en dépassement ou pas?

maellya06 · 15-11-2013 09:12:11

Bonjour, j'ai a nouveau une question pour celles qui veulent bien me renseigner ^^

J'ai un agrément pour 2 et j'ai donc 2 petites.
Mais mon envie de devenir assmat n'est pas tombé du ciel ( heu ben non).

Je garde des enfants depuis quasiment 10ans, j'ai fais beaucoup de baby sitting rémunéré non déclarer comme la plus part des baby sitter et j'ai aussi souvent les enfants d'amie a la maison qui ne me paie pas.

Ma question est, ai-je toujours le droit d'avoir d'autres enfants sous mon toi avec l'agrément? Des enfants non déclarer car non rémunéré. En cas de contrôle, la PMI peut elle me reproché d'avoir un enfant que je ne déclare pas? Mais j’essaie d’être clair et de bien dire que les parents ne me paie pas.

Merci beaucoup

15-11-2013 09:12:11

christyv · 15-11-2013 09:25:24

maellya06 a écrit :

Ma question est, ai-je toujours le droit d'avoir d'autres enfants sous mon toi avec l'agrément? Des enfants non déclarer car non rémunéré. En cas de contrôle, la PMI peut elle me reproché d'avoir un enfant que je ne déclare pas?
Merci beaucoup

Bonjour,

Vous ne pouvez pas accueillir plus d'enfants que prévoit votre agrément, même si vous ne percevez pas de rémunération pour ceux qui ne sont pas déclarés à la PMI.

Dernière modification par christyv (15-11-2013 09:26:25)

maellya06 · 15-11-2013 09:46:34

Ok merci pour votre réponse. C'est bien ce que je pensai mais du coup ça me bloque un peu sur mes activités habituelles. Avant parfois ils été 3 ou 4 a la maison ^^
Mais bon maintenant c'est mon boulot donc ya pas de souci !

Je me suis permise de poser la question car sur d'autre sites j'avais lu qu'une ass mat peut prendre un enfant de plus a titre gracieux...

christyv · 15-11-2013 09:52:37

maellya06 a écrit :

Je me suis permise de poser la question car sur d'autre sites j'avais lu qu'une ass mat peut prendre un enfant de plus a titre gracieux...

Jamais entendu parlé de çà.

15-11-2013 09:52:37

caro52 · 15-11-2013 11:28:33

bonjour : dans ce cas il vaut mieux que tu demandes à la puer de ton secteur .
j'ai téléphoné à ma pmi car je dépannais mon amie : on a le droit de prendre des enfants à titre gracieux si ils ont moins de 3 ans à condition de ne pas dépasser l'agrément .

maellya06 · 15-11-2013 11:38:16

d'accord, mais dans mon cas j'ai déjà a tmps plein 2 enfants... Bon je verrais avec ma puer, mais vu nos relations, je connais déjà la réponse

Gaelle2293 · 15-11-2013 11:40:16

Bonjour, même à titre gracieux c'est interdit.

La seule chose tolérée c'est si une autre ass mat à une urgence (emmener un des enfant qu'elle accueille à l'hôpital par exemple), là c'est toléré de la dépanner le temps que les parents aient le temps de venir récupérer leur enfant (quelques heures max) .

Et il faut prévenir la pmi par téléphone, laisser un message si personne ne répond pour se couvrir.. Et que ce soit prévu au contrat ..

maellya06 · 15-11-2013 11:51:55

Oui je connais le mode d’accueil d'urgence, c'est dans nos contrats. Pour cela j'ai bien compris.
Mais ma question c'est vraiment un enfant régulièrement a titre gracieux.
Vu vos réponse à toutes, je crois avoir compris ^^

reausabelle · 15-11-2013 20:36:24

Et oui... meme nos enfants de moins de 3 ans compte ds nos places d'agrement...alors....

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