regularisation de salaire fin de contrat

coco240876 · 04-11-2013 21:16:27

bonjour,

en fin de contrat en année incomplete la reglarisation se fait sur le nombre de semaine ou le nombre d'heure?

doit on compter les heures supp ou pas

merci

c'est assez urgent je dois donner mercredi

04-11-2013 21:16:27

lulu54 · 04-11-2013 22:36:33

bonjour
vous trouverez ces réponses dans l'index à "Régularisation "
cliquez dans ma signature = lien directe

pensez a l'utilisez , les reponses y sont dejà ..

y' a pas plus rapide

coco240876 · 05-11-2013 09:07:34

merci lulu mais je suis deja allez voir mais je ne comprend pas

car c'est marqué les semaines ok et quand on lit plus bas il marque faut comparer les heures d'accueil réellement effectuées ??????????????

LA REGULARISATION EST LA COMPARAISON DES SEMAINES PROGRAMMEES ET DES SEMAINES TRAVAILLEES! pas les heures.....

régularisation!
Si l'accueil s'éffectue sur une année incomplète,compte tenue de la mensualisation du salaire, il sera nécessaire de comparer les heures d'accueil réellement effectuées,sans remettre en cause les conditions définies à la signature du contrat, avec celles rémunérées tel que prévu à l'article7_
rémunération au paragraphe<< salaire mensuel brut de base,alinéa b >>

(rappelle il ne sera pas tenu compte des absences non prévues au contrat.Ces jours seront comptés comme travaillés.)

Occitane · 05-11-2013 09:25:55

Tu comptes tes semaines de travail (donc hors congés) depuis la dernière date anniversaire.
Tu multiplies par les heures hebdo (prévues au contrat) et par ton tarif.
Et tu compares le résultat avec les mensus versées.
Sans tenir compte des HC et des HS, ni des CP ni des IE.

05-11-2013 09:25:55

coco240876 · 05-11-2013 10:58:16

EST CE QUE JE RETIRE LES JOURS OU JE N AI PAS EU L ENFANT CAR MAMAN PAS LE COURAGE DE SE LEVER OU ELLE MALADE ET LES A GARDER

alyenor · 05-11-2013 11:06:32

Non tu ne les retires pas puisque ce sont des absences payées. Ton contrat est sur combien de semaines?
La date anniversaire c'est quand?

coco240876 · 05-11-2013 11:47:23

mon contrat est sur 46 semaines debut mensu janvier 2013

4 jours d'abscence pour moi deduit de le mensu (cour de cassation) avenant fait au 1er septembre pour diminution d'heure et fin de contrat au 31 decembre 2013

lors de mon avenant je n'ai pas fait de regul donc je me perds donc est ce que je dois faire un calcul allant de janvier a aout pour la regul mais dans ces cas la je ne suis plus sur 46 semaines je suis perdu totalement (c'est la premiere pour moi)

car sur l'avenant on a fait une nouvelle mensu de septembre a décembre pour ensuite refaire une nouvelle mensu pour la nouvelle année avec les conges de la maman mais on arrete le contrat fin decembre car elle demenage et ensuite pour pas perturber les enfants elle veut me garder et m'employer en aide a domicile ce sera plus simple pour elle a gerer (famille avec cas particulier) elle demenage a 5 min en bus pour moi

alyenor · 05-11-2013 11:54:59

Alors il faut faire une régul pour la précédente mensu et une autre pour la période allant de septembre à décembre.

Tu travailles 46 semaines, ça veut dire que tous les mois les parents te payent 46/12 semaines soit 3.8333 semaines. De janvier à fin aout ils t'ont donc payé : 30.66 semaines de travail. Si tu as travaillé plus de 30.66 alors ils te doivent la différence. Par exemple tu a travaillé 32 semaines, il te devront 1.33 semaine au titre de la régul. Si tu as travaillé moins ça te reste acquis.
Pour la période de septembre à décembre, tu auras été payé 15.33 semaines, si tu as travaillé plus, les parents te doivent la différence, si tu as travaillé moins, ça te reste acquis.

coco240876 · 05-11-2013 12:03:40

merci beaucoup c'est plus clair pour moi j'ai compris

coco240876 · 05-11-2013 12:11:00

mais alors la regul se sera ton salaire ou en plus de ton salaire?

coco240876 · 05-11-2013 12:13:47

pour le calcul de cp vu que je finis le 31 decembre est ce que je peux pretendre a 6 jours de plus par enfant de moins de 15ans (j'en ai 3) ou pas vu

lulu54 · 05-11-2013 12:20:08

la regul est en plus du salaire
pour les j enfants a charges si ceux sont les conges de l'année precedente oui sur ce depuis juin 2013 non

coco240876 · 05-11-2013 12:32:06

ok merci j'ai enfin compris pour les conges c'est ceux a partir de juin donc non pas le droit

ce calcul de regul se fait aussi bien sur un temps plein que un peri ou le peri est different

coco240876 · 05-11-2013 12:37:31

et pour les cp c'est soit 10% ou maintien

mes les 10% je dois prendre les heures compl et supp ou pas?
par contre je ne prends pas les indemnites

Occitane · 06-11-2013 15:37:24

coco240876 a écrit :

et pour les cp c'est soit 10% ou maintien
mes les 10% je dois prendre les heures compl et supp ou pas?
par contre je ne prends pas les indemnites

Oui, les 10% c'est aussi sur les HC et les HS.
Mais pas sur les indemnités.

titi57970 · 06-11-2013 18:08:15

bonjour je sais pas si je suis au bonne endroit mes j ai une question voila je suis ass mat depuis peu et j ai deja une rupture contrat cause demenagement parents et quand fait calcul fin contrat j ai compter les indemnites repas et journalier pendant les conges il se sont renseignee au ram et apparemment je ne pouvais pas compter les indemnites.
dsl je ne le savais par contre es ce que le ram peut me sanctionner

sam01 · 06-11-2013 18:10:44

titi57970 a écrit :

bonjour je sais pas si je suis au bonne endroit mes j ai une question voila je suis ass mat depuis peu et j ai deja une rupture contrat cause demenagement parents et quand fait calcul fin contrat j ai compter les indemnites repas et journalier pendant les conges il se sont renseignee au ram et apparemment je ne pouvais pas compter les indemnites.
dsl je ne le savais par contre es ce que le ram peut me sanctionner

le ram ne peut vous sanctionner
par contre effectivement les indemnités repas et entretiens ne sont dus que si l'enfant est présent
ne reste plus qu'a remboursé le trop perçu au parent
il serait préférable d'ouvrir votre propre post la prochaine fois

titi57970 · 06-11-2013 18:13:03

ok je le ferai je debute et merci bcp les parents mon tjs pas payee et en plus j arrete vendredi

sam01 · 06-11-2013 18:15:05

titi57970 a écrit :

ok je le ferai je debute et merci bcp les parents mon tjs pas payee et en plus j arrete vendredi

tout doit être remit le dernier jour du contrat

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