
1 semaine commune ( pour Noel)
1 semaine en mars ( moi)
2 semaines ( non fixées mais en aôut pour moi)

l'enfant:
1 semaine commune ( pour la toussaint)
1 semaine commune ( pour Noël)
1 semaine en avril
+...?

nathodisab · 31-10-2013 15:07:01

caro0321 a écrit :

Occitane a écrit :
Ils peuvent changer maintenant, si les horaires changent, bien sûr...
C'est le cas ?
Si tu es d'accord, alors ils te proposent un avenant avec les nouveaux horaires.
Par contre, il n'y aucune raison d'arrêter la nouvelle mensu au 30 avril. Une mensu se fait sur 12 mois. S'il y a encore des changements avant les 12 mois, ils te referont un avenant et il faudra refaire une régularisation.

d'accord donc il faut que je fasse une mensu jusqu'en octobre 2014 quoiqu'il arrive? mais on ne connais pas encore les dates de congés pour 2014!

la modification du temps d'accueil, ne changera qu'en janvier ?
Pour moi la mensu reste l'actuelle, jusqu'au moment de la modification!
et là vous ferez un régul et une nouvelle mensu!
soit sur 12 mois, soit moins si les parents savent d'ici là leur projets pour la rentrée de sept 2014 !
Pourquoi modifier la mensu dès maintenant, alors que l'accueil reste pour le moment celui prévu au contrat?

Occitane · 31-10-2013 15:07:28

Et vous étiez à 40 semaines, jusqu'à maintenant ?
Si leurs besoins n'ont pas changé, il faut repartir sur 40 semaines.
Mais c'est à voir avec eux.

caro0321 · 31-10-2013 15:18:04

Occitane a écrit :

Et vous étiez à 40 semaines, jusqu'à maintenant ?
Si leurs besoins n'ont pas changé, il faut repartir sur 40 semaines.
Mais c'est à voir avec eux.

oui mais tout dépends quand tombent leur vacances car il y aura les semaines à 38h pendant les vacances scolaires et les semaines à 9h30 pendant les périodes d'école. Cela risque de faire une grosse différence au niveau de la mensualiation non?

Occitane · 31-10-2013 15:35:34

Déjà, dis-nous pourquoi ils veulent changer en octobre ? Surtout s'ils ne connaissent pas leurs dates de congé...
C'est à eux d'évaluer leurs besoins, mais de toutes façons, si on signe un contrat, on doit s'engager sur des horaires et un nombre de semaines... ils n'ont pas le choix, il faut qu'ils fassent le point et qu'ils déterminent les bases de ton contrat... On ne peut pas le faire à leur place...

caro0321 · 31-10-2013 15:52:43

Je ne sais pas pourquoi ils veulent changer en octobre!
je leur propose donc de changer en janvier lors du changement d'horaires ( pas de changement en octobre) et d'ici là de réfléchir à leur besoin pour une mensualisation sur 12 mois ( de janvier 2014 à janvier 2015 ou de janvier 2014 jusqu'à la fin du contrat s'il a lieu avant janvier 2015)?
Cela est il correct vis à vis de ces parents?

Occitane · 31-10-2013 16:02:02

Oui, c'est comme ça qu'il faut faire

caro0321 · 31-10-2013 16:06:36

merci occitane

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