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Pages : 1
#1 30-11-2013 11:39:48
Calcul clca
Bonjour à toutes,
Je commence mon travail d'assistante maternelle en janvier avec 2 agréments. Mon enfant de 21 mois prends une place, il me reste donc une place pour un autre enfant.
J'ai contacté ma caf pour qu'il m'explique le calcul à faire pour connaître mon temps de travail sur un mois et donc savoir si je pouvais percevoir le clca à taux partiel ou pas. Seulement je ne comprends pas leur calcul, pouvez-vous m'éclairer?
Je vous met ce que la conseillère m'a répondu:
Bonjour,
Suite à votre demande je vous informe que si vous reprenez une activité en tant qu'assistante maternelle vous pouvez continuer à percevoir le complément d'activité à taux partiel à condition que votre quotité de travail ne dépasse pas 80%.
Pour calculer votre quotité de travail il faut prendre en compte:
- le nombre de jours ou demi-journée de garde des enfants gardés sur le mois.
- le nombre d'enfants pour lequel vous êtes agréée, il n'est pas tenu compte dans ce nombre de vos propres enfants.
La formule de calcul est la suivante: (nombre de jours de garde/ par nombre d'enfants prévus par l'agrément)/nombre de jours ouvrés du mois concerné.
Exemple: Une assistante maternelle ayant un agrément pour 2 enfants, garde 2 enfants 15 jours chacun dans le mois dans un mois de 20 jours ouvrés.
((15+15)/2)/20 =0.75 * 100= 75% de temps de travail sur le mois.
Vous aurez donc droit à un Complément de travail de 75%.
Ce calcul est valable pour une période de 6 mois, au bout des 6 mois on vous redemande les éléments nécessaires pour calculer la quotité de travail.
Vous aurez droit à un complément partiel de 250.95 euros si votre activité est inférieure ou égale à 50% et de 144.77 euros si votre activité est supérieure à 50% et inférieures ou égale à 80%.
Hors ligne
30-11-2013 11:39:48
#2 30-11-2013 12:02:52
Re : Calcul clca
Bonjour
Je suis dans ce cas, mon fils a moins de 3ans, me prend une place, et je suis clca a taux partiel.
Donc dans ton cas, exemple si :
tu gardes un enfant 18jours par mois, soit un contrat sur 4jours semaine.
Le calcul sera 18 jours / 2 agréments (ton nombre d'agrément) / 20 (pour trouver le taux d'activité) = 0,45%
Tu auras repris 1 activité a moins de 50% donc complément de 250€.
Si tu gardes un enfant a temps complets 20 jours par mois, tu refais le calcul avec 20 jours.
Fais de ta vie un rêve, et d'un rêve, une réalité
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#3 30-11-2013 13:47:23
Re : Calcul clca
Ok.
Mais ton fils de moins de 3 ans tu le comptes pas alors dans ton calcul pour les jours de garde?
Je pensais que tu aurais calculé comme ceci:
18 (jour de garde) + 20 (jours de garde de ton enfant) / 2 agréments / 20 (jours ouvrés)=0,95%
ou alors:
18 / 1 agrément / 20=0,90%
J'ai cru comprendre que mon enfant comptait dans les jours de garde (ce que je trouve aberrant) du moins qu'il ne fallait pas compter l'agrément de notre enfant.
Je trouve ton calcul plus cohérent. Je vais rappeler la Caf pour valider ce calcul.
Merci de ton aide Lylo06
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30-11-2013 14:07:54
#5 30-11-2013 14:11:42
Re : Calcul clca
Bonjour,
D'après ce que j'ai pu trouvé sur internet :
Exemple n° 1 :
Une assistante maternelle agréée garde trois enfants. Elle demande le complément de libre choix d’activité à taux partiel avec prise en compte par exemple, pour la détermination de la durée d’activité, du mois de mai 2012 (nombre de jours ouvrés : 19).
• 1er enfant gardé : 19 jours ;
• 2ème enfant gardé : 10 jours ;
• 3ème enfant gardé : 10 jours.
Au total, elle garde trois enfants pour un nombre total de jours de garde de 39, soit une durée moyenne de jours de garde de 39 : 3 = 13. Le taux de garde est donc de 13 : 19 = 68,42 %.
Elle a donc droit au complément de libre choix d’activité à taux partiel compris entre 50 et 80 % (dans les mêmes conditions que celles prévues au 2° du II de l’article D.531-4 du code de la sécurité sociale).
Dernière modification par christyv (30-11-2013 14:13:24)
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#6 30-11-2013 14:19:32
Re : Calcul clca
Je confirme ce que dit Stefy et ce que ma CAF m'avait dit par téléphone et ce qui a été appliqué pour moi.
Mon enfant ne compte pas dans mon calcul pour le nombre de jour de presence.
(Effectivement les infos que j'avais eu au départ il devait compter comme 20jours d'activités mon fils...)
Dans mon cas j'ai 3 agréments, 1place prise par mon enfant.
Je fais exemple :
16jours + 18 jours (pour les 2enfants en accueil) / 3 (nombre de mes agréments) / 20 = % d'activité,
J'ai recu au bout de 6mois une déclaration sur l'honneur a faire remplir par mes employeurs et a renvoyer a la CAF.
Après je ne peux pas affirmer que pour tout les centres CAf c'est pareil
A voir avec eux.
Mais la réponse que tu as eu pour moi confime le calcul, puisqu'ils disent bien "nombre d'enfant en garde et nombre d'enfant pour lesquels vous êtes agréée"
Fais de ta vie un rêve, et d'un rêve, une réalité
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