avenant et pas de regularisation !!

happynounou · 12-12-2013 10:09:51

bonjour ,

j ai fait un avenant avec un parent changement d horaires , du faite que le contrat à commencé il y 3 mois il doit y avoir automatiquement une régularisation ?!
Le papa me dit que non c est juste quand le contrat se termine , ah bon j ai toujours fait une régul à chaque avenant.
Je vais demander au relais et elle me dit que les parents ne sont pas obligés de faire la regul ,mais la faire à la date anniversaire du contrat
Je lui dit que ça va être le bazar car il faudra faire une avant l avenant et l autre après .
Je suis septique par tous ça ,vous en penser quoi ?
je suis complétement perdu avec ce contrat , c est la première fois qu il faut que je me batte avec des parents , pour avoir mes papiers .

12-12-2013 10:09:51

Luceuh · 12-12-2013 10:17:12

bonjour,

vous êtes en année incomplète?

si tu la fais à date anniv en effet ça complique les calculs mais c'est possible

happynounou · 12-12-2013 10:32:13

je suis en année incomplète je sais que ça va être le bazar , je suis dégoutée

Babou74 · 12-12-2013 11:19:06

happynounou a écrit :

bonjour ,
j ai fait un avenant avec un parent changement d horaires , du faite que le contrat à commencé il y 3 mois il doit y avoir automatiquement une régularisation ?!
Le papa me dit que non c est juste quand le contrat se termine , ah bon j ai toujours fait une régul à chaque avenant.
Je vais demander au relais et elle me dit que les parents ne sont pas obligés de faire la regul ,mais la faire à la date anniversaire du contrat
Je lui dit que ça va être le bazar car il faudra faire une avant l avenant et l autre après .
Je suis septique par tous ça ,vous en penser quoi ?
je suis complétement perdu avec ce contrat , c est la première fois qu il faut que je me batte avec des parents , pour avoir mes papiers .

coucou

oui , il semble plus simple de faire une régularisation à chaque avenant , mais ce n'est pas une obligation ni automatique.

la régul' se fait à date anniversaire , et en fin de contrat.

12-12-2013 11:19:06

Ephemere · 12-12-2013 14:11:32

et bien moi, je préfère régulariser au mois. Si des heures complémentaires sont oubliées, on rectifie le mois suivant ... comme ça : pas de prise de tête à devoir tout noté et reprendre le tout au bout d'un an ou de plusieurs mois suite à d'éventuels changements

nathodisab · 12-12-2013 14:26:15

Ephemere a écrit :

et bien moi, je préfère régulariser au mois. Si des heures complémentaires sont oubliées, on rectifie le mois suivant ... comme ça : pas de prise de tête à devoir tout noté et reprendre le tout au bout d'un an ou de plusieurs mois suite à d'éventuels changements

régulariser au mois ?

On ne fait que des régul s'il y a une modification du temps d'accueil contractuel!

lulu54 · 12-12-2013 14:39:57

comme: natho

@ ephemere : je pense que tu n'as pas saisi le pb du sujet ..
ici on parle de regul suite a u changement de mensu ...
rien a voir avec le pb des h complementaire ....

@ happynounou : ya til eu changement dans le salaire et /ou les h
car on peut avoir un changement d'horaire sans toucher au salaire

de toute maniere tu peux dejà faire le calcul et leur donner
comme ça ils sauront ce qu'ils auront à payer en plus a date anniv ...
comme ça pas de prise de tete
et no'ublie pas les cp dessus si le solde est positif pour toi

Occitane · 12-12-2013 14:42:59

Il y a eu une discussion il y a un certain temps où effectivement, il apparaissait que la régul est conseillée uniquement en fin de contrat, et même pas à date anniv, si je me souviens bien...

Bon l'important, c'est de la faire, cette régul. Que ce soit au moment de l'avenant ou en fin de contrat.

Tu n'as qu'à expliquer aux parents que ça peut leur permettre d'étaler le paiement de ce qu'ils te doivent. S'ils attendent la fin du contrat, ils auront à payer le dernier salaire, la prime de licenciement, le reliquat de CP s'il y a lieu, et aussi la régul. Ca peut faire une somme conséquente. Donc, s'il te paie ta régul maintenant, ça fera toujours ça de moins à donner à la fin...

happynounou · 12-12-2013 15:24:12

lulu je suis désolée mais je ne comprends pas ta question
le papa a jeté la regul puisqu il me dit qu il en aura pas.
je suis dégoutée par ce contrat je pense qu il me prenne pour une moins que rien.

Je devait travailler pendant une semaine pendant les vacances scolaires ,les parents ne mon pas mit l enfant car elle était chez les grands parents ,donc pas d enfant mais mon salaire reste t elle quelle il m ont dit ok.
je viens de m apercevoir avec la nouvelle mensualisation, il mon mit la semaine que je devais travailler en semaine de congés sans soldes ,et de me rajouter une semaine en mai sans bouger les semaines .
Je pense qu ils auraient du me rajouter une semaine de plus de garde sur la nouvelle mensu?
c Est la première fois que je me sens aussi perdu

Babou74 · 12-12-2013 15:26:53

Ephemere a écrit :

et bien moi, je préfère régulariser au mois. Si des heures complémentaires sont oubliées, on rectifie le mois suivant ... comme ça : pas de prise de tête à devoir tout noté et reprendre le tout au bout d'un an ou de plusieurs mois suite à d'éventuels changements

La régularisation n'a aucun rapport avec les heures complémentaires et réciproquement.

Ephemere · 12-12-2013 15:36:58

ah ... je croyais que cela ne concernait que les semaines travaillées ou pas travaillées et que donc, ça revenait aux heures complémentaires également.
Mais c'est vrai qu'après coup, les 3 seules régularisations que j'ai pu faire pour fin de contrat ont toujours été "ok" ....
enfin bref ... j'ai rien dit

sophie · 12-12-2013 15:43:42

Tu n'es pas obligée d'accepter l'avenant

happynounou · 12-12-2013 15:57:32

je sais sophie mais on n a signé l avenant et après il ma dit pour la regul , qu il c etait renseigné et qu il ne me la paierai pas !
Alors que le montant de la regul est marquée sue l avenant comment faire ? et pour la semaine en plus il devront me la régler? car j aurai efféctué une semaine de plus sur la regul.

lulu54 · 12-12-2013 16:52:13

bon on va reprendre
tu es en annee complete ou incomplete ?
date des 5 sem de cp
date des abs prevues de l'enfant
(tout cela est au contrat )
quelle etait la mensu:
avant ?
apres ?

et c'est quoi cette sem deplacee comme ça sans prevenir ?

happynounou · 13-12-2013 09:30:46

je reviens donc année incomplète ,sur 38 s parents prof mais ils m ont ajoutés 2semaines pendant les vacances.
1 la deuxième semaines des vacances d octobre ,mais j ai pas eu l enfant car chez les grands parents et l autre à faire au mois de mai .

La semaine dernière l avenant fait , nouvelle mensu avec des heures en plus chaque jours mais pas changé les semaines , je reste sur 38s d accueils .
en début de semaine ils arrivent avec le récapitulatif des vacances sans soldes et congés payés ,je mets cela sur le coin de mon bureau sans trop faire attention!

Hier je prends ce tableau et je m aperçois qu il mont comptés la semaine que je devait travailler en octobre(vacances scolaires) "sans soldes" et me l on remplacé par une autres au mois de février sans rajouter une semaine de plus à la mensu .

Je n ai pas eu l enfant hier et aujourd’hui hui mais lundi ,je vais mettre les points sur la table car trop de n importe quoi

lulu54 · 13-12-2013 11:02:53

si les sem sont definies au contrat ( confirmez le nous )
ils ne peuvent pas !
vous leur faire un courrier remis en main propre ou en recommandé leur disant qu'ils ne peuvent pas agir de la sorte
que les sem definies au contrat ne sont pas compensable
qu'ils doivent vous payer ce qui est prevu au contrat !
tant que vous ne leur direz rien ils continueront !

happynounou · 13-12-2013 11:35:14

lulu ,oui les semaines on été définis sur une feuille avant l avenant et une autre après .
Je les voient que lundi ,je vais mettre au point tous cela
.De toute façon a la date anniversaire je ferai une regul et la automatiquement il y aura une semaine en plus, qui devront me régler!

happynounou · 17-12-2013 09:57:44

coucou les filles ,

pouvez vous me dire ou il y a un écrit ,qui dit qu une semaine ou je devais travailler et qui n a pas été effectuer ne se remplace pas par une autre semaine rajoutée au contrat.

Car les parents ne dément pas que du faite que je n aie pas fait la semaine en octobre ils peuvent me la remplacer par une autre , sans rajouter de semaines à la mensu.

Je sais qu a la date anniversaire ,je vais faire une regul et que là ,il y aura une semaine en plus qu ils devront me régler ,mais sachant qu ils me tiennent tête ce sera encore le bazar

caramelle95 · 17-12-2013 13:57:03

Bonjour,

Dans la convention collective :

Article 14 : Absence de l'enfant
Sachant que les périodes pendant lesquelles l'enfant est confié à l'assistant maternel sont prévues au contrat, les temps d'absence non prévus au contrat sont rémunérés.

Article 6 : Durée de l'accueil
Accueil annuel

L'employeur et le salarié se mettent d'accord sur les périodes d'accueil programmées dans l'année.

Le contrat prévoit le nombre et, dans la mesure du possible, la date des semaines d'accueil et l'horaire d'accueil journalier.

Si ces dates ne sont pas connues lors de la signature du contrat, celui-ci devra fixer le délai de prévenance.

Un délai de prévenance sera précisé au contrat si les 2 parties conviennent de la possibilité de la modification des dates de semaines programmées.

Cet article dit bien que les semaines d'accueil doivent être programmées. Qui si il y a changement des ces semaines les 2 parties doivent trouver un accord. Hors la on vous à pas demandé votre avis, en tout cas sur la semaine de papi et mamie, cette semaine là était une absence "non justifie"; Vous devriez faire un courrier au PE pour dénoncer cela.

caramelle95 · 17-12-2013 13:58:44

Une question me vient, cela signifie que votre avenant prévoit 38 semaines, mensualisées avec un accueil de 39 semaines ?

Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

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#1 12-12-2013 10:09:51

avenant et pas de regularisation !!

12-12-2013 10:09:51

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