1er mois avec adaptation

sydg · 13-01-2014 16:25:26

Bonjour,

Je me permet de poster un message sur le forum car je me torture l'esprit depuis quelques temps maintenant sans trouver de réponses à mes questions.

Je suis parents employeur depuis peu et viens de signer un contrat avec une assistante maternelle.
Il s'agit d'un contrat en année incomplète (45 semaines) de 35h hebdomadaire avec un taux horaire de 3,30€.
Nous avons commencé l'adaptation le 7 janvier et elle sera effectuée sur une période de 4 jours soit au total 14h30 d'adaptation.
L'assistante maternelle a de plus prévu de prendre 5 semaines de congés entre janvier et août de cette même année.
Elle m'a donc proposé de faire 2 mensualisations :
1) du 7 janvier jusqu'au 31 août où nous avons calculés 29 semaines travaillées soit une mensu de (3,30x35x29/8)= 418,69€
2) du 1 septembre au 31 août soit 45 semaines soit 3,30x35x45/12 = 433,13€

Plusieurs questions me viennent donc à l'esprit :
- Doit-on réellement faire 2 mensualisations différentes et pourquoi?
- A partir de quand dois-je, en plus de ces calculs, ajouter les CP?
- Comment calculer le mois de janvier étant donné qu'il sera constitué des 14h30 d'adaptation ainsi que de 2 semaines complètes travaillées.

Merci d'avance pour vos réponses

13-01-2014 16:25:26

nanoenn · 13-01-2014 16:29:41

bonjour,

je comprend pas le principe des 2 mensualisations.
une mensu dois être sur 12 mois, donc dans votre cas je dirait :
3.30 * 35 * 45 / 12 = 433.125 = 433.13 € / mois
elle doit prendre 5 sem par ans de congés,
et en mai de chaque année vous devez calculez le nombre de CP qu'elle a "gagné" et les lui payer.

attendez l'avis des modos ou des collègues elle seront plus sur que moi

sydg · 13-01-2014 16:35:03

Merci pour cette réponse rapide. Mon ass mat me dit qu'étant donné qu'elle prend des congés alors qu'ils ne seront pas encore acquis, il faut procéder de cette manière.

nanoenn · 13-01-2014 16:38:53

sincèrement je trouve cela étrange.
Car vous avez prévu 45 sem dans l'année. Ce qui veux dire que c'est 5 sem d'absence ont déjà été élever et que vous en avez en plus.
comme je vous disait en mais 2014 et 2015 vous devrez calculez.
et payer a se moment là.
a la date anniversaire vous devez faire le point sur les semaine réellement travailler. En gros les compter pour voire si elle a vraiment travailler 45 sem et pas plus. Et si il y en as en plus vous devrez les luis payer.

13-01-2014 16:38:53

coco240876 · 13-01-2014 16:43:09

BONJOUR,

il faut faire une seule mensualisation, en année incomplète les semaines de conges sont déduites pour le calcul donc pas question d'acquis ou pas

pour le calcul de la mensu :

3,30*35*45/12 = 433,13 euro par mois auquel s'ajoute les frais d'entretien et repas uniquement quand l'enfant est present

pour les conges payes ils se font à partir de juin par plusieurs méthode : maintien de salaire, par 10% des salaires
on acquiert 2,5 jours de conges pour 4 semaine de travail

livaga38 · 13-01-2014 16:49:10

Oui c'est cela et le mois de janvier sera payer en réel soit dit au prorata de ce qu'elle a travaille

sophie · 13-01-2014 17:10:12

Il faut faire une mensu sur 12 mois de janvier à décembre 2014 et sur le nombre de semaine de présence de l'enfant.
Le mois de janvier étant payé en fonction du calcul de la cours de cassation..... voir dans l'index.

Les cp acquis seront réglés en / à partir de juin 2014
Art 12 de la ccn.

sydg · 13-01-2014 18:20:19

Merci à tous pour vos réponses. Le contrat étant signé, est-il possible de modifier cette "double mensualisation"?

sophie · 13-01-2014 18:33:20

Oui .... une régularisation rapide est conseillée

sydg · 14-01-2014 12:50:39

Donc si j'ai bien tout compris :

Janvier : on applique le calcul de la cour de cassation
nb d'heures non travaillées x salaire mensuel / nb d'heures qui auraient dû être travaillées soit 55,50x433,13/140=171,70€ que je déduit des 433,13€ soit 261,43€. A cela, j'ajoute les ie des 2 semaines "pleines" soit 2,97x10=29,70€
Le salaire de janvier correspondrait donc à 261,43+29,70=291,13€

De Février à Mai : salaire mensuel de base + ie et c'est tout (toujours pas les 10% des CP)

A partir de Juin : salaire mensuel de base + ie + 10% pour les CP

Les congés sans soldes pris de janvier à mai ne changent alors rien au calcul?

Pourriez-vous m'indiquer si tout est ok?

nanoenn · 14-01-2014 13:10:30

sydg a écrit :

Donc si j'ai bien tout compris :
Janvier : on applique le calcul de la cour de cassation
nb d'heures non travaillées x salaire mensuel / nb d'heures qui auraient dû être travaillées soit 55,50x433,13/140=171,70€ que je déduit des 433,13€ soit 261,43€. A cela, j'ajoute les ie des 2 semaines "pleines" soit 2,97x10=29,70€
Le salaire de janvier correspondrait donc à 261,43+29,70=291,13€
De Février à Mai : salaire mensuel de base + ie et c'est tout (toujours pas les 10% des CP)
A partir de Juin : salaire mensuel de base + ie + 10% pour les CP
non vous payer les CP de février a mai en 10 % ou en maintient de salaire, le résultat le plus favorable sera reconnue et payer)
en gros pour une année complétè de travail pour connaitre les CP que vous devez payer c'est le calcule suivant :
nbr de semaine travailler/4 * 2.5 = CP a payer
45/4*2.2 = 28.125 = 29 (ci je ne me trompe pas)
Il s'agit (normalement) des CP que vous payerez en mais 2015
Les congés sans soldes pris de janvier à mai ne changent alors rien au calcul? exactement car ils ont déjà été déduit en calculant la mensualisation, dans la limite de 5 semaines dans l'année, sans prendre en compte les semaine déduit pour non présence de l'enfant, prévu au contrat
Pourriez-vous m'indiquer si tout est ok?

J'espere ne pas vous avoir embrouiller plus que autre chosse

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