calcul cour cassation

landocean · 04-12-2013 14:09:01

cahuet a écrit :

Par contre je ne comprend pas la convertion cest quoi et les parents doivent mettre quoi ds la case heurs a declarer

""Retenue = 33,85h*1,80€ = 60,93€.

Conversion en heures au tarif contractuel = 60,93/3 = 20,31h.""

Sur ton BS, seul figure le tarif de 3€ (et non 1.80€ qui a servi pour le calcul de la retenue)

Il faut donc que tu transformes les 60.93€ de retenue en heures "tarif". Pour ce faire, tu divises 60.93€ par 3€, tarif contractuel.
Tu peux noter ainsi sur ton BS : retenue : 20.31h au tarif de 3€.

04-12-2013 14:09:01

landocean · 04-12-2013 14:11:04

nathodisab a écrit :

cahuet a écrit :
Par contre je ne comprend pas la convertion cest quoi et les parents doivent mettre quoi ds la case heurs a declarer
coucou,
et désolée de ne pas avoir pu revenir sur tes calculs hier, mais tu as été entre de bonnes mains, c'est Lando qui m'a expliqué ce calcul
pour la convertion,
tu divises la somme à déduire par ton tarif /h contractuel qui est de 3€, afin de trouver le nbre d'h à déduire selon ce tarif pour ton bs

Coucou,
Je te laisse expliquer comment le PE doit déclarer décembre à Pajemploi. Je crois que c'est la deuxième partie de la question.

nathodisab · 04-12-2013 14:24:19

landocean a écrit :

nathodisab a écrit :
cahuet a écrit :
Par contre je ne comprend pas la convertion cest quoi et les parents doivent mettre quoi ds la case heurs a declarer
coucou,
et désolée de ne pas avoir pu revenir sur tes calculs hier, mais tu as été entre de bonnes mains, c'est Lando qui m'a expliqué ce calcul
pour la convertion,
tu divises la somme à déduire par ton tarif /h contractuel qui est de 3€, afin de trouver le nbre d'h à déduire selon ce tarif pour ton bs
Coucou,
Je te laisse expliquer comment le PE doit déclarer décembre à Pajemploi. Je crois que c'est la deuxième partie de la question.

trop aimable
si j'ai bien suivi le sujet:
550h/an soit 45.83/mois
on a une retenue de 20.31h en décembre
soit 45.83h -20.31h = 25.52h
soit 26h à déclarer pour décembre
et
137.49€ - 60.93€ = 76.56€ de salaire

cahuet · 04-12-2013 14:47:27

cahuet a écrit :

Ah ca y est je crois
Si mon 2eme contrat est de 36 merc x 10h x 3e/12 =90
6 sem x 50h x 3e / 12 =75
Donc mensu a 165 e
Je ne l aurai pas eu du tout aux vacances
H annuelles 360 + 300 = 660h
H hebdo 660/ 42s = 15.71h
Moyenne /jour =10h
Heures potentielles decembre 4s + 2j = 4×15.71+ 20h = 82.84
Tarif horaire dec 165 : 82.84 =1.99e
Je retire 1 sem a 15.71
Retenue 15.71 x 1.99 =31.26

Donc mon salaire sera de 165 - 31.26 =133.74
Est ce bon

Donc pour ce calcul je declare 55h -10, 42 soit 44h ???

04-12-2013 14:47:27

nathodisab · 04-12-2013 14:50:58

cahuet a écrit :

cahuet a écrit :
Ah ca y est je crois
Si mon 2eme contrat est de 36 merc x 10h x 3e/12 =90
6 sem x 50h x 3e / 12 =75
Donc mensu a 165 e
Je ne l aurai pas eu du tout aux vacances
H annuelles 360 + 300 = 660h
H hebdo 660/ 42s = 15.71h
Moyenne /jour =10h
Heures potentielles decembre 4s + 2j = 4×15.71+ 20h = 82.84
Tarif horaire dec 165 : 82.84 =1.99e
Je retire 1 sem a 15.71
Retenue 15.71 x 1.99 =31.26

Donc mon salaire sera de 165 - 31.26 =133.74
Est ce bon

Donc pour ce calcul je declare 55h -10, 42 soit 44h ???

ça fait 44.58h soit 45h après l'arr pour la paje
en dessous de 0.5 on arr à l'inférieur pour les heures,
et au dessus de 0.5, on arr au chiffre sup

cahuet · 04-12-2013 15:08:53

Encore merci pour tout ces calculs
Dire qu il faudra tout refaire qd je vais reprendre !,,

cahuet · 10-12-2013 18:37:56

Bsr, je suis trop agacee
J ai fait mon calcul cour cassation pour un contrat scolaire que vs m aviez aidé a faire sur un precedent post
La mere passe ce soir pour me dire que la paje lui a envoyé un mail qu elle m a fait voir et qu il lui montre comment calculer et du coup ils trouvent 40e de moins seulement c est sur un exemple de contrat normal
Vers quel site doit elle aller voir
Je suis vraiment degoutée mais bon c est sur les pe se renseignent,,,

cahuet · 10-12-2013 18:39:49

landocean a écrit :

Bonsoir,
Calcul de la retenue sur 2 périodes :
Heures annuelles : 350+200 = 550h
Heures hebdo = 550/39s = 14,10h
Moyenne/jour = 10h
Heures potentielles de décembre = 4S + 2J = 4*14,10+20h = 76,40h.
Tarif horaire décembre = 137,50€/76,40 =1.80€
Que ce soit en période vacances ou scolaire, la valeur d'une semaine à enlever sera la même.
Si je comprends bien, tu dois enlever 1 mercredi et 1 semaine et 2j de vacs ??
Tu dois donc retirer 2s*14,10h + (2/5*14,10h) = 33,85h.
Retenue = 33,85h*1,80€ = 60,93€.
Conversion en heures au tarif contractuel = 60,93/3 = 20,31h.
J'espère que tu comprends

cahuet · 10-12-2013 18:41:16

Voila les parents sont pas d accord et veulent suivrent le calcul de la paje de peur que celle ci refusent de les rembourser

gasp · 10-12-2013 18:46:42

Bonsoir,

tapez dans votre moteur de recherches (gogole pour moi ) :

calcul c*s*m*pe (remplacez les * par des a ) cour de cassation assistante maternelle

tout est expliqué là dessus et c'est entre autre le site référence de l'assamt

landocean · 10-12-2013 18:55:14

Et Paje leur conseille quoi ? Au réel ?
Je pense que lors de la régul, tu retomberas sur "tes pattes". A vérifier

cahuet · 10-12-2013 18:56:36

Par contre pas l explication pour des enfants scolaires
Du moins j ai jamais trouvé

nathodisab · 10-12-2013 19:11:01

il est noté ceci :

Travail irrégulier d'une semaine à l'autre

Si les périodes de travail sont irrégulières, le lissage de la rémunération ne tient pas compte de la durée réelle de travail dans le mois. Selon la Cour de cassation,

l'horaire à prendre en compte pour le calcul de la retenue sur salaire […] est l'horaire moyen sur la base duquel est établie la rémunération mensuelle, que l'absence de la salariée ait correspondu à une période de forte activité ou une période de faible activité.

Le recours à une durée moyenne de travail a alors pour effet de prendre en compte un nombre d'heures indépendant de l'horaire d'accueil initialement prévu pour la période considérée.

cahuet · 10-12-2013 19:13:54

Je viens de leur envoyer un sms pr aller sur le site casamape
Ca magace de devoir se prendre la tete

Babou74 · 10-12-2013 20:08:21

coucou

je fusionne les 2 discussions

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