RAPPEL DETAIL POUR PARENTS (NOMBRES DE JOURS A DECLARE A LA PAJE)

Babou74 · 19-11-2013 15:05:53

vanou1977 a écrit :

pffff si je comprends bien je me suis plantee sur le debut......
Alors j'ai les jumeaux 7 h/j lundi mardi jeudi vendredi
j'ai fait sur 47 semaines car ayant commence a travaille le 13 mai 2013 jen'avais pas droit aux conges. DC 52 -5 semaines=47 semaine de travail

ds mon contrat j'ai fait 2.80 *28*47/12+10pour cent . C'estce que l'on m a dit a la formation

Et bien ce que l'on t'a dit en formation est faux !

une année complète se calcule toujours sur 52 semaines

il fallait calculer

2.8 X 28 X 52 / 12
et surtout pas de 10%

Tes cp sont déduits de ton salaire lors de leur prise tant qu'ils ne sont pas acquis ( c'est à dire la 1ere année) , puis se substitueront à la mensualisation , une fois acquis

et pour être en année complète , il n'y a bien que 5 semaines d'absence des jumeaux ?

19-11-2013 15:05:53

vanou1977 · 19-11-2013 15:35:36

oui les parents n'ont que 5 semaines et se calent sur les miennes.

CA VEUT DC DIRE QUE QD JE PRENDS 1 SEMAINE DE VACANCES JE DOIS LA DEDUIRe????????

lulu54 · 19-11-2013 18:05:55

vanou1977 a écrit :

oui les parents n'ont que 5 semaines et se calent sur les miennes.
CA VEUT DC DIRE QUE QD JE PRENDS 1 SEMAINE DE VACANCES JE DOIS LA DEDUIRe????????

ouvre une discussion en posant une question precise en rapport avec ton cas perso

sebdub · 04-12-2013 13:33:16

@chris84

Bonjour je rebondis sur une de vos reponse plus haut et sur votre post (voir votre derneir post):

http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 5#p1353215

Comment se fait il que la PAJE change ses regles de calcul sans que le PE puisse en etre informé ?? Comment etre sur que demain ils accepteront encore la division par 9h ?? La PAJE n'est pas en train de se rapprocher de ce qu'on trouve dans certain de ses docuemnts ou il est dit qu'on doit prendre le nombre de jours d'accueil quelque soit le temps de travail dans la journée ??

Bref si demain la PAJE change une regle de calcul plus personne ne touche le CMG a ce tarif là........je reste vraiment interrogatif sur toutes ces histoires de calcul du nombre de jour d'activité j'ai l'impression que certain ont le bol que ca passe et pas d'autre...je suis vraiment perdu a quelques jours de demarrer un contrat.

04-12-2013 13:33:16

chris84 · 04-12-2013 21:30:27

quelle est exactement votre question?

sebdub · 05-12-2013 10:48:50

Ma question me semble clair. On lit partout sur le forum que le calcul pour la PAJE doit etre (au moins en année incomplete):

(NombreD'heure x NombreDeSemaine) / 12 = NombreHeureMensualisée

Puis

NombreHeureMensualisée / 9 = Nombre jour d'activité arrondis au superieur a declarer

Deja il semble que precedemment on divisait par 8, maintenant on est passe a 9 selon votre post mais en tant que PE si on reste sur les document pure de la PAJE nul part on trouve ce calcul.
Si on contact la PAJE soit on nous ressort le document PAJE soit ils bottent en touche (a se demander si quelqu'un meme chez eux sait quelque chose).

Bref ma question est simple: sur quels elements reel peut on s'appuyer pour etre sur du calcul. Imaginons que j'applique la formule en divisant par 9 comem indiqué dans le post mais que demain la PAJE me coupe les aide et voir plus se met a vouloir faire un redressement quels recours et quels preuve pouvons nous leur opposer pour leur montrer que la facon de faire avec le calcul est la bonne et que eux meme l'ont accepté ??

J'espere avoir ete plus clair

nathodisab · 05-12-2013 13:48:59

sebdub a écrit :

Ma question me semble clair. On lit partout sur le forum que le calcul pour la PAJE doit etre (au moins en année incomplete):
(NombreD'heure x NombreDeSemaine) / 12 = NombreHeureMensualisée
Puis
NombreHeureMensualisée / 9 = Nombre jour d'activité arrondis au superieur a declarer
où, partout ?
Deja il semble que precedemment on divisait par 8, maintenant on est passe a 9 selon votre post mais en tant que PE si on reste sur les document pure de la PAJE nul part on trouve ce calcul.
Si on contact la PAJE soit on nous ressort le document PAJE soit ils bottent en touche (a se demander si quelqu'un meme chez eux sait quelque chose).
Bref ma question est simple: sur quels elements reel peut on s'appuyer pour etre sur du calcul. Imaginons que j'applique la formule en divisant par 9 comem indiqué dans le post mais que demain la PAJE me coupe les aide et voir plus se met a vouloir faire un redressement quels recours et quels preuve pouvons nous leur opposer pour leur montrer que la facon de faire avec le calcul est la bonne et que eux meme l'ont accepté ??
J'espere avoir ete plus clair

Bonjour,

le nbre de j mensualisé à déclaré se calcul ainsi :
nbre dej /sem * nbre de sem /12 mois

si on travaille sur 5j/sem et que l'on effectue plus de 45h/sem
alors, on peut considérer que les h au delà des 45h/sem doivent être converties en j de travail sup de 9h
( car 9*5j = 45h )

ex :
je fais 50h/sem ( 10h/j * 5j) * 40 sem

je vais d'un coté calculé :
5j*40sem /12mois = 16.67j
de l'autre,
10h * 40 sem / 9h / 12mois = 3.70

3.70 + 16.67 = 20.37 arr à 21j
le nbre de j mensualisés sera donc 21j

sebdub · 05-12-2013 15:52:37

Je comprend bien et ca me parait quelque part logique le calcul de ramener les heure au dela de 45h sur un equivalent jour.

Mais quand on demande a PAJEmploi voici leur reponse, je cite:

- Nombre d'heures normales : vous indiquez le nombre d'heures mensualisées prévues dans le contrat de travail (nombre d'heures de garde par semaine x nombre de semaines de garde programmées dans l'année) / 12 mois.

Lors du paiement des congés en cas d'année incomplète, il vous faut rajouter le nombre d'heures payées au titre des congés.

- Nombre d'heures majorées ou supplémentaires : vous indiquez le nombre d'heures payées au-delà de la 45ème heure d'accueil hebdomadaire au taux horaire majoré défini dans votre contrat.

- Nombre d'heures complémentaires : Les heures complémentaires sont celles effectuées au delà de l'horaire hebdomadaire prévu au contrat de travail mais en deçà de 45 heures par semaine.

- Nombre de jours d'activité : vous indiquez le nombre de jours d'activité mensualisés prévus dans le contrat de travail (nombre de jours de garde par semaine x nombre de semaines de garde programmées dans l'année) / 12 mois.

Vous n'avez pas à indiquer le nombre de jours réellement effectués.

Voila donc ils n'appliquent pas cette formule pour le nombre de jours d'activité. Ils comptent en jours de garde. Donc si on fait garder 5j/sem meme si c'est 10 ou 11h par jours ils disent bien de faire 5 x NombreSemaine pour trouver le nombre de jour d'activité. Donc si demain la PAJE viens me voir en me disant que j'ai mal remplit et que je leur explique que j'ai pas calculé comme ca il me repondront que c'est mon calcul qui est faut et je serait en tort de leur point de vue......

Moi c'est vraiment ca qui me perd.

nathodisab · 06-12-2013 14:15:25

sebdub a écrit :

Je comprend bien et ca me parait quelque part logique le calcul de ramener les heure au dela de 45h sur un equivalent jour.
Mais quand on demande a PAJEmploi voici leur reponse, je cite:
- Nombre d'heures normales : vous indiquez le nombre d'heures mensualisées prévues dans le contrat de travail (nombre d'heures de garde par semaine x nombre de semaines de garde programmées dans l'année) / 12 mois.
Lors du paiement des congés en cas d'année incomplète, il vous faut rajouter le nombre d'heures payées au titre des congés.
- Nombre d'heures majorées ou supplémentaires : vous indiquez le nombre d'heures payées au-delà de la 45ème heure d'accueil hebdomadaire au taux horaire majoré défini dans votre contrat.
- Nombre d'heures complémentaires : Les heures complémentaires sont celles effectuées au delà de l'horaire hebdomadaire prévu au contrat de travail mais en deçà de 45 heures par semaine.
- Nombre de jours d'activité : vous indiquez le nombre de jours d'activité mensualisés prévus dans le contrat de travail (nombre de jours de garde par semaine x nombre de semaines de garde programmées dans l'année) / 12 mois.
Vous n'avez pas à indiquer le nombre de jours réellement effectués.

Voila donc ils n'appliquent pas cette formule pour le nombre de jours d'activité. Ils comptent en jours de garde. Donc si on fait garder 5j/sem meme si c'est 10 ou 11h par jours ils disent bien de faire 5 x NombreSemaine pour trouver le nombre de jour d'activité. Donc si demain la PAJE viens me voir en me disant que j'ai mal remplit et que je leur explique que j'ai pas calculé comme ca il me repondront que c'est mon calcul qui est faut et je serait en tort de leur point de vue......
Moi c'est vraiment ca qui me perd.

je vous comprends !
ce calcul a été donné par téléphone à un membre du forum ( je ne me souviens plus qui, je vais chercher ),
il y a également un membre du forum, qui est conseiller à pajemploi, qui n'avait pas contredit cette explication

le souci, c'est que les explications de déclaration sur le site de pajemploi, sont des explication pour des contrats types...
dès que l'accueil sort un peu des clous, ça pose problème !
Je vous conseille de téléphoner à votre centre pajemploi et d'expliquer votre cas en détail et précisément, demandez le nom du conseiller, ou mieux, qu'il vous formule sa réponse par écrit/ ou mail
En parallèle, faites un mail, au moins vous aurez une réponse écrite!

sebdub · 06-12-2013 14:33:24

C'est pour cela que j'ai fait un mail en expliquant precisement et voila la reponse obtenue. J'ai bien essayé de telephoner mais apres une longue attente je suis tombé sur un type tres acariatre et que je ne comprenait absolument pas. C'est suite a cela que je m'etais dis, faisons un mail detaillant mon probleme. Dedans j'ai donc donc exposé mon cas, j'ai expliqué ce que la RAM m'avais expliquée comme formule de calcul(pour rappel ((NombreHeure x NombreSemaine) /12 ) / 9 ) et j'ai donc recut la reponse cité.

Je ne sais pas si c'est la CAF ou PAJEmploi qui joue aux idiots en ayant une condition d'attribution du CMG qui de toute facon n'est absolument pas adaptée au fait que la CCN impose la mensualisation mais c'est vraiment saoulant au moins d'un point de vue PE. Il serait quand meme temps qu'ils se mettent a jours.

nathodisab · 06-12-2013 14:39:50

sebdub a écrit :

C'est pour cela que j'ai fait un mail en expliquant precisement et voila la reponse obtenue. J'ai bien essayé de telephoner mais apres une longue attente je suis tombé sur un type tres acariatre et que je ne comprenait absolument pas. C'est suite a cela que je m'etais dis, faisons un mail detaillant mon probleme. Dedans j'ai donc donc exposé mon cas, j'ai expliqué ce que la RAM m'avais expliquée comme formule de calcul(pour rappel ((NombreHeure x NombreSemaine) /12 ) / 9 ) et j'ai donc recut la reponse cité.
Je ne sais pas si c'est la CAF ou PAJEmploi qui joue aux idiots en ayant une condition d'attribution du CMG qui de toute facon n'est absolument pas adaptée au fait que la CCN impose la mensualisation mais c'est vraiment saoulant au moins d'un point de vue PE. Il serait quand meme temps qu'ils se mettent a jours.

nous sommes autant pénalisées que vous par ce genre de calcul, carles parents qui ne peuvent pas bénéficier de la CMG, ne vont pas prendre d'am pour accueillir leur enfant ...

la réponse que vous avez reçu, est la réponse "type", pas du tout une réponse personnalisée...
je vous conseille d'insister, et de répondre à leur mail, en précisant à nouveau, qu'il y aura des journée d'accueil de 10 ou 11h, sur 5j par sem
et de ce fait que vous allez dépasser les 45h hebdomadaires

à savoir que c'est à cause de l'amplitude journalière que vous risquez de ne pas pouvoir bénéficier de l'aide, et non du trarif/h de votre future am
Que si vous convertissez les h au delà de 45h en journée d'accueil vous y aurez droit

sophie · 06-12-2013 14:42:52

Pajemploi se base sur le code du travail qui stipule qu'on travail 8h/j .... et ne tient pas compte des spécificités de la profession.

Faites le calcul que nous indiquons .... comme tous les pe

sebdub · 06-12-2013 18:32:58

Je vais renvoyer un mail effectivement voir si le discours change.

Je vous rassure je vais faire le calcul comme vous le dite et comme la RAM me l'a dit. J'espere juste ne pas subir de redressement sinon nous serons sur la paille. Si cela arrive j'essaierais d'argumenter au mieux. Mais de toute facon si on suit leur logique personne quasiment ne peut toucher le CMG a moins de faire pas plus de 45h sem auquel cas on ne peut depasser 3.36 de l'heure. Dans ma region c'est quasi impossible.

sebdub · 06-12-2013 18:35:06

Cependant je ferais mon calcul avec 9h comme le stipule chris84 et comme me 'la dit la RAM deja cela sera en coherence avec la CCN.

helloElo · 26-08-2014 10:43:38

Bonjour,
je suis désolée si la question a déjà été posée mais comment déclarer lors de la première mensualisation du fait de l'adaptation?
J'ai bien compris qu'il fallait commencer la mensualisation au 1er jour de l'adaptation et qu'on déduit les heures non effectuées par le CCC. Donc pour déclarer le salaire net ok, j'ai compris, mais les heures et les jours?

nathodisab · 26-08-2014 11:40:54

helloElo a écrit :

Bonjour,
je suis désolée si la question a déjà été posée mais comment déclarer lors de la première mensualisation du fait de l'adaptation?
J'ai bien compris qu'il fallait commencer la mensualisation au 1er jour de l'adaptation et qu'on déduit les heures non effectuées par le CCC. Donc pour déclarer le salaire net ok, j'ai compris, mais les heures et les jours?

pour les heures et les jours, vous faites également le calcul de la cour de cassation pour trouver le nbre d'h et j à déclarer

helloElo · 26-08-2014 15:45:25

Merci Nathodisab.
L'adaptation est prévue sur une semaine de 5 jours donc les jours à déclarer sont les mêmes que pour les mois suivants? Le CCC sera donc appliqué seulement pour les heures et le salaires.
J'ai tout bon?

nathodisab · 26-08-2014 16:31:48

helloElo a écrit :

Merci Nathodisab.
L'adaptation est prévue sur une semaine de 5 jours donc les jours à déclarer sont les mêmes que pour les mois suivants? Le CCC sera donc appliqué seulement pour les heures et le salaires.
J'ai tout bon?

oui

helloElo · 26-08-2014 19:47:46

Super, merci!

Milhou · 19-10-2014 16:14:28

Petite question concernant la déclaration des congés payés au 1/12

sur année incomplète, mon ass mat ne les prend pas tous les mois

, mais je les lui paye au 1/12e donc le conseiller paje emploi m'a

dit de les déclarer tous les mois 2.5 cp, donc sur le bulletin de

salaire il y parait 2.5j pris mais dans la réalité elle n'a pas

forcément pris ces jours là en effectif. Ce qui est source d'erreur et

je viens de m’apercevoir qu'elle prend plus que ces 5 semaines

légales effectives de cp.

donc sur les bulletins de salaire de paje emploi tout semble correct

et légal, mais en réalité je ne suis pas sure que ça le soit? qu'en pensez vous?

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#321 19-11-2013 15:05:53

Re : RAPPEL DETAIL POUR PARENTS (NOMBRES DE JOURS A DECLARE A LA PAJE)

19-11-2013 15:05:53

#322 19-11-2013 15:35:36

Re : RAPPEL DETAIL POUR PARENTS (NOMBRES DE JOURS A DECLARE A LA PAJE)

#323 19-11-2013 18:05:55

Re : RAPPEL DETAIL POUR PARENTS (NOMBRES DE JOURS A DECLARE A LA PAJE)

#324 04-12-2013 13:33:16

Re : RAPPEL DETAIL POUR PARENTS (NOMBRES DE JOURS A DECLARE A LA PAJE)

04-12-2013 13:33:16

#325 04-12-2013 21:30:27

Re : RAPPEL DETAIL POUR PARENTS (NOMBRES DE JOURS A DECLARE A LA PAJE)

#326 05-12-2013 10:48:50

Re : RAPPEL DETAIL POUR PARENTS (NOMBRES DE JOURS A DECLARE A LA PAJE)

#327 05-12-2013 13:48:59

Re : RAPPEL DETAIL POUR PARENTS (NOMBRES DE JOURS A DECLARE A LA PAJE)

#328 05-12-2013 15:52:37

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#329 06-12-2013 14:15:25

Re : RAPPEL DETAIL POUR PARENTS (NOMBRES DE JOURS A DECLARE A LA PAJE)

#330 06-12-2013 14:33:24

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#331 06-12-2013 14:39:50

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#332 06-12-2013 14:42:52

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#333 06-12-2013 18:32:58

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#334 06-12-2013 18:35:06

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#335 26-08-2014 10:43:38

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#336 26-08-2014 11:40:54

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#338 26-08-2014 16:31:48

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#339 26-08-2014 19:47:46

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#340 19-10-2014 16:14:28

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