quel contrat faire ?

oreoli · 27-08-2007 22:21:49

bonjour,
je suis nouvelle sur ce forum et c'est la 1ere fois sur un forum tout court !...

je viens de trouver une ass mat de derniere minute pour mon titou de 6 mois car il a une place en creche mais elle n'est pas finie de construire et à la mairie ils nous ont dit dans 3 ou 4 mois peut etre.
l'ass mat veut nous faire un contrat accueil occasionnel, mais elle va garder titou 4 jours par semaine 10 heures par jours regulierement jusqu'a ce que la creche soit ouverte, et comme je sort de congé mater j'ai plein de rtt et congé à prendre . et je croyais qu'il aurait fallu faire sur année imcomplete plutot. pouvez vous m'eclairer car on doit faire le contrat cette semaine;

merci d'avance,

27-08-2007 22:21:49

ALEX30 · 27-08-2007 22:26:11

Bonsoir,

Alors un contrat occasionnel, comme son nom l'indique, c'est occasionnel, c'est à dire quelques heures par ci par là, ce qui n'a pas l'air de correspondre à votre cas.
Attendons l'avis des pros, mais je pense qu'il faut faire un cdi, un cdd étant uniquement pour remplacer une assmat (maladie...).

Si vous ne prenez pas vos congés en même temps que l'assmat, que vous avez des rtt, ou plus de 5 semaines de congés dans l'annéé, il faut effectivement faire un contrat sur une année incomplète.

Voilà, mais attendons quand même d'autres avis

agenaise · 27-08-2007 22:27:55

Bonsoir,

Je vous conseille de faire un cdi mem si c'est pour 2 mois, c'est comme cela notre profession, on fait un occasionnel pour des heures par ci par la.

Lisez le lien pour la mensualisation

http://forum.assistante-maternelle.biz/ … p?id=16084

Et si vous avez ddes questions, n'hesites pas

parme · 27-08-2007 22:28:19

coucou un contrat occasionnel, est composer comme suit! quand il est de caractère irrégulier.
salaire horaire de base x nbr d'h d'accueil dans le mois, s'ajouteras a la fin de le période de l'acceuil l'indemnité de congés payés de 10%
voilà va voir dans la rubrique infos articles tu y trouveras des infos et si besoins revient nous pour plus de renseignement!
A+

27-08-2007 22:28:19

FABIENNE01 · 27-08-2007 22:29:20

comme alex30, le contrat que vous envisagez n'est pas un contrat occasionnel car heures bien définies et régulières et non plus un cdd car ce n'est pas un remplacement d'une ass mat.

gaiasamtam · 27-08-2007 22:38:56

Oui moi aussi je dirais cdi. De toute façon ça ne change rien, vous serez quand même obligé de rompre le contrat et de licencier votre assmat (dans un cas, comme dans l'autre)
Préavis de 15 jours (moins d'un an d'ancienneté) et pas d' indemnité de licenciement (pour les mêmes raisons)

oreoli · 27-08-2007 22:47:09

merci merci ,
je vous remercie de répondre aussi vite....

c'est bien ce qu'il me semblait mais il va falloir convaincre mon ass mat, et pour le calcul des semaines travaillées je ne suis pas sur de moi : je calcule sur 52 - 5 (congés ass mat) - 6 (mes congés) soit 41 semaines ???

et dois quand meme definir nos periodes de congés car moi je vais etre "obligée" de prendre des congés en octobre novembre car sinon il m'en restera trop et ma chef voudra pas. donc si je prend 10 jours en octobre et que c'est un contrat occasionnel, je paie ces jours ou pas à l'ass mat ou pas ? et si c'est une mens sur année incomplete???
je me trouve compliquée mais je crois que c'est ça, merci de m'avoir lue jusqu'au bout..;

jova25 · 28-08-2007 07:06:49

occassionel ne veut pas toujours dire quelques heures par ci ;;par la mais aussi limité dans le temps c'est le meme contrat que les autres ;on met le nombre d'heures par jour (par semaine) on met les jours de rrt , les cp Toute les absences non prevues au contrat sont dues contrat occassionel ou pas :la seule difference c'est qu'on n'est pas mensualisé car on ne connait pas la durée du remplacement ou la duré du contrat

Dernière modification par jova25 (28-08-2007 07:12:33)

4i.modo · 28-08-2007 07:34:59

je viens de trouver cette info :
un contrat est occasionnel lorsqu'il dure moins d'un mois, au delà on mensualise

sur un site syndical...

akka1 · 28-08-2007 08:02:47

OK avec 4i ! Je vais te dire que cela m'est arrivé de garder un petit 6 semaines seulement, et j'ai fait un cdi quand même... Au bout des 6 semaines, la période d'essai n'étant pas terminée, on a rompu tout simplement ! C'est pour ça que je vois pas bien l'intéret d'un contrat occasionnel pour moins de 1 mois, car c'est plus simple de jouer sur les périodes d'essai dans ce cas !

Par contre, vous ne pouvez pas déduire vos RTT, sauf si elles sont prises par semaines entières dont les dates sont prévues au contrat (comme les congés).

Car on ne déduit de la mensu que des semaines d'absence, et non des jours. Les jours de RTT seront considérés comme absences non prévues au contrat et rémunérées comme telles. Mais vous ne paierez pas les IE.

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