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#1 15-11-2013 11:48:23
responsabilité en cas d'accident
Bonjour les filles,
Je poste pour une amie.
Elle a un maison avec une allée en macadam et de chaque côté une pelouse ; c'est un peu en pente donc escaliers sécurisés par barrière pour atteindre sa porte d'entrée.
Quand la maman vient chercher ses gamins, elle les laisse aller dans l'allée voire la pelouse pendant la transmission malgré les nombreux "NON, on ne cours pas dans la pelouse" de mon amie.
Ma question : s'il y avait un accident genre tomber et bras cassé, à qui incombe la faute ? à la maman qui est là même s'il n'est pas tout à fait l'heure de départ ou à mon amie puisqu'ils sont encore dans sa propriété ?
Merci pour vos réponses.
Oups !!!!!!!!!! Me suis trompée de rubrique et je n'arrive pas à supprimer ma discution. 
Vous pouvez déplacer les gentilles modos s'il-vous-plait ?
Dernière modification par natalie68 (15-11-2013 11:52:24)
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15-11-2013 11:48:23
#2 15-11-2013 11:49:41
- katia21
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- Messages : 2 406
Re : responsabilité en cas d'accident
a votre amie
une ancienne !!!!!Qui ne sais pas tout et qui demande à apprendre
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#3 15-11-2013 12:00:41
Re : responsabilité en cas d'accident
bonjour ,
je ne comprends pas ...
c'est assez sécurisé ou non?
je pense que oui sinon la puer aurait demande plus de sécurité 
sinon bah c'est peut être à revoir dans tous les cas pour l'assmat' pour quand elle sort els enfants...
sinon pour moi sui l'assmat ne les laisse jamais jouer là et que quand il y a la maman cette dernière les y laisse, à mon avis ça me paraitrait logique que ce soit pour la maman 
Le plus difficile quand on a des enfants, c'est accepter qu'ils nous détestent.
INDEX ALPHABETIQUE
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#4 15-11-2013 12:05:03
Re : responsabilité en cas d'accident
bonjour ,
je ne comprends pas ...
c'est assez sécurisé ou non?je pense que oui sinon la puer aurait demande plus de sécurité
sinon bah c'est peut être à revoir dans tous les cas pour l'assmat' pour quand elle sort els enfants...sinon pour moi sui l'assmat ne les laisse jamais jouer là et que quand il y a la maman cette dernière les y laisse, à mon avis ça me paraitrait logique que ce soit pour la maman
Coucou gasp,
Oui, c'est sécurisé mais les enfants ne jouent jamais devant car elle habite un petit village sur une rue pas très passante mais il n'y a pas de portail mais une haie donc les enfants ne peuvent se retrouver sur la route. Elle a l'accord de la PMI de ne pas faire jouer les enfants devant et la maison est fermée su' l'arrière.
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15-11-2013 12:05:03
#5 15-11-2013 12:10:15
Re : responsabilité en cas d'accident
Coucou, alors ma puer m'a dit que si un accident arrivait à un enfant sur ma propriété, et ce même en présence d'un de ces parents, c'est de ma responsabilité. Je ne trouve pas ça juste mais c'est comme ça :-(...
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#6 15-11-2013 12:34:27
Re : responsabilité en cas d'accident
Coucou, alors ma puer m'a dit que si un accident arrivait à un enfant sur ma propriété, et ce même en présence d'un de ces parents, c'est de ma responsabilité. Je ne trouve pas ça juste mais c'est comme ça :-(...
Coucou. Merci audra63, c'est exactement ce que je voulais savoir. Et moi, non plus, je ne trouve pas ça juste donc va falloir encore que mon amie fasse le "gendarme" car sa pe est très laxiste et n'a aucune (ou presque) autorité sur ses enfants.
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#7 15-11-2013 12:47:07
- dragonette
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- Messages : 16 606
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Re : responsabilité en cas d'accident
Coucou, 
qu'elle demande à la maman de tenir ses enfants par la main.
Elle doit expliquer à la maman qu'un jour un des enfants se blessera si ça continue ainsi.
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#8 15-11-2013 12:49:27
Re : responsabilité en cas d'accident
Coucou, alors ma puer m'a dit que si un accident arrivait à un enfant sur ma propriété, et ce même en présence d'un de ces parents, c'est de ma responsabilité. Je ne trouve pas ça juste mais c'est comme ça :-(...
maintenant que je te lis, il me semble effectivement que tant que l'enfant est encore chez l'assmat' ça compte sur le temps de garde 
et vu que l'on note les heures jusqu'au moment où l'enfant part avec ses parents il est effectivement peut être logique que ce soit l'assmat' qui est en cause
mais à ce moment là, il vaudrait peut être mieux qu'elle interdise aux enfants de jouer dans cette allée même en présence des parents
attendons quand même d'autres avis
Le plus difficile quand on a des enfants, c'est accepter qu'ils nous détestent.
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#9 15-11-2013 13:13:33
Re : responsabilité en cas d'accident
bonjour
lors de ma deuxième formation, nous avons eu 1/2 journée de droit
j'ai posé la question : si un parent qui tient son enfant dans les bras tombe dans mon allée, qui est responsable?
elle m'a répondu si le parents est tombé en ce prenant les pieds dans un jouet par exemple, c'est de ma faute
par contre si le parent tombe parce qu'il a 2 pieds gauche c'est de sa faute
voilà
Maman d'E...... 7 ans et M...... 5 ans
En garde de 4 grapouillons
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#10 15-11-2013 13:23:14
Re : responsabilité en cas d'accident
alors il faut voir quelles sont les parties sur papier agréees.
perso une allée et ma cours ne sont pas agréees, c'est là que les pe arrivent , se garent etc...
ensuite une allée fermée par portillon mene jusqu'à chez moi, donc agréee car sécurisée.
Pour la puer je suis responsable de se portillon à chez moi et à l'interieur tant qu'on est sur mes heures d'accueil
le lieu doit etre irreprochable
par contre si se blesse dans la cour, l'allée etc....c'est pour eux
ma puer m'a ainsi conseillée de ne jamais raccompagner un enfant jusqu'à sa voiture, ni meme de sortir de chez moi lors d'un depart, car à ce moment là vu qu'on est presente, il y aura litige.........
Dernière modification par maelou50 (15-11-2013 13:24:19)
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#11 15-11-2013 13:45:30
Re : responsabilité en cas d'accident
Bonjour
On parle des enfants en garde ou des frères et sœurs qui viennent chercher le petit avec la maman?
En formation on nous a dit aussi que l'enfant en garde est sous notre responsabilité jusqu'au départ du PE.
Mais je me pose la question pour les grands qu'on ne garde pas et qui font "la fete" en venant chercher petit frere...
Fais de ta vie un rêve, et d'un rêve, une réalité
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#12 15-11-2013 13:55:18
Re : responsabilité en cas d'accident
Bonjour
On parle des enfants en garde ou des frères et sœurs qui viennent chercher le petit avec la maman?
En formation on nous a dit aussi que l'enfant en garde est sous notre responsabilité jusqu'au départ du PE.
Mais je me pose la question pour les grands qu'on ne garde pas et qui font "la fete" en venant chercher petit frere...
Bonjour. On parle des enfants en garde tous les 2: c'est une fratrie.
Pour ceux qui ne sont pas en garde, c'est la responsabilité des parents évidemment : c'est comme si tu allais chez une amie avec ton fils et qu'il se faisait mal : c'est logique.
Merci les filles pour vos réponses.
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