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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :

#1 05-12-2013 13:56:03

jeanne62
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titre gracieux

Bonjour,
Je voulais savoir s'il était possible de garder un enfant à titre gracieux, simplement pour l'amener à l'école. Merci pour vos réponses.

Dernière modification par jeanne62 (05-12-2013 13:59:35)

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05-12-2013 13:56:03

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#2 05-12-2013 13:59:43

zeta
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Re : titre gracieux

oui si vous ne dépassez pas votre agréement

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#3 05-12-2013 14:02:21

jeanne62
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Re : titre gracieux

Merci pour votre réponse, dois-je le signaler à la pmi

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#4 05-12-2013 14:47:18

lacuie
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Re : titre gracieux

Bonjour ,

je suis toute nouvelle ass-mat , mais pour ma part , même si je ne faisais  que la conduite scolaire gracieusement pour une voisine , il fallait tout de même que la PMI soit prévenue .

J'avais établi un accord sur papier avec les parents .

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05-12-2013 14:47:18

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#5 05-12-2013 14:51:19

zuenna
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Re : titre gracieux

On ne va pas commencer à prévenir la PMI dès qu'on reçoit chez soit à titre gracieux un petit voisin ou neveu ou copain du fiston ou qu'on emmène le matin le fils de la voisine wink

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#6 05-12-2013 15:03:35

lacuie
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Re : titre gracieux

zuenna a écrit :

On ne va pas commencer à prévenir la PMI dès qu'on reçoit chez soit à titre gracieux un petit voisin ou neveu ou copain du fiston ou qu'on emmène le matin le fils de la voisine wink

Bonjour Zuena ,

Je suis tout à fait d'avis , mais notre péri de secteur étant très à cheval, et étant peu expérimentée encore dans le domaine , j'ai préféré les informer.
Notamment que les trajets se faisaient 3 à 4 fois par semaine .
Malgré tout l'enfant ne prenait pas une place dans mon agrément .
La puér m'avait dit de signer juste un accord avec les parents .
A voir dans différentes régions .

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#7 05-12-2013 15:11:56

zazapupuce
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Re : titre gracieux

bonjour,
quand j'ai demandé à ma puer pour ma petite voisine (qui est une grande copine d'une de mes filles), elle m'a dit qu'il fallait faire un contrat, que cela devait entrer dans les agréments, il suffit de préciser dans le contrat que c'est à titre gracieux.


L'amitié dans un  nuage t'enveloppera
Et pour toujours t'agrippera.
             
                smile

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#8 05-12-2013 15:17:14

lulu54
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Re : titre gracieux

zazapupuce a écrit :

bonjour,
quand j'ai demandé à ma puer pour ma petite voisine (qui est une grande copine d'une de mes filles), elle m'a dit qu'il fallait faire un contrat, que cela devait entrer dans les agréments, il suffit de préciser dans le contrat que c'est à titre gracieux.

tout à fait wink
c'est la bonne reponse wink


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#9 05-12-2013 15:22:14

jeanne62
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Re : titre gracieux

Merci pour vos réponses, je vais en parler avec les parents de la petite concernée. Bonne après-midi.

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#10 05-12-2013 15:24:04

lacuie
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Re : titre gracieux

Merci pour les infos Lulu 54 .
Moi elle ne m'avait pas fait faire de contrat , c'est assez étonnant !

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#11 05-12-2013 23:35:20

aufrey
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Re : titre gracieux

je pense que cela dépend des régions.
cette année la puer m'interdit de dépanner les parents mais contre un salaire! alors à titre gracieux je n'ose même pas y penser.


L'amour se multiplie sans jamais diviser.Aimez avec votre coeur et non avec vos yeux.;)

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#12 05-12-2013 23:59:10

lulu54
MODERATEUR
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Re : titre gracieux

lacuie a écrit :

Merci pour les infos Lulu 54 .
Moi elle ne m'avait pas fait faire de contrat , c'est assez étonnant !

bien sur qu'il faut un contrat
par contre en cas d'accident de travail , sur la route ... de pb suite  a des deboires juridique
tu n'auras aucune prise en charge ...
aucune aide ...

je te conseillerais de faire payer un minima mais faire payer quand meme big_smile
conseil de modo avertie wink


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#13 06-12-2013 07:02:37

myriem
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Re : titre gracieux

A mon avis , si tu l'emménes seul , ça va mais si il est rajouté au nombre payant , tu dois quand même le déclarer ; et puis difficile de faire croire à un tribunal , " le titre grâcieux " surtout sur une longueur de temps ; je dirais que si tu veux travailler sans arrière-pensée , le mieux est de le spécifier et de faire payer une petite somme mais déclarée également aux autres administrations e ta pmi.


Quand je vois ce que je vois , quand j'entends ce que j'entends  , quand je lis ce que je lis .....je me dis , que : "j'ai bien raison de penser ce que je pense ."

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